Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 684
  • 292
Période
  • 5
  • 1
  • 5
  • 34
  • 281
  • 703
  • 946
  • 157
Nom de l'inventaire
  • 376
  • 111
  • 90
  • 89
  • 79
Afficher plus
Lieux
  • 1 976
  • 432
  • 204
  • 202
  • 190
Afficher plus
Typologies
  • 486
  • 145
  • 133
  • 95
  • 93
Afficher plus
Sujets
  • 692
  • 618
  • 558
  • 289
  • 133
Afficher plus
Auteurs
  • 13
  • 11
  • 11
  • 10
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 49
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus

1 976 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755).

    Date

    1755

    Cote

    B/1279

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

    Date

    1767-1772

    Cote

    B/1303

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).

    Date

    1626-1723

    Cote

    B/1938

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).

    Date

    1724-1736

    Cote

    B/1939

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 99 - Affaire entre Pierre Durand, serrurier demeurant à Angerville, demandeur, contre, Estienne Lamirault, demeurant à Autruy-sur-Juine [Loiret] et son fils fermier aux Essarts, paroisse dudit Autruy, relative à trois ans d'impayés de location d'un grenier à Angerville appartenant audit Durand et à la remise des grains qu'il contient : assignations à comparaître, extraits d'audiences ordinaires du bailliage (12 janvier 1745 - 19 mars 1746).

    Date

    1745-1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 99 - Affaire entre Pierre Durand, serrurier demeurant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 28 - Prestation de serment de François Fritteau, charron et Jean Mérigault [signe Mérigot], maçon-couvreur, tous deux nommés experts d'office, pour la visite et estimation des réparations à exécuter à la maison et hôtellerie où pend pour enseigne Le Sauvage, au bourg d'Angerville, demandé à la requête de Françoise Jousset, veuve de Louis Laigneau, marchand-hôtelier et de Jacques Laigneau, serrurier et subrogé tuteur non-comptable de leur enfant mineur, tous demeurant audit Angerville (4 juillet 1743).

    Date

    1743

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 28 - Prestation de serment de François Fritteau,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville, faite au profit de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Villeneuve-le-Boeuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève et en son château et lieu seigneurial de Méréville, contre, sa vassale demoiselle Viart de Villebouzin, demeurant à Etampes, pour un manoir à Montreau, paroisse dudit Méréville, rue des Ormes, avec 61 mines 8 minots 1 setier 2 boisseaux de terre audit lieu, menacé de saisie féodale faute de fournir ses foi et hommage (28 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 107 - Lettre de commission du bailli de Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute justice et châtellenie du marquisat de Méréville, octroyé à Pierre-Anselme Leblanc, arpenteur demeurant audit lieu, par, Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, dame de la haute justice du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau, les Carneaux, Le Marteau et Moret, audit Méréville, Angerville, Villeneuve-le-Bœuf, les Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Gondreville, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine et Boissy-le-Girard, dans le Loiret, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève. Acte passé au château de Méréville (13 novembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 113 - Nomination à la charge d'arpenteur de la haute...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 101 - Conseil de famille relatif à une tutelle et à un bail de pension, faits à la requête d'Estienne Retté, maréchal, oncle et tuteur de François Retté, fils mineur de défunts Claude retté, maréchal et Marie Duparc et à la requête de Jérôme Palleau, serrurier et oncle maternel dudit mineur, tous demeurant à Angerville, instituant ledit Palleau tuteur subrogé dudit mineur avec obligation de le loger, nourrir, entretenir, envoyer aux petites écoles et lui faire apprendre un métier jusqu'à ses 16 ans, moyennant la somme de 100 livres annuelle (4 février - 16 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 101 - Conseil de famille relatif à une tutelle et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 82 - Plainte de Georges Mineau, prêtre-curé d'Angerville, Jean-Baptiste Goupil [signe Goupy], vicaire, Marie-Françoise Besnard veuve de Philippe Quinton, Jacques Bergerat, François Hureau et Mathurin Sergent, tous trois hôteliers et laboureurs, Clément Royer, cordonnier, Claude Lasne, menuisier, Antoine-François Quenard, marchand, Etienne Retté, maréchal et Louis Palluau, serrurier, tous demeurant à Angerville, contre, Pierre Touchard, fils de défunt Antoine Touchard et de Marthe Savouré, venu faire sa résidence audit Angerville, coupable d'avoir une conduite extravagante, d'avoir coupé les cordes à des vaches qui se sont sauvées, d'avoir brisé la porte d'un jardin et d'y couper les arbres, d'avoir eu des différents avec des habitants, coupable de tentative d'incendie, d'avoir commis des incommodités dans les églises d'Angerville, de Dommerville et de Monnerville, étant une personne sans raison qui a l'esprit des plus dérangés et qui sera interné en sureté à Bicêtre (1er avril 1745).

    Date

    1745

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 82 - Plainte de Georges Mineau, prêtre-curé d'Angerville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 84 - Saisie féodale d'une maison, dépendances et puits au bourg d'Angerville, sur la rue tendant du carrefour du Puits-du-Bœuf à l'église et tenant à la ruelle du Four, avec 1 mine 3 minots 8 boisseaux de terre labourable audit lieu, chantiers de La Pierre du Bois ou Cas-Rouge, du Croc à La Mardelle près le Petit Muids des Murs, de Chevreau et de Vauluisant, le tout tenu en foi et hommage du fief et lieu seigneurial des Murs Neufs d'Angerville, fait à la requête de Jeanne Delpech, veuve de Pierre-Nicolas Bertin, conseiller du roi en ses conseils, trésorier général des revenus casuels et deniers extraordinaires du roi, marquise de Méréville, demeurant à Paris, Vieille-rue-du-Temple, paroisse Saint-Jean-en-Grève, dame et haute justicière du bourg Saint-Père de Méréville, Glaire, Montreau et Moret, audit Méréville, Angerville-la-Gaste, Villeneuve-le-Boeuf, lesdits Murs Neufs, Lestourville, Brigeollet, Rétreville et Guestreville, tous les six à Angerville, Estouches, Villiers et Le Bois de Villiers à Arrancourt, Fouville à Saclas, Trapaux / Trapeau à Guillerval, Laumette, Champleurat, Autruy-sur-Juine, Trémeville audit Autruy et Boissy-le-Girard tous les trois dans le Loiret (14 mai 1745).

    Date

    1745

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 84 - Saisie féodale d'une maison, dépendances et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 76 - Election de Jean Sevestre, fouleur de bas, comme tuteur de Jeanne Leprince sa sœur utérine, fille de défunts Eutrope Leprince et Jeanne Cailleux, en vue du mariage de celle-ci avec Jean Rayé, berger, fils de défunt Guillaume Rayé et de Margueritte Rousseau, tous demeurant à Angerville, avec le consentement du conseil de tutelle composé de Guillaume Beauvallet, chemisier, Jacques Lesueur, fouleur de bas, Michel Glandas, tissier en toile et Simon David, tailleur d'habits, tous les quatre amis et voisins de ladite mineure demeurant audit Angerville (9 janvier 1745).

    Date

    1745

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 76 - Election de Jean Sevestre, fouleur de bas,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

    Date

    1772-1773

    Cote

    B/2134

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie et vicomté de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1791)

    Date

    1788-1791

    Cote

    B/2139

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie des baronnie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (31 janvier 1741-24 août 1747), (16 mai 1748-24 mai 1764), (13 décembre 1764-10 août 1769), (2 novembre 1770-13 février 1786), (10 juillet 1786-26 mai 1788) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672), (1741-1788 cotées de 5 à 128 dans un ordre chronologique pas toujours respecté) : Mercuriale : un registre de déclaration des grains détenus par les habitants de Mérobert (16-17 mai 1709)

    Date

    1672-1788

    Cote

    B/2140

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MEROBERT (Bailliage de Mérobert).- Procédure criminelle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ANGERVILLE-LA-GASTE. - Vingtièmes, rôle (1777-1790).

    Date

    1777-1790

    Cote

    C/410

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ANGERVILLE-LA-GASTE. - Vingtièmes, rôle (1777-1790)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 avril 1700-15 octobre 1701).

    Date

    1700-1701

    Cote

    C/447

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 octobre 1701-27 novembre 1702).

    Date

    1701-1702

    Cote

    C/448

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (27 novembre 1702-1er juin 1703).

    Date

    1702-1703

    Cote

    C/449

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juin 1703-23 janvier 1704).

    Date

    1703-1704

    Cote

    C/450

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 février 1704-24 novembre 1705) [lacunes : 1705-1710].

    Date

    1704-1705

    Cote

    C/451

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er avril 1710-1er octobre 1711) [lacunes : 1705-1710].

    Date

    1710-1711

    Cote

    C/452

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1711-21 juillet 1713).

    Date

    1711-1713

    Cote

    C/453

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 juillet 1713-3 décembre 1714).

    Date

    1713-1714

    Cote

    C/454

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (8 décembre 1714-14 août 1716).

    Date

    1714-1716

    Cote

    C/455

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (6 décembre 1716-1er juillet 1718).

    Date

    1716-1718

    Cote

    C/456

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (12 juillet 1718-5 février 1720).

    Date

    1718-1720

    Cote

    C/457

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 février 1720-15 octobre 1720).

    Date

    1720

    Cote

    C/458

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er juillet 1720-9 juin 1721).

    Date

    1720-1721

    Cote

    C/459

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 juin 1721-1er janvier 1724).

    Date

    1721-1724

    Cote

    C/460

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 janvier 1724-14 octobre 1726).

    Date

    1724-1726

    Cote

    C/461

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (16 octobre 1726-5 décembre 1728).

    Date

    1726-1728

    Cote

    C/462

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 décembre 1728-10 septembre 1730) [lacunes : 1730-1732].

    Date

    1728-1730

    Cote

    C/463

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (10 octobre 1732-30 avril 1734) [lacunes : 1730-1732].

    Date

    1732-1734

    Cote

    C/464

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1734-28 janvier 1737).

    Date

    1734-1737

    Cote

    C/465

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (29 janvier 1737-19 juillet 1739) [lacunes : 1739-1741].

    Date

    1737-1739

    Cote

    C/466

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (27 juin 1741-1er avril 1743) [lacunes : 1739-1741].

    Date

    1741-1743

    Cote

    C/467

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (2 avril 1743-17 décembre 1744).

    Date

    1743-1744

    Cote

    C/468

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 décembre 1744-22 octobre 1746).

    Date

    1744-1746

    Cote

    C/469

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (22 octobre 1746-28 avril 1748).

    Date

    1746-1748

    Cote

    C/470

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (29 avril 1748-16 août 1749).

    Date

    1748-1749

    Cote

    C/471

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (16 août 1749-19 août 1751).

    Date

    1749-1751

    Cote

    C/472

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 août 1751-6 mars 1753).

    Date

    1751-1753

    Cote

    C/473

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 mars 1753-17 juillet 1755).

    Date

    1753-1755

    Cote

    C/474

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 juillet 1755-2 mai 1758).

    Date

    1755-1758

    Cote

    C/475

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 mai 1758-5 mai 1762).

    Date

    1758-1762

    Cote

    C/476

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (6 mai 1762-23 juillet 1764).

    Date

    1762-1764

    Cote

    C/477

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (24 juillet 1764-17 septembre 1766).

    Date

    1764-1766

    Cote

    C/478

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (17 septembre 1766-4 octobre 1768).

    Date

    1766-1768

    Cote

    C/479

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 octobre 1768-7 août 1770).

    Date

    1768-1770

    Cote

    C/480

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 août 1770-9 février 1773).

    Date

    1770-1773

    Cote

    C/481

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (9 février 1773-3 novembre 1775).

    Date

    1773-1775

    Cote

    C/482

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (4 novembre 1775-19 juillet 1778).

    Date

    1775-1778

    Cote

    C/483

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (20 juillet 1778-13 juillet 1780).

    Date

    1778-1780

    Cote

    C/484

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (13 juillet 1780-25 août 1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    C/485

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (25 août 1782-30 avril 1785).

    Date

    1782-1785

    Cote

    C/486

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1785-12 décembre 1787).

    Date

    1785-1787

    Cote

    C/487

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (12 décembre 1787-7 mars 1790).

    Date

    1787-1790

    Cote

    C/488

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 mars 1790-26 janvier 1793).

    Date

    1790-1793

    Cote

    C/489

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Actes judiciaires (13 décembre 1783-25 août 1793).

    Date

    1783-1793

    Cote

    C/490

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Actes judiciaires (13 décembre 1783-25 août 1793)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Baux à ferme et à loyer. - Tables (1740-1771).

    Date

    1740-1771

    Cote

    C/3231

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux à ferme et à loyer. - Tables (1740-1771).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Baux laïcs et à loyer. - Tables (1er janvier 1767-5 avril 1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    C/3232

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux laïcs et à loyer. - Tables (1er janvier 1767-5...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Baux des biens des gens de mainmorte. - Tables (1772-1791).

    Date

    1772-1791

    Cote

    C/3233

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Baux des biens des gens de mainmorte. - Tables (1772-1791)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Varia et addenda. - Procédures diverses (1640 - 1751).

    Date

    1640-1751

    Cote

    D/76

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Varia et addenda. - Procédures diverses (1640 - 1751).

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    N° 40 - Obligation faite par Noël THOMAS et B. BONNARD, tous deux vignerons demeurant à SAINT-HILAIRE, reconnaissant devoir à Louis POINS, seigneur des Barres, procureur de François LE GENDRE, fermier des Aides en l'Election de DOURDAN au département d'ANGERVILLE, la somme de 45 livres pour avoir vendu du vin en fraude sans payer la taxe du 1/8e du vin (3 mars 1672).

    Date

    1672

    Cote

    2E2/11

    • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)

    • DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
    • N° 40 - Obligation faite par Noël THOMAS et B. BONNARD,...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  67. Résultat n°67

    ANGERVILLE. - Charles Tessier : minutes (1763).

    Date

    1763

    Cote

    2E19/1

    • Contexte : 2E19 étude notariale d'ANGERVILLE II - 1er versement...

    • ANGERVILLE. - Charles Tessier : minutes (1763).

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    ANGERVILLE. - Jean-Charles Tessier : minutes (octobre - décembre 1773).

    Date

    1773

    Cote

    2E19/2

    • Contexte : 2E19 étude notariale d'ANGERVILLE II - 1er versement...

    • ANGERVILLE. - Jean-Charles Tessier : minutes (octobre...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean-François BOURET : minutes (juin - décembre 1817).

    Date

    1817

    Cote

    2E34/191

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean-François...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  70. Résultat n°70

    MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1734), lacune 1735. [quelques actes isolés].

    Date

    1734-1735

    Cote

    2E34/866

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  71. Résultat n°71

    MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (janvier - décembre 1736 ).

    Date

    1736

    Cote

    2E34/867

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    N° 94 - Titre nouvel fait par Charles Chevallier, laboureur demeurant à Rétreville, paroisse d'Angerville-la-Gaste, beau-frère et fondé de pouvoir de Pierre Rousseau, prêtre-vicaire de la paroisse d'Ouarville [Loiret], y demeurant ; ce dernier reconnaissant être propriétaire d'une maison à Villeneuve-le-Bœuf, Grande Rue, paroisse dudit Angerville, avec 5 mines de terre, le tout issu de la succession de défunte Cantienne Chevallier, sur lesquels biens est perçue une rente de [lacune], par [lacune] de La Tour du Pin, marquis de Méréville, seigneur du bourg Saint-Père, Glaire et Montreau, tous trois audit Méréville, d'Angerville, Villeneuve-le-Boeuf, Les Murs Neufs, Lestourville, Brigeolet, Rétreville et Guestreville, tous les six paroisse dudit Angerville, Villiers et le Bois-de-Villiers à Arrancourt, Gondreville, Autruy-sur-Juine, Boissy-le-Girard audit Autruy et Champleurat dans le Loiret, maréchal des Camps et armées du roi, lieutenant général de la province de Bourgogne, commandant en chef de ladite province et des pays de Bresse, Bugey, Valromey et Gex, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint Louis et Jeanne-Madelaine Bertin sa femme (3 décembre 1771) [acte mutilé].

    Date

    1771

    Cote

    2E34/899

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
    • N° 94 - Titre nouvel fait par Charles Chevallier, laboureur...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    N° 87 - Dépôt de quittance relative à une rente annuelle à percevoir sur une maison au bourg Saint-Père de Méréville, fait par Jacques Fritteau, serrurier demeurant à Angerville-la-Gaste, au profit de Jacques Hochereau, ancien marchand-drapier à Etampes (12 octobre 1771) [acte mutilé].

    Date

    1771

    Cote

    2E34/899

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
    • N° 87 - Dépôt de quittance relative à une rente annuelle...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  74. Résultat n°74

    N° 103 - Bail de 5 mines de terre labourable à Outarville [Loiret], fait par Margueritte Dargent, laboureuse et receveuse de la terre et seigneurie des Murs Neufs à Angerville-la-Gaste, veuve de Jean Richault, à, Claude Maslon, vigneron demeurant à Outarville [Loiret], moyennant la somme de 5 livres annuelle et 2 bons poulets (20 décembre 1771) [acte abîmé].

    Date

    1771

    Cote

    2E34/899

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
    • N° 103 - Bail de 5 mines de terre labourable à Outarville...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    N° 91 - Vente de [lacune] à Autruy-sur-Juine [Loiret], faite par Paul Barrellier, manouvrier, Eloy Barrellier, jardinier et Geneviève Barrellier, veuve de Claude Fayz, manouvrier, tous trois demeurant à Etampes, paroisse Notre-Dame, Nicolas Barrellier, jardinier demeurant à Etampes, paroisse Saint-Basile, Jean Barrellier, berger demeurant à Etampes, tous héritiers des défunts Paul Barrellier l'Aîné, Marie Barrellier et Périne Barrellier, fille de Michelle Barrellier, cette dernière femme de Julien Fontaine, au profit de, Claude Pillas, manouvrier demeurant audit Autruy et Claude Gagner, marchand-hôtelier demeurant à Angerville (26 novembre 1771) [acte mutilé].

    Date

    1771

    Cote

    2E34/899

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
    • N° 91 - Vente de [lacune] à Autruy-sur-Juine [Loiret],...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  76. Résultat n°76

    n° 96 - Reconnaissance de la propriété d'1 arpent 3 minots [lacune] de terre à Villeneuve-le-Bœuf, paroisse d'Angerville-la-Gaste, faite par Charles Chevallier, laboureur demeurant à Rétreville, paroisse dudit Angerville et Cantienne Rousseau sa femme, redevables envers Philippe-Antoine-Gabriel-Victor de La Tour du Pin, marquis de Méréville et de [lacune], de 5 mines d'avoine livrables dans les greniers du château de Méréville (3 décembre 1771) [acte mutilé].

    Date

    1771

    Cote

    2E34/899

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
    • n° 96 - Reconnaissance de la propriété d'1 arpent 3...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    N° 106 - Quittance faite par Jacques Fritteau, serrurier demeurant à Angerville-la-Gaste, Sulpice (...), cabaretier demeurant à Mainvilliers [Loiret], Françoise Michault sa femme, Gabriel Nolleau et Madeleine Michault sa femme, tous reconnaissant avoir reçu de Pierre Hardouin, manouvrier, de Claude Delahaÿe, cordonnier et Marie-Françoise Michault sa femme, tous trois demeurant à Autruy-sur-Juine [Loiret], la somme de 55 livres (30 décembre 1771) [acte abîmé].

    Date

    1771

    Cote

    2E34/899

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal...
    • N° 106 - Quittance faite par Jacques Fritteau, serrurier...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    MEREVILLE. - Jean -Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1780).

    Date

    1780

    Cote

    2E34/909

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Jean -Pierre BOREAU, notaire et tabellion...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  79. Résultat n°79

    N° 21 - Quittance faite par Louis-Charles Vallet, géographe demeurant à Angerville, reconnaissant avoir reçu de Pierre Le Roy, Antoine Langlois et Jacques Minfroy, tous marchands aubergistes demeurant audit Angerville, la somme de 50.900 livres pour le prix d'adjudication de bois (25 brumaire an IV / 16 novembre 1795).

    Date

    1795

    Cote

    2E34/927

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an IV / septembre...
    • N° 21 - Quittance faite par Louis-Charles Vallet, géographe...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    N° 3 - Vente de maison, four et dépendances à Angerville, tenant à la Grande Route, avec quelques terres audit lieu, faite par Jacques Coquantin, ancien cultivateur vivant de son revenu et Marguerite Constance sa femme, à, Louis Thomas, marchand de bas et cultivateur et Marie-Madeleine David sa femme, tous demeurant à Angerville (1er vendémiaire an IV / 23 septembre 1795).

    Date

    1795

    Cote

    2E34/927

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

    • MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an IV / septembre...
    • N° 3 - Vente de maison, four et dépendances à Angerville,...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)