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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Cote
B/313
 Date
1778-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...
Résultat n°2

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et criminelle : qualités de sentences (1763-1790) ; Assises : liste des habitants comparants le 27 septembre de chaque année pour la tenue des assises (1750-1789) : Eaux et forêts : Réceptions d'officiers et de gardes chasses, bois, pêches (1760-1788) ; rapports de gardes (1759-1790)

Cote
B/2806
 Date
1750-1790
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, liste nominative, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure civile et...
Résultat n°3

PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).- Un registre d'écrous (16 août 1790-26 août 1790). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1752-1780), procès verbaux de curage de fossés (1738-1776). Mercuriales : un registre des déclarations de gerbes (12 mai 1709-19 octobre 1709) [5 feuillets déreliés].

Cote
B/2605
 Date
1709-1790
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE
 Type de document
mercuriale, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PLESSIS-PATE, BONDOUFLE (Bailliage du Plessis-Pâté).-...
Résultat n°4

VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires ( 19 juillet 1752-16 août 1752), (7 juillet 1763-22 juin 1789), (9 novembre 1775-23 septembre 1784) ; trois registres de rapports de garde (15 août 1775-16 novembre 1780), (18 novembre 1769-10 août 1783), (6 août 1684) ; justice de Rouvres : un registre d'audiences (3 mai 1689-22 novembre 1689)

Cote
B/2802
 Date
1684-1789
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure...
Résultat n°5
MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et B. Dim. 11,5 x 15 cm. [reproduction d'une enluminure].

1 media

MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et B. Dim. 11,5 x 15 cm. [reproduction d'une enluminure].

Cote
53FI/4
 Date
1876
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : TERRIER DE L'AMIRAL LOUIS DE GRAVILLE, SEIGNEUR DE...

  • MARCOUSSIS.- Le garde de la Héronnière, 1876, N et...
Résultat n°6

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Cote
B/2592
 Date
1769-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
mercuriale, rapport, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°7

Métiers A-F
Cote
98J/54
 Date
1907-2010
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • La forêt, faune et flore
  • Activités et usages en forêt
  • Les métiers de la forêt et du bois disparus et existants
  • Métiers A-F
Résultat n°8

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances [Courances], rendu à Jehan de Dormans, seigneur de Nanteau [Seine-et-Marne], par Jehan de Mousac / Monsac, seigneur dudit Courances, pour son hébergement et jardin enclos audit lieu avec 193,5 arpents de terres, vignes, bois, garennes et prés, un moulin à moudre blé audit Courances, le moulin Neuf, la perception de cens portant lods et ventes, de droitures et la déclaration de 21 arrière-fiefs à Bonneval, Dannemois, Courances et Montigny.
Cote
12J1/2
 Date
1355
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Aveu et dénombrement de la seigneurie de Cousances...
Résultat n°9
Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).

1 media

Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).

Cote
57FI48/1
 Date
1909
 Lieu
CHEPTAINVILLE
 Type de document
carte postale

  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • CHEPTAINVILLE
  • Cheptainville.- Vue générale (1er avril 1909).
Résultat n°10

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle général (1892-1899) ; déclarations : registres d'inscription (1888-1890) ; taxes sur les chiens, patentes, garde-chasse, billards : registre (1900-1928) (1888-1928).

Cote
EDEPOT45 1G/6
 Date
1888-1928
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
rôle d'imposition, déclaration, registre

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contributions directes. - Rôle...
Résultat n°11

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Procédure civile : inventaires après décès (1781-1790) . Un registre des rapports de gardes de 1725-1728, 1737 voir 27j31. Un registre d'écrous de 1721-1755 et un extrait du registre de 1727 voir 27j31

Cote
B/2164
 Date
1781-1790
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE
 Type de document
rapport, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE] (Bailliage du Mesnil-Voisin,...
Résultat n°12

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières des propriétés bâties et des propriétés non bâties, contributions personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc.., taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Cote
EDEPOT52 1G/15
 Date
1929-1931
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...
Résultat n°13

MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile et criminelle : un répertoire des minutes du greffe (7 janvier 1752-18 novembre 1790) ; deux registres d'écrous (28 mars 1773-31 octobre 1774), (25 août 1781-31 mars 1790) ; Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes adjugées par sentences (novembre 1774-mai 1783) ; Maîtrise des eaux et forêts : un registre des rapports de gardes bois et chasse ( avril et septembre 1747)

Cote
B/2112
 Date
1747-1790
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
registre d'écrou, rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure civile...
Résultat n°14

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure(1780-1790) ; un registre d'écrous (13 novembre 1770-12 mai 1784) ; un registre destiné à inscrire les rapports des messiers et gardes (24 mai 1776-12 avril 1778) ; trois registres des rapports de délits commis dans les vignes (2 octobre 1778-5 juin 1782), (3 novembre 1782-7 août 1783), (20 septembre 1785-23 septembre 1788)

Cote
B/826
 Date
1770-1788
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté de Crosne et Noisy-sur-Seine...
Résultat n°15

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
 Date
1580-1608
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
Résultat n°16

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.
Cote
13J/64
 Date
1511-1774
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...
Résultat n°17

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Censives (1712) ; un registre de la gruerie du comté de Limours (20 octobre 1768-18 aout 1776) ; Maîtrise des eaux et forêts : deux pièces de 1689-1690) ; un registre des procès verbaux des gardes chasse (8 mars 1787-23 juin 1790) ; Mercuriale : un registre des appréciations des grains du marché de Limours (3 octobre 1737-4 juillet 1743) , taxe du pain de Limours (1763-1755) ; Assemblées des habitants : élections de collecteurs (1697-1698) ; rôles et impositions pour la subsistance, l'habillement et armements des soldats de milice de Limours (1679-1695) ; Comptes du marguillier en charge en 1783 de l'église Saint Pierre de Limours ; état des fondations faites à l'église (testaments) (1602-1710) .

Cote
B/2032
 Date
1602-1790
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre, mercuriale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°18

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : procédures entre particuliers : - litige à propos d'un héritage entre Louis BRUNEAUX et Rémy BLONDEL, 11 avril 1679 ; - procédure pour Marie-Marguerite DIOT, février 1681 ; - condamnation de BAUBIN pour démolition d'une maison, 4 juin 1681 ; - procédure de la veuve RAYMOND, 1681-1682 ; - problèmes de succession entre de LA PLAINE et LEMAIRE, 5 mai 1682 ; - plaintes pour coups et blessures d'un groupe d'habitants de PALAISEAU contre LAFOREST, garde-chasse [le groupe venu constater les dégâts causés par un orage sur ses terres est agressé par le garde-chasse], 20 mai 1686 ; - procès-verbal dans lequel Jean DELAUNAY, vigneron et bedeau de la paroisse SAINT-NICOLAS de JUVISY relate l'évasion de M. de SAINTE-CROIX, vicaire de JUVISY, pendant la messe, 8 septembre 1686 ; - procès entre les époux PORCHER, 20 novembre 1687 ; - procédure Nicolas DOLLINIERE contre Denis DOLLINIERE devant maître Louis VENARD, novembre 1690 ; - procès-verbal pour Catherine CABARIN et Charles CHOULEAU, son mari, 17 septembre 1704. [1 pièce parch., 4 p. - 18 pièces papier, 42 p.].

Cote
26J/68
 Date
1679-1704
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°19

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (11 mars 1749-10 décembre 1756).

Cote
B/1047
 Date
1749-1756
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°20

Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux et factures (1935-1936), recettes et dépenses de la propriété de Villeroy (1934-1936), appointements du garde-chasse Grégoire et paiement d'achats pour la chasse (1935-1936).

Cote
78J/290
 Date
1935-1936
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux...
Résultat n°21

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre de rôle des amendes (1666) ; un registre d'écrous (1671-1726) ; un registre des insinuations (23 décembre 1690-24 mars 1696) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1775-1779)

Cote
B/346
 Date
1666-1779
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
registre d'écrou, REGISTRE DES INSINUATIONS, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°22

Présentation et valorisation
Cote
98J/53
 Date
1984-1998
 Lieu
BIEVRES Commune, BOURAY-SUR-JUINE, DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
coupure de presse, document photographique, carte postale

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • La forêt, faune et flore
  • Activités et usages en forêt
  • Les métiers de la forêt et du bois disparus et existants
  • Présentation et valorisation
Résultat n°23

Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice seigneuriale.
Cote
27J/79
 Date
1476-1728
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Papiers de famille et justice...
Résultat n°24

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1782-1790).

Cote
B/1038
 Date
1782-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°25

WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts des pièces (12 janvier 1789-1er mai 1790) ; un registre des bannières (1760) ; lettres patentes du roi (1790) ; un registre d'écrous (9 août 1779-2 décembre 1785) ; un registre de rapports de gardes-chasse (24 septembre 1741-15 août 1746) ; un livre de compte de ventes de bois coupé (1737-1749) ; un livre de comptes de syndic (1706) ; des comptes de syndic (1753-1779) ; deux répertoires des minutes notariales (6 janvier 1734-19 novembre 1737), (5 juin 1741-29 septembre 1746)

Cote
B/2993
 Date
1706-1790
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • WISSOUS (Prévôté de Wissous).- Un registre de dépôts...
Résultat n°26

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Cote
B/750
 Date
1724-1759
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°27

Les sources de l'histoire de l'environnement; le XIXe siècle
Cote
INOCTAVO/3145
 Date
1999
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les sources de l'histoire de l'environnement; le XIXe...
Résultat n°28

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1723-1731).

Cote
B/1032
 Date
1723-1731
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°29

CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay, Champmotteux, Gaudevilliers et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure ordinaires (1770, 1772, 1773, 1774, 1775, 1776, 1777, 1778, 1779, 1781, 1782, 1783, 1784, 1787, 1790) ; pièces de procédures extraordinaires (4 mai 1720-24 juillet 1724) ; un registre de sentences (1730-1732) ; un registre de sentences ordinaires et extraordinaires (9 juillet 1788-26 octobre 1790) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1742-1748)

Cote
B/390
 Date
1720-1790
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CHAMPMOTTEUX (Bailliage, châtellenie, baronnie de Vignay,...
Résultat n°30

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1742-1752).

Cote
B/1034
 Date
1742-1752
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°31

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

Cote
EDEPOT80 1I/10
 Date
1813-1978
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
circulaire, permis, arrêté du maire, affiche

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°32

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1760-1769).

Cote
B/1036
 Date
1760-1769
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°33

VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

Cote
EDEPOT13 2K/1
 Date
1804-1866
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
statut, correspondance, règlement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...
Résultat n°34

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
 Date
1651-1767
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, rapport, plan, minute juridictionnelle, procès-verbal, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°35

MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs de chiens, chevaux, voitures et gardes-chasse passibles de la taxe de 1927. Taxes sur les voitures, chevaux, les gardes-chasse, les chiens : déclarations nominatives (1924 - 1961).

Cote
EDEPOT84 1G/3
 Date
1924-1961
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Contributions. - Etat nominatif des possesseurs...
Résultat n°36

LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Un registre de voyage, rapports de gardes (septembre 1743-septembre 1750) ; extraits du registre du parlement (1761-1762). Gruerie et Voirie : état et toisée du curage de la Morte Rivière de Longjumeau, plan, procès verbal (18 septembre 1782)

Cote
B/2056
 Date
1743-1782
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MASSY Commune
 Type de document
rapport, registre, procès-verbal, plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau,...
Résultat n°37

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Qualités de sentences (1703, 1706, 1748, 1750-1770,1783) ; un registre d'écrous (23 août 1741) ; notes concernant les arrestations (1758-1760). Maîtrise des Eaux et Forêts : autorisation aux habitants de Saint-Vrain, de ramasser du bois mort (10 novembre 1750) ; un registre de rapports de gardes (17 janvier 1725-4 mai 1727). Mercuriale : un registre de déclarations de récoltes de blé et d'orge (8 octobre 1709-24 octobre 1709).

Cote
B/2679
 Date
1703-1783
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
mercuriale, minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°38

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1807-1837) ; livre de compte de Madame Penot, fermière au moulin Goujon pour le lait, le beurre, les oeufs et la crème (janvier 1816- décembre 1828) ; registre des comptes pour le gibier vendu par Etienne Victor Perthuy garde à Bouray (octobre 1818- août 1836) ; livre de boucherie (1822-1838) ; livre de l'épicier (1807-1817).
Cote
27J/53
 Date
1807-1838
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...
Résultat n°39

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contribution foncière des propriétés baties et non baties, contribution personnelle-mobilière et des patentes, contribution sur les voitures, chevaux etc..., taxe sur les garde-chasse, taxe sur les chiens, taxes perçues au profit des départements et des communes, taxe des prestations.

Cote
EDEPOT19 1G/20
 Date
1929-1931
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°40

RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances, et Bailliage d'Orangis).- qualités et dispositifs de sentences (1768-1769), (1770-1772), (1772-1778), (1779-1784) ; réceptions d'officiers (1787-1789) ; un registre de l'enregistrement et d'expéditions des sentences (13 avril 1752-7 décembre 1752) ; un registre des procédures criminelles de la Prévôté de Ris (16 août 1762-19 août 1762) ; un registre des bannières et main mise de la Prévôté de Ris et du Bailliage d'Orangis (22 avril 1785-11 décembre 1788) ; un registre des dénonciations et déclarations (18 décembre 1778) ; Assises : procès verbaux des assises d'Orangis (1762-1787) . Un registre de rapports de garde chasse de la Prévôté de Ris, Laborde (8 août 1757-8 septembre 1759) ; deux registres de rapports de garde chasse du Bailliage d'Orangis (22 mai 1759-6 août 1759), (3 septembre 1759-24 septembre 1760) ; une liasse de rapports de garde chasse (12 mars 1767-13 juin 1777) ; aveux et dénombrements du 29 août 1780-4 novembre 1780 pour Ris et Orangis. Prévôté de Fromont : pièces de procédure (août 1743- août 1744)

Cote
B/2626
 Date
1743-1788
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • RIS-ORANGIS (Prévôté de Ris, Laborde et dépendances,...
Résultat n°41

COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Qualités de sentence (1759-1790) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; quatre registres des rapports des gardes chasse (6 mars 1756), (1er mai 1757), (17 mai 1768-2 juin 1768), (15 janvier 1776-4 avril 1789) ; règlements de police (1756-1761) ; un registre des bannières (août 1779-26 mars 1788) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; aveu et dénombrement de la seigneurie de Bois Briard (1598 une copie de 1703)

Cote
B/822
 Date
1598-1789
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
rapport, règlement, déclaration féodale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...
Résultat n°42

LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1756-1765, 1766, 1767, 1768) ; affaire concernant Etienne Menant, garde chasse, accusé du meurtre d'un soldat, près d'Arpajon, entre le Moulin de Launay et celui du petit Paris (1754-1758).

Cote
B/1973
 Date
1756-1768
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure...
Résultat n°43
MEREVILLE. - Dépendances : petit parc, maison du garde, (1874).

2 lots 2 medias

MEREVILLE. - Dépendances : petit parc, maison du garde, (1874).

Cote
66FI/36
 Date
1874
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
document photographique, album

  • Contexte : CHATEAU ET PARC DE MEREVILLE

  • MEREVILLE. - Dépendances : petit parc, maison du garde,...
Résultat n°44

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

Cote
B/2562
 Date
1638-1788
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°45

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Taxe municipale sur les chiens : rôles primitifs (1898 - 1917), registre (1930 - 1932). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les vélocipèdes et sur les billards : rôle supplémentaire (1903). Registre des contribuables passibles de la taxe sur les gardes-chasses (1913). Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables...

Cote
EDEPOT76 1G/16
 Date
1898-1932
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Taxe municipale...
Résultat n°46

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies de Sainte-Geneviève-des-Bois et dépendances).- Qualités de sentences (1784-1790) ; un registre d'écrous (27 février 1783-30 mai 1787). Maîtrise des Eaux et Forêts : rapports de gardes (1784-1790).

Cote
B/2682
 Date
1783-1790
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (Bailliage et justices unies...
Résultat n°47

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : chasse : déposition de Julien-Louis NOËL, garde-chasse, contre CULOT et GORET surpris en délit de braconnage sur la terre d'ATHIS, 26 décembre 1784 ; arpentage et bornage de 100 arpents de chasse. [2 pièces papier, 4 p.].

Cote
26J/143
 Date
1784
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Procédures : chasse...
Résultat n°48

Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous (26 janvier 1789-16 août 1789) ; Eaux et forêts : un registre des rapports de gardes chasses (4 avril 1692-9 mai 1693).

Cote
B/11
 Date
1692-1693, 1779-1790
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ANGERVILLIERS (Bailliage et châtellenie d'Angervilliers...
  • Procédure civile et criminelle : pièces de procédure...
  • Pièces de procédure (1779-1790) ; un registre d'écrous...
Résultat n°49

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

Cote
EDEPOT17 2K/3
 Date
1800-1961
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, bulletin de salaire, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°50

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police rurale : permis de chasse.

Cote
EDEPOT22 1I/11
 Date
1885-1889
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
permis

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°51

VILLECONIN. - Contributions : ccontributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxes sur les gardes-chasse, les chiens, les chasses gardées, les domestiques, gouvernantes et instruments de musique à clavier.

Cote
EDEPOT13 1G/32
 Date
1931-1949
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : ccontributions sur les...
Résultat n°52

ITTEVILLE. - Location du droit de chasse dans les marais communaux d'Aubin, du Saussaye et de la Brière : délibération, procès-verbaux, affiches, coupures de presse.

Cote
EDEPOT54 2N/1
 Date
1849-1925
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
délibération, procès-verbal, affiche, coupure de presse

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Location du droit de chasse dans les marais...
Résultat n°53

Cens et chasses.

Cote
7J/14
 Date
1490-1790
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Cens et chasses.
Résultat n°54

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)

Cote
B/753
 Date
1610-1790
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°55

VILLECONIN. - Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes-chasse ; taxe sur les chiens.

Cote
EDEPOT13 2L/3
 Date
1933-1939
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions sur les voitures, chevaux,...
Résultat n°56

Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux et factures, recettes et dépenses de la propriété de Villeroy, correspondance avec les banques, appointements du garde-chasse Grégoire et paiement d'achats pour la chasse (1932-1933) ; liste des propriétés non bâties avec leurs superficies sur les communes de Champcueil, Chevannes, Fontenay-le-Vicomte, Echarcon, Mennecy (vers 1930).

Cote
78J/289
 Date
1930-1933
 Lieu
MENNECY Commune, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Rodolphe Darblay). - Mémoires de travaux...
Résultat n°57

Justice.
Cote
12J/32
 Date
1556-1609
 Lieu
COURANCES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, exploit d'huissier, acte authentique, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Justice.
Résultat n°58

BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasse (25 novembre 1758-8 août 1759), (13 août 1759-7 juin 1761), (10 juin 1761-14 octobre 1762) ; un registre des rapports de gardes chasse et réceptions des officiers (21 octobre 1762-14 juin 1765) ; un registre des rapports de gardes chasse (6 août 1765-26 août 1766) ; un registre des rapports de gardes chasse, enregistrement de leurs provisions et réceptions des officiers (27 août 1766-31 juillet 1769) ; un registre des rapports des gardes chasse et réceptions des officiers (21 août 1769-25 octobre 1770) ; un registre des réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (26 novembre 1770-31 juillet 1775) ; deux registres des rapports des gardes chasse et réceptions des officiers (7 novembre 1770-16 juillet 1772), 17 juillet 1772-7 juin 1773) ; un registre des rapports des gardes chasse (17 juillet 1773-3 mai 1775) ; un registre des bannières : réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (31 janvier 1775-4 mars 1776) ; un registre des rapports des gardes chasse (16 août 1775-16 septembre 1778)

Cote
B/311
 Date
1758-1778
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Eaux et...
Résultat n°59

BALLANCOURT (Prévôté de Ballancourt).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (1546-1547) ; une lettre du seigneur de Ballancourt au sujet du remplacement d'un garde (10 juillet 1782) ; une pièce de 1635

Cote
B/107
 Date
1546-1782
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BALLANCOURT (Prévôté de Ballancourt).- Procédure criminelle :...
Résultat n°60

BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat de Bandeville et dépendances).- Eaux et forêts : réception d'officiers et de gardes des bois et chasses, gardes vignes (1753-1773) ; rapports des gardes bois, chasses et pêches (1742-1790) [N.B : A partir de 1788 le Bailliage du Rouillon est rattaché à Bandeville].

Cote
B/109
 Date
1742-1790
 Lieu
SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BANDEVILLE (Saint-Cyr-sous-Dourdan) (Prévôté et marquisat...
Résultat n°61

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Chasse : périodes de chasse, listes des propriétaires interdisant la chasse sur leurs propriétés, taxes sur les gardes chasse, permis de chasse (1913-1941).

Cote
EDEPOT58 3F/9
 Date
1913-1941
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
permis

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Chasse...
Résultat n°62

Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx, chevalier, seigneur de Cousances [Courances], par Agnès fille de défunt Guillaume Hodebeuf, pour sa maison à Vaux, paroisse de Moigny-sur-Ecole, avec 89 arpents de terres, vignes, bois, prés, courtils audit Moigny, à Frécut, Montmoyen et vers le Bois d'Egrefin, la perception de cens portant lods et ventes et de droitures (22 janvier 1360).
Cote
12J1/3
 Date
1360
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
  • Foi et hommage rendu à Jehan de Mousonlx / Monsoulx,...
Résultat n°63

CHEVANNES. - Mandements pour les contributions foncières (propriétés non bâties), personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (1901-1906, 1908) ; taxe sur les représentations cinématographiques : extraits du registre de délibération (1927) ; taxes sur les locaux loués en garnis, courrier (1928) ; taxe sur les chasses gardées, courrier (1930-1955).

Cote
EDEPOT53 1G/19
 Date
1901-1955
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Mandements pour les contributions foncières...
Résultat n°64

MENNECY - Contributions. - Taxes et patentes sur les chiens, chevaux, voitures, autres services et produits : registre de déclarations [pérartition par rue ; v. 1920]. Tarif de délivrance des reproductions et des extraits des documents cadastraux dans les communes où le cadastre est révisé : un tableau [vers 1935]. Informations fiscales concernant deux contribuables de la commune : notes (1935 - 1936).

Cote
EDEPOT84 1G/5
 Date
1920-1936
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
registre, déclaration

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Contributions. - Taxes et patentes sur les...
Résultat n°65

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1732- 1741).

Cote
B/1033
 Date
1732-1741
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°66

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : Procédure civile et criminelle : trois registres d'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du roi (27 janvier 1777-5 février 1780), (22 mai 1780-18 février 1782), (13 janvier 1783-8 octobre 1789) ; baronnie de Saint-Yon.- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasses (26 janvier 1774-30 novembre 1776), (20 août 1780), (25 septembre 1782-8 janvier 1785) ; ; marquisat de Bâville .- Eaux et forêts : onze registres de rapports de gardes chasses (29 janvier 1680-3 mai 1690), (4 janvier 1774-2 avril 1778), (18 août 1778-31 décembre 1779), (4 février 1780-18 septembre 1780), (17 mars 1781-29 janvier 1783), (28 mars 1783-20 décembre 1783), (17 janvier 1784-19 décembre 1785), (14 mars 1786-15 avril 1788), (29 avril 1788-20 mars 1789), (6 avril 1789-30 décembre 1789) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres des prix des grains et taxe du pain (1781-1782), (1783-1789) ; déclaration des grains de toutes espèces détenus par les habitants dans toute l'étendue du Bailliage (13 mai 1709) ; toisés de curage des rivières, de Breuillet, Rémarde, d'Orge, de Boëlle (1751, 1758, 1769, 1770, 1780, 1784)

Cote
B/177
 Date
1777-1789
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
déclaration, mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°67

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police rurale, chasse, gibier d'eau, destruction de corbeaux, reprises de faisans : permis, autorisations préfectorales (1845-1960).

Cote
EDEPOT45 1I/15
 Date
1845-1960
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
permis

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police rurale, chasse, gibier...
Résultat n°68

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

Cote
1J/767
 Date
1749-1978
 Lieu
MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN
 Type de document
étude, cahier de doléances, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
Résultat n°69
PALAISEAU. - Ancien pavillon du garde chasse du Prince de Condé.

1 media

PALAISEAU. - Ancien pavillon du garde chasse du Prince de Condé.

Cote
2FI133/62
 Date
s.d
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • PALAISEAU
  • PALAISEAU. - Ancien pavillon du garde chasse du Prince...
Résultat n°70

Famille de BALSAC. - Léon de BALSAC père et fils. - Droits seigneuriaux. - Copie de l'acte de foi et hommage rendu par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au duc d'ORLEANS, de VALOIS, de CHARTRES, d'ALENÇON, comte de BLOIS et de MONTLHERY, papier (1647) ; aveu et dénombrement rendu à Gaston d'ORLEANS comte de MONTLHERY par Léon de BALSAC, de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS, lettres d'enregistrement de l'aveu, 1 pièce parchemin, 4 pièces papier (1648, 1653). Justice seigneuriale. - Lettres à terrier à la requête de Léon de BALSAC concernant la justice de MARCOUSSIS et le devoir de lui rendre foi et hommage et aveu et dénombrement par ses vassaux, 2 parchemins dont un avec sceau brisé (1648, 1666). Sentence de la Chambre du Trésor qui ordonne la main levée des saisies et établissement de commissaire sur les terres, fiefs et seigneurie de MARCOUSSIS appartenant à Léon de BALSAC, pour faute d'homme et devoirs non faits (1671 ; procédure entre Léon de BALSAC contre les héritiers de Jean PERSAULT, sentence, 2 pièces papier (1687) ; contre Nicolas GAILLARD, propriétaire de la terre de BELLEBAT, parchemin (1659). Requête par Léon de BALSAC pour non paiements d'arrérages, papier (1659). Sentence de la justice des Eaux et Forêts contre Léon de BALSAC à propos de son garde chasse et les officiers de MONTHLERY, parchemin (1689).

Cote
13J/20
 Date
1647-1695
 Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, sceau, dossier de procédure, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Léon de BALSAC père et fils. -...
Résultat n°71

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1971).

Cote
EDEPOT76 1G/18
 Date
1952-1971
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...
Résultat n°72

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police rurale : police de la chasse (an XII-1954).

Cote
EDEPOT17 1I/19
 Date
1803-1954
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, permis, note

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°73

Gardes champêtres et gardes particuliers.
Cote
4M/98
 Date
1889-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, circulaire, statut d'association, liste nominative, texte officiel

  • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

  • Gardes champêtres et gardes particuliers.
Résultat n°74

Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière de Marcilly-en-Gault dans le Loir-et-Cher, domaine de Bois-Rond appartenant à Michel Calmann, Robert Darblay et Emile Akar, [la société créée en 1907 a été dissoute en 1941]. Mémoires des travaux effectués dans les bâtiments de Bois-Rond (1932-1936) ; paiement des contributions directes (1930-1938), correspondance (1941-1947), correspondance avec l'architecte Lacourrège (1931-1936), comptes (1940-1941), travaux d'électricité (1931-1940), assurances des deux fermes, des gardes-chasse; des bâtiments de Bois-Rond (1931-1942), baux de chasse (1924-1930), inventaire du mobilier, linge, vaisselle, argenterie de Bois-Rond (1931) ; ferme de la Coudraie à Marcilly : bail de fermage (1935) ; ferme de la Girardière à Marcilly : bail de fermage (1922), prorogation du bail 1934), consruction d'un hangar (1934).

Cote
78J/330
 Date
1924-1947
 Lieu
LOIR-ET-CHER
 Type de document
correspondance, livre comptable, inventaire

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Société immobilière...
Résultat n°75

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : informations, provisions et réceptions d'officiers, de gardes-chasses (1753-1759

Cote
B/1035
 Date
1753-1759
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°76

SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767, 1770-1771, 1774-1789) ; qualités de sentences (1761-1762, 1776-1780, 1782, 1784, 1785, 1787-1789) ; un registre des bannières (9 février 1774-23 février 1784) ; un registre des rapports de garde-bois (4 décembre 1750) ; un registre des rapports des messiers , garde-grains et vignes (11 septembre 1778- 9 septembre 1781) ; rapports de garde-bois et messiers (1784-1785)

Cote
B/2686
 Date
1750-1789
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure...
Résultat n°77

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

Cote
EDEPOT77 1I/5
 Date
1844-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°78

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : - procès-verbal contre Nicolas ABOILLART, laboureur, pour faits de chasse, 24 mars 1694 ; - deux arrêtés d'interdiction de chasse sur les terres d'ATHIS à la demande de Catherine TUFFET, 26 juillet 1705 ; - plaintes pour faits de chasse contre divers, assignation des prévenus, 1703-1705 ; - informations contre trois quidams, 1714 ; plaintes pour faits de chasse dénoncés par Louis DOIDON, garde-chasse, 1740-1741. [11 pièces papier, 19 p.].

Cote
26J/74
 Date
1694-1741
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal, texte officiel

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
Résultat n°79

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie de Saint-Maurice et dépendances).- Qualités de sentences (1771-1789) ; un registre de transcription des décrets de l'Assemblée nationale, lettres patentes du Roi (16 novembre 1789-5 octobre 1790) ; un registre d'écrous (5 septembre 1787-27 janvier 1789) ; Maîtrise des Eaux et Forêts : procédure pour le curage et l'entretien des berges de la rivière de Saint-Maurice (1787-1789) ; un registre de garde chasse (12 avril 1779).

Cote
B/2646
 Date
1771-1790
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (Prévôté et châtellenie...
Résultat n°80

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Douze registres de rapports de gardes-chasse ( (22 novembre 1684-3 octobre 1690), (29 janvier 1695-15 avril 1723), (27 avril 1725-28 décembre 1736), (5 février 1737-13 octobre 1744), (5 avril 1745-2 juillet 1751), (3 juillet 1751-14 novembre 1755), (26 novembre 1755-4 avril 1756), (13 novembre 1756-16 avril 1761),(7 janvier 1763-24 octobre 1764), (7 février 1765-28 mars 1771), (22 mai 1771-28 juin 1777), (11 août 1780-1er mars 1785) ; quarante quatre registres du prix des grains (1730-1766, 1772-1789)

Cote
B/2916
 Date
1684-1789
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
rapport, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).-...