BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasse (25 novembre 1758-8 août 1759), (13 août 1759-7 juin 1761), (10 juin 1761-14 octobre 1762) ; un registre des rapports de gardes chasse et réceptions des officiers (21 octobre 1762-14 juin 1765) ; un registre des rapports de gardes chasse (6 août 1765-26 août 1766) ; un registre des rapports de gardes chasse, enregistrement de leurs provisions et réceptions des officiers (27 août 1766-31 juillet 1769) ; un registre des rapports des gardes chasse et réceptions des officiers (21 août 1769-25 octobre 1770) ; un registre des réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (26 novembre 1770-31 juillet 1775) ; deux registres des rapports des gardes chasse et réceptions des officiers (7 novembre 1770-16 juillet 1772), 17 juillet 1772-7 juin 1773) ; un registre des rapports des gardes chasse (17 juillet 1773-3 mai 1775) ; un registre des bannières : réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (31 janvier 1775-4 mars 1776) ; un registre des rapports des gardes chasse (16 août 1775-16 septembre 1778)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasse (25 novembre 1758-8 août 1759), (13 août 1759-7 juin 1761), (10 juin 1761-14 octobre 1762) ; un registre des rapports de gardes chasse et réceptions des officiers (21 octobre 1762-14 juin 1765) ; un registre des rapports de gardes chasse (6 août 1765-26 août 1766) ; un registre des rapports de gardes chasse, enregistrement de leurs provisions et réceptions des officiers (27 août 1766-31 juillet 1769) ; un registre des rapports des gardes chasse et réceptions des officiers (21 août 1769-25 octobre 1770) ; un registre des réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (26 novembre 1770-31 juillet 1775) ; deux registres des rapports des gardes chasse et réceptions des officiers (7 novembre 1770-16 juillet 1772), 17 juillet 1772-7 juin 1773) ; un registre des rapports des gardes chasse (17 juillet 1773-3 mai 1775) ; un registre des bannières : réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (31 janvier 1775-4 mars 1776) ; un registre des rapports des gardes chasse (16 août 1775-16 septembre 1778)

Cote/Cotes extrêmes

B/311

Date

1758-1778

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MARQUISAT DE BRUNOY (service producteur)

BAILLIAGE ET MARQUISAT DE BRUNOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1778

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

BRUNOY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, seigneurie, police de la chasse, officier de justice d'Ancien Régime, MAITRISE DES EAUX ET FORETS, 18e siècle

Mots clés typologiques

rapport