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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

26 mai 1904 - 27 avril 1913.
Cote
2Y/150
 Date
1904-1913
 Lieu
ANGERVILLE, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison d'Etampes.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des passagers.
  • 26 mai 1904 - 27 avril 1913.
Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", , n° 240, (1896-1927) ; ANGERVILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°197 (1887-1930) ; ANGERVILLIERS, n°504 (1911-1913) ; ARPAJON, société de bienfaisance pour la propagation de l'instruction primaire (1879), ""Société de secours mutuel des ouvriers et employés de la fabrique de chaussures de M.M. Mantin, frères"", n°73 (1862-1899), ""société de secours mutuel de la ville d'ARPAJON, n°90 (1863-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites d'ARPAJON"", n°288 (1900-1917), ""Société de secours mutuel des gardes-champêtres et cantonniers de la région d'ARPAJON"", n°368 (1903-1929), ""la Fraternelle"", n°374 (1904-1917), ""société de secours mutuels des cordonneries d'ARPAJON, n°474 (1909-1923) ; ATHIS-MONS ""Fraternité et prévoyance"", N°238 (1896-1922), ""la Fraternelle"", n°243 (1896-1929), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1877) ; AUTHON-LA-PLAINE, ""Société de prévoyance et de secours mutuel"", n°48 (1854-1917) ; AUVERS-SAINT-GEORGES, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°208 (1890-1917), ""société de secours mutuel des établissements Bellair et cie, n°254 (1898-1912).

Cote
4X/2
 Date
1854-1930
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°4

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).
Cote
2X/2
 Date
1802-1953
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE (1802 - 1953).
Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.
Cote
3307W/29
 Date
2016
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Résultat n°7

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville et Saint-Chéron.
Cote
3256W/6
 Date
2015-2015
 Lieu
ANGERVILLE, SAINT-CHERON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville...
Résultat n°8

Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.
Cote
3256W/1
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...
Résultat n°9

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.
Cote
3255W/6
 Date
2014
 Lieu
ANGERVILLE, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville,...
Résultat n°10

SEGA (Angerville).
Cote
3239W/512
 Date
1995-1996
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SEGA (Angerville).
Résultat n°11

COPPER (Angerville).
Cote
3239W/381
 Date
1991-2002
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • COPPER (Angerville).
Résultat n°12

ELASTOMER ITC (Angerville).
Cote
3239W/343
 Date
1991-1992
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • ELASTOMER ITC (Angerville).
Résultat n°13

Société Promotionnelle des Loisirs (Angerville).
Cote
3239W/292
 Date
1977-1978
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Société Promotionnelle des Loisirs (Angerville).
Résultat n°14

Aide à l'organisation de manifestations sportives des associations sportives des communes d'Angerville, Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.
Cote
3235W/1
 Date
2011-2013
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, SAINT-CHERON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'organisation de manifestations sportives des...
Résultat n°15

Hôtel des Trois Marchands, 18 route nationale, inspection.
Cote
3073W/312
 Date
1977-1978
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Angerville.
  • Hôtel des Trois Marchands, 18 route nationale, inspection.
Résultat n°16

Hôtel de France, 2 Place du Marché, inspection, reclassement.
Cote
3073W/311
 Date
1990-2004
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Angerville.
  • Hôtel de France, 2 Place du Marché, inspection, reclassement.
Résultat n°17

Medard (D145) : ANGERVILLE, entreprise Lalanne ; Monsieur Noury. CHALO-SAINT-MARS : Monsieur Caillet.
Cote
2962W/13
 Date
1980-1981
 Lieu
ANGERVILLE, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

  • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
  • Medard (D145) : ANGERVILLE, entreprise Lalanne ; Monsieur...
Résultat n°18

Angerville.
Cote
2939W/2
 Date
2019
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Angerville.
Résultat n°19

N° 144 Charcuterie pavars Angerville 91670.
Cote
2865W/30/4
 Date
2007
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N°140-142 ; 144-149.
  • N° 144 Charcuterie pavars Angerville 91670.
Résultat n°20

N° 128 Leclerc Angerville 91670.
Cote
2865W/27/9
 Date
2007
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 120-129.
  • N° 128 Leclerc Angerville 91670.
Résultat n°21

N° 58 King salon Angerville 91670.
Cote
2865W/5/6
 Date
2006
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N° 51 ; 53-55 ; 57-59
  • N° 58 King salon Angerville 91670.
Résultat n°22

Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de construction d'une canalisation d'eaux pluviales dressé à l'échelle 1/500e pour la longueur et 1/50e pour la hauteur (s.d.), fiche de renseignement concernant l'assainissement, rapport de l'ingénieur, projet de délibération, notes, correspondances du maire avec le préfet, devis.
Cote
2742W/66
 Date
1941-1958
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Assainissement et poses de canalisations : 1 plan de...
Résultat n°23

Avenant au contrat passé avec l'urbaniste Monsieur LELOUP (1968).
Cote
2742W/65/6
 Date
1968
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Avenant au contrat passé avec l'urbaniste Monsieur...
Résultat n°24

Demandes de subventions pour restauration des chemins ruraux de Retreville et Guestreville : lettre du préfet, rapport de l'ingénieur (1954).
Cote
2742W/65/5
 Date
1954
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Demandes de subventions pour restauration des chemins...
Résultat n°25

Projet de construction d'une habitation à la Ferme de Villeneuve, propriété de Monsieur THIROUIN : 1 plan de la ferme de 0,90x 0,65 m dressé à l'échelle 0,005 p.m., 1 plan de nivellement dressé à l'échelle 1/200e (1967).
Cote
2742W/65/4
 Date
1967
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Projet de construction d'une habitation à la Ferme...
Résultat n°26

Constat dégradation de la chaussée rue de la gare et rue Menault : correspondances entre Monsieur RODRIGUEZ et l'ingénieur.
Cote
2742W/65/3
 Date
1980-1981
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Constat dégradation de la chaussée rue de la gare et...
Résultat n°27

Aménagement d'un parc de stationnement rue Nationale et Place Tessier : 1 plan avec tracés de modifications dressé à l'echelle 1/200, 1 plan profil en travers dressé à l'échelle 1/10e pour la hauteur et 1/100e pour la longueur, note intérieure de service (1971).
Cote
2742W/65/2
 Date
1971
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Aménagement d'un parc de stationnement rue Nationale...
Résultat n°28

Acquisitions de terrains : rapport de l'ingénieur, courriers (1966-1968).
Cote
2742W/65/1
 Date
1966-1968
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Acquisitions de terrains : rapport de l'ingénieur,...
Résultat n°29

Limites de la commune : plans croquis, courier, rapport de l'ingénieur, arrêté municipal (1955-1957) ; 1 plan d'ensemble de 0,85 x 0,64 m dressé à l'échelle 1/5000e (1965) ; tracé des chemins départementaux : courriers, note de service, 1 croquis (1968-1969). [2 plans].
Cote
2742W/64
 Date
1955-1969
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Limites de la commune : plans croquis, courier, rapport...
Résultat n°30

Ecoulement des eaux pluviales dans la traverse d'ANGERVILLE : note, croquis.
Cote
2742W/55
 Date
1959
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
note, document graphique

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°145.
  • Ecoulement des eaux pluviales dans la traverse d'ANGERVILLE...
Résultat n°31

Nuisances sonores provoquées par plaque de dalots dans la traverse d'ANGERVILLE, réclamations de riverains : notes, correspondances.
Cote
2742W/33
 Date
1958
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
note

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Route nationale 20.
  • Nuisances sonores provoquées par plaque de dalots dans...
Résultat n°32

Correspondances entre le préfet, la mairie et les ingénieurs (1941-1979)
Cote
2741W/65/7
 Date
1941-1979
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • ANGERVILLE.
  • Aménagement, restauration et travaux.
  • Correspondances entre le préfet, la mairie et les ingénieurs...
Résultat n°33

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; ARRANCOURT.
Cote
2737W/142
 Date
2008-2015
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; ARRANCOURT.
Résultat n°34

ITTEVILLE ; PALAISEAU ; EPINAY-SOUS-SENART le 21 janvier 2008 ; ANGERVILLE le 4 février 2008.
Cote
2737W/115
 Date
2008
 Lieu
ITTEVILLE, PALAISEAU Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ANGERVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • ITTEVILLE ; PALAISEAU ; EPINAY-SOUS-SENART le 21 janvier...
Résultat n°35

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE à JUVISY-SUR-ORGE.

Cote
2685W/50
 Date
2008
 Lieu
ANGERVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE...
Résultat n°36

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE à DRAVEIL.

Cote
2685W/35
 Date
2002
 Lieu
ANGERVILLE, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE...
Résultat n°37

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE à COURCOURONNES.

Cote
2685W/25
 Date
1998
 Lieu
ANGERVILLE, COURCOURONNES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE...
Résultat n°38

Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE à DRAVEIL.

Cote
2685W/22
 Date
1997
 Lieu
ANGERVILLE, DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ANGERVILLE...
Résultat n°39

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/16 ARPAJON, n°82/17 ANGERVILLE, n°82/18 MORIGNY-CHAMPIGNY, n°82/19 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°82/20 GRIGNY (mai 1982) ; n°82/21 BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, n°82/22 PALAISEAU, n°82/26 suite LISSES, n°82/27 suite LISSES - COURCOURONNES (juin 1982). Jugements d'indemnisation 82/10 - 82/13 - 82/14 (mai 1982) ; n°82/15 - 82/19 (juin 1982) ; n°82/16 - 82/17 (juillet 1982).

Cote
2657W/37
 Date
1982
 Lieu
ARPAJON Commune, ANGERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, PALAISEAU Commune, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°40

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°82/11 BIEVRES, n°82/11 ANGERVILLE, n°82/12 VERT-LE-GRAND, n°82/12 MORANGIS, n°82/13 VAYRES-SUR-ESSONNE, n°82/14 SAULX LES CHARTREUX ( mars 1982) ; n°82/15 LISSES - COURCOURONNES (avril 1982). Jugements d'indemnisation n°82/01b (mars 1982) ; n°82/05, n°82/06, n°82/07, n°82/08, n°82/09, n°82/11 (avril 1982).

Cote
2657W/36
 Date
1982
 Lieu
BIEVRES Commune, ANGERVILLE, VERT-LE-GRAND, MORANGIS, VAYRES-SUR-ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, LISSES, COURCOURONNES, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°41

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, ANGERVILLE, Sainte-Cécile ; ANGERVILLIERS, Village.

Cote
2617W/2
 Date
1988-1990
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°42

Dossiers d'habilitations.
Cote
2608W/68
 Date
1992-2005
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Angerville, SCP GRAFFIN, LEGALL.
  • Dossiers d'habilitations.
Résultat n°43

Plaintes.
Cote
2608W/67
 Date
1995-2007
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Angerville, SCP GRAFFIN, LEGALL.
  • Plaintes.
Résultat n°44

Dossiers de gestion des clercs et la comptabilité.
Cote
2608W/66
 Date
1996-2004
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Angerville, SCP GRAFFIN, LEGALL.
  • Dossiers de gestion des clercs et la comptabilité.
Résultat n°45

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Cote
2570W/40
 Date
1999
 Lieu
ANGERVILLE, HAUTS-DE-SEINE, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°46

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AGE D'OR BONDOUFLE ; ADIVALE ; MAISON CLAIRE ATHIS-MONS ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS DE SOINS AIDE ARPAJON ; AGDVO ARPAJON ; ASS FAMILLIALE ANGERVILLE ; ASS DE SERVICE ET MAINTIEN BIEVRES ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE.

Cote
2570W/20
 Date
2005
 Lieu
BONDOUFLE, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE, BIEVRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°47

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS FAMILIALES ANGERVILLE ; AGDVO ARPAJON ; ASS ARPAJON ; LANCEMENT ARPAJON ; MAISM ATHIS-MONS ; AFFAD IDF ATHIS-MONS ; ASS DE SERVICE BIEVRES ; AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ARCADE DE BOUTIGNY ; RELAIS EMPLOI BRETIGNY-SUR-ORGE.

Cote
2570W/18
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°48

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CONTACT SERVICE ; ASS BURES-SUR-YVETTE ; DOMUS VIVENDI ; CCAS DE BREUX-JOUY ; RELAIS EMPLOI FAMILLE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; AMICALE ST JACQUES ; ASS BIEVRES ; AFAD BIEVRES ; AFAD ATHIS-MONS ; ASS ARPAJON ; ASS ANGERVILLE.

Cote
2570W/4
 Date
2003
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, BREUX-JOUY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ARPAJON Commune, ANGERVILLE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°49

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Cote
2541W/1
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°50

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ANGERVILLE, PECQUEUSE, VILLIERS SUR ORGE, LONGPONT, ANGERVILLIERS, JANVILLE, SI VALLÉE DE L'ESSONNE (2004).

Cote
2491W/373
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, PECQUEUSE, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, ANGERVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°51

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRÉTIGNY, ANGERVILLE, BONDOUFLE, SAINT VRAIN, GIF SUR YVETTE, DRAVEIL, BOIGNEVILLE, SI AMPS, FORGES LES BAINS, ANGERVILLIERS, MONTGERON (2003).

Cote
2491W/361
 Date
2003
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ANGERVILLE, BONDOUFLE, SAINT-VRAIN, GIF-SUR-YVETTE Commune, DRAVEIL Commune, BOIGNEVILLE, FORGES-LES-BAINS, ANGERVILLIERS, MONTGERON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°52

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Cote
2491W/346
 Date
2000-2001
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...
Résultat n°53

Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU, ANGERVILLE, LES ULIS, MONTLHÉRY, BURES SUR YVETTE (2000).

Cote
2491W/336
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Mise aux normes des marchés forains : dossiers PALAISEAU,...
Résultat n°54

Contrats départementaux triennaux : dossiers ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ATHIS-MONS (2004).

Cote
2491W/85
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ANGERVILLE,...
Résultat n°55

Contrats départementaux triennaux : dossiers AVRAINVILLE, ARPAJON, ANGERVILLE (2003).

Cote
2491W/39
 Date
2003
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, ANGERVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers AVRAINVILLE,...
Résultat n°56

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Cote
2359W/48
 Date
1997-2006
 Lieu
BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...
Résultat n°57

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

Cote
2226W/10
 Date
2005
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°58

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Cote
2226W/1
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°59

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Cote
2151W/1
 Date
1976
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

  • Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...
Résultat n°60

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations, n° 308 : FORAGE (SCA Plaine de foret) à MILLY-LA-FORET et NOISY-SUR-ECOLE ; n°329: travaux (M. PICKETTI) au COUDRAY-MONTCEAUX ; n°361: régularisation forage (M. BESNARD) à ANGERVILLE ; n°382: forage dans les sables (sarl SANFOR) au PLESSIS-PATE, n° 451: épandage step angerville à ANGERVILLE ; n°477: rejet des eaux pluviales (Tepac aménagement SARL) à FORGES-LES-BAINS.

Cote
2137W/1
 Date
2002-2009
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), FORGES-LES-BAINS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°61

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).

Cote
2136W/16
 Date
2008
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, TORFOU, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°62

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA BIOMAT (fabrication, vente de matériel médico-chirurgical) à IGNY, SARL BM (restaurant) à JANVRY, société BOIS JOLI à GRIGNY, société BOUTONNAT et CHARLOT (bâtiment, rénovation et réhabilitation) à MONTLHERY, société BOVIS TRANSPORTS à FLEURY-MEROGIS, société BREUZARD (métallerie) à CORBEIL-ESSONNES, société BROSSARD FRANCE (pâtisserie industrielle) à BIEVRES, CABINET VERT (assurances) à MONTGERON, Centrale d'Achats de MORANGIS, Carrosserie de l'Essonne à MONTGERON, SA SICAME et CEGERS (fabrication de matériel électrique) à EPINAY-SOUS-SENART, société CETIS (transport) à SAULX-LES-CHARTREUX, SARL CGF (expertise comptable) à IGNY, SARL PETITCHANON & ASSOCIES (métallerie, tôlerie, chaudronnerie mécanique) à EGLY, société Le CHATEAU DE LORMOY (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, SA CISABAC à CORBEIL-ESSONNES, CMCO (Centre Médico-chirurgical et Obstétrical, clinique des Mousseaux) à EVRY, SARL CODIMAG (construction de rotative et d'imprimante) à BONDOUFLE, SA COFRADIS à CHAMPLAN, société COGESTREL (installation et maintenance de matériel de surveillance) LES ULIS, SARL Les COMPAGNONS ALU (métallerie Alu du Bâtiment) ET LES COMPAGNONS METALLIERS à CORBEIL-ESSONNES, entreprise LA COPPER (peinture, décoration, ravalement) à ANGERVILLE, CTUC (Centre Technique des Utilisateurs de Céréales) à MASSY (1995-1996).

Cote
2119W/95
 Date
1995-1996
 Lieu
IGNY, JANVRY, MONTLHERY Commune, FLEURY-MEROGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, MONTGERON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, EGLY, LONGPONT-SUR-ORGE, EVRY Commune, BONDOUFLE, CHAMPLAN, ULIS (LES) Commune, ANGERVILLE, MASSY Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Résultat n°63

Remembrement rural - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; ANGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1979) ; AUTHON-LA-PLAINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1997) ; AUVERS-SAINT-GEORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1960).

Cote
2117W/1
 Date
1960-1998
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - ABBEVILLE-LA-RIVIERE : procès-verbal...
Résultat n°64

Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 9199012, parc de SAINT-VRAIN, 09199013, entreprise Le Caillebotis Marine à ANGERVILLE, 09199014, société Mapac à ETAMPES, 09199015, SARL Michel Leroy et associés à ETAMPES, 09199016, Etablissements Ribet Frères à GRIGNY (1999).

Cote
2113W/23
 Date
1999
 Lieu
SAINT-VRAIN, ANGERVILLE, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

  • Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins...
Résultat n°65

Remembrement de la commune de PUSSAY : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1987-1990), registres des réclamations (1988-1989), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (7 juillet 1987, 9 juin 1988, 6 décembre 1988, 23 janvier 1989, 11 juillet 1989, 26 septembre 1989), compte-rendu des réunions de la sous-commission (12 décembre 1988 : étude schématique des réseaux des chemins ruraux, 13 juin 1989 : étude des réclamations formulées lors de l'enquête officieuse sur l'avant-projet), étude d'impact de remembrement, 15 plans de projet de remembrement (1989), redressement de la limite intercommunale entre PUSSAY et MONNERVILLE (1990), plan de remembrement et du périmètre soumis à enquête (1988) ; 17 plans de recherche de propriétaires réels et classement des terres de PUSSAY, 2 plans de CONGERVILLE-THIONVILLE (1989), 1 plan de GOMMERVILLE (Eure-et-Loir) (1988-1989), 2 plans de MONNERVILLE (1988-1989), 3 plans d'ANGERVILLE (1988-1989), 2 plans de CHALOU-MOULINEUX (1988-1989).

Cote
2108W/8
 Date
1987-1989
 Lieu
PUSSAY, MONNERVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, EURE-ET-LOIR, ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement de la commune de PUSSAY : Renseignements...
Résultat n°66

Remembrement rural - ABBEVILLE LA RIVIERE : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1953 ; 1967); ANGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954); ARRANCOURT : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); AUTHON-LA-PLAINE : procès-verbal des opérations de remembrement et documents complémentaires (1959-1969); AVRAINVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955); BALLAINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1952).

Cote
2107W/1
 Date
1952-1969
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

  • Remembrement rural - ABBEVILLE LA RIVIERE : 2 procès-verbaux...
Résultat n°67

Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - ANGERVILLE - ATHIS MONS, Groupe scolaire Curie et Kergomard, Pasteur - BALLANCOURT - BRETIGNY SUR ORGE, Etablissement catholique Jeanne d'Arc, Louise Michel - BRIIS SOUS FORGES - BRUNOY, Ecole élémentaire Talma - CHILLY MAZARIN, Louis Pasteur ­- CORBEIL ESSONNES, Le Paradis, Jean Macé, Les Quatre Vents - CORBREUSE -COURCOURONNES, Paul Gauguin - DRAVEIL, Ecole élémentaire du Hameau de Mainville, Saint Exupéry - EGLY, Jules Michelet - EPINAY SOUS SENART, Georges Brassens, Jacques Brel, Le Pré aux Agneaux - EVRY, Champs Elysées, Condorcet, Marco Polo, Maurice Genevoix, François Mauriac - ETAMPES, La Fontaine - ETRECHY, Robert Schuman - GRIGNY, Le Buffle, L'Autruche, Elsa Triolet, Gabriel Péri - JUVISY SUR ORGE, Edmond Michelet, Saint Exupéry, Dolto - LEUVILLE SUR ORGE, Le Parc - LONGJUMEAU, Maryse Bastié, Georges Guynemer - MASSY, Jean Jaurès, Gambetta - MORANGIS, Louis Moreau - OLLAINVILLE, La Roche - PALAISEAU, Jean Macé - QUINCY SOUS SENART, Fontaine Cornaille - RIS ORANGIS, La Ferme du Temple, Orangis - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Fernand Bisson - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Frédéric Joliot-Curie - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAVIGNY SUR ORGE, Jules Ferry - VERRIERES LE BUISSON, Le Clos Fleuri - VIGNEUX, Paul Langevin - VIRY CHATILLON Jules Verne (2002 - 2003).

Cote
2057W/4
 Date
2002-2003
 Lieu
ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune, ETRECHY Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, OLLAINVILLE, PALAISEAU Commune, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

  • Signalements de faits de violences dans les écoles...
Résultat n°68

Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Cote
2017W/4
 Date
1950-2003
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal...
Résultat n°69

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°70

Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de travaux publics DUPONT, Société L'Elastomer I. T. C., Société civile immobilière de la Croix, Flacopharm, Etablissements GAUTHIER, Etablissement Gougis, Commune d'ANGERVILLE Groupe scolaire rue du Jeu de Paume, dépôt de gaz, Etablissements GUILLAUME, Entreprise Construction en bois, Société habitat à loyer modéré de l'Hurepoix, Etablissement IMBERT, Société JOUBERT et Compagnie, Société civile immobilière La Chalouette, Société La Copper, Etablissement LEBLANC, Maison de retraite des Soeurs de Saint Paul, Société civile immobilière MATEL. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, dossier de plainte, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/2
 Date
1947-2005
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
déclaration, plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Entreprise de...
Résultat n°71

Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement agricole d'exploitation en commun dit La ferme d'Eclimont ; ANGERVILLE : Société ANDIS, Auto service 91, établissement CAILLET et JOERGER, Le Caillebotis Marine, Carrosserie mécanique du Bois de la Fontaine, entreprise individuelle COMMEREUC, Comptoir continental français, entreprise de préparation de crins, Société DARDE, Société fonderie DERIAUX, Société DEVERRIERE, Société D. H. Industrie, Etablissement DOYEN, Chantier DRAPPIER (stockage de charbon). Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, dossier de plainte, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/1
 Date
1943-2005
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées : ABBEVILLE-LA-RIVIERE : groupement...
Résultat n°72

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes d'ANGERVILLE, ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BLANDY, BOURAY SUR JUINE, BIEVRES, BOISSY LA RIVIERE, BOISSY LE SEC, BOISSY SOUS SAINT YON, BOUVILLE, BREUX JOUY, BRIERES LES SCELLES, BRIIS SOUS FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES LE CHATEL. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Cote
2016W/17
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BLANDY, BOURAY-SUR-JUINE, BIEVRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUVILLE, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
note, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°73

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Cote
2016W/7
 Date
1983-1993
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRIERES-LES-SCELLES, BOUVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°74

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA NORVILLE, LONGPONT-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, (La) VILLE DU BOIS, VILLIERS-SUR-ORGE ; syndicat intercommunal pour l'assainissement de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

Cote
2016W/3
 Date
1994-1998
 Lieu
ANGERVILLE, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, NORVILLE (LA), LONGPONT-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°75

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

Cote
2016W/2
 Date
1987-1998
 Lieu
ANGERVILLE, CHEVANNES, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, NORVILLE (LA), PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
 Type de document
convention, délibération

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°76

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Cote
2006W/557
 Date
1989-1990
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°77

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Cote
2006W/549
 Date
1985
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, LISSES
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°78

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Cote
2006W/483
 Date
1985
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...
Résultat n°79

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, BAULNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOIGNEVILLE.

Cote
2006W/418
 Date
1976-1981
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, AUTHON-LA-PLAINE, BAULNE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOIGNEVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...
Résultat n°80

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Cote
2006W/401
 Date
1956-1969
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...