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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, répartition du produit des amendes de Police, rejet (22 février - 23 avril 1996) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (17 juin - 4 août 1998) ; COURANCES, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (2 février - 10 juillet 1996) ; ECHARCON, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (11 avril - 10 juillet 1996) ; VAUGRINEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (28 novembre 1995 - 10 juillet 1996) ; MONDEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (26 janvier - 10 juillet 1996) ; LA FORET-SAINTE-CROIX, répartition du produit des amendes de Police, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (8 février - 10 juillet 1996) ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (23 décembre 1995 - 10 juillet 1996) ; LARDY, répartition du produit des amendes de Police, décision Conseil Général du 1er juillet 1996 (13 avril 1995 - 10 juillet 1996) ; PALAISEAU, PME 96, Commission Permanente du 20 décembre 1996 (13 mai 1996 - 30 juillet 1997) ; MONTGERON, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 (4 février 1997 - 2 novembre 1998) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, PME 96, Commission Permanente 20 décembre 1996 (30 janvier 1996 - 24 septembre 1998) ; VILLABE, PME 98, Commission Permanente du 9 mars 1998 (20 décembre 1995 - 16 juin 1998) ; VERRIERES-LE-BUISSON, PME 97, Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 juin 1995 - 12 mai 1998) ; VARENNES-JARCY, répartition du produit des amendes de Police, Commission Permanente du 15 décembre 1997 (11 juin 1997 - 23 décembre 1998).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, COURANCES, ECHARCON, VAUGRIGNEUSE, MONDEVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, PALAISEAU Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, VILLABE, VERRIERES-LE-BUISSON, VARENNES-JARCY
