B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

SAINTRY-SUR-SEINE (Prévôté de Saintry).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1766-1767, 1770-1771, 1774-1789) ; qualités de sentences (1761-1762, 1776-1780, 1782, 1784, 1785, 1787-1789) ; un registre des bannières (9 février 1774-23 février 1784) ; un registre des rapports de garde-bois (4 décembre 1750) ; un registre des rapports des messiers , garde-grains et vignes (11 septembre 1778- 9 septembre 1781) ; rapports de garde-bois et messiers (1784-1785)

Cote/Cotes extrêmes

B/2686

Date

1750-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SAINTRY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011