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63 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002 : historique des CDPS et des dispensaires anti tuberculose, mise en place de la décentralisation : documentation, programme, catalogue d'exposition (2002), rapport d'activité direction prévention santé (2009), diagnostic démarche qualité de la consultation de dépistage anonyme et gratuit en Essonne (mars 2005).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3357W/9

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie

    Auteur

    DEYON, Pierre

    Date

    1996

    Cote

    INQUARTO/1984

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le...
  3. Résultat n°3

    Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2106W/6

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation et répartition de la dotation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Les finances locales

    Auteur

    BOUVIER, Michel

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2794

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les finances locales
  5. Résultat n°5

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Décentralisation, contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales

    Date

    1983

    Cote

    PBR/1689

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Décentralisation, contrôle de légalité des actes administratifs...
  7. Résultat n°7

    février-juin ; n° 143-233

    Date

    1988

    Cote

    JAL6/1

    • Contexte : QUOTIDIEN DU MAIRE (LE) : le journal de la décentralisation

    • février-juin ; n° 143-233
  8. Résultat n°8

    Guide pratique de la décentralisation 1990-1991

    Date

    1991

    Cote

    INQUARTO/1771

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Guide pratique de la décentralisation 1990-1991
  9. Résultat n°9

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

    Date

    1995

    Cote

    1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/21, 27 - Num - 23 - Copie de sécurité 1422W21 - 2001 - 2001 - 27Num/23 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Les équipements sportifs et socio-éducatifs après la décentralisation. - Vol. 1.

    Date

    1962-1993

    Cote

    INQUARTO/1664/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les équipements sportifs et socio-éducatifs après la...
  13. Résultat n°13

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2106W/1

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    juillet-décembre ; n° 439-526

    Date

    1989

    Cote

    JAL6/4

    • Contexte : QUOTIDIEN DU MAIRE (LE) : le journal de la décentralisation

    • juillet-décembre ; n° 439-526
  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/8

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère de l'Education. René Haby.- Correspondance, invitations diverses, photographies, notes manuscrites, articles de presse, dossier sur la décentralisation des Archives départementales, revue ""Le Monde de l'Education "" (novembre 1976), brochure ""L'année Romane à l'école primaire élémentaire"" (s. d.), revue des Amis de Sèvres ""les patrimoines culturels et linguistiques locaux"" (juin 1979), journal ""Le Monde"" (2 mai 1975) ; dossier concernant un diner avec René Haby : correspondance, liste d'invités, articles de presse, notes manuscrites (1991), (1973-1999).

    Date

    1973-1999

    Cote

    124J/92

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  17. Résultat n°17

    janvier-août

    Date

    1993

    Cote

    JAL6/10

    • Contexte : QUOTIDIEN DU MAIRE (LE) : le journal de la décentralisation

    • janvier-août
  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    juillet-décembre ; n° 647, n° 648 et n° 1-15

    Date

    1990

    Cote

    JAL6/7

    • Contexte : QUOTIDIEN DU MAIRE (LE) : le journal de la décentralisation

    • juillet-décembre ; n° 647, n° 648 et n° 1-15
  20. Résultat n°20

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR GRIGIS – PREFECTURE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/9, 27 - Num - 10 - Copie de sécurité 1422W9 - 2001 - 2001 – 27Num/10 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR GRIGIS – PREFECTURE....

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    mai-juin ; n° 610-646

    Date

    1990

    Cote

    JAL6/6

    • Contexte : QUOTIDIEN DU MAIRE (LE) : le journal de la décentralisation

    • mai-juin ; n° 610-646
  22. Résultat n°22

    Le Conseil général et le département à l'heure de la décentralisation

    Auteur

    ESCUDIER, Antoine

    Date

    1985

    Cote

    INOCTAVO/2206

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le Conseil général et le département à l'heure de la...
  23. Résultat n°23

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Notes et articles de Michel Denieul sur la décentralisation : correspondance, notes, articles de presse, (1977-1995).

    Date

    1977-1995

    Cote

    124J/120

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  24. Résultat n°24

    Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    1681W/2

    • Contexte : CONVENTIONS ETAT/ DEPARTEMENT.

    • Convention de transfert des contrats entre l'Etat et...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    juillet-décembre ; n° 234-321

    Date

    1988

    Cote

    JAL6/2

    • Contexte : QUOTIDIEN DU MAIRE (LE) : le journal de la décentralisation

    • juillet-décembre ; n° 234-321
  26. Résultat n°26

    POS : Transfert des compétences à dater du 1er octobre 1983

    Date

    1983

    Cote

    GBR/2127

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • POS : Transfert des compétences à dater du 1er octobre...
  27. Résultat n°27

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Réforme de la décentralisation, réflexion sur les missions et l'organisation des services déconcentrés de l'Etat (2002), historique de la décentralisation depuis la loi du 2 mars 1982, présentation de la 2e vague de décentralisation en 2003, dispositions relatives aux transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités locales, exposé des motifs du projet de loi présenté aux préfets (2003), réunion relative à la décentralisation dans le bureau du préfet le 24 octobre 2003. Transfert des personnels TOS au département dans le cadre de la loi Libertés et responsabilités locales : recrutement, formation, affaires médico-sociales, gestion des personnels, actions et relations sociales, enseignement sous contrat (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1883W/3

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    janvier-décembre

    Date

    1991

    Cote

    JAL6/8

    • Contexte : QUOTIDIEN DU MAIRE (LE) : le journal de la décentralisation

    • janvier-décembre
  29. Résultat n°29

    La décentralisation : commune, région, département ? Faut-il supprimer le Conseil général ? - s.l. : Impr. de Persan-Beaumont, 1977

    Auteur

    BICHET, Robert

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1353

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La décentralisation : commune, région, département...
  30. Résultat n°30

    La banlieue parisienne, cent cinquante ans de transformations

    Auteur

    SOULIGNAC, Françoise

    Date

    1993

    Cote

    INOCTAVO/3420

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La banlieue parisienne, cent cinquante ans de transformations
  31. Résultat n°31

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Décentralisation : correspondance, articles de presse, brochures ""Communauté Nice Côte d'Azur. Efficacité maximale. Une démarche inédite : des missions précises pour les Vices-présidents"" [vers 2002], "" La nouvelle organisation des services du département (s. d.), bulletin des élus locaux (avril-mai 1986), revue de l'Association des anciens élèves de l'Ecole Nationale d'Administration (1984), (1984-2002).

    Date

    1984-2002

    Cote

    124J/125

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  33. Résultat n°33

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.Correspondance et articles Michel Denieul sur la décentralisation : correspondance, articles de presse, brochure ""Un an de décentralisation en Seine-et-Marne"", par Paul Séramy, Président du Conseil général de Seine-et-Marne (1983), point de vue d'un haut fonctionnaire de l'Etat en détachement dans une collectivité (1983), allocution de Paul Séramy, Président du Conseil général de Seine-et-Marne (25 mars 1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    124J/124

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1997) : répartition de la dotation, besoin en crédits, comptes-rendus de réunions, arrêté du 26/11/97 portant attribution aux communes, envoi des convocations et des dossiers, dotation spécifique aux SIEP, budget primitifs, facture des communes, réponses des SAT, réservation de salle ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1998) : dossier de répartition, recensement des besoins, originaux du compte-rendu et tableaux de répartition, demandes de crédits SIEP, propositions du nouveau barême, envoi des convocations et des dossiers, réservation de salle, notification au Préfet, lettre aux communes.

    Date

    1993-1998

    Cote

    2106W/4

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    EVRY, COURCOURONNES. - Quartiers des Epinettes et du Bois de l'Epine, implantation et extension des bureaux de Digital Equipement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, dossier de réalisation, coupures de presse.

    Date

    1976-1984

    Cote

    1523W/1155

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES. - Quartiers des Epinettes et du...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention de la gestion des Archives départementales à VERSAILLES (1980).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1681W/1

    • Contexte : CONVENTIONS ETAT/ DEPARTEMENT.

    • Convention de transfert des contrats entre l'Etat et...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants syndicaux sur la composition du comité central d'entreprise (1962-1966,1968-1970). Protocole d'accord relatif à la création d'une commission centrale de concertation à IBM France (1972). Correspondance entre l'inspection du travail et de la main d'oeuvre et le secrétaire du comité d'établissement d'IBM ESSONNES et le délégué syndical CFDT d'IBM Essonnes sur un accord concernant la participation, aux réunions du comité d'établissement des salariés de l'entreprise, de personnes extérieures au comité (1977,1983). Accord d'entreprise sur la création d'un conseil de surveillance du fonds de retraite capitalisation cadres et assimilés entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales (1980,1983-1985). Accord d'entreprise sur le temps de travail signé entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales: notes de service, rapport de la division inspection d'IBM France (1982-1986). Accord d'entreprise sur les mesures transitoires, mises en place à la suite de la promulgation de l'ordonnance du 26 mars 1982, sur la retraite à soixante ans (1982). Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983). Accord d'entreprise sur l'institution d'un comité d'entreprise entre IBM Europe, IBM Eurocordination, IBM Wolrld Trade Development et IBM Africa Middle East (1982). Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical signé entre la direction d'IBM France et les représentants des organisations syndicales (1983-1984,1987). Accord cadre sur la partage des compétences entre les comités d'établissements et le comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1985). Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986). Accord d'entreprise sur les classifications cadres à la compagnie IBM France signé entre la direction de la compagnie et les représentants des organisations syndicales (1985). Accord d'entreprise sur la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises signé entre IBM France, IBM Inter Diffusion, IBM France Financement et le comité central d'entreprise d'IBM France (1985). Protocole d'accord relatif à l'élection des délégués du personnel à l'établissemnt IBM PARIS centre (1986). Accord d'entreprise sur la mutuelle obligatoire signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1987). Accord d'orientation pour la gestion du comité central d'entreprise d'IBM France impliquant la décentralisation des activités sociales et culturelles échelonnées sur cinq ans (1987-1992).

    Date

    1962-1987

    Cote

    75J/38

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, accord d'entreprise....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  38. Résultat n°38

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Colloques, séminaires sur la décentralisation : correspondance, notes, extraits de livres sur la décentralisation [photocopies], brochures, textes dactylographiés sur le patrimoine, la politique culturelle du département, convention des élus départementaux du RPR, articles de presse, rapport d'étape ""la Nouvelle organisation des services départementaux"", (1984-1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    124J/122

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  39. Résultat n°39

    Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles ; contrôle de l'occupation des logements ; agrément de décentralisation. Affaires intercommunales. Abris de jardin. Caravanes.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1502W/1427

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel indemnités kilométriques du comité central d'entreprise d'IBM France (1972,1974-1975). Comptes rendus des réunions de la commission de décentralisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1963-1967,1970). Comptes rendus des réunions de la commisssion culturelle du comité central d'entreprise d'IBM France (1968). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes du comité central d'entreprise d'IBM France (1982-1985,1988). Comptes rendus des réunions de la commission loisirs et détentes du comité central d'entreprise d'IBM France (1992). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du comité central d'entreprise d'IBM France (1974,1991). Comptes rendus des réunions du comité social paritaire du comité central d'entreprise d'IBM France (1983,1986-1987,1990,1998-1999). Comptes rendus des réunions du comité de vocabulaire du comité central d'entreprise d'IBM France (1987-1988). Comptes rendus des réunions du club sportif du comité central d'entreprise d'IBM France (1955,1958-1964). Last report IBM Cambridge scientific center Cambridge publié par IBM Corporation (1990,1992).

    Date

    1955-1999

    Cote

    75J/49

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)