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Journée départementale des CDPS du 27 novembre 2002 : historique des CDPS et des dispensaires anti tuberculose, mise en place de la décentralisation : documentation, programme, catalogue d'exposition (2002), rapport d'activité direction prévention santé (2009), diagnostic démarche qualité de la consultation de dépistage anonyme et gratuit en Essonne (mars 2005).

3357W/9

2002-2009

CORBEIL-ESSONNES Commune

programme, catalogue, rapport d'activité

L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie

INQUARTO/1984

1996

PARIS Département

étude

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

2106W/6

1995-2000

ESSONNE

pièce comptable

Les finances locales

INOCTAVO/2794

1992

FRANCE

étude

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

1378W/3

1993

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Décentralisation, contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales

PBR/1689

1983

PARIS Département

publication officielle

février-juin ; n° 143-233

JAL6/1

1988

publication périodique, publication périodique

Guide pratique de la décentralisation 1990-1991

INQUARTO/1771

1991

FRANCE

ouvrage imprimé

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MICHEL MARCON - SNECMA

1422W/10, 27 - Num - 11 - Copie de sécurité 1422W10 - 2001 - 2001 – 27Num/11 (Cote de substitution)

1995

CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, MAINE-ET-LOIRE, RIS-ORANGIS Commune, SACLAY

document audiovisuel, schéma directeur

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

1957W/5

1995-2008

BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY

correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ELIO BOULAKIA EPEVRY.

1422W/21, 27 - Num - 23 - Copie de sécurité 1422W21 - 2001 - 2001 - 27Num/23 (Cote de substitution)

1995

EVRY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE

document audiovisuel

Les équipements sportifs et socio-éducatifs après la décentralisation. - Vol. 1.

INQUARTO/1664/1

1962-1993

PARIS Département

ouvrage imprimé

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

2106W/1

1987-1993

ESSONNE

compte rendu, pièce comptable, arrêté préfectoral

juillet-décembre ; n° 439-526

JAL6/4

1989

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/8

1990

ESSONNE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère de l'Education. René Haby.- Correspondance, invitations diverses, photographies, notes manuscrites, articles de presse, dossier sur la décentralisation des Archives départementales, revue ""Le Monde de l'Education "" (novembre 1976), brochure ""L'année Romane à l'école primaire élémentaire"" (s. d.), revue des Amis de Sèvres ""les patrimoines culturels et linguistiques locaux"" (juin 1979), journal ""Le Monde"" (2 mai 1975) ; dossier concernant un diner avec René Haby : correspondance, liste d'invités, articles de presse, notes manuscrites (1991), (1973-1999).

124J/92

1973-1999

PARIS Commune, PARIS Département

correspondance, revue de presse, document photographique, publication périodique, brochure, discours, carton d'invitation

janvier-août

JAL6/10

1993

publication périodique, publication périodique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel

juillet-décembre ; n° 647, n° 648 et n° 1-15

JAL6/7

1990

publication périodique, publication périodique

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT MONSIEUR GRIGIS – PREFECTURE.

1422W/9, 27 - Num - 10 - Copie de sécurité 1422W9 - 2001 - 2001 – 27Num/10 (Cote de substitution)

1995

EVRY Commune

document audiovisuel

mai-juin ; n° 610-646

JAL6/6

1990

publication périodique, publication périodique

Le Conseil général et le département à l'heure de la décentralisation

INOCTAVO/2206

1985

PARIS Département

étude

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Notes et articles de Michel Denieul sur la décentralisation : correspondance, notes, articles de presse, (1977-1995).

124J/120

1977-1995

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

1681W/2

1982-1993

EVRY Commune, BONDOUFLE

convention, contrat

juillet-décembre ; n° 234-321

JAL6/2

1988

publication périodique, publication périodique

POS : Transfert des compétences à dater du 1er octobre 1983

GBR/2127

1983

ESSONNE

plan d'occupation des sols

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Réforme de la décentralisation, réflexion sur les missions et l'organisation des services déconcentrés de l'Etat (2002), historique de la décentralisation depuis la loi du 2 mars 1982, présentation de la 2e vague de décentralisation en 2003, dispositions relatives aux transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités locales, exposé des motifs du projet de loi présenté aux préfets (2003), réunion relative à la décentralisation dans le bureau du préfet le 24 octobre 2003. Transfert des personnels TOS au département dans le cadre de la loi Libertés et responsabilités locales : recrutement, formation, affaires médico-sociales, gestion des personnels, actions et relations sociales, enseignement sous contrat (2004).

1883W/3

2003-2004

ESSONNE

texte officiel

janvier-décembre

JAL6/8

1991

publication périodique, publication périodique

La décentralisation : commune, région, département ? Faut-il supprimer le Conseil général ? - s.l. : Impr. de Persan-Beaumont, 1977

INOCTAVO/1353

1977

LIEU NON IDENTIFIE

étude

La banlieue parisienne, cent cinquante ans de transformations

INOCTAVO/3420

1993

ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton, BRUNOY Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MASSY Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, MONTGERON Canton, PALAISEAU Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE

statistique, étude

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

1995

REGION ILE-DE-FRANCE, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE

schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Décentralisation : correspondance, articles de presse, brochures ""Communauté Nice Côte d'Azur. Efficacité maximale. Une démarche inédite : des missions précises pour les Vices-présidents"" [vers 2002], "" La nouvelle organisation des services du département (s. d.), bulletin des élus locaux (avril-mai 1986), revue de l'Association des anciens élèves de l'Ecole Nationale d'Administration (1984), (1984-2002).

124J/125

1984-2002

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse, brochure

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.Correspondance et articles Michel Denieul sur la décentralisation : correspondance, articles de presse, brochure ""Un an de décentralisation en Seine-et-Marne"", par Paul Séramy, Président du Conseil général de Seine-et-Marne (1983), point de vue d'un haut fonctionnaire de l'Etat en détachement dans une collectivité (1983), allocution de Paul Séramy, Président du Conseil général de Seine-et-Marne (25 mars 1985).

124J/124

1983-1985

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse, brochure, discours

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1997) : répartition de la dotation, besoin en crédits, comptes-rendus de réunions, arrêté du 26/11/97 portant attribution aux communes, envoi des convocations et des dossiers, dotation spécifique aux SIEP, budget primitifs, facture des communes, réponses des SAT, réservation de salle ; Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la DGD (1998) : dossier de répartition, recensement des besoins, originaux du compte-rendu et tableaux de répartition, demandes de crédits SIEP, propositions du nouveau barême, envoi des convocations et des dossiers, réservation de salle, notification au Préfet, lettre aux communes.

2106W/4

1993-1998

ESSONNE

compte rendu, budget, pièce comptable, correspondance

EVRY, COURCOURONNES. - Quartiers des Epinettes et du Bois de l'Epine, implantation et extension des bureaux de Digital Equipement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, dossier de réalisation, coupures de presse.

1523W/1155

1976-1984

COURCOURONNES, EVRY Commune

plan, correspondance

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention de la gestion des Archives départementales à VERSAILLES (1980).

1681W/1

1980-1982

YVELINES, ESSONNE

convention, contrat

Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants syndicaux sur la composition du comité central d'entreprise (1962-1966,1968-1970). Protocole d'accord relatif à la création d'une commission centrale de concertation à IBM France (1972). Correspondance entre l'inspection du travail et de la main d'oeuvre et le secrétaire du comité d'établissement d'IBM ESSONNES et le délégué syndical CFDT d'IBM Essonnes sur un accord concernant la participation, aux réunions du comité d'établissement des salariés de l'entreprise, de personnes extérieures au comité (1977,1983). Accord d'entreprise sur la création d'un conseil de surveillance du fonds de retraite capitalisation cadres et assimilés entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales (1980,1983-1985). Accord d'entreprise sur le temps de travail signé entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales: notes de service, rapport de la division inspection d'IBM France (1982-1986). Accord d'entreprise sur les mesures transitoires, mises en place à la suite de la promulgation de l'ordonnance du 26 mars 1982, sur la retraite à soixante ans (1982). Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983). Accord d'entreprise sur l'institution d'un comité d'entreprise entre IBM Europe, IBM Eurocordination, IBM Wolrld Trade Development et IBM Africa Middle East (1982). Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical signé entre la direction d'IBM France et les représentants des organisations syndicales (1983-1984,1987). Accord cadre sur la partage des compétences entre les comités d'établissements et le comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1985). Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986). Accord d'entreprise sur les classifications cadres à la compagnie IBM France signé entre la direction de la compagnie et les représentants des organisations syndicales (1985). Accord d'entreprise sur la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises signé entre IBM France, IBM Inter Diffusion, IBM France Financement et le comité central d'entreprise d'IBM France (1985). Protocole d'accord relatif à l'élection des délégués du personnel à l'établissemnt IBM PARIS centre (1986). Accord d'entreprise sur la mutuelle obligatoire signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1987). Accord d'orientation pour la gestion du comité central d'entreprise d'IBM France impliquant la décentralisation des activités sociales et culturelles échelonnées sur cinq ans (1987-1992).

75J/38

1962-1987

PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EUROPE, AFRIQUE

correspondance, accord de travail

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux. Colloques, séminaires sur la décentralisation : correspondance, notes, extraits de livres sur la décentralisation [photocopies], brochures, textes dactylographiés sur le patrimoine, la politique culturelle du département, convention des élus départementaux du RPR, articles de presse, rapport d'étape ""la Nouvelle organisation des services départementaux"", (1984-1986).

124J/122

1984-1986

SEINE-ET-MARNE

correspondance, revue de presse, brochure, rapport

Urbanisme, réunions ; concours des maisons individuelles ; contrôle de l'occupation des logements ; agrément de décentralisation. Affaires intercommunales. Abris de jardin. Caravanes.

1502W/1427

1965-1974

ESSONNE

marché public

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel indemnités kilométriques du comité central d'entreprise d'IBM France (1972,1974-1975). Comptes rendus des réunions de la commission de décentralisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1963-1967,1970). Comptes rendus des réunions de la commisssion culturelle du comité central d'entreprise d'IBM France (1968). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes du comité central d'entreprise d'IBM France (1982-1985,1988). Comptes rendus des réunions de la commission loisirs et détentes du comité central d'entreprise d'IBM France (1992). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du comité central d'entreprise d'IBM France (1974,1991). Comptes rendus des réunions du comité social paritaire du comité central d'entreprise d'IBM France (1983,1986-1987,1990,1998-1999). Comptes rendus des réunions du comité de vocabulaire du comité central d'entreprise d'IBM France (1987-1988). Comptes rendus des réunions du club sportif du comité central d'entreprise d'IBM France (1955,1958-1964). Last report IBM Cambridge scientific center Cambridge publié par IBM Corporation (1990,1992).

75J/49

1955-1999

PARIS Département, ROYAUME UNI

compte rendu, rapport