SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DUPUIS Michel : permis de construire 91 - 80 - A0468 (1980) ; M. TIXIER Claude : permis de construire 91 - 80 - A0469 (1980) ; M. MARQUET Alphonse : permis de construire 91 - 80 - A0476 (1980). BROUY. - M. CASAGRANDE Gilbert : permis de construire 91 - 80 - E0477 (1980). BREUILLET. - Société SRAMA : permis de construire 91 - 80 - D0482 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. LAMOTHE Christian : permis de construire 91 - 80 - A0483 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BEN ABDALLAH Mohamed : permis de construire 91 - 80 - Y0483 (1980). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. REPUSSEAU Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0487 (1980). SAINT-VRAIN. - M. ZEZIOLA Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0490 (1980). MONTLHERY. - M. THUILLIER Alain : permis de construire 91 - 80 - A0494 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. COUQUARD Georges : permis de construire 91 - 80

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4206

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques