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BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

B/277

1583-1782

BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY

registre d'audience, minute juridictionnelle

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

1018W/14

1958

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES

procès-verbal de réunion

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

2P/253

1936-1940

BROUY

ETAT D IMPOSITION

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

1487W/1

1993

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze, de 50 mm de diamètre, de la prévôté de Brouy et son moulage en cire rouge comportant la légende : - S[igillum] PREPOSITURE DE BROUIACO ECC[l]E[sie] SENON[ensis] - (XIVe siècle).

1J/765

quatorzième siècle

BROUY

sceau

BROUY. - Section C : Meule (la).

3P/329

1815

BROUY

plan cadastral

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

1009W/94

1966-1968

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON

budget

BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

EDEPOT4 2E/3

1789-1791

BROUY

registre paroissial

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

857W/1

1941

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune

déclaration, liste nominative

BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales.

997W/233

1948-1963

BROUY, BRUNOY Commune, CORBEIL Arrondissement

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

66J/96

1923-1966

ETAMPES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, PARIS Département, BRIERES-LES-SCELLES, LOIRET, CHAMARANDE, LARDY, VAL-DE-MARNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHER, BROUY, SEINE-SAINT-DENIS, CHALO-SAINT-MARS, CALVADOS

DOSSIER DE CLIENT

Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

INV/2089

2003

SACLAY, SENART (FORET DE), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BLANDY, BROUY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, ETIOLLES, EVRY Commune

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

INOCTAVO/3400

1987

VERRIERES-LE-BUISSON, PALAISEAU Commune, ESSONNE, GATINAIS (LE), BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, BOISSY-LA-RIVIERE, ORVEAU, D HUISON-LONGUEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, VALPUISEAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MESPUITS, CHAMPMOTTEUX, BROUY, BOIGNEVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, BUNO-BONNEVAUX, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune

étude

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

1197W/4

1985

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, MEREVILLE Canton

liste électorale

BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1792-1802).

EDEPOT4 2E/4

1792-1802

BROUY

table décennale, registre d'état civil

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

1558W/1

1993-1994

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune

liste nominative

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

1J/1140

1814

BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, ANGERVILLE, BOIS-HERPIN, MONNERVILLE, SACLAS, ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

EDEPOT4 1E/1

1873-1918

BROUY

exploit d'huissier

Brouy, les années Louis XV

PER961/1/27/1

2007

BROUY

publication périodique, presse institutionnelle

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

1191W/9

1977-1983

BOURAY-SUR-JUINE, CHAMPMOTTEUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN

procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

3U/2829

1825-1872

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BROUY, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, EURE-ET-LOIR

dossier de procédure

1926.

6M/52

1926

BROUY

liste nominative

BROUY

20NUM/15

1936-1995

BROUY

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel

Brouy, année 1920

PER961/1/26/1

2007

BROUY

publication périodique, presse institutionnelle

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

1251W/11

1947

MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE

procès-verbal d'élection, correspondance

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

1568W/25

1998

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier de procédure

BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 78x58 (1815).

3P/3985

1815

BROUY

plan cadastral

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Breuillet (an XI-1893), à noter : achat d'ornements sacerdotaux et d'objets du culte (1841), blanchissage du linge (1893) ; Breux-Jouy (an XI-1861) à noter : problème du remboursement à l'Etat de versements en assignats (an XII-1810), dossier sur Saint-Yon (an XI-1811) ; Briis-sous-Forges (an XII-1875), à noter : vente d'une maison provenant d'une donation (1835) ; Brouy (1902-1903).

5V/9

1802-1903

BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, SAINT-YON

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

2119W/17

1887-1999

BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE

statut, déclaration

Façade sud de l'église

26FI/14/53, 26FI/14 (Ancienne cote)

1973

BROUY

BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1938].

3P/2204

1822

BROUY

matrice cadastrale

Mairie-école, 1920

26FI/14/56, 26FI/14 (Ancienne cote)

1980

BROUY

BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier 1709 - 13 février 1709.

1J/729

1709

BROUY

registre paroissial

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

GBR/3656

2008

ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

liste nominative

1881.

6M/52

1881

BROUY

liste nominative

Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

INQUARTO/3031

2008

REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune

rapport

BROUY. - L'école. N. et B.

6FI/362

1993

BROUY

document photographique

BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

3P/331

1815

BROUY

plan cadastral

BROUY. Tables décennales (1802-1902).

4E/408

1802-1902

BROUY

table décennale

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

1689W/12

1975

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, PUSSAY

matrice d'imposition

1886.

6M/52

1886

BROUY

liste nominative

BROUY. - Finances communales : comptes administratifs (1926-1933, 1941).

EDEPOT4 1L/2

1926-1941

BROUY

compte administratif

BROUY. - Matrices générales d'imposition.

871W/126

1952-1956

BROUY

matrice d'imposition

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

EDEPOT4 1R/4

1834-1923

BROUY

bilan comptable, bilan pédagogique, procès-verbal, dossier individuel, arrêté du maire

BROUY. - Section B - Treille (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x69 (1815).

3P/3987

1815

BROUY

plan cadastral

BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle général service ordinaire, réserve (années de naissance 1780 - 1822)

EDEPOT4 3H/1

1780-1822

BROUY

liste nominative

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

1950W/12

2001

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune

statistique

Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

913W/1

1967

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE

procès-verbal d'enquête

1936.

6M/52

1936

BROUY

liste nominative

Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

INOCTAVO/4764

2014

MEREVILLE Canton, MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

ouvrage imprimé

1954 - 1989.

7FI/3

1954-1989

BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX

document photographique, VUE AERIENNE

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

1558W/10

1994-1995

ARPAJON Commune, COURCOURONNES, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES

liste nominative

BROUY. - Finances communales : comptes de gestion (1869-1921).

EDEPOT4 1L/3

1869-1921

BROUY

compte de gestion

BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1714-1748) [manque l'année 1744].

EDEPOT4 2E/1

1714-1748

BROUY

registre paroissial

BROUY. - Section F - Village (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x93 (1815).

3P/3991

1815

BROUY

plan cadastral

BROUY. - Mairie, école.- Ecole : travaux, 1840-1864 [1] ; idem, 1882-1893 [2] ; reconstruction d'une école mixte : travaux, 1902-1909 [3].

2O/209

1840-1909

BROUY

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

1329W/48

1971-1983

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

arrêté préfectoral, permis de construire, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DUPUIS Michel : permis de construire 91 - 80 - A0468 (1980) ; M. TIXIER Claude : permis de construire 91 - 80 - A0469 (1980) ; M. MARQUET Alphonse : permis de construire 91 - 80 - A0476 (1980). BROUY. - M. CASAGRANDE Gilbert : permis de construire 91 - 80 - E0477 (1980). BREUILLET. - Société SRAMA : permis de construire 91 - 80 - D0482 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. LAMOTHE Christian : permis de construire 91 - 80 - A0483 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BEN ABDALLAH Mohamed : permis de construire 91 - 80 - Y0483 (1980). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. REPUSSEAU Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0487 (1980). SAINT-VRAIN. - M. ZEZIOLA Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0490 (1980). MONTLHERY. - M. THUILLIER Alain : permis de construire 91 - 80 - A0494 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. COUQUARD Georges : permis de construire 91 - 80 - A0496 (1980).

1553W/4206

1980

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BROUY, SAINTRY-SUR-SEINE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SAINT-VRAIN, MONTLHERY Commune

permis de construire

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

2016W/1

1986-1996

ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, CERNY, LONGJUMEAU Commune, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, ETAMPES Commune

convention, délibération

BROUY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1972-1975). BRUNOY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1969). Programmes de modernisation et d'équipement (PME) (1970-1977). Eclairage public (1972). BRUYERES-LE-CHATEL. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975). Eclairage public (1969). Programme de modernisation et d'équipement (PME) (1977). BUNO-BONNEVAUX. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975).

1116W/10

1968-1977

BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX

programme

1896.

6M/52

1896

BROUY

liste nominative

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire, arrêtés pour les contingents communaux provisoires pour le paiement du traitement des instituteurs (1878 - 1884). Circulaires (1886-1888), extraits du registre des délibérations concernant la commission municipale scolaire (1844 et 1888).

EDEPOT4 1R/5

1844-1888

BROUY

circulaire, arrêté du maire, délibération

ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY, GRIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ETIOLLES, BUNO-BONNEVAUX, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, LISSES, CHEVANNES, VALPUISEAUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, LE FERTE-ALAIS, ROINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, MESPUITS, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, ETRECHY, MEREVILLE, BONDOUFLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SACLAS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE. - Comptes administratifs, contrôle de légalité.

1118W/46

1967

ATHIS-MONS Commune, BLANDY, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, COURCOURONNES, D HUISON-LONGUEVILLE, ETIOLLES, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, LISSES, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, QUINCY-SOUS-SENART, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, VERT-LE-GRAND

compte administratif

BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : liste des enfants qui seront admis gratuitement (1850 - 1881), liste des élèves gratuits qui ont fréquenté l'école (1878 - 1881).

EDEPOT4 1R/3

1850-1881

BROUY

liste nominative

BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1803-1812).

EDEPOT4 2E/5

1803-1812

BROUY

table décennale, registre d'état civil

Plein ciel sur l'Essonne verte

INFOLIO/457

2008

ESSONNE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHALO-SAINT-MARS

document photographique

ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

1332W/64

1989

ETAMPES Commune, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE

rapport

LONGPONT-SUR-ORGE (18 juin 1967), BROUY (3 et 10 mars 1968), CROSNE (29 septembre 1968), DANNEMOIS (21 avril 1968), ESTOUCHES (29 septembre et 6 octobre 1968), LEUDEVILLE (8 et 15 septembre 1968), MOIGNY-SUR-ECOLE (6 et 13 octobre 1968), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (26 mai et 2 juin 1968), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (24 et 31 mai 1970), TIGERY (21 et 28 juillet 1968).

1195W/1

1967-1970

LONGPONT-SUR-ORGE, BROUY, CROSNE, DANNEMOIS, ESTOUCHES, LEUDEVILLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, TIGERY

procès-verbal d'élection

BRIIS-SOUS-FORGES (1951-1965), BROUY (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/31

1941-1965

BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY

compte de gestion

N° 51 - Contrat de mariage entre Pierre BAZIN, journalier demeurant à BROUY, veuf de Geneviève BESNARD, et, Jeanne BIACHE, demeurant à Duillet / Dhuilet, paroisse d'ORMOY-LA-RIVIERE (14 novembre 1748).

2E66/239

1748

BROUY, ORMOY-LA-RIVIERE

minute notariale

BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY. - Affaires immobilières et équipements.

1120W/5

1960-1967

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY

marché public

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

1558W/2

1994-1995

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

liste nominative

COURSON-MONTELOUP, PME (-2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 août 1993 - 17 mai 1996) ; BOURAY-SUR-JUINE, PME (-2000 habitants), dossier sans suite (11 mars 1994- 24 juin 1994) ; CHAMPLAN, PME 91/92 (+ 2000 habitants), décision Conseil Général (bureau) du 4 décembre 1991 (10 septembre 1991 - 16 décembre 1994) ; LE-PLESSIS-PATE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 mars 1994 - 4 mars 1997) ; LA NORVILLE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (12 mai 1995 - 22 août 1996) ; ETIOLLES, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (24 février 1995 - 14 octobre 1996) ; BROUY, PME 91/92 (-2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (23 janvier 1995 - 4 mars 1997) ; SACLAY, PME 91/92 (+2000 habitants), décision Conseil Général (bureau) du 26 juin 1991 (10 octobre 1990 - 26 décembre 1995) ; SAULX-LES-CHARTREUX, PME 91/92 (+2000 habitants), dossier sans suite (31 mars 1995 - 22 janvier 1996).

1355W/97

1991-1997

COURSON-MONTELOUP, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMPLAN, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), ETIOLLES, BROUY, SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX

contrat

BROUY. - Section D - Côte rouge (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 56x87 (1815).

3P/3989

1815

BROUY

plan cadastral

BROUY. - Finances communales : emprunt, demande formulée par la commune pour des travaux d'entretien des puits communaux : délibération du conseil municipal, arrêté du sous-préfet d'ETAMPES, accord de la caisse des dépôts et consignations, tableaux d'amortissement, talons des obligations et coupons d'intérêt (1885-1900). Emprunt contracté auprès du Crédit foncier de France : correspondance (1904-1907). Obligations contractées auprès de particuliers : actes notariés (1872-1878)

EDEPOT4 2L/1

1872-1907

BROUY

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, pièce comptable, correspondance, minute notariale

BROUY. - Population, économie sociale, statistique : carte d'alimentation : déclaration par le chef de famille pour obtenir la carte (1918).

EDEPOT4 6F/1

1918

BROUY

BROUY. - Finances communales : budgets primitifs et chapitres additionnels (1903-1943) (lacunes 1904-1919, 1921-1925, 1936-1940).

EDEPOT4 1L/1

1903-1943

BROUY

budget

BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Les Merisisers, A n° 1228, 1380 m2 (1971-1972) ; ls Heurtebises, ZK n° 162, 620 m2 (1975-1980). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Sablons, F n° 130; 990 m2 (1976-1981). BROUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ouches de Brouy, G n° 16-35, 560 et 907 m2 (1982-1984). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 78 rue des Mandres, AV n° 122 (1984) ; 16, rue des Glaises (1975) ; 72 avenue Morui, AK n° 377, 533 m2 (1988-1989) ; 29 avenue des Lilas, AE n° 411, 455 m2 (1983) ; rue du Chemin Vert, A n° 63, 800 m2 (1971) ; rue des Mardelles, AT n° 231, 1274 m2 (1977-1979) ; 29 avenue des Rosiers, AL n° 81, 652 m2 (1978-1979) ; 18 avenue du Château, AH n° 37, 610 m2 (1984-1985). BUNO-BONNEVAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : entre les Deux Chemins, O n° 98, 983 m2 (1975-1977) ; entre les Deux Chemins, O n° 99, 628 m2 (1975-1977) ; Champtier des Sept Coups d'Epée, O n° 23, 1316 m2 (1975-1978).

1451W/6

1971-1989

BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX

dossier individuel

Les vitraux de l'église en chantier

PER961/1/29/1

2008

BROUY

publication périodique, presse institutionnelle