1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

CONGERVILLE. - M. BENOIST André : permis de construire 91 - 65 - 81322 (1965). VIRY-CHATILLON. - Société MOBIBEL : permis de construire 91 - 65 - 81083 (1965). ETRECHY. - M. MORIN Gabrielle : permis de construire 91 - 65 - 81091 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LE VOT Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 81092 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. GAILLARD Albert : permis de construire 91 - 65 - 81093 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/705

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004