FINANCES COMMUNALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1118W/1-52

Date

1960-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

52 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Contrôle de légalité des finances communales de 1960 à 1969 (classement par canton).

Langue des unités documentaires

Français

ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY, GRIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ETIOLLES, BUNO-BONNEVAUX, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, LISSES, CHEVANNES, VALPUISEAUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, LE FERTE-ALAIS, ROINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, MESPUITS, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, ETRECHY, MEREVILLE, BONDOUFLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SACLAS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE. - Comptes administratifs, contrôle de légalité.

Cote/Cotes extrêmes

1118W/46

Date

1967

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/04/2004