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  1. Résultat n°1

    Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

    Date

    vendredi 21 novembre 1755

    Cote

    G/563/2

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4519

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

    Date

    1645-1777

    Cote

    26H/4

    • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...

    Producteur :

    CAMALDULES DITS DE GROBOIS (ORDRE DES CAMALDULES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

    Date

    1575-1788

    Cote

    13J/90

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

    Date

    1826-1937

    Cote

    2O/168

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Saint VULFRAN. - Vita Vulfranni : trois photographies ; notes et articles de Me Jacques LUTRAT concernant l'identification du lieu de naissance de saint VULFRAN (Mauriliacum) et des biens donnés par son neveu MOTGISELUS à l'abbaye de FONTENELLE (Maniaco seu Villare) (1962-1977).

    Date

    1962-1977

    Cote

    1J/35

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Saint VULFRAN. - Vita Vulfranni : trois photographies...
  7. Résultat n°7

    ETAMPES. - Dossiers spécifiques des donations dites répertoriées [par ordre chronologique des dossiers] : familles Dufresne (1866-1867), Chardon (1866-1873), Chenain-Thomas (1867), Charron (1874-1875), Hansy (1876), Pinson (1876-1877), Deshayes (Baron) (1876-1888).

    Date

    1866-1888

    Cote

    HDEPOT1 N/8

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Dossiers spécifiques des donations dites...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4641

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (février 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4501

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

    Date

    1507-1594

    Cote

    A/1133

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  12. Résultat n°12

    Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

    Date

    1383-1790

    Cote

    13H/23

    • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

    Producteur :

    PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ATHIS-MONS. - Mairie, école.- Construction d'une maison d'école avec salle de mairie : projet, avis, aliénation d'un terrain (croquis), 1834 [1] ; don de la baronne de COMMAILLES pour la création d'une école de filles, 1857 [2] ; écoles et logements : construction, travaux, financement, plan de l'architecte LAROCHE, correspondance, rapports, ventes RESTEIN et BENARD, 1869-1877 [3].

    Date

    1834-1877

    Cote

    2O/43

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Mairie, école.- Construction d'une maison...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

    Date

    1619

    Cote

    E/4663

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1117-1584

    Cote

    A/1110

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Date

    1822-1912

    Cote

    4O/13

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Estouches à Etampes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ordre du Mont-Carmel.

    Date

    1674-1722

    Cote

    D/46

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Ordre du Mont-Carmel.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

    Date

    1927-1956

    Cote

    EDEPOT19 5I/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers spécifiques des donations dites 'répertoriées' [par ordre chronologique des dossiers] : familles Amodru (1930), Dulit (1931), Piche (1931-1932), Poussineau (1931), Paris (1932), Simmer (1935), Grossier (1936), Tellier (1936), Jacquot (1937), Sevestre (1941).

    Date

    1930-1941

    Cote

    HDEPOT1 N/18

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Dossiers spécifiques des donations dites 'répertoriées'...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Testaments et partages successoraux des chanoines

    Date

    1569-1709

    Cote

    G/236

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Vie du chapitre
    • Testaments et partages successoraux des chanoines

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4554

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

    Date

    1930-1939

    Cote

    4N/38

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dix registres de donations entre vifs (3 janvier 1740-31 décembre 1740), (20 janvier 1741-16 décembre 1741), (4 février 1742-24 octobre 1742), (24 janvier 1743-29 novembre 1743), (11 janvier 1744-2 décembre 1744), (23 janvier 1745-24 décembre 1745), (17 février 1746-7 décembre 1746), (14 janvier 1747-6 décembre 1747), (3 janvier 1748-26 novembre 1748), (20 janvier 1749-7 décembre 1749).

    Date

    1740-1749

    Cote

    B/1511

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dix registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET Edmond, Ballancourt, succession : inventaire, acceptation bénéficiaires, fonds de commerce [garage], plan, adjudication, contrat de mariage, baux, comptes Association HUET-RASSER, assurances, état liquidatif, donation partage, approbation du compte de bénéfice d'inventaire pour les créanciers.

    Date

    1884-1939

    Cote

    66J/22

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  26. Résultat n°26

    ETAMPES. - Dossiers spécifiques des donations dites répertoriées [par ordre chronologique des dossiers] : familles Rousseau (1922), Cocquard (1924), Lanceleux (1924), Silvestre (1924), Catenacci (1925), Ballot (1927), Van Loo (1927), Moutiers (1929-1942).

    Date

    1922-1942

    Cote

    HDEPOT1 N/17

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Dossiers spécifiques des donations dites...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité publique, 1912-1914 ; rapports, arrêtés préfectoraux, bordereaux des prix, dossier de démolition partielle de l'ancien pont ; éclairage du pont ; plan du déplacement du pont, sign. , 1918, Dim. 1,39 m x 0,30m ; fêtes organisées à l'occasion de l'inauguration du nouveau pont le 25 septembre 1923 ; acquisitions de terrains (1842-1889) ; cessions de terrains (1846-1860) ; alignements et permissions de voirie (1802-1866) .

    Date

    1802-1924

    Cote

    2S/64

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CORBEIL : reconstruction du pont, enquête d'utilité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1388-1754

    Cote

    A/683

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MARION (mademoiselle et famille), DOURDAN. - Inventaire après décès, contrat de mariage (1855), bail, actes d'adjudication, de donation et partage, comptes, mémoires pour travaux, correspondance.

    Date

    1722-1864

    Cote

    48J/119

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MARION (mademoiselle et famille), DOURDAN. - Inventaire...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  30. Résultat n°30

    Donations, baux, ventes, adjudications avec divers particuliers.

    Date

    1789-1889

    Cote

    HDEPOT4 N/1

    • Contexte : HDEPOT4 HOPITAL D'ARPAJON (1607-1955)

    • Donations, baux, ventes, adjudications avec divers...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER GENERAL D ARPAJON (service producteur), CENTRE HOSPITALIER GENERAL D ARPAJON (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINT-CYR. - Fabrique : donation de rente par l'évêque d'ARRAS, seigneur de SAINT-CYR (1674-1701), délivrance de legs (1612), legs par testament (1618-1882), accomplissement de testament (1631-1657), fondation de services (1640) [39 pages].

    Date

    1618-1882

    Cote

    53J/4

    • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    • SAINT-CYR. - Fabrique : donation de rente par l'évêque...

    Producteur :

    PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ARRANCOURT (service producteur), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE D ARRANCOURT (service versant), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  32. Résultat n°32

    LEGENDRE (Maurice), DOURDAN. - Bail, acte relatif à une donation et partage.

    Date

    1948-1957

    Cote

    48J/97

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LEGENDRE (Maurice), DOURDAN. - Bail, acte relatif à...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  33. Résultat n°33

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER, par MUSNIER, tabellion ; donation de la terre de LA TOUR, faite par M. LORMIER de MAUPERTUIS, à M. Georges LE ROY ; opposition de M. LORMIER à la vente de la terre de CERSAY ; testament de Charlotte LORMIER ; procédures faites par le sieur VELIN de LA CROSNIERE, contre M. Georges LE ROY ; constitution d'une rente de trois cents livres faite par M. Georges LE ROY, sieur de LA TOUR, au sieur Gaspard MORIN ; lettres de MM. DUPASQUY, BERICHON, PETIT, de ROSNY, de RIANCOUR adressées à M. LE ROY.

    Date

    1642-1753

    Cote

    A/1243

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Quittance donnée à M. LORMIER,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (10 juin - 23 juin 1612). - Contrat de mariage entre Toussaint Cochetteau, vigneron à BOISSY, fils de Roullet Cochetteau, vigneron au même lieu, et de Guillemette Martin, d'une part, et Marie Lefouing, fille de feu X. Lefouin et de Clémence Feulleret, d'autre part. - Bail de 3 quartiers 2 perches de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Moinerie, au-dessous de la Hallebardière, fait à Siméon Michel, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, l'aîné, vigneron au même lieu. - Accord entre Jean Plainchesne, vigneron à TORFOU et Jean Delahaye, vigneron au même lieu. - Vente d'un quartier de vigne aux Sablons de BOISSY, champtier du Champ-Joli, faite à Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Bonnefillot, tixier en toile, à BOISSY, et Marie Vitas, sa femme. - René Ferré, Léger Channion ou Chauvion et Marin Chevallier, manouvriers de la paroisse de SAINT-GERMAIN de MARTIGUES au pays du PERCHE s'engagent, envers Jacques Robert, laboureur à BOISSY, à faucher, faner et botteler, en temps et saison convenable en beau temps, avant ou après le mois d'août, au désir de Robert, 8 arpents de pré, en plusieurs pièces, sis en la prairie de BREUILLET, à raison de 50 sous tournois par arpent. - Vente de 5 quartiers de terre, terroir d'AVRAINVILLE, faite à Marguerite Détrechy, veuve de Guillaume Hersant, demeurant à CHATRES, par Anselme Coqueau, marchand à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Geneviève Longie, sa femme. - Cession de maison et dépendances, rue Courtanesse à BOISSY, faite à Louis Ramon, boulanger à BOISSY, par Jacques Blangarnon, vigneron au même lieu. - Vente de 15 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Moinerie, faite à Laurent Petit, marchand mercier à BOISSY, par Jean Roux, vigneron au même lieu, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Dangente, sa femme.

    Date

    1612

    Cote

    E/4587

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ETAMPES. - Dossiers spécifiques des donations dites répertoriées [par ordre chronologique des dossiers] : familles Macquart (1885), Brossard (1886-1888).

    Date

    1885-1888

    Cote

    HDEPOT1 N/10

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Dossiers spécifiques des donations dites...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses, 1850-1869, 1887-1913 [1] ; emprunts, 1855, 1897-1935 [2] ; legs FEUILLU, rentes, 1869, 1924-1934 [3] ; contributions de guerre, 1872-1876 [4] ; arrêtés de police, 1844-1865 [5] ; plaintes diverses contre la municipalité, 1829-1889 [6] ; personnel communal, 1857, 1890-1939 [7] ; droit de chasse, 1892-1913 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/246

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Date

    1496-1786

    Cote

    G/818

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers de famille : acte de consanguinité en latin concernant Alexandre de THEZAN (1582) ; acte de donation de Claude de THEZAN à Allemand son frère (1581). Titres de propriétés : achat, accords pour Allemand de THEZAN (1590-1591), acquisition de la terre de Clapier à Jean LAGET exécuteur de la taille de SARRIA NS (1609), attestation d'achat de La Grange CLAPIER, arrentements de la grange de CLAPIER à la PONCHE à Simon MAURRIS (1610), Gestion : titres des capitaux sur les différentes communautés du Comtat Venaissin (1597-1614). Bail de terres par Jehan DANCEZUNE abbé seigneur de la ville de Saint Esprit diocèse d'UZES et de SARRIANS (1552). Deux quittances en mauvais état (1597) ; quittance de la taille de SARRIANS pour Allemand de THEZAN (1609). Reçus, mémoire des fournitures faites au chevalier de THEZAN (1618) ; quittances de cens de GIGONDAS pour Allemand de THEZAN et sa veuve (1618-1669). \t\t\t\t\t \t

    Date

    1552-1669

    Cote

    13J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Dons et legs de particuliers.

    Date

    1940-1974

    Cote

    845W/1

    • Contexte : DONS ET LEGS

    • Dons et legs de particuliers.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    MONTGERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1849-1876, 1907-1914 [1] ; église, presbytère : travaux, 1875-1880 [2] ; presbytère : donation d'une maison, 1821-1832 [3] ; acquisition de terrains, construction, travaux (plan de la commune de 1868), 1867-1878 [4] ; création d'un vicariat, 1876 [5] ; bail du presbytère : extrait de délibération, 1938 [6] ; orgue : acquisition, 1865 [7] ; cloche [8] ; fabrique : budget, 1902 [9] ; fabrique : legs, rentes, 1735, 1832-1878 [10].

    Date

    1735-1938

    Cote

    2O/913

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

    Date

    1840-1931

    Cote

    2O/537

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dons et legs. - Legs des familles Arnoult, Baudet, Baugin, Bizemont, Bouquin, Desrosier, Dohet, Dufosse, Fromentin, Gérosme, Hélu, Hochereau, Labiche, Marabail, Souche (de la) (1662-1900).

    Date

    1662-1900

    Cote

    HDEPOT1 N/6

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Dons et legs. - Legs des familles Arnoult, Baudet,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Legs de François Reculés. - Contrat de rente pour le bouillon des malades (1755-1764) ; quittances et mémoires de frais (1760) ; bref état de compte (1762).

    Date

    1755-1764

    Cote

    HDEPOT2 B/7

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Legs de François Reculés. - Contrat de rente pour le...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  45. Résultat n°45

    ECHARCON. - Administration générale .- Arrêtés de police, 1853-1860, 1921 [1] ; budget, rentes, 1863, 1893 [2] ; dépenses, 1862-1882, 1922-1939 [3] ; legs NITOT, LENORMAND, 1841-1845, 1873, 1913 [4] ; personnel municipal, 1885-1918 [5] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1909, 1919-1921 [6].

    Date

    1841-1939

    Cote

    2O/460

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ECHARCON. - Administration générale .- Arrêtés de police,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.

    Date

    1318-1776

    Cote

    ESUPPL/101

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1862-1950

    Cote

    66J/5

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  49. Résultat n°49

    Répertoire numérique détaillé de la série O : Administration et comptabilité communales, voirie communale, dons et legs : 1800-1940

    Auteur

    DAUDIGEOS, Francine

    Date

    1982

    Cote

    INV/427

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série O : Administration...
  50. Résultat n°50

    Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

    Date

    1929-1938

    Cote

    1345W/562

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.

    Date

    1851-1935

    Cote

    4O/9

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    VIGNEUX-SUR-SEINE

    Date

    1258-1260

    Cote

    G/261

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Temporel extérieur
    • VIGNEUX-SUR-SEINE

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres de donations entre vifs (17 janvier 1750-22 décembre 1750), (21 janvier 1751-24 juillet 1751), (19 août 1751-30 novembre 1751), (7 janvier 1752-16 décembre 1752), (3 janvier 1753-23 septembre 1753), (29 octobre 1753-22 décembre 1753), (13 janvier 1754-24 décembre 1754).

    Date

    1750-1754

    Cote

    B/1512

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fief de BRETIGNY : famille LEJAY.

    Date

    1634-1637

    Cote

    26J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Tribunal du district d'Etampes. Registre de donations entre vifs (20 février 1793 - 12 nivôse An II).

    Date

    1793

    Cote

    L/573

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre de donations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    SOUPE (Veuve), SAINTE-MESME. - Passif, plan aquarellé en couleur d'une maison et d'un jardin (1790), cession de droits immobiliers, legs, actes de donation, de partage, de ventes, affiches, correspondance. [an IV-1903].

    Date

    1795-1903

    Cote

    48J/220

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOUPE (Veuve), SAINTE-MESME. - Passif, plan aquarellé...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  57. Résultat n°57

    Hôtel-Dieu. - Legs d'Etienne Delucet, écuyer : une rente sur une maison, place Notre-Dame à Etampes [1 page].

    Date

    1664

    Cote

    HDEPOT1 B/16

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Legs d'Etienne Delucet, écuyer : une...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE et Antoine ASTORGUE par Jean de SAINT-HEREN [copie en 1786 d'un acte de 1581] ; vente consentie de noble Annet ASTORGUE, seigneur de la Feuillade, à Hyppolite DUPRE [document très abîmé] (1533) [2 pièces].

    Date

    1533-1786

    Cote

    30J/20

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Donation à Annet ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  59. Résultat n°59

    ETAMPES. - Dossiers spécifiques des donations dites répertoriées [par ordre chronologique des dossiers] : familles Dupré-Cochery (1904), Barre (1905-1908), Couteau (1906), Gagne (1906), Dupuis (1909), Jacob (1910), Gresland (1914-1915), Daubourg (1915), Binder (1916), Demichi (1916), Bourdeau (1917), Quinton (1918), Riquois (1918), Hache (1919), Plé (1919), Morin (1920), Radideau (1920), ainsi que le Ministre de l'Agriculture et de la Guerre (1905), et Monseigneur Gibier-Bonneau (1907-1908).

    Date

    1904-1920

    Cote

    HDEPOT1 N/16

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Dossiers spécifiques des donations dites...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.

    Date

    1482-1690

    Cote

    D/42

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dons et legs : Dourdan.

    Date

    1878-1929

    Cote

    4O/11

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs : Dourdan.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dons et acquisitions : Répertoire de la série J : Fonds principaux

    Auteur

    GITEAU, Françoise

    Date

    1955

    Cote

    INV/1289

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Dons et acquisitions : Répertoire de la série J : Fonds...
  63. Résultat n°63

    ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

    Date

    1810-1912

    Cote

    2O/521

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    MONTLHERY. - Un logement au 20 rue des Juifs, à TOUPENSE Etienne, journalier (1929-1932) ; MARAIS Félix Henri, serrurier (1933-1936).

    Date

    1929-1936

    Cote

    HDEPOT3 N/16

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • MONTLHERY. - Un logement au 20 rue des Juifs, à TOUPENSE...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique (1857) ; VERRIERES-LE-BUISSON : SALMON, don à la commune, à la fabrique [pour décoration de l'église] (1865), MOURIOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), LOHSE, don au bureau de bienfaisance (1888), de PERTHUIS de LAILLEVAULT, don à la fabrique (1899), BARBIER, don à la fabrique (1901), ROCHON, don au bureau de bienfaisance (1902), BENOIST, don à la fabrique (1903), BRIANCON, don à la société de secours mutuels (1906), BOURDERIOUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1907), BENOIST, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1912), THOMAS, don à la commune (1915), POTIN, don à la commune (1939) ; VERT-LE-GRAND : LEROUX de BIENVILLE, don à la commune (1860), GUILLOU, don à la commune (1885), HARIVEL, don à la fabrique (1894), LEFEBVRE, don à la fabrique (1894), CARAMIJA, don à la fabrique (1897), abbé MOUQUIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1905), DELINE, don à la commune (1926), CHAMPION, don à la commune (1929) ; VERT-LE-PETIT : LOUIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1910), BROCHET, don à la commune (1921), GUYARD, don au bureau de bienfaisance (1921), AUSSERAY, don à la commune (1932) ; VIDELLES : PEAN, don à la commune (1912), GIRARD, don à la commune, à la caisse des écoles (1926), CREUSY, don à la commune (1933) [voir 4O 18] ; VILLABE : FOUCHER, don à la commune (1896), FOUCHER, don à la commune (1922) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : baron de NIVIERE, don au bureau de bienfaisance (1841, 1884).

    Date

    1841-1939

    Cote

    4O/39

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    HERVE (Louis), CORBREUSE. - Actes d'adjudication, de donation et de vente [an XI-1898].

    Date

    1802-1898

    Cote

    48J/63

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • HERVE (Louis), CORBREUSE. - Actes d'adjudication, de...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  67. Résultat n°67

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

    Date

    1503-1783

    Cote

    27J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  68. Résultat n°68

    DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

    Date

    1820-1940

    Cote

    2O/443

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don à la commune (1906) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, PETIT de la BORDE, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1858), SCHOTT, don à la fabrique (1904), JOSSET, don à la commune (1916), d'ESTREES, don au bureau de bienfaisance (1939) ; MASSY : ARAGON, don à la commune, à la fabrique [N.B. : plan aquarellé de MASSY dressé par le géomètre en 1840] (1840), FORTIN, don au bureau de bienfaisance (1843), LEBEAU, ROUSSET et BRIANCON, don au bureau de bienfaisance (1878), MANGEON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels [N.B. : un tableau généalogique de la famille, un dossier de jugement] (1892), PICARD, don à la commune (1913), MOUTHIEZ, don au bureau de bienfaisance (1923), CRETEL, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de gymnastique (1925), PICARD, don au bureau de bienfaisance (1926), MAURICE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1883 [voir 4O 24] ; MAUCHAMPS : BOUTEMONT, don à la commune (1804) ; MENNECY : PERIER, don au bureau de bienfaisance (1846), GASNIER, don au bureau de bienfaisance (1858), APPAY, don à la fabrique (1888), COLIGNON, don à la fabrique (1897), PIERRE, don au bureau de bienfaisance (1908), TROTTIER, don au bureau de bienfaisance (1909), CANOVILLE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), LEAUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1925), GOURGEOIS, don à la commune (1929), BEAUMONT, don à la commune de BREUX (EURE) (1931), THOUVEREZ, don à la commune (1937) ; MEREVILLE : CORPECHOT, don à la commune (1826), comte de LABORDE, don au bureau de bienfaisance (1855), de SERRES, comtesse de SAINT ROMAN, née de TINTENIAC (1856), CORPECHOT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1888), POINCLOUX, don à la commune (1905).

    Date

    1804-1939

    Cote

    4O/27

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers spécifiques des donations dites 'répertoriées' [par ordre chronologique des dossiers] : familles Chenu (1890-1892), Joly (1890-1909), Laurent (1891-1893), Marot (1891-1907), Rampand (1891-1902), Revel (1891).

    Date

    1890-1907

    Cote

    HDEPOT1 N/11

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Dossiers spécifiques des donations dites 'répertoriées'...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : legs.

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT17 1P/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique : legs.

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1484-1676

    Cote

    A/821

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    PALYART (Louis Joseph), négociant, GUERBIGNY. - Actes d'adjudication, de donation, de vente, ainsi qu'un bail relatifs à l'acquisition de la ferme de HAUTBOUT comprenant la maison, le jardin et des terres.

    Date

    1761-1858

    Cote

    48J/137

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PALYART (Louis Joseph), négociant, GUERBIGNY. - Actes...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  74. Résultat n°74

    DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

    Date

    1801-1922

    Cote

    2O/450

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ; cessions de terrains (1846-1847) ; alignements et permissions de voirie (1818-1874) ; GOMETZ-LE-CHATEL : traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 4.25 m ; dossier : correspondance, décrets ministériel et impérial du 29 mars 1856, certificat et procès-verbal de publication, délibération du conseil municipal du 17 juin 1855, procès-verbal de la commission d'enquête du 4 aout 1855, l'annonciateur de Rambouillet n° 23 du 7 juin 1855, (1855-1857) ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.44 m x 3.00 m (3 plans dont 2 sans éch. de 0.29 m x 1.98 m ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (4 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1855) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlement des alignements (1837-1845) ; GOMETZ-LE-CHATEL : acquisitions de terrains (1854-1887) ; alignements et permissions de voirie (1812-1860) ; cessions de terrains (1857-1875) ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 5.75 m (4 plans dont 1 sur calque et 1 à l'échelle 1/200 en mauvais état) ; traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848). Sans éch. Coul. Dim. 0.32 m x 0.88 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 10 juillet 1848, correspondance (1848) ; règlement des alignements (1841-1845) ; acquisitions de terrains (1855-1880) ; cessions de terrains (1855) ; alignement et permissions de voirie (1808-1865).

    Date

    1808-1916

    Cote

    2S/55

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament en latin de Héllias de BUNERIS, docteur en médecine à CARPENTRAS (1516). Donation par Anne de PATRIS, fille de CHARLES et religieuse au monastère de CARPENTRAS à ses frères Jean et Pierre (1570, 1582, 1599) ; donation par Guillaume de BOURGJUIF à Claude de PATRIS, son cousin de la moitié de ses biens ; procuration de Claude de PATRIS (1577- 1583) ; testament de Charles de PATRIS (1601) ; donation entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS (1603) ; testament et codicille de Jean de PATRIS, 3 exemplaires (1619) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS, sis à CAROMB, qu'il lègue à sa fille Françoise épouse de François de TERTULLE (1620) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS (1622). Donation entre vifs par Hierosme de FORTIA femme de Jean de PATRIS à ses filles Françoise, Anne et Héleyne (1684). Titres de propriétés : partage des biens de la succession de Collin des ISNARDS et de sa femme (1566) ; accord entre Charles de PATRIS administrateur des biens de ses enfants nés de son épouse Julie des ISNARDS et Spirite des ISNARDS sur l'héritage de leur mère et belle-mère (1569) ; répartition de la dot de Julie des ISNARDS épouse de Jehan de PATRIS suite à leur contrat de mariage (1613). Opposition de la requête présentée par Catherine NEGRIER pour faire ajourner Charles de PATRIS (s.d.). Inventaire des biens de Claude de PATRIS (1532). Succession : mémoire sur la répartition des biens issus de l'héritage de COMBORCIER et de Heleyne de PATRIS son épouse entre 1607 et 1636 ; copie de l'accord et transaction entre Claude de La FLOTTE seigneur de Saint Pierre ARGENSON et d'Heleyne de PATRIS veuve de Claude COMBOICIER, fille de Jean de PATRIS (1698). Accord passé entre Jean de PATRIS et Charles et Claude de PATRIS ses père et oncle, parchemin (1597), transaction et quittance entre Charles de PATRIS et François VIDAL (1562-1563), transaction entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS épouse de François de La PLANE (1603). Accord et transcription entre Jean de PATRIS et Jean et Marguerite de BLISSONS ses neveu et nièce de BAGNOLS en LANGUEDOC (1610). Achat par Claude de PATRIS à Spirit MARCEL (1526). Gestion. - Rreçus du procureur et vicaire de l'église pour services rendus à M de PATRIS (1607-1609) ; une lettre (1599) ; transactions, échanges et achats par Charles et Claude de PATRIS (1621-1649) ; achat de pension par Charles de PATRIS de Claude CARAT, de Rostaing ROUX (1684-1685). Justice. - Procédure de Charles de PATRIS contre Antoine de CHARBONNEL et Catherine AUGIER sa femme : procuration, exploit, transaction (1576-1582).\t\t\t\t

    Date

    1516-1684

    Cote

    13J/83

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  77. Résultat n°77

    Série V : Cultes 1800-1905 (1940) : Répertoire numérique. Introduction et bibliographie par Jean-Yves RIBAULT

    Auteur

    CRAVAYAT, Paul

    Date

    1975

    Cote

    INV/1195

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série V : Cultes 1800-1905 (1940) : Répertoire numérique....
  78. Résultat n°78

    Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

    Date

    1925-1935

    Cote

    1X/53

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.37 m x 6.25 m ; règlement des alignements (1837-1841) ; acquisitions de terrains (1850-1914) ; cessions de terrains (1840-1864) ; alignements et permissions de voirie (1800-1875).

    Date

    1800-1914

    Cote

    2S/50

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • MASSY, traverse de MASSY, (2 plans) (1834). Ech. 1/200....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLEJUST. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux, 1801-1813 (plan), 1899-1900 [1] ; don d'une cloche, 1903 [2] ; fabrique : litige à propos de la sonnerie de l'angélus, 1903-1904 [3] ; presbytère, 1905 [4].

    Date

    1801-1905

    Cote

    2O/1435

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEJUST. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)