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437 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Disparition d'Alain Devanlay

Date

jeudi 28 janvier 2021

Cote

JAL7/519/3959/3

Résultat n°2

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°3

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°4

FORET-LE-ROI (LA) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) ; LARDY.

Date

2007-2016

Cote

2737W/162

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

Résultat n°6
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

1 media

Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

Date

2014

Cote

INOCTAVO/4764

Résultat n°7

1ère partie.

Date

2005-2011

Cote

2776W/8

Résultat n°8

2ème partie.

Date

2005-2011

Cote

2776W/9

Résultat n°9

LA FORET-SAINTE-CROIX, LE VAL SAINT-GERMAIN, MAROLLES-EN-BEAUCE.

Date

2006-2011

Cote

2737W/32

Résultat n°10

Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

Date

2010

Cote

PBR/2588

Résultat n°11

Restaurer son église. Cahiers Jean Hubert 2. Rencontres départementales du patrimoine de Seine-et-Marne

Date

2009

Cote

INQUARTO/3355

Résultat n°12

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00015 : déclaration d'existence du bassin de la Tuilerie à MASSY - SIAVB ; n°91-2008-00011 : création du forage F6 à La FORET-SAINTE-CROIX par le SI des Eaux du Plateau de Beauce ; n°91-2008-00009 : rejet des des eaux pluviales à SACLAY - SARL GEMFI ; n°91-2008-00044 : rejet des eaux pluviales par la Commune de MARCOUSSIS ; n°91-2008-00043 : mise à jour dans le département de l'Essonne du plan d'épandage d'Elancourt dans le 78, par la CA DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES ; n°91-2008-00041 : création de deux bassins d'orage le long de la LGV par la SNCF ; n°91-2008-00040 : exploitation d'un doublet géothermique par la commune de JUVISY-SUR-ORGE (1er avril - 1er août 2008).

Date

2008

Cote

2137W/33

Résultat n°14

Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry

Date

2007

Cote

INQUARTO/3349

Résultat n°15

MONSIEUR PARATRE 4 route de Malesherbes n° GUP 20180519.

Date

1986-2007

Cote

2813W/61/4

Résultat n°16

Guillevic, les noces du goéland

Date

2007

Cote

INSEIZE/1593

Résultat n°17

Ris-Orangis : petit village devenu grand

Date

2006

Cote

JAL7/418/3209/3

Résultat n°18

Les Granges-le-Roi : L'abbaye Notre-Dame de l'Ouÿe ouvre ses portes ; N.D. de l'Ouÿe en fief royal

Date

2006

Cote

JAL7/418/3209/2

Résultat n°19

Bruyères-le-Châtel : dans le château du fabricant d'armes

Date

2006

Cote

JAL7/418/3209/4

Résultat n°20

Souvenirs et lectures de l'oeuvre d'un poète local. Hommage à Eugène Guillevic

Date

2006

Cote

JAL7/418/3209/1

Résultat n°21

La Fleur de France ; les seigneurs d'Ile-de-France au XIIe siècle

Date

2006

Cote

INOCTAVO/4447

Résultat n°22

Guillevic à La Forêt Sainte-Croix

Date

2006

Cote

PBR/2112

Résultat n°23

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Date

1997-2006

Cote

2359W/48

Résultat n°24

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°23717 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°21390 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°35965 GOMETZ-LA-VILLE (2006) ; n°24816 LA VILLE DU BOIS (2006) ; n°24852 VIRY-CHATILLON (2006) ; n°22479 syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole (SIE) (2006) ; n°22202 LA FORET SAINTE CROIX (2006) ; n°22478 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (SIE) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/71

Résultat n°25

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°26

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°27

Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

Date

2004

Cote

PER3/9/47/6

Résultat n°28

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°29

Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis suite du bulletin n° 100

Date

2004

Cote

PER589/3/100/4

Résultat n°30

Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

Date

2004

Cote

PER589/3/102/3

Résultat n°31

Paléographie : transcription du texte du bulletin n° 100

Date

2004

Cote

PER589/3/100/5

Résultat n°32

Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

Date

2003

Cote

PER589/3/97/3

Résultat n°33

Minutier d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis

Date

2003

Cote

PER589/3/100/1

Résultat n°34

Bailliage de Brétigny. Pièces du greffe (1661-1666). Extraits de la cote B 217

Date

2003

Cote

PER589/3/100/2

Résultat n°35

Bailliage du Mesnil-Voisin. Inventaires après-décès (1765-1790). Cote B 2127

Date

2003

Cote

PER589/3/100/3

Résultat n°36

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/244/23

Résultat n°37

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

Date

2002

Cote

2749W/9/1/2

Résultat n°38

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°39

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°40

Communes Essonne lettres E-L

Date

1981-2001

Cote

98J/27

Résultat n°41

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°42

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°43

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°44

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°45

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°46

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

Date

2000

Cote

1950W/5

Résultat n°47

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/10

Résultat n°48

Première rencontre des associations archéologiques et historiques du Sud-Essonne. Compte-rendu. Etampes : Association Etampes Histoire, 2000

Date

2000

Cote

GBR/3050

Résultat n°49

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/2

Résultat n°50

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/30

Résultat n°51

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plan n° 1 (La Forêt-Ste-Croix) : Crts MOUSSAU/PERCHERON/CHAVET/BOURTOULON/RIS ; dossiers des expropriés : plan 1 : LIENARD née VACHER odette, plan 2 : M.Mme VIRON Bernard, plans 3-4-16 : Crts BLOT, LUCCHINI, LOUVEL, plans 5-11 : M.Mme BLOT André, plan 6 : M. BLOT Michel, plans 7a et b : Association Foncière de Remembrement (M. VIRON), plan 9 : M.Mme Guy CROSNIER, plans 10 a et b : BLOT Jeanne née PILLAS, plan 13 : VACHER Lucien, plan 14 : MM. MICHAUT Daniel et Alain, plan 15 : VESTON Denise née BOUCHER, plan 17 : CITRON Paulette née LAVIGNE (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/31

Résultat n°52

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/17

Résultat n°53

Installations classées. - YERRES : Coviaux ; VIRY-CHATILLON : Speedy, plainte contre spécial émail ; plaintes : LISSES, LES GRANGES LE ROI ; LARDY ; JUVISY ; ITTEVILLE ; GRIGNY ; GIRONVILLE ; LA FORET SAINTE CROIX ; EVRY ; ETRECHY ; ETAMPES ; EPINAY-SOUS-SENART ; DRAVEIL.

Date

1960-1999

Cote

1540W/67

Résultat n°54

« A FLEUR DE POESIE », EXPOSITION, 1999

Date

1999

Cote

32FI

Résultat n°55

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LA FORET-SAINTE-CROIX, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/185

Résultat n°56

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

Date

1998-1999

Cote

1671W/8

Résultat n°57

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°58

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, répartition du produit des amendes de Police, rejet (22 février - 23 avril 1996) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (17 juin - 4 août 1998) ; COURANCES, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (2 février - 10 juillet 1996) ; ECHARCON, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (11 avril - 10 juillet 1996) ; VAUGRINEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (28 novembre 1995 - 10 juillet 1996) ; MONDEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (26 janvier - 10 juillet 1996) ; LA FORET-SAINTE-CROIX, répartition du produit des amendes de Police, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 10 juillet 1996) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (23 décembre 1995 - 10 juillet 1996) ; LARDY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (13 avril 1995 - 10 juillet 1996) ; PALAISEAU, PME 96, Commission Permanente du 20 décembre 1996 (13 mai 1996 - 30 juillet 1997) ; MONTGERON, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 (4 février 1997 - 2 novembre 1998) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, PME 96, Commission Permanente 20 décembre 1996 (30 janvier 1996 - 24 septembre 1998) ; VILLABE, PME 98, Commission Permanente du 9 mars 1998 (20 décembre 1995 - 16 juin 1998) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 juin 1995 - 12 mai 1998) ; VARENNES-JARCY, répartition du produit des amendes de Police, Commission Permanente du 15 décembre 1997 (11 juin 1997 - 23 décembre 1998).

Date

1995-1998

Cote

1355W/69

Résultat n°59

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA) , FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/6

Résultat n°60

Balade en Essonne. Sur les pas des écrivains

Date

1997

Cote

INSEIZE/1338

Résultat n°61

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°62

LA FORET-SAINTE-CROIX. - ""Saint-Saturnin"", toile du XVIIIe s., photographie, Couleur, Dim. 24 x 30 cm. Fiche de pré-inventaire n° 9.

Date

1970-1996

Cote

12FI/109

Résultat n°63

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY (suite) à MASSY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/7

Résultat n°64

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de LA-FORET-SAINTE-CROIX, décision du 17 juin 1992 (CP) (7 décembre 1989 - 11 juin 1996) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, dossier programme de modernisation et d'équipement de voirie PME 91-92, décision du 21 mars 1991 dossier prorogé un an à compter du 15/07/1993 (3 juillet 1990 - 22 juin 1993) ; LES MOLIERES, décision du 15 juin 1993 (23 juillet 1992 - 20 décembre 1996).

Date

1989-1996

Cote

1355W/6

Résultat n°65

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°66

Guide méthodologique de gestion des dépendances vertes des routes départementales

Date

1995

Cote

INPLANO/61

Résultat n°67

Recours jugés et requêtes, communes de E à L.

Date

1995

Cote

1487W/14

Résultat n°68

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/11

Résultat n°69

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°70

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

Résultat n°71

Recours urbanisme, communes de E à O.

Date

1994

Cote

1487W/10

Résultat n°72

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°73

Répertoire détaillé des minutes notariales de Marolles-en-Hurepoix (1771-1778). Cote : 2 E 45/12

Date

1993

Cote

INV/2096

Résultat n°74

Permis de construire, communes de Ev à Y.

Date

1993

Cote

1487W/6

Résultat n°75

Recours urbanisme, communes de Co à L.

Date

1993

Cote

1487W/2

Résultat n°76

Répertoire détaillé des minutes notariales de Marolles-en-Hurepoix (1771-1778). Cote : 2 E 45/12

Date

1993

Cote

INV/2097

Résultat n°77

LA FORET-SAINTE-CROIX. - La sortie du village. N. et B.

Date

1992

Cote

6FI/383

Résultat n°78

LA FORET-SAINTE-CROIX. - L'église, le puits et la place.

Date

1992

Cote

6FI/382

Résultat n°79

LA FORET-SAINTE-CROIX. - Rue principale du village. N. et B.

Date

1992

Cote

6FI/381

Résultat n°80

LA FORET-SAINTE-CROIX. - Le puits. N. et B.

Date

1992

Cote

6FI/377