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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1185W/115

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Fonds de secours inondations (FSI) : Orage de juin...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Egly : V, DB. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/46/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Egly : V, DB. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Ville de Corbeil.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/36/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
    • Ville de Corbeil.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/79

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
    • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, organigramme des clés ; services d'incendie et de secours ; commission communale de sécurité (classes provisoires) ; problème de décollement des sols souples dans le bâtiment B ; problèmes constatés ; année de parfait achèvement.

    Date

    1995-1999

    Cote

    1596W/41

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), SAMBOE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/105

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
    • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

    Date

    1972-1975

    Cote

    20J/33

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier administratif.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/26

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
    • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
    • Dossier administratif.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/86/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commune.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/68/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Morangis (1944-1965).
    • Commune.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Château des Tournelles, DG des G.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/64

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
    • Château des Tournelles, DG des G.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, aides financières.

    Date

    1978

    Cote

    1185W/86

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/55/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/84

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Ris-Orangis (1940-1962).
    • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/31/3

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Draveil (1944-1960).
    • YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rapports d'expertise.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/74

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Massy (1944-1966).
    • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
    • Rapports d'expertise.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.

    Date

    1975

    Cote

    1067W/36

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, secours d'extrême urgence.

    Date

    1978

    Cote

    1185W/87

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    2021.

    Date

    2021

    Cote

    3353W/4

    • Contexte : 3353W Dossiers des sinistres automobiles n'ayant pas...

    • 2021.

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

  22. Résultat n°22

    YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres de mai -juin 40 et avril 44.

    Date

    1944-1961

    Cote

    841W/53

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978 : dossier d'YERRES.

    Date

    1978

    Cote

    1185W/105

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Secteurs 3000 et 3100. - Activité des centres.

    Date

    1975

    Cote

    1067W/29

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteurs 3000 et 3100. - Activité des centres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  25. Résultat n°25

    MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

    Date

    1904-1978

    Cote

    1007W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    B, B.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/19/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Brunoy (1944-1965).
    • B, B.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    LD, J, L.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/101

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Verrières-le-Buisson (1944-1965).
    • LD, J, L.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international de spiritualité et de culture) (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/97/3

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Soisy-sur-Seine : commune, L'Eau Vive (Centre international...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/28/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Châlo-Saint-Mars : P. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    FD, VK, L, GM.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/95

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Savigny-sur-Orge (1944-1965).
    • FD, VK, L, GM.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978, artisans, commerçants, industriels, syndics et sociétés.

    Date

    1978

    Cote

    1185W/92

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Fonds de secours inondations (FSI) : Programme 1978,...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    YA 11168 D.S., T., matériaux de construction, charpente, menuiserie, sinistre du 23 juin 1944.

    Date

    1944-1960

    Cote

    841W/32/1

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Draveil (1944-1960).
    • YA 11168 D.S., T., matériaux de construction, charpente,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    1ère partie.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/46

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Etampes (1940-1969).
    • YA 7961 D.S., G., automobile et motoculteur, sinistre...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BRUNOY. - Activité des centres.

    Date

    1976

    Cote

    1067W/46

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • BRUNOY. - Activité des centres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Gironville-sur-Essonne : D, G. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/54/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Gironville-sur-Essonne : D, G. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Madame B, F, G, H.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/83

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Saint-Chéron (1944-1965).
    • Madame B, F, G, H.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Boutigny : château-Gaillard, S (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/7/4

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Boutigny : château-Gaillard, S (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etiolles : château des Coudraies, DC. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/46/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Etiolles : château des Coudraies, DC. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    2827W/1

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

    • Dossiers des sinistres automobiles.
    • 2013.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Gommonvilliers, Madame B, D, Madame G, LG, LP, L.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/58

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Igny (1944-1965).
    • Gommonvilliers, Madame B, D, Madame G, LG, LP, L.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    CF, veuve P, S.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/71

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Morangis (1944-1965).
    • CF, veuve P, S.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossier de procédure.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/5

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossier de procédure.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    2ème partie.

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/61

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Juvisy-sur-Orge (1940-1964).
    • YA 1729 D.S., Société M-K., malterie, sinistres juin...
    • Devis estimatifs valeur 1939 des dommages immobiliers.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Chamarande : Scouts de France (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/29/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Chamarande : Scouts de France (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    D, Madame D, F.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/47

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Epinay-sur-Orge (1944-1965).
    • D, Madame D, F.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du 17 avril 1944 (1944-1962) - YA 6658 D.S., C., entreprise travaux public, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963) - YA 9637 D.S., M., bois et charbons, sinistre du 12 juin 1944 (1944-1964).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/13

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 5322 D.S., F., serrurier-électricien, sinistre du...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1851-1940

    Cote

    EDEPOT81 4D/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    YA 5664 D.S., F., Commerce de bois et de charbons, sinistre du 2 et 4 juin 1944.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/71

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Massy (1944-1966).
    • YA 5664 D.S., F., Commerce de bois et de charbons,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    2827W/4

    • Contexte : PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

    • Dossiers des sinistres automobiles.
    • 2017.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Secteurs 6200 et 6300. - Relevés des sorties.

    Date

    1974

    Cote

    1067W/25

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteurs 6200 et 6300. - Relevés des sorties.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  53. Résultat n°53

    YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons, sinistre du 24 mai 1944 (1944-1961) ; YA 4189, D.S., T., marchand de vins, café-tabac, sinistres des 20 et 24 mai 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/82

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Paray-Vieille-Poste (1944-1963).
    • YA 4232 D.S., H., entrepôt de vins, bois et charbons,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Activité des centres.

    Date

    1976

    Cote

    1067W/52

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Activité des centres....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Veuve G, H, J, L, M.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/34

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
    • Veuve G, H, J, L, M.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    PALAISEAU, BIEVRES, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Activité des centres.

    Date

    1976

    Cote

    1067W/54

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • PALAISEAU, BIEVRES, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  57. Résultat n°57

    ETAMPES. - Activité des centres.

    Date

    1976

    Cote

    1067W/49

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • ETAMPES. - Activité des centres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Itteville : G [consorts] (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/59/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Itteville : G [consorts] (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique, justice. - Sinistres dans l'agriculture : états annuels (1928 - 1933).

    Date

    1928-1933

    Cote

    EDEPOT23 1I/1

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale de Guillerval, sinistre du 16 août 1944 (1944-1963).

    Date

    1940-1963

    Cote

    841W/50/2

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Guillerval, YA 22810 D.S., association paroissiale...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    YA 4443 D.S., V., cabaretier-logeur, sinistre des 20 et 24 mai 1944.

    Date

    1944-1958

    Cote

    841W/83

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Paray-Vieille-Poste (1944-1963).
    • YA 4443 D.S., V., cabaretier-logeur, sinistre des 20...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    YA 10953 D.S., D., atelier de constructions mécaniques, sinistres des 2 et 4 juin 1944.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/81

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Palaiseau (1944-1964).
    • YA 10953 D.S., D., atelier de constructions mécaniques,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Journées de commémoration et souscription en faveur des sinistrés des intempéries du Midi, de Bretagne et de Tunisie : correspondance du préfet, liste des souscripteurs (1930, 1932).

    Date

    1930-1932

    Cote

    EDEPOT76 1I/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Champlan : G, veuve G. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/29/2

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Champlan : G, veuve G. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Maisse YA 8305 D.S., Société F., exploitation de carrières sable industriel, sinistre le 17 août 1944 (1944-1963).

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/67

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Maisse YA 8305 D.S., Société F., exploitation de carrières...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Veuve C, LR [2 dossiers].

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/62

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Limours-en-Hurepoix (1944-1965).
    • Veuve C, LR [2 dossiers].

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Méréville : LD (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/65/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Méréville : LD (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Mennecy, YA 9412 D.S., R-T. Compagnie, sucrerie, sinistre du 17 août 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/75

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Mennecy, YA 9412 D.S., R-T. Compagnie, sucrerie, sinistre...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents et de sinistres 1979-1987 ; incendies dans les établissements MOREL, 1982-1983.

    Date

    1979-1987

    Cote

    22J/16

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Explosion de gaz rue de La Fontaine

    Date

    jeudi 21 mai 2020

    Cote

    JAL7/517/3923/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3923
    • Explosion de gaz rue de La Fontaine
  71. Résultat n°71

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi de gestion du patrimoine : notes de services, comptes rendus des loyers, charges, impayés, (1988-1990) ; réunion du conseil d'administration du 5 juillet 1990 : procès-verbal de réunion (1990). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Passages, location, entretien, cession ou rupture de contrat concernant des locaux commerciaux (HEIG lot 169, les Alizées lot 148) : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, contrats, avenants, engagements de recettes, engagements de dépenses, (1986-1993) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, sinistre incendie dans l'immeuble de l'Agora (lots 71 et 73) : correspondance, notes, pièces jointes, devis, (1991). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de création et réalisation (1991).

    Date

    1986-1993

    Cote

    1523W/2217

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Transferts S-Z.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/6

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Arpajon (1944-1965).
    • Le Home familial.
    • Transferts S-Z.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

    Date

    1503-1619

    Cote

    26J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Dossiers de réparations effectuées (voir également JUVISY cotes 841W 59-60).

    Date

    1940-1960

    Cote

    841W/7

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 1723 D.S., Société M. K., malterie, sinistres -...
    • Dossiers de réparations effectuées (voir également...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations : rapports, états, correspondance (1854-1943).

    Date

    1854-1943

    Cote

    EDEPOT45 1I/11

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sinistres, incendies et inondations...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  77. Résultat n°77

    YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964) - YA 3739 D.S., M., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1 photographie) (1944-1963) - YA 9844 D.S., S., café-hôtel-restaurant, sinistre du 18 avril 1944 (1944-1963).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/9

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 3732 D.S., N., salon de coiffure, sinistre du 18...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954) ; Animation culturelle et sociale de l'Orme-des-Mazières, n°591 (1968) ; Art et culture, n°3492 (1963) ; Association amicale du personnel des établissements Filotex, n°2992 (1957) ; Association de défense des intérêts des futurs copropriétaires de la cité résidentielle des Plantes, n°2984 (1957) ; Association des habitants de Champrosay, n°2159 (1947-1965) ; Association des parents d'élèves de l'école Les Bergeries, n°2550 (1951) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2088 (1946) ; Association indépendante de la société d'extraction et de transport de matériaux, n°359 (1913) ; Association Karting-club Filotex, n°3236 (1960) ; Association pour l'amélioration de la plaisance aéronautique de l'Essonne, n°78/29 (1978) ; Association pour la défense des sinistrés, n°2804 (1955) ; Association rurale de Draveil, Mainville et Champrosay, n°1576 (1936-1937) ; Association spirituelle du théatre initiatique, n°59 (1975-1977) ; Association sport et camping, n°1952 (1945-1954) ; Association sportive draveilloise, n°2275 (1948) ; Association syndicale des acquéreurs de terrains du lotissement de Champrosay-Senart, n°981 (1927-1928) ; Boule de Champrosay (la), n°2863 (1955) ; Boxing-club draveillois, n°549 (1921) ; Caisse du sou du soldat, n°1542 (1936) ; Centre hyppique des Bergeries, n°3455 (1963) ; Cercle amical de tennis de JUVISY-SUR-ORGE-DRAVEIL, n°1378 (1934-1935) ; Cercle amical de tennis de Juvisy-sur-Orge-Draveil, n°1535 (1935-1936) ; Chapitre Robert Quillé de l'AMORC (Ancien et Mystique Ordre Rosae Crucis), n°1123 (1972) ; Ciné-club du sanatorium Joffre de Champrosay, n°2724 (1953) ; Cité ciné-club, n°3442 (1962) ; Club bouliste draveillois, n°1635 (1937-1949) ; Club des jeunes, n°3591 (1965) ; Club draveillois de javelot, n°1669 (1937) ; Comité de défense des intérêts de Mainville, n°1323 (1933) ; Comité de défense des intérêts locaux de la ville de Draveil, n°295 (1912) ; Comité de l'alliance républicaine démocratique, n°378 (1914) ; Compagnons de la forêt (les), n°2691 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles de Champrosay, n°2725 (1953) ; Coopérative scolaire des écoles géminées de Champrosay, n°2705 (1953) ; Draveilloise (la), n°1942 (1945) ; Espérance de Paris-jardins (l'), n°583 (1922) ; Etat libre et dictatorial (l'). Commune libre, n°1043 (1929) ; Foyer laïque de Draveil, n°1489 (1935) ; France-URSS, n°2900 (1956) ; Fraternité catholique des malades et handicapés de l'Essonne, n°907 (1971) ; Groupe artistique des gais lurons, n°2934 (1956) ; Groupe de défense des intérêts de la ville, n°1187 (1931) ; Groupement artistique de la jeunesse, n°2262 (1948-1949) ; Groupement artistique des trois coups, n°2675 (1953-1954) ; Groupement d'action sociale et familiale des habitants du domaine de Villiers, n°3080 (1958).

    Date

    1912-1978

    Cote

    1007W/17

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • DRAVEIL : Amis du livre (les), n°2747, n°2760 (1954)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du mois de novembre.

    Date

    1970

    Cote

    1067W/2

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Secteur de JUVISY-SUR-ORGE. - Rapport d'activité du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  80. Résultat n°80

    YA 3699 D.S., L., charcuterie sinistre du 18 avril 1944 (1944-1964). YA 3623 D.S., D., cordonnier sinistre du 18 avril 1944 (1944-1962).

    Date

    1944-1964

    Cote

    841W/10

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Athis-Mons (1940-1965).
    • YA 3699 D.S., L., charcuterie sinistre du 18 avril...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)