Déplier tous les niveaux
MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités.
Langue des unités documentaires
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ANGERVILLE, BRUNOY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, LA NORVILLE, PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, (La) VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON ; syndicats, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), Syndicat Agglomération Nouvelle de SENART, Syndicat intercommunal associatif de la Vallée de la Bièvres, syndicat intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval ; société SOCOVIM. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.
Caractéristiques physiques
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
ANGERVILLE, CHEVANNES, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ITTEVILLE, NORVILLE (LA), PUSSAY, VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
