Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°23717 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°21390 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°35965 GOMETZ-LA-VILLE (2006) ; n°24816 LA VILLE DU BOIS (2006) ; n°24852 VIRY-CHATILLON (2006) ; n°22479 syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole (SIE) (2006) ; n°22202 LA FORET SAINTE CROIX (2006) ; n°22478 syndicat intercommunal des eaux du Plateau Beauce (SIE) (2006).

Aide à la recherche

AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Cote/Cotes extrêmes

1919W/71

Date

2006

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques