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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

COURSON-MONTELOUP, PME (-2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 août 1993 - 17 mai 1996) ; BOURAY-SUR-JUINE, PME (-2000 habitants), dossier sans suite (11 mars 1994- 24 juin 1994) ; CHAMPLAN, PME 91/92 (+ 2000 habitants), décision Conseil Général (bureau) du 4 décembre 1991 (10 septembre 1991 - 16 décembre 1994) ; LE-PLESSIS-PATE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 mars 1994 - 4 mars 1997) ; LA NORVILLE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (12 mai 1995 - 22 août 1996) ; ETIOLLES, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (24 février 1995 - 14 octobre 1996) ; BROUY, PME 91/92 (-2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (23 janvier 1995 - 4 mars 1997) ; SACLAY, PME 91/92 (+2000 habitants), décision Conseil Général (bureau) du 26 juin 1991 (10 octobre 1990 - 26 décembre 1995) ; SAULX-LES-CHARTREUX, PME 91/92 (+2000 habitants), dossier sans suite (31 mars 1995 - 22 janvier 1996).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/97

Date

1991-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

COURSON-MONTELOUP, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMPLAN, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), ETIOLLES, BROUY, SACLAY, SAULX-LES-CHARTREUX

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat