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776 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE, tabellion : minutes.

Date

1666-1669

Cote

2E56/1156

Résultat n°3

REV82/36

Date

2002

Cote

REV82/36

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°5

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°6

GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, C n° 317-318, 580 et 455 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 469, 655 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 353, 392 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 535-557, 710 et 660 m2 (1982-1984) ; la Hacquinière, C n° 342, 445 m2 (1986-1989) ; la Hacquinière, C n° 431-432, 4305 et 1530 m2 (1977-1989). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Plateau Belleville, D n° 905, 725 m2 (1977-1980) ; Fond Vallée Saint-Martin, G n° 83, 394 m2 (1975-1977). GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, B n° 213-214, 711 m2 (1976) ; la Hacquinière, B n° 142, 340 m2 (1976-198). GUIBEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare au Milieu, ZA n° 7, 630 m2 (1978-1982). GUILLERVAL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau de Garseuval, AB n° 151, 152 m2 (1972-1975). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gommonvilliers Ouest, AK n° 205, 247 m2 (1971-1975) ; le Bas Igny, AB n° 90, 123 m2 (1978) ; rue du Moulin, C n° 10, 557 m2 (1979-1980).

Date

1971-1989

Cote

1451W/14

Résultat n°7

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

Date

1850

Cote

1J/1109

Résultat n°8

MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin 1577).

Date

1577

Cote

2E62/78/1

Résultat n°9

GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise SAINT-CLAIR, vue extérieure, photographie, Noir et blanc, Dim. 19,5 x 29,5 cm. Fiche pré-inventaire n° 1.

Date

1970-1996

Cote

12FI/11

Résultat n°10

GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/977

Résultat n°11

LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement secondaire (CES) (1975). GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations pour la zone d'aménagement concerté de Belleville et la voie n°6 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations pour la passage pour piétons (1972). GRIGNY. - Expropriations pour la Château de Grigny Les Aiglons (1972).

Date

1972-1976

Cote

1045W/14

Résultat n°12

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°13

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°14

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°15

GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

Date

1980-1983

Cote

1172W/88

Résultat n°16

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

Date

1944-1965

Cote

886W/55/1

Résultat n°17

LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

Date

1963-1969

Cote

1011W/265

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Résultat n°19

GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Date

1831-1932

Cote

1O/83

Résultat n°20
GOMETZ-LE-CHATEL.- Vue générale. Photo Lefèvre.

1 media

GOMETZ-LE-CHATEL.- Vue générale. Photo Lefèvre.

Date

s.d

Cote

2FI83/15

Résultat n°21
1846.

19 medias

1846.

Date

1846

Cote

6M/147

Résultat n°22

N° 71 - Donation faite par Marie-Anne Renu, à son mari Gervais-Marc Morand, instituteur demeurant à Gometz-le-Châtel dit Saint-Clair, voulant donner des marques d'amitié à son époux en l'absence de contrat de mariage (16 août 1807).

Date

1807

Cote

2E80/2

Résultat n°23

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Gif, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny [1778-1779] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/229/1

Résultat n°24

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/56

Résultat n°25

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Date

1818-1850

Cote

4R/1

Résultat n°26

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°27
1891.

20 medias

1891.

Date

1891

Cote

6M/147

Résultat n°28

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Résultat n°29

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°30
GOMETZ-LE-CHATEL. - Plan d'assemblage.

1 media

GOMETZ-LE-CHATEL. - Plan d'assemblage.

Date

1809

Cote

3P/828

Résultat n°31

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

Date

1929-1966

Cote

934W/17

Résultat n°32
GOMETZ-LE-CHATEL. Intérieur de l'église.

1 media

GOMETZ-LE-CHATEL. Intérieur de l'église.

Date

s.d

Cote

2FI83/6

Résultat n°33

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146

Résultat n°34

Solitude de Péguy

Date

1946

Cote

INSEIZE/658

Résultat n°35

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16

Résultat n°36

N° 19 - Procès-verbal de l'annonce de la mise en vente de la terre de PALAISEAU et des fiefs annexés, après le décès de la marquise de POMPONE, à savoir : la terre, fief et seigneurie de PALAISEAU consistant en droits de haute, moyenne et basse justice, bailliage, foires et marché, banalité de moulin, fours et pressoirs, droits seigneuriaux, la rivière d'YVETTE, le fief et ferme de CHAMPLAN, le fief de la Goutte d'Or dit de Saint Yves ou du Croissant sur la paroisse de PALAISEAU, le fief du Petit Palaiseau à Saint-Clair paroisse de GOMETZ-LE-CHATEL, la moitié du fief de Courtaboeuf paroisse de VILLEJUST, le fief de Montgouverne en la Prairie de Bures paroisse de BURES-SUR-YVETTE, le fief du Colombier de Foucherolles paroisse de PALAISEAU, le fief de Longchamps à PALAISEAU, le fief des Casseaux paroisse de PALAISEAU et de VILLEBON-SUR-YVETTE, et les droits de nomination des chapellenies fondées en l'église paroissiale de PALAISEAU. Cette vente faite moyennant la somme de 614.000 livres (3 décembre 1758).

Date

1758

Cote

E/1176

Résultat n°37

GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1809, 1815, 1834-1881).

Date

1809-1881

Cote

2M/83

Résultat n°38

Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près à GOMETZ-LE-CHATEL (suite), réunion ; groupe de travail du 14/03/1995 ; dossier de mise à l'enquête et arrêté du 28/03/1995 ; avis de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; annulation de la délibération de création du 07/07/1994 par le tribunal administratif du 27/02/1996. ZAC du Square à MASSY (dossier n°160), concertation par délibération du 29/04/1993 et contrôle de légalité du 22/06/1993 ; association demandée et modalités d'association signées le 11/08/1993 ; consultation et avis des services ; plan d'aménagement concerté : 11/10/1993 ; dossier de création approuvé par délibération du 24/06/1993 avec le bilan de concertation ; contrôle de légalité du 30/08/1993 ; projet de réalisation soumis à enquête publique par arrêté du 10/09/1993 ; rapport du commissaire-enquêteur. ZAC La Tremblaie au PLESSIS-PATE (dossier n°161), concertation par délibération du 19/05/1994 ; contrôle de légalité du 26/07/1994 ; convention par délibération du 24/09/1993 ; dossier de création par délibération du 31/01/1995 contenant le bilan de concertation ; contrôle de légalité réclamant le dossier complet : 24/02/ et 14/04/1995.

Date

1993-1996

Cote

1661W/55

Résultat n°39

Péguy entre l'ordre et la révolution

Date

1981

Cote

INOCTAVO/1859

Résultat n°40

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

Date

2006

Cote

1919W/74

Résultat n°41

GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

Date

1974-1977

Cote

1073W/10

Résultat n°42

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

Date

1963

Cote

1031W/21

Résultat n°43

GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances de la commune : budgets (9 années) (1859-1901).

Date

1859-1901

Cote

EDEPOT33 1L/1

Résultat n°44

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°45

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°46

GOMETZ-LE-CHATEL. - Une rue dans le village, photographie extraite de la monographie de Gometz-le-Châtel, [vers 2000], Coul. Dim. 10 x 15 cm.

Date

2000

Cote

2FI/3180

Résultat n°47

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

Date

2002

Cote

2491W/18

Résultat n°48

GOMETZ-LE-CHATEL. - Section A - Gros Orme (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 75x62 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/4453

Résultat n°49

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°50

FORGES-LES-BAINS.- Electrification rurale (1963), électrification rurale (1967), électrification rurale (1972), assainissement sommaire (1969-1972), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1975), assainissement rural (1974-1975) ; GIF-SUR-YVETTE : parking de la gare (1968), éclairage des grands axes (1971), alimentation en eau potable (1971-1973), assainissement (1969-1974), assainissement (1973-1976) ; GOMETZ-LE-CHATEL : mairie, restauration de l'église (1962-1969).

Date

1963-1976

Cote

944W/71

Résultat n°51

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°52

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. PAGANO Francisco : permis de construire 91 - 70 - 37027 (1970) ; M. BIGNON Lodis : permis de construire 91 - 70 - 37029 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BONNET Edouard : permis de construire 91 - 70 - 37030 (1970). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. BLOIS Marcel : permis de construire 91 - 70 - 37037 (1970). ARPAJON. - M. FRAGNER Edmond : permis de construire 91 - 70 - 37043 (1970). BIEVRES. - M. MONET Antoine : permis de construire 91 - 70 - 37300 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. CHANCEREL Georges : permis de construire 91 - 70 - 37301 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. SENECHAL André : permis de construire 91 - 70 - 37302 (1970). ORSAY. - M. VALFREY Georges : permis de construire 91 - 70 - 37303 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GRANIER Paul : permis de construire 91 - 70 - 37304 (1970). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Caisse primaire d'assurance maladie de la région parisienne : permis de construire 91 - 70 - 37316 (1970). LONGJUMEAU. - M. MAROT Michel : permis de construire 91 - 70 - 37002 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2453

Résultat n°53

ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon et Bas des Larris, quatre parcelles (1989-1992). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hacquinière, C n° 327, 505 m2 (1987-1991) ; Hacquinière, C n° 328, 405 m2 (1987-1990) ; Hacquinière, C n° 463, 495 m2 (1987-1990) ; GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Tabouret, B n° 747, 445 m2 (1986-1991). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 89 rue Jules Vallès, X n° 225, 356 m2 (1989-1994). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Avaux, AH n° 21, 260 m2 (1992-1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue du Centre, AS n° 290, 417 m2 (1990-1994). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fontaine Augère, AK n° 303, 839 m2 (1990-1994). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Marais et Marais Pont Roi, deux parcelles (1988-1994).

Date

1986-1995

Cote

1451W/39

Résultat n°54

PALAISEAU. - M. FERRIERE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85455 (1965). PALAISEAU. - M. GOUTIERE Gaston : permis de construire 91 - 65 - 85456 (1965). PALAISEAU. - M. LE FLOHIC François : permis de construire 91 - 65 - 85457 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BOISSIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85482 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. LALLEMAND Charles : permis de construire 91 - 65 - 85483 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. WARNET André : permis de construire 91 - 65 - 85484 (1965). IGNY. - M. DAMIANO Christian : permis de construire 91 - 65 - 85485 (1965). FLEURY-MEROGIS. - M. HAUTEFEUILLE André : permis de construire 91 - 65 - 85486 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. LOUDE Annie : permis de construire 91 - 65 - 85354 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 85355 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. TAIEB Lucien : permis de construire 91 - 65 - 85394 (1965). GUILLERVAL. - M. TESSIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 85395 (1965). JANVRY. - MME CONTE Henriette : permis de construire 91 - 65 - 85396 (1965). ORSAY. - MME BRIANT Madeleine : permis de construire 91 - 65 - 85397 (1965). ORSAY. - M. FERNAND André : permis de construire 91 - 65 - 85398 (1965). ORSAY. - M. PAYEN Bernard : permis de construire 91 - 65 - 85399 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. CLORENNEC Michel : permis de construire 91 - 65 - 85400 (1965). VILLE-DU-BOIS ( LA). - M. JEVTITCH : permis de construire 91 - 65 - 85401 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/711

Résultat n°55

GOMETZ-LE-CHATEL. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 671.

Date

1952-1956

Cote

871W/326

Résultat n°56

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°57

Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.

Date

1507-1662

Cote

E/765

Résultat n°58

PER776/154

Date

1996

Cote

PER776/154

Résultat n°59

GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles et commerciales (SAIC) le Parc de Belleville : permis de construire 91 - 69 - 26881 (1969).

Date

1969

Cote

1553W/2044

Résultat n°60

GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 6 novembre 1991 (20 septembre 1991 - 20 mars 1998) ; COURDIMANCHE-ESSONNE, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 février 1995 - 18 novembre 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, PME 1994 (+ 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (18 septembre 1993 - 5 octobre 1999) ; VAUHALLAN, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 décembre 1993 - 20 décembre 1995) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 96 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 décembre 1996 - 15 janvier 1997) ; LINAS, PME 1997 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (25 mars 1997 - 4 août 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 novembre 1997 - 8 novembre 1999) ; ITTEVILLE, PME (+2 000 habitants), dossier sans suite (29 janvier 1997 - 30 septembre 1997) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 novembre 1996 - 21 octobre 1999) ; GUILLERVAL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (27 mai 1997 - 18 février 1999) ; LINAS, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (17 avril 1997 - 6 octobre 1998) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1996 (21 décembre 1995 - 23 mars 1999) ; CORBREUSE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (9 janvier 1998 - 4 août 1999) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (12 novembre 1997 - 16 septembre 1999) ; LINAS, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (14 septembre 1998 - 8 novembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (9 juillet 1998 - 28 avril 2000).

Date

1991-2000

Cote

1355W/153

Résultat n°61

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Nicolas CHAMBONET, notaire, LEPESCHEUR, tabellion et commis (1648), LEMERCIER, tabellion, LEPESCHEUR, tabellion et commis (1649-1650), Gabriel LEPESCHEUR (1651), LEMERCIER tabellion, Gabriel LEPESCHEUR, commis (1652), DELAMARE, DURAND, LEMAIRE, FOURNYER, PREVOST, tous commis (1653), DELAMARE, DURAND, Jacques MARINIER, LEMAIRE, MIRAILLE, FOURNYER, HOUDIERE, tous commis (1654), DOUYN, tabellion, LEPESCHEUR, commis (1655) : minutes.

Date

1648-1655

Cote

2E56/1154

Résultat n°62

GOMETZ-LE-CHATEL. - M. DUBUARD Jean : permis de construire 91 - 74 - 63337 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/3116

Résultat n°63

N° 64 - Liquidation et partage successoral entre Georges Alanche, comptable et Lucie-Louise Hanot sa femme, demeurant à Paris, rue Olivier de Serres, Auguste-François Alanche, voyageur de commerce et Marthe Westrelin sa femme, demeurant à Paris, rue Lafayette, Léonce-Marcel Hanot, employé de commerce et Léontine-Rosalie Alanche sa femme, demeurant à Paris, rue de l'Ourcq, Ernest-Célestin Lebrun, maçon et Georgette-Augustine Alanche sa femme, demeurant à Gometz-le-Châtel, tous enfants et héritiers des défunts Marie-Frédéric Alanche et Thérèse Ehrmann, demeurant audit Gometz, comprenant une maison, dépendances et jardin avec citerne à Gometz-le-Châtel, route de Paris à Chartres, avec 6191 m2 de jardin, verger et bois audit lieu, lieu-dit de La Voie Rouge (30 juin 1934).

Date

1934

Cote

2E80/727

Résultat n°64

GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles et commerciales (SAIC) le Parc de Belleville : permis de construire 91 - 69 - 26881 (1969).

Date

1969

Cote

1553W/2043

Résultat n°65

Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : GOMETZ-LE-CHÂTEL.

Date

1830-1860

Cote

3U/2964

Résultat n°66

Le destin de Charles Péguy

Date

1946

Cote

INSEIZE/493

Résultat n°67

Suger de Saint-Denis, abbé, soldat, homme d'Etat au XIIe siècle

Date

2015

Cote

INOCTAVO/4762

Résultat n°68

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°69

BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ; cessions de terrains (1846-1847) ; alignements et permissions de voirie (1818-1874) ; GOMETZ-LE-CHATEL : traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 4.25 m ; dossier : correspondance, décrets ministériel et impérial du 29 mars 1856, certificat et procès-verbal de publication, délibération du conseil municipal du 17 juin 1855, procès-verbal de la commission d'enquête du 4 aout 1855, l'annonciateur de Rambouillet n° 23 du 7 juin 1855, (1855-1857) ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.44 m x 3.00 m (3 plans dont 2 sans éch. de 0.29 m x 1.98 m ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (4 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1855) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlement des alignements (1837-1845) ; GOMETZ-LE-CHATEL : acquisitions de terrains (1854-1887) ; alignements et permissions de voirie (1812-1860) ; cessions de terrains (1857-1875) ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 5.75 m (4 plans dont 1 sur calque et 1 à l'échelle 1/200 en mauvais état) ; traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848). Sans éch. Coul. Dim. 0.32 m x 0.88 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 10 juillet 1848, correspondance (1848) ; règlement des alignements (1841-1845) ; acquisitions de terrains (1855-1880) ; cessions de terrains (1855) ; alignement et permissions de voirie (1808-1865).

Date

1808-1916

Cote

2S/55

Résultat n°70

N° 5 - Partage successoral entre Michel Paille, marchand-épicier, Nicolas Paille l'Aîné, marchand, Jacques Paille l'Aîné et Jacques Paille le Jeune dit Petit, marchand, tous demeurant à Brétigny-sur-Orge, paroisse Saint-Pierre et héritiers de défunt Jean Paille, marchand demeurant audit Brétigny et de Margueritte-Catherine Doublet, leurs père et mère, à savoir : une maison, four, dépendances, puits, mare et jardin, le tout clos de murs, au hameau de La Brosse, paroisse de Janvry, avec six arpents de terre audit lieu, plus, une maison à Saint-Clair [Gometz-le-Châtel], Grande Rue, servant à faire les petites écoles, avec 57 perches de bois taillis, plus, une maison, dépendances et jardin audit Brétigny, avec un demi arpent de terre audit lieu, chantier du Bois de Vétille, plus, une maison et boutique audit Brétigny, paroisse Saint-Philibert, tenant à l'auditoire par devant la rue descendant de Saint-Pierre au Carrefour de Brétigny, et un quartier de terre à Brétigny, chantier des Glaises, pour un montant total de 8.861 livres (30 avril 1782).

Date

1782

Cote

E/6025

Résultat n°71
GOMETZ-LE-CHATEL. - Section C : Grivery.

1 media

GOMETZ-LE-CHATEL. - Section C : Grivery.

Date

1809

Cote

3P/831

Résultat n°72

GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1841-1930 [1] ; sonnerie du chocher : différend entre le maire et le curé, 1883 [2] ; presbytère : acquisition, travaux et bail, 1825-1920 [3] ; desservant : traitement, logement, 1858-1859 [4] ; fabrique : paiement de frais funéraire, 1888 [5] ; tarif des droits et honoraires du clergé et de la fabrique, 1894 [6].

Date

1825-1930

Cote

2O/624

Résultat n°73

GOMETZ-LE-CHATEL. - Voirie urbaine (1912-1936) ; suppression d'un cassis rue Saint-Nicolas, établissement de canalisations (1893).

Date

1912-1936

Cote

3O/202

Résultat n°74

CONGERVILLE. - M. BENOIST André : permis de construire 91 - 65 - 81322 (1965). VIRY-CHATILLON. - Société MOBIBEL : permis de construire 91 - 65 - 81083 (1965). ETRECHY. - M. MORIN Gabrielle : permis de construire 91 - 65 - 81091 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LE VOT Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 81092 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. GAILLARD Albert : permis de construire 91 - 65 - 81093 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/705

Résultat n°75

261

Date

novembre 2020

Cote

PER467/4/261

Résultat n°76

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°77

FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE. - Finances communales : délibérations.

Date

1966

Cote

1031W/52

Résultat n°78

Pourquoi Péguy fonda les "Cahiers"

Date

1950

Cote

INSEIZE/374

Résultat n°79

GOMETZ-LE-CHATEL. - La voie de Gallardon (octobre 1980).

Date

1980

Cote

44FI/1276

Résultat n°80

Titres de famille, GOMETZ-LE-CHATEL, Asselin. - Partage des biens de Philippe Asselin, laboureur, (1579), [1 pièce parchemin].

Date

1579

Cote

ESUPPL/386