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980 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    M. M, orientation vers pôle emploi.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2886W/1/10

    • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • M. M, orientation vers pôle emploi.

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur),  DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Mandats annulation.

    Date

    2013

    Cote

    2871W/8

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Pièces comptables.
    • Mandats annulation.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  3. Résultat n°3

    6504 A 6637

    Date

    2016

    Cote

    2936W/206

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Allocation compensatrice (AC).
    • 6504 A 6637

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    Février - août 2014

    Date

    2014

    Cote

    2871W/31

    • Contexte : INSERTION.

    • Revenu de solidarité active : pièces comptables, dossiers...
    • Maintiens dans le RSA et remises de dettes.
    • Remise de dettes et contestations.
    • Février - août 2014

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  5. Résultat n°5

    1215-1257.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/54

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1215-1257.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    6382 A 6501

    Date

    2016

    Cote

    2936W/40

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 6382 A 6501

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    26 août - 24 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    2968W/34

    • Contexte : 2968W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite contestation de Dettes.
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 26 août - 24 décembre 2015.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  8. Résultat n°8

    GAL - GUI.

    Date

    2003-2014

    Cote

    3193W/14

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2014.
    • GAL - GUI.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    BARO - BARS.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/6

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BARO - BARS.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    4 - 25 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/48

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 4 - 25 avril 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  11. Résultat n°11

    T - Z.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/26

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • Novembre 2016.
    • T - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2967W/17

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Février 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  13. Résultat n°13

    3088-3142.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/6

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 3088-3142.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  14. Résultat n°14

    2398-2599.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/66

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2398-2599.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    2010 lots -29-30.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/22

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots -29-30.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  16. Résultat n°16

    N - Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/60

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Surendettement.
    • N - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  17. Résultat n°17

    6503 A 7672

    Date

    2016

    Cote

    2936W/222

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 6503 A 7672

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2124W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/40/2

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Octobre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  20. Résultat n°20

    C - G.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/23

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • Novembre 2016.
    • C - G.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  21. Résultat n°21

    BEAURE - BEGE.

    Date

    2004-2021

    Cote

    3194W/10

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BEAURE - BEGE.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  22. Résultat n°22

    BUD - BUQ.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/36

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BUD - BUQ.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  23. Résultat n°23

    DRA - DUV.

    Date

    2003-2015

    Cote

    3193W/25

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2015.
    • DRA - DUV.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  24. Résultat n°24

    2005-2150.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/61

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 2005-2150.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  25. Résultat n°25

    18980 (2)-19093.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/164

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 18980 (2)-19093.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  26. Résultat n°26

    CEPFI FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/15

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • CEPFI FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  27. Résultat n°27

    1523-17 38.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/21

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • 1523-17 38.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  28. Résultat n°28

    16451-16649.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/155

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 16451-16649.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    Mars 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/32

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Mars 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  30. Résultat n°30

    7265-7446.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/117

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 7265-7446.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  31. Résultat n°31

    12 - 26 février 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/16

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 février 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    16 avril - 7 mai 2019.

    Date

    2019

    Cote

    3286W/6

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

    • 2019.
    • Adultes.
    • 16 avril - 7 mai 2019.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Documents synthèse insertion.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2951W/5

    • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

    • Documents synthèse insertion.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  34. Résultat n°34

    2922

    Date

    2016

    Cote

    2936W/179

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Recettes : bordereaux de titres.
    • Personnes âgées.
    • 2922

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    M. M, sortie du dispositif car il est en formation.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2886W/1/13

    • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • M. M, sortie du dispositif car il est en formation.

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur),  DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service versant)

  36. Résultat n°36

    H - Q.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/28

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 5 octobre 2017.
    • H - Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  37. Résultat n°37

    BLANCA - BLI.

    Date

    2005-2021

    Cote

    3194W/19

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BLANCA - BLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  38. Résultat n°38

    6619-6895.

    Date

    2015

    Cote

    2933W/115

    • Contexte : 2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • 6619-6895.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  39. Résultat n°39

    1er mars - 5 octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/69

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
    • 1er mars - 5 octobre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  40. Résultat n°40

    O - U.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/25

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 7 septembre 2017.
    • O - U.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)