4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

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Cote/Cotes extrêmes

4N/1-67

Date

1791-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

67 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La sous-série 4N correspond aux bâtiments départementaux (1791-1952). La coupure réglementaire de 1940 n'a pu être partout effective par respect du fonds. Les archives concernant les bâtiments départementaux postérieurs à 1940 ont été regroupées dans un versement coté 1219W. Les cotes sont présentées par bâtiments afin de faciliter la recherche aux lecteurs. Sous-préfectures (4N1-4 ; 56) Palais de justice (4N5-7 ; 58) Prisons (4N8-10 ; 59-60) Casernes de gendarmerie (4N11-37 ; 61-65) Hôpital d'Epinay-sur-Orge (4N38-41) Dispensaires d'hygiène sociale (4N42-46 ; 66-67) Poste de désinfection de Forges-les-Bains (4N47) Postes et télégraphes de Corbeil (4N48) Voie publique de Palaiseau (4N49) Commissions départemantales de révisions des marchés (4N50-55)

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

Cote/Cotes extrêmes

4N/38

Date

1930-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/08/2001