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Cours et juridictions d'avant la Révolution
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Archives départementales de l'Essonne
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BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : Procédure civile et criminelle : trois registres d'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du roi (27 janvier 1777-5 février 1780), (22 mai 1780-18 février 1782), (13 janvier 1783-8 octobre 1789) ; baronnie de Saint-Yon.- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasses (26 janvier 1774-30 novembre 1776), (20 août 1780), (25 septembre 1782-8 janvier 1785) ; ; marquisat de Bâville .- Eaux et forêts : onze registres de rapports de gardes chasses (29 janvier 1680-3 mai 1690), (4 janvier 1774-2 avril 1778), (18 août 1778-31 décembre 1779), (4 février 1780-18 septembre 1780), (17 mars 1781-29 janvier 1783), (28 mars 1783-20 décembre 1783), (17 janvier 1784-19 décembre 1785), (14 mars 1786-15 avril 1788), (29 avril 1788-20 mars 1789), (6 avril 1789-30 décembre 1789) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres des prix des grains et taxe du pain (1781-1782), (1783-1789) ; déclaration des grains de toutes espèces détenus par les habitants dans toute l'étendue du Bailliage (13 mai 1709) ; toisés de curage des rivières, de Breuillet, Rémarde, d'Orge, de Boëlle (1751, 1758, 1769, 1770, 1780, 1784)
Caractéristiques physiques
BAILLIAGE DES MARQUISATS DE BÂVILLE ET BARONNIE DE SAINT-YON (service producteur)
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au bout de 75 ans à partir de 1789
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