vente publique immobilière

1

GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, C n° 317-318, 580 et 455 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 469, 655 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 353, 392 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 535-557, 710 et 660 m2 (1982-1984) ; la Hacquinière, C n° 342, 445 m2 (1986-1989) ; la Hacquinière, C n° 431-432, 4305 et 1530 m2 (1977-1989). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Plateau Belleville, D n° 905, 725 m2 (1977-1980) ; Fond Vallée Saint-Martin, G n° 83, 394 m2 (1975-1977). GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, B n° 213-214, 711 m2 (1976) ; la Hacquinière, B n° 142, 340 m2 (1976-198). GUIBEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare au Milieu, ZA n° 7, 630 m2 (1978-1982). GUILLERVAL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau de Garseuval, AB n° 151, 152 m2 (1972-1975). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gommonvilliers Ouest, AK n° 205, 247 m2 (1971-1975) ; le Bas Igny, AB n° 90, 123 m2 (1978) ; rue du Moulin, C n° 10, 557 m2 (1979-1980).

Date

1971-1989

Cote

1451W/14

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

2

Levées de scellés, ventes mobilières.

Date

1947

Cote

1181W/11

Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...
Levées de scellés, ventes mobilières.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

3

Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes publiques.

Date

1877

Cote

4U/1321

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes...

Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : derrière Bretagne, J n ° 189, 150 m2 (1980-1983) ; les Grands Volvents, H n° 83, 316 m2 (1980-1983) ; Maladrerie, E n° 91, 461 m2 (1987-1989) ; Maladrerie, E n° 123, 390 m2 (1976-1980) ; Maladrerie, E n° 78p, 350 m2 (1977-1981) ; Tour Huette, T n° 42 130 m2 (1975-1980) ; Culets - Grands Volvents, E n ° 154-12, 830 et 476 m2 (1973-1975) ; Village, I n° 301, 62 m2 (1972-1974) ; Roches, Q 73-85, 370 et 590 m2 (1985-1989) ; Vaux Viers, U n° 42, 1300 m2 (1975-1979) ; Vaux Viers, U n° 41, 1260 m2 (1975-1979) ; Vaux Viers, U n° 40p, 533 m2 (1975-1980).

Date

1972-1989

Cote

1451W/25

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

5

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Courtils de la Ville, AD n° 128, 371 m2 (1976-1979) ; Courtils de la Ville, AD n° 160, 216 m2 (1976-1979) ; les Prés de Cochet, F n° 292-307, 415 et 105 m2 (1970-1975) ; les Roches au Seigneur, F n° 1065, 309 m2 (1976-1979) ; les Roches Menuières, F n° 458, 155 m2 (1976-1978) ; les Ganots, O n° 1351, 660 m2 (1975-1977) ; les Plents O n° 989, 287 m2 (1971-1977) ; le Vaut Laurent, O n° 850-878, 88 et 110 m2 (1976-1978) : la Roue, ZA n° 104, 7695 m2 (1976) ; vers Bois de l'Aunay, ZA n° 86, 4205 m2 (1976). MORANGIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 148-144 avenue Cour de France, L n° 50-97, 380 et 381 m2 (1986-1989).

Date

1970-1989

Cote

1451W/23

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

6

MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez Maître ANDOUZE (1638) ; vente d'immeubles par Pierre Emmanuel FRAISSE à Pierre LEVASSOR chez Maître HAVARD (1807) ; liquidation de la succession de Pierre François LECLERC, marchand épicier à MILLY (1814).

Date

1638-1814

Cote

1J/209

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez...

7

ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chemin Longue Raie, ZA n° 147, 507 m2 (1976-1978) ; chemin Longue Raie, ZA n° 157, 1453 m2 (1980-1981) ; Ile de Bremaille, AH 239 et autres, 9 parcelles (1980-1981) ; le Robinet, AB n° 850, 177 m2 (1971-1977) ; Partie Côte Lavau, AC n° 119, 155 m2 (1976-1979) ; Partie Côte Lavau, AP n° 180, 566 m2 (1979) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 321, 1643 m2 (1981-1983) ; Pré Picard avenue de la Gare, AH n° 176-177, 538 et 38 m2 (1971-1976) ; Ile Brière, AC 147-155, 955 et 196 m2 (1975-1980) ; le Rousset, AN n° 106, 426 m2 (1982-1983) ; les Glands, AM n° 114-140, 908 et 1575 m2 (1984-1988) ; Hameau Brière, AC n° 231, 626 m2 (1976-1980) ; Les Grueries, AG n° 494, 1397 m2 (1975-1980) ; Garennes de la Brière, AC n° 88, 283 m2 (1976-1980 ; les Faubourgs, AO n° 477, 537 m2 (1980).

Date

1971-1988

Cote

1451W/15

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

8

MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

Date

1701-1888

Cote

48J/127

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

9

ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon et Bas des Larris, quatre parcelles (1989-1992). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hacquinière, C n° 327, 505 m2 (1987-1991) ; Hacquinière, C n° 328, 405 m2 (1987-1990) ; Hacquinière, C n° 463, 495 m2 (1987-1990) ; GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Tabouret, B n° 747, 445 m2 (1986-1991). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 89 rue Jules Vallès, X n° 225, 356 m2 (1989-1994). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Avaux, AH n° 21, 260 m2 (1992-1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue du Centre, AS n° 290, 417 m2 (1990-1994). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fontaine Augère, AK n° 303, 839 m2 (1990-1994). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Marais et Marais Pont Roi, deux parcelles (1988-1994).

Date

1986-1995

Cote

1451W/39

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

10

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

Date

1695-1808

Cote

74J/17

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...

Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

11

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

Date

1928-1951

Cote

48J/190

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

12

Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre provenant de la démolition du gros chasteau de Petit-Bourg, situé à six lieues de Paris, route de Fontainebleau, et sur le bord de la rivière de Seine

Date

1750

Cote

INSEIZE/992

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre...

13

Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres de propriétés. - Inventaire des biens de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL à la demande de Jean Joseph François son fils ; traité portant vérification des biens compris au fideicommis (1718) ; inventaire partiel des biens (s.d.). Gestion. - Vente à Aymard ALLEMAND seigneur de PUEVELLIN et de CHATTE (1633), pour Aymard ALLEMAND par Vidal GIRARD (1634), tracé d'un chemin allant au château de SÔNE : plan, un mémoire de travaux à faire, signé BOFFIN, correspondance (1763) ; vente par Gaspard ALLEMAND seigneur de Saint JUST à Thomas BOFFIN seigneur d'URIAGE (1645) ; convention entre Aymard ALLEMAND et François CHATENEY chanoine de l'église du prieuré Saint Vincent (1673).Justice.- Procédure de la famille de TERTULLE contre Pierre de BINARD : deux contrats de constitutions de rentes de Pierre de BINARD contre Joseph François de BLAIN de MARCEL de POET ; quatre acquits et trois quittances payés par Marie Diane ALLEMAND de PLUVINEL et dus à Pierre BINARD en principal arrérage de rentes (1689-1714). Accord entre Joseph de TERTULLE, François de TERTULLE, marquis de CABANES et François de GRANDAS seigneur de SAINT MARTIN au sujet du procès sur l'ouverture du fideiscommis sur un tiers des biens substitué par Nicolas de TERTULLE (1709)

Date

1633-1763

Cote

13J/91

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Titres...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

14

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val aux Renards, F n° 42, 787 m2 (1987-1989) ; Volnaze, D n° 49-71, 374 et 369 m2 (1976-1980) ; Bas Champain, I n° 334, 186 m2 (1974-1976) ; Bas Champain, H n° 65-372, 2050 et 1624 m2 (1973) ; Saut du Coq, E n° 218-220, 1080 et 65 m2 (1975-1981) ; Roches Mériennes, F n° 433 et autres, cinq parcelles (1976-1982) ; Châtaigniers Cochet, F n° 366, 419 m2 (1976-1982) ; Péages Tortus, F n° 674-685, 120 et 108 m2 (1976-1982) ; Boulinières, F n° 1206, 100 m2 (1976-1982) ; Roches du Seigneur, F n° 892 et autres, cinq parcelles (1976-1982) ; Vauluisants, F n° 128, 215 m2 (1976-1982).

Date

1973-1989

Cote

1451W/26

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes...

Producteur :

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15

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 13 rue Saint-Fiacre, AD n° 86, 569 m2 (1996). BOUVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Val des Trois Crocs et autres, dix-sept parcelles (1990-1994). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Cendrennes, quatre parcelles (1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 102 avenue des Acacias, AE n° 114, 564 m2 (1996) ; 20 avenue des Tilleuls, AH n° 352, 562 m2 (1996). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue du Lion, AE n° 87, 108 m2 (1996). CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 rue des Marais, BC n° 16, 552 m2 (1986-1997). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 21 rue Mozart, AE n° 56, 552 m2 (1996). DOURDAN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Butte de Paris et la Butte Rouge, trois parcelles (1996) ; la Butte Rouge, AE n° 68, 5626 m2 (1996) ; rue de la Minière, AH n° 131, 688 m2 (1996). DRAVEIL . - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 2 avenue Jean Jaurès, immeuble lots 41-81 (1997). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Fiefs, BN n° 198, 1510 m2 (1990-1995). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue Montaigne, C n° 389, 490 m2 (1992-1996) ; Plateau Belleville, D n° 2564, 201 m2 (1992-1996). GRIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 19 avenue des Sablons, immeuble lots 430-222-155 (1996). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Saint-Honoré, AL n° 127, 432 m2 (1995).

Date

1990-1997

Cote

1451W/48

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens immobiliers vacants,...

Producteur :

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16

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pré Maison Neuve, AB n° 206, 84 m2 (1981-1982) ; Courtils de la Ville, AD n° 175-180, 74 et 165 m2 (1985-1989) ; les Plents et autres, seize parcelles (1976-1982) ; la Grivette, 13 parcelles (1976-1982).

Date

1976-1989

Cote

1451W/22

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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17

CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Caillettes Saint-Lazare, BH n° 33, 209 m2 (1987-1989) ; 40 rue Champlouis, AM n° 320, 158 m2 (1983) ; sentier Hauts Vignous, AX n° 65, 475 m2 (1971-1976) ; chemin des Vignes Hauts Tarterets, AC n° 277, 291 m2 (1975). COURANCES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : prés Moulin Grenat, E n° 84, 100 m2 (1975-1980) ; prés Moulin Grenat, E n° 111, 75 m2 (1975-1977). CROSNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 14 rue de Tripolitaine, AK n° 226, 436 m2 (1972-1979) ; 19 rue de Remontrin, AC n° 73, 180 m2 (1975) ; la Folie, AD n° 413, 85 m2 (1971-1974). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vert de Valance, D n° 166, 2178 m2 (1973-1975). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue des Claudines, AO n° 764, 257 m2 (1984-1986) ; rue Corneille, AT n° 164, 2852 m2 (1988-1989) ; allée des Sources, AK n° 112, 414 m2 (1981-1987) ; 10 rue Nadar, AN n° 172, 41 m2 (1984) ; rue Eugène Delacroix, AT n° 70, 1775 m2 (1981-1985) ; 106G rue Eugène Delacroix, AN n° 237, 1064 m2 (1970-1972) ; 55 rue Eugène Delacroix, AS n° 117, 212 m2 (1972-1977) ; le Belvédère, AN n° 235, 231 m2 (1971-1976) ; rue Henri Barbusse, AT n° 172, 1090 m2 (1971-1972) ; 17 rue Jean-Jacques Rousseau, BE n° 368, 502 m2 (1969-1972).

Date

1970-1989

Cote

1451W/9

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
CORBEIL-ESSONNES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

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18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

Date

1642

Cote

E/4878

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

19

Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ; EVRY : inauguration d'un centre de recherche par le ministre de la recherche ; inauguration des collèges : Bellevue à CROSNE et Galilée à EVRY ; signature devant notaire de l'acte de vente du domaine de MEREVILLE.

Date

2000

Cote

1703W/43

Contexte : CABINET DU PRESIDENT
Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ;...

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CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

20

MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 6 cité Emile Zola, E n° 567, 190 m2 (1985) ; le Vieux Gagnon et autres, trois parcelles (1985) ; le Vieux Gagnon, D n° 770, 420 m2 (1979-1981) ; Bois de Leuville, C n° 876, 490 m2 (1971-1973) ; Bois de Leuville, C n° 875, 95 m2 (1973-1975) ; Bois de Leuville, C n° 899, 170 m2 (1972-1974). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : terrain Jardin Cozeaux, C n° 598, 500 m2 (1978-1979). MASSY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 25 rue Veixalles - Hameau Villaire, C n° 138, 132 m2 (1974-1977). MENNECY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : ruelle Michée, A n° 797, 153 m2 (1980-1982). MEREVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Haut de Villeneuve, ZJ n° 23, 6920 m2 (1975-1980) ; les Jardins et autres, sept parcelles (1977-1983) ; le Bois Rivière, ZJ n° 61, 6720 m2 (1975-1980) ; Petit Renouvel, AL n° 15, 921 m2 (1977) ; Val au Gendre, ZM n° 151, 88 m2 (1980-1984).

Date

1971-1985

Cote

1451W/18

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

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21

DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 1 avenue Marcel Luiard, AD n° 267-268, 236 et 289 m2 (1997). ECHARCON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rû du Vau, quatre parcelles (1997). EGLY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glaises, B n° 57, 305 m2 (1992-1998) ; les Glaises, B n° 59, 446 m2 (1992-1998) ; la Montagne, B n° 72, 510 m2 (1986-1991). ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Chevreaux, BH n° 405, 1149 m2 (1985-1988) ; les Mortemets et autres, vinht-sept parcelles (1988-1991). JUVISY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue Montessuy, AI n° 85, 354 m2 (1997). LONGJUMEAU. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Graviers, AL n° 15, 679 m2 (1995-1998). MAISSE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : chaussée Saint-Jacques, AR n° 64, 413 m2 (1993-1997). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 226 avenue R. Leuthreau, AP n° 128, 371 m2 (1997) ; 42 avenue Camille Desmoulins, AS n° 457, 356 m2 (1997). VALPUISEAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gros Bonnet, C n° 610, 3469 m2 (1997). VILLECONIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vaux Renards, ZK n° 288, 666 m2 (1998).

Date

1985-1998

Cote

1451W/49

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

Producteur :

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22

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 32bis avenue du Docteur Roux, AL n° 90, 249 m2 (1985-1988). NORVILLE (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Champ Joly, AH n° 198, 280 m2 (1972-1975). NOZAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hautes Auvergnes , C n° 466-480, 100 et 75 m2 (1980-1984) ; Hautes Auvergnes , C n° 446, 430 m2 (1968-1973) ; la Croix, C n° 95, 440 m2 (1971-1974) ; le Mort Ru, C n° 650, 375 m2 (1979) ; Mesnil Forgot, D n° 427, 14580 m2 (1985). ONCY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fond des Vallées, C n° 596, 545 m2 (1969-1980) ; Creuses Voiries, C 96, 317 m2 (1969-1973) ; Vau Minard, C n° 666, 1640 m2 (1974-1977). ORSAY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mondétour, AZ n° 237, 398 m2 (1976-1979) ; 54 rue de Versailles, AE n° 60 (b et nb), 58 m2 (1986-1989) ; AH n° 173, 395 m2 (1973).

Date

1968-1989

Cote

1451W/27

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

Producteur :

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23

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er et 15 septembre 1641, 1er et 28 octobre 1641) Vente de maison et dépendances, à BREUILLET, près de la Croix boissée, fait à Jean Hébert, vigneron à Dampierre, par Zacharie Clément, laboureur à Malassis, paroisse de BREUILLET.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, sur la rue qui tend de l'église dudit lieu à SAINT-SULPICE, fait à Antoine Lambert, vigneron à BOISSY, par Jacques Le Roy, le jeune, vigneron en la paroisse de SAINT-YON.- Pièces relatives à la démolition et à la vente des matériaux provenant de la chapelle de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON.

Date

1641

Cote

E/4875

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

24

1 media

DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande maison, rue Haute foulerie, ayant servi de pensionnat, appartenant à Mme Veuve GRAVADE, [1904].

Date

1904

Cote

18FI/920

Contexte : AFFICHES
DOURDAN.- Vente ou location à l'amiable d'une grande...

25

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison bourgeoise, Porte de Paris sur le bord de la rivière de Seine et près des grands moulins à blé, 17 janvier 1797.

Date

1797

Cote

18FI/3908

Contexte : AFFICHES
CORBEIL-ESSONNES. - Vente sur publication d'une maison...

26

BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens nationaux ayant appartenu aux émigrés [3 pièces] (1793, 1794, 1823).

Date

1793-1823

Cote

EDEPOT73 5N/1

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Vente de biens...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

27

ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pelleraies Sud, BH n° 284-298, 42 et 129 m2 (1976-1979) ; les Mortenets, BH n° 93, 315 m2 (1976-1980) ; Entre Deux Eaux, BH n° 194, 439 m2 (1976-1979) ; sente à Dupré, AP n° 103, 290 m2 (1978) ; Fonceau du Temple, ZH n° 14, 6740 m2 (1982-1986) ; les Fiefs, BN n° 203, 470 m2 (1985-1989) ; Les Basses Garces et les Basses Mélites, quatre parcelles (1981-1985) ; les Heurtebises, ZI n° 4, 1630 m2 (1975-1977) ; sous le Gibet, AC n° 39, 8230 m2 (1971-1981) ; les Chevreaux BH n° 470, 2020 m2 (1976-1980) ; la Vallée du Bois Renard, ZY n° 89-90, 161 et 1605 m2 (1975-1983).

Date

1971-1989

Cote

1451W/12

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

Producteur :

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28

BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Les Merisisers, A n° 1228, 1380 m2 (1971-1972) ; ls Heurtebises, ZK n° 162, 620 m2 (1975-1980). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Sablons, F n° 130; 990 m2 (1976-1981). BROUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ouches de Brouy, G n° 16-35, 560 et 907 m2 (1982-1984). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 78 rue des Mandres, AV n° 122 (1984) ; 16, rue des Glaises (1975) ; 72 avenue Morui, AK n° 377, 533 m2 (1988-1989) ; 29 avenue des Lilas, AE n° 411, 455 m2 (1983) ; rue du Chemin Vert, A n° 63, 800 m2 (1971) ; rue des Mardelles, AT n° 231, 1274 m2 (1977-1979) ; 29 avenue des Rosiers, AL n° 81, 652 m2 (1978-1979) ; 18 avenue du Château, AH n° 37, 610 m2 (1984-1985). BUNO-BONNEVAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : entre les Deux Chemins, O n° 98, 983 m2 (1975-1977) ; entre les Deux Chemins, O n° 99, 628 m2 (1975-1977) ; Champtier des Sept Coups d'Epée, O n° 23, 1316 m2 (1975-1978).

Date

1971-1989

Cote

1451W/6

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

Producteur :

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29

CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

Date

1343-1891

Cote

79J14/10

Contexte : FONDS DE COURCEL
CORBEIL
CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

30

MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin (1600-1752), testament imprimé de M de PARIS (1727), reçus de M de ROTTEMBOURG et du baron de VAN GERMETZ (1736, 1850), procès verbal d'arpentage (1775), succession de BOUCHEROUT (1775), documents imprimés : vente d'un important mobilier appartenant au château de Rottembourg (1898), vente mobilière aux enchères publiques (1935), lot d'affiches.

Date

1600-1935

Cote

79J41/7

Contexte : FONDS DE COURCEL
MONTGERON
MONTGERON, actes notariés.- Titres nouvels, parchemin...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

31

MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Vieux Gagnon, D n° 764, 75 m2 (1992-1994). MONTLHERY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Petits Champs, A n° 1242, 313 m2 (1990-1994). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bas Champains, I n° 1052, 934 m2 (1987-1993). MORSANG-SUR-ORGE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, AH n° 85, 24 m2 (1985-1992). SACLAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : hameau Vallée Parrain, AL n° 127, 253 m2 (1989-1994). VIRY-CHATILLON. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 61 rue Carmelinat, AI n° 154, 397 m2 (1990-1993). WISSOUS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Crossettes, A n° 50, 231 m2 (1989-1993) ; chemin Montjean, F n° 47, 102 m2 (1989-1993). BONDOUFLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Village, C n° 226, 1505 m2 (1990). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Mûriers, AO n° 12-13, 2675 et 565 m2 (1991). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 15 avenue Portalis, AL n° 139, 715 m2 (1991) ; 6 avenue de l'Orangerie, AN n° 115, 416 m2 (1990) ; 1 allée des Violettes, AO n° 54, 469 m2 (1992). BURES-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : avenue de la Mutualité, C n° 424, 490 m2 (1991).

Date

1987-1994

Cote

1451W/45

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

32

Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

Date

1567-1679

Cote

77J/389

Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

33

Dossiers de ventes et licitations.

Date

1943-1944

Cote

1210W/14

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
Dossiers de ventes et licitations.

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

34

Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).

Date

1948-1949

Cote

1181W/14

Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...
Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

35

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement de copropriété (1951), prêt au Crédit Foncier, plan d'un immeuble sis boulevard Exelmans, promesse de vente de cet immeuble, correspondance au sujet de la vente de l'immeuble (1945-1951), pièces relatives aux dommages de guerre, factures.

Date

1941-1951

Cote

48J/191

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
SCELLE (Emile), DOURDAN. - Testament (1942), règlement...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

36

FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Ruelle et autres, quatre parcelles (1988-1994). ITTEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Glands, ZD n° 691-692, 349 et 362 m2 (1985-1994). LINAS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Faux Vallet,C n° 1505, 625 m2 (1990-1993). MARCOUSSIS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Corneilles, C n° 937, 205 m2 (1990-1994) ; Roche Garnier, C n° 738, 165 m2 (1990-1994). DRAVEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 28b rue Muguet, AD n° 518, 234 m2 (1988-1992) ; rue du Marais, AL n° 209-212, 127 et 116 m2 (1989-1992) ; Pampoux, AO n° 493, 85 m2 (1988-1990) ; rue des Oiseaux Boeufs, AK n° 217-219, 430 et 100 m2 (1986-1991) ; les Boeufs, AK n° 31, 294 m2 (1986-1990) ; les Boeufs, AK n° 97, 195 m2 (1988-1990).

Date

1985-1994

Cote

1451W/38

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.
FERTE-ALAIS (LA). - Biens immobiliers vacants, ventes...

Producteur :

BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

37

Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969) ; registres des poursuites par voie de vente (1960 - 1969)

Date

1960-1969

Cote

923W/2

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
Affaires générales : poursuites par voie de vente (1969)...

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

38

Poursuites par voie de vente : affaires terminées. Classement par ordre alphabétique des communes puis des noms de personnes (ARPAJON, ATHIS-MONS, BAULNE, BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CHENNEVIERES, CHILLY-MAZARIN, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, La FERTE-ALAIS, JUVISY, LIMEIL, MANDRES, MORSANG-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, ORMESSON, ORMOY, PLESSIS-TREVISE, La QUEUE-EN-BRIE, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY, SUCY-EN-BRIE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX, VILLECRENNES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VILLIERS-SUR-MARNE, YERRES), 1950 ; registres, correspondance, 1952-1963.

Date

1950-1963

Cote

1223W/51

Contexte : CABINET DU PREFET X.
Poursuites par voie de vente : affaires terminées....

Producteur :

BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

39

N° 2 - Affiche annonçant la vente de l'auberge du Sauvage, à Angerville, Grande Rue, lieu-dit la Porte d'Orléans, occupée par M. Bourgeois, aubergiste, composée d'une douzaine de chambres, écurie d'une capacité de 80 chevaux, dépendances, fournil, four avec fourneau, chaudière en fonte, puits à rouage et jardin rue du Tour de Ville (sans date : vers 1840).

Date

1840

Cote

1J/1

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
ANGERVILLE. - Angerville et Seigneurie de DOMMERVILLE.
N° 2 - Affiche annonçant la vente de l'auberge du Sauvage,...

40

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 février - 28 février 1641) Quittance de 102 livres tournois, délivrée à Ignace Buceval et Marguerite Burgevin, sa femme, par Toussaint Loiseau, marchand à CHÂTRES.- Échange entre Pierre Subtil, vigneron à BOISSY, d'une part, et François Jérôme, vigneron à LARDY, d'autre part.- Autre entre le même Subtil, d'une part, et Jean Binot, vigneron à LARDY, d'autre part.- Vente d'un demi-quartier de vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 36 livres tournois, à Pierre Gilebon, le jeune, vigneron à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, et Marie Ramon, sa femme.- Accord et convention entre Éloi Foucquet, vigneron à ÉGLY, d'une part, et Claude Foucquet, serrurier à GIF, d'autre part.- Partage entre les enfants et héritiers de Simonne Gier, femme de François Picot.- Inventaire après décès de Gaspard Picard et Simonne Mandonnet, sa femme. La livre d'étain, 8 sous tournois ; le boisseau de fèves, 10 sous tournois ; le boisseau de graine de chanvre, 10 sous tournois.- Actes relatifs à une vente de labours et semences sur 7 arpents 1 quartier de terre en une pièce, terroir de BOISSY, chantier de Poteron, faite, moyennant 147 livres tournois, à Laurent Petit, marchand et laboureur à BOISSY, par Christophe Forestier, laboureur à SAINTE-MESME.- Règlement de compte entre les héritiers de Guillemette Chesné, femme de Jean Mareschal.- Actes y relatifs.- Bail d'héritages à Pierre Lévy, tailleurs d'habits à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Autre à Denis Lambert, marchand et laboureur à BOISSY, par Siméon Bonnart.- Autre à Jean Lecomte, vigneron à BOISSY, par Guillaume Mandonnet, vigneron au même lieu.- Actes relatifs à un bail d'héritages fait au susdit Mandonnet par Philippe Cavellier ou Carellier, fils et héritier en partie de feu Éloi Cavellier ou Carellier et de Simonne Mandonnet.- Acte intéressant les familles Boullay et Angoulin.

Date

1641

Cote

E/4868

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

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Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

Levées de scellés, ventes mobilières.

Date

Cote

Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

Producteur :

Justice de paix de Palaiseau. - Registre des ventes publiques.

Date

Cote

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

MILLY-LA-FORET. - Actes notariés : obligation chez Maître ANDOUZE (1638) ; vente d'immeubles par Pierre Emmanuel FRAISSE à Pierre LEVASSOR chez Maître HAVARD (1807) ; liquidation de la succession de Pierre François LECLERC, marchand épicier à MILLY (1814).

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

Producteur :

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Etat par forme d'inventaire de tous les effets à vendre provenant de la démolition du gros chasteau de Petit-Bourg, situé à six lieues de Paris, route de Fontainebleau, et sur le bord de la rivière de Seine

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Pré Maison Neuve, AB n° 206, 84 m2 (1981-1982) ; Courtils de la Ville, AD n° 175-180, 74 et 165 m2 (1985-1989) ; les Plents et autres, seize parcelles (1976-1982) ; la Grivette, 13 parcelles (1976-1982).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

Producteur :

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

Date

Cote

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Producteur :

Conférence de presse Duetto : préservatif et gel ; EVRY : inauguration d'un centre de recherche par le ministre de la recherche ; inauguration des collèges : Bellevue à CROSNE et Galilée à EVRY ; signature devant notaire de l'acte de vente du domaine de MEREVILLE.