B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dix registres de donations entre vifs (3 janvier 1740-31 décembre 1740), (20 janvier 1741-16 décembre 1741), (4 février 1742-24 octobre 1742), (24 janvier 1743-29 novembre 1743), (11 janvier 1744-2 décembre 1744), (23 janvier 1745-24 décembre 1745), (17 février 1746-7 décembre 1746), (14 janvier 1747-6 décembre 1747), (3 janvier 1748-26 novembre 1748), (20 janvier 1749-7 décembre 1749).

Cote/Cotes extrêmes

B/1511

Date

1740-1749

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1749

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques