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Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

2491W/353

2000-2001

VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Conseil général : 3, 5 millions de francs pour l'université ; l'Essonne fête ses champions ; tempête : dégats, bilans, mesures prises.

1703W/31

1999

ESSONNE

rapport, statistique

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

986W/88

1943-1961

JUVISY-SUR-ORGE Commune

pièce comptable, cahier des charges, plan

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

986W/155

1940-1960

SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil.

5S/121

1913-1914

MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, SOISY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES

Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 I Arrondissement de Chinon : Cantons d'Azay-le-Rideau et de Bourguei

INV/393

1906

INDRE-ET-LOIRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

1940W/9

1990

MASSY Commune, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune

rapport, délibération

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

986W/130

1940-1957

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS

plan, budget, tarif

PALAISEAU. - Promenade le long de l'Yvette, souches couchées après la tempête de décembre 1999 ; couleur ; 15 cm x 10 cm (2001).

63FI/186

2001

PALAISEAU Commune

document photographique

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, chutes de fruits causées par la tempête d'octobre 1964 ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1964).

62FI/103

1964

CHEPTAINVILLE

document photographique

Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE. - Dégâts occasionnés par la tempête du 26 décembre 1999. Presbytère. Centre de secours des ULIS. Hôtel social de BURES-SUR-YVETTE. Correspondance avec la Direction de l'administration générale.

1589W/9

1999

VILLIERS-LE-BACLE

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

26J/34

1503-1619

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure, règlement, pétition, bail

Rapport de sauvetage concernant un éboulis d'époque médiévale au château de Montséret (Aude)

GBR/1992

octobre 1982

AUDE

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

EDEPOT71 1I/4

1854-1979

GUIBEVILLE, CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Canton

correspondance

Pour les restaurateurs, l'avenir a déjà un goût amer

JAL1/550/23511/2

vendredi 03 avril 2020

ESSONNE

publication périodique

Opérations hors département : nuage toxique de NANTES du 29 octobre 1987 : presse, rapport ; incendie du port Edouard Herriot de LYON 03 juin 1987 : presse, projet d'article, rapport d'intervention ; inondations à NIMES 03 octobre 1988 : presse, note ; feu de la Société Protex à TOURS du 08 juin 1988 : presse, discours, rapport ; tremblement de terre en Arménie du 07 décembre 1988 : état de frais, presse, facture, messages, communiqué de presse, compte-rendu de réunion ; opération ouragan Hugo en Guadeloupe du 16 septembre 1989 : message, correspondance ; inondations de DJIBOUTI avril 1989 : message, correspondance ; convoi d'aide humanitaire en faveur de la Roumanie 29 janvier 1990 : presse, message, note ;

2006W/13

1987-1994

LOIRE-ATLANTIQUE, RHONE, GARD, REPUBLIQUE DE DJIBOUTI, INDRE-ET-LOIRE, ARMENIE, GUADELOUPE, ROUMANIE

dossier de presse, rapport, discours, communiqué de presse, compte rendu, correspondance

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

986W/133

1941-1961

QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE

plan, étude, rapport, tarif, budget

Tempêtes des 23 juillet 1988 et 3 février 1990 : états des sinistres par secteur Centre de Secours Principal (CSP) et par commune.

2006W/109

1988-1990

ESSONNE

inventaire

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

2491W/350

2000-2001

MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU

dossier de procédure

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise (démolie par la foudre en 1872), (d'après desin de 1895) [Editeur Paul Allorge (composition), collection Malte-Brun, 1907, timbre à 10 centimes].

2FI163/9

1907

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

document graphique

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3

INOCTAVO/1445/3

1861

FRANCE

étude

ETIOLLES. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1926 [1] ; budget, 1881-1925, dépenses, 1884-1923 [2] ; cyclone : extraits de délibérations, 1914, 1923, 1925 [3] ; bureau de bienfaisance, 1899-1926 [4] ; personnel communal, 1845-1936 [5] ; procédures, 1887-1927 [6] ; règlements et droits de ports, 1873-1876 [7] ; aliénation d'un portrait de l'empereur Napoléon lll, 1926-1927 [8] ; dons DUMONT et GALIGNANI, legs LE ROY, 1900-1936 [9] ; affaires diverses, 1862-1926 [10].

2O/532

1845-1936

ETIOLLES

budget, pièce comptable, dossier de procédure, règlement, portrait

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

986W/92

1943-1957

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS

tarif, marché public, budget, contrat, plan, règlement

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, chutes de fruits causées par la tempête de septembre 1962 ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

62FI/105

1962

CHEPTAINVILLE

document photographique

VILLE-DU-BOIS (LA). - Un champ après l'orage ( 17 juin 1905). Editeur CLC.

2FI188/13

s.d

VILLE-DU-BOIS (LA)

carte postale

BAULNE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations, correspondance (1943-1948) ; construction d'une école (1950-1953) ; église : réparation du clocher après un ouragan (1950) ; concessions et réclamations (1941-1952).

986W/14

1941-1953

BAULNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, budget

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, tempête de septembre 1962, ramassage des fruits tombés ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

62FI/106

1962

CHEPTAINVILLE

document photographique

MASSY. - Eglise, presbytère.- Restauration du clocher et du mur du cimetière, 1809-1817 [1] ; église : travaux, 1820-1821, 1835-1845 [2] ; restauration, acquisition de mobilier, 1857-1868 [3] ; travaux, 1867-1874 [4] ; réfection du clocher cassé par la foudre, 1881-1896 [5] ; restauration de l'horloge et du clocher, devis, 1918-1939 [6] ; aliénation d'objets mobiliers : protestation, 1897 [7].

2O/817

1809-1939

MASSY Commune

objet

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

2491W/346

2000-2001

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

dossier de procédure

Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).

7S/58

1796-1934

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Emplacement de bateaux sur la rivière d'Essonne, demandes d'autorisation de riverains : correspondance (1901 - 1920). Curage et entretien des cours d'eau non navigables : arrêtés du préfet portant réglementation du curage, de l'ébergement et du fauchage des rivières d'Essonne et de Juine (1819). Application du règlement : correspondance du préfet et du service des ponts-et-chaussées (1834-1854, 1912, 1916). Mise en demeure à l'égard de riverains retardataires : arrêté préfectoral (1843). Règlements pour l'exécution des travaux de curage : statuts (1879, 1896). Dessèchement, mise en culture, reboisement du marais, demande d'informations statistiques de la part du géomètre en chef du cadastre (1848). Usines et moulins, construction ; travaux de réfection ; incidence sur le niveau d'un cours d'eau ; demandes des propriétaires et des industriels : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1833 - 1849), arrêté préfectoral (1854). Inondations provoquées par le débit excessif des eaux utilisées par la papeterie d'ECHARCON : procès-verbal de constatation dressé par le maire (1848). Correspondance et arrêtés concernant le curage et le faucardement de l'Essonne (1896 - 1939).

EDEPOT77 3O/1

1834-1939

VERT-LE-PETIT

SAINT-AUBIN. - Budget (1952) et taxes (1955) ; mairie : travaux (1953) ; école : travaux et réparation de la clôture de la cour de l'école (1950-1954) ; adduction d'eau potable (1951-1952). SAINT-CHERON. - Budget (1952) ; taxes (1951) ; assurances (1954) ; personnel (1956) ; affaire ANTIGNAC, expropriation (1952-1953) ; écoles : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 et par l'orage de grêle du 14 août 1952 (1951-1953) ; aménagement de logements d'instituteurs, d'une classe supplémentaire et d'un préau à l'école de garçons : plans, devis, correspondance, extraits de délibérations, adjudication, procès-verbaux, cahier des charges (1953-1954).

986W/138

1950-1956

SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune

procès-verbal, budget, plan, pièce comptable, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, cahier des charges

Fonds Tempête de décembre 1999 : rapports à la Commission permanente (2001).

2491W/345

2001

ESSONNE

rapport

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Distribution des prix aux élèves méritants (1848 - 1907). Fête cantonale des écoles (1908) ; f^te organisée le 5 juillet 1903 en faveur des instituteurs par l'Union des délégués cantonaux et l'association de la presse républicaine. Oeuvres des écoles en faveur des sinistrés du Midi et des ouvriers de l'industrie cotonnière de Seine inférieure : listes de souscripteurs (1875). Demandes de bourses en faveur des enfants du personnel de la poudrerie du Bouchet (1859 - 1875), autres demandes de bourses (1907). Laïcisation de l'école publique de filles comme conséquence de l'application de la loi votée le 1er juillet 1901 : correspondance du préfet et du sous-préfet (1891, 1901). Ecole privée de filles, nomination de sa directrice ; relations de celle-ci avec la commune et l'administration préfectorale : correspondance, listes des élèves, déclarations des parents (1900 - 1904). Inspection médicale dans les écoles (1906). Transport scolaire, proposition du directeur de la poudrerie du Bouchet de mettre un véhicule utilitaire à disposition pour le transport des élèves (1924).

EDEPOT77 1R/5

1848-1924

VERT-LE-PETIT

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

2491W/352

2000-2001

SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Déclarations annuelles de sinistres concernant les incendies, la grêle, la mortalité du bétail par maladie contagieuse (1908 - 1940).

EDEPOT75 1I/2

1908-1940

TORFOU

déclaration

PALAISEAU. - Promenade de l'Yvette, souche renversée après la tempête de décembre 1999 ; couleur ; 15 cm x 10 cm (2001).

63FI/176

2001

PALAISEAU Commune

document photographique

PALAISEAU. - Promenade de l'Yvette, souche renversée après la tempête de décembre 1999 ; couleur ; 15 cm x 10 cm (2001).

63FI/177

2001

PALAISEAU Commune

document photographique

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 2

INOCTAVO/1445/2

1859

FRANCE

étude

DOURDAN - Biens communaux : aliénations, acquisitions de terrains (1948-1955) ; bâtiments communaux : réparation de la mairie et du lavoir après l'orage de grêle de 1951 (1951-1956) ; acquisition d'un terrain pour la construction d'un groupe d'habitations à loyer modéré (1952) ; ordures ménagères (1945-1950).

986W/56

1945-1956

DOURDAN Commune

rapport

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, chutes de fruits causées par la tempête de septembre 1962 ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

62FI/104

1962

CHEPTAINVILLE

document photographique

A cause du gel, "j'ai perdu près de 70 % de mes semis de betterave"

JAL1/562/23833/2

jeudi 15 avril 2021

SAINT-ESCOBILLE

publication périodique

Cheptainville

GBR/2934

2000

CHEPTAINVILLE

étude

FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

986W/72

1941-1957

FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS

bail, budget, correspondance, tarif

Fonds Tempête de décembre 1999 : rapports à la Commission permanente (2000).

2491W/344

2000

ESSONNE

rapport

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Souscription publique en faveur des sinistrés de la catastrophe de la MARTINIQUE.

EDEPOT15 1I/5

1909

MARTINIQUE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

Canton de Limours: Finances. Assistance.- Secours aux noyés, an V ; maladies épidémiques, an V ; instruction sur les secours accordés en cas d'intempéries, incendies, épizooties et inondations, an VI ; instructions sur les secours accordés aux Acadiens et Canadiens, an IV et an VI.

L/165

1795-1799

CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, CANADA

circulaire

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1956) ; cimetière : concessions (1941-1946, 1956) ; adduction d'eau : projet d'alimentation en eau potable de la ferme ""La Grange aux moines"" (1950). SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Budget (1952) ; écoles : grosses réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951, installation du chauffage central, plan, devis (1950-1953) ; église : emprunt pour réfection de la toiture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau (1957).

986W/142

1941-1957

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, pièce comptable

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1608).

E/4540

1608

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, CHAMARANDE, PARIS Département

minute notariale, convention, contrat, acte authentique, procès-verbal

Histoire humaine et comparée du climat. T. 1 : Canicules et glaciers (XIIIe-XVIIIe siècles)

INOCTAVO/3648

2004

BEAUCE (LA), BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE, ETAMPES Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, PALAISEAU Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), BASSIN PARISIEN

étude

ITTEVILLE. - Catastophes naturelles.- Chute de grêle du 27/07/1850, orages de 1901 et 1922, évaluation des dégâts et pertes : arrêtés du sous-préfet.

EDEPOT54 1I/2

1850-1922

ITTEVILLE, ETAMPES Canton

arrêté préfectoral

Mille ans de séismes en France, catalogue d'épicentres, paramètres et références. Avec le concours du Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM), EDF et l'Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire (ISPN)

INQUARTO/2018

1996

FRANCE

catalogue, étude

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1608).

E/4542

1608

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, VILLECONIN, BREUX-JOUY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, TORFOU, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES

minute notariale, bail, contrat d'apprentissage, déclaration, convention

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952) ; mairie : réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1953-1954) ; école : remplacement du matériel scolaire (1952), réparation des dégâts provoqués par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; inhumation d'un militaire décédé en Afrique du Nord (1957) ; cimetière : concessions (1942-1952). SAINT-VRAIN. - Budget (1952) ; pompes funèbres : traité de concession du service extérieur des pompes funèbres, tarif des fournitures (nomenclature) (1954) ; presbytère : renouvellement du bail (1954) ; cimetière : concessions et tarifs (1944-1952) ; voirie : numérotage des maisons (1955). SAINT-YON. - Budget (1952) ; mairie : travaux de réparations suite à l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; écoles : réparation des toitures, facture (1952) ; construction d'une classe neuve et travaux divers (1952-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952).

986W/144

1942-1957

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON

budget, tarif, bail, pièce comptable

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

2491W/351

2000-2001

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Catastrophe naturelle : évaluation des dégâts causés par la grêle du 9 septembre 1901.

EDEPOT22 4Q/1

1901

CHAMARANDE

note, arrêté préfectoral

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le réseau de l'Etat ; la ligne de Chartres par Gallardon, de Massy-Palaiseau à Limours. Routes et chemins modifiés ou déviés (1925) ; réclamation du conseil municipal de Palaiseau contre la lenteur des travaux, installation de canalisation, plaintes contre des essais balistiques ; alignements (1925-1930) ; section Limours-Massy : demande de date de mise en service de la ligne ; demande de dispenses de clôtures (1925-1930) ; aliénations de terrains, routes et chemins déviés, création de haltes (1929-1939) ; remise de chemins ruraux aux communes ; déviation de la ligne Paris-Luxembourg à Limours et déviation de la ligne Grande Ceinture côté Juvisy : registre d'enquête, plan de bornage (1935) ; déclassement de la ligne Paris-Chartres (1948)) éboulements à Bures, alignement de la chocolaterie de Palaiseau (1946) ; ponts : procès verbal d'inspection (1954)

5S/98

1925-1954

MASSY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, BURES-SUR-YVETTE

arrêté d'alignement

MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement et indemnités (1945-1948) ; emprunt, taxes et assurances (1945-1955) ; baux (1944-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1940-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1948) ; pompes funèbres (1942-1950) ; ordures ménagères (1945) ; école : aménagement d'une cantine (1947-1949), réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'ouragan du 30 août 1951, installation du chauffage central (1952) ; église : travaux (1950) ; cimetière : travaux d'agrandissement, plan (1941), tarifs et concessions (1945-1952).

986W/108

1940-1955

MONTLHERY Commune

budget, bail, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise démolie par la foudre en 1872 (d'après une composition de Paul Allorge, 1895) [Collection Malte-Brun, cliché de Ch. Maire].

2FI163/84

s.d

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

document graphique

Mars 78 : la crue du siècle dans le Val d'Yerres

JAL7/446/3329/1

2009

ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, VARENNES-JARCY, CROSNE, MONTGERON, YERRES, YERRES (COURS D EAU), YERRES (VAL D) (COURS D EAU)

publication périodique, publication périodique

Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (20 février 1996 - 16 janvier 1997) ; CHAMPLAN, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (31 juillet 1991 - 23 décembre 1996) ; SAINT-YON, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 18 mars 1993) ; SAN d'EVRY, routes départementales (27 novembre 1997 - 27 janvier 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme 1995, décision du 13 novembre 1995 (CP) (24 janvier 1995 - 26 janvier 1998). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (20 janvier 1977 - 25 avril 1983). Aménagement d'un colombarium, commune d'IGNY (5 mars - 22 juillet 1997). Aménagement rural : contrat régional, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, décision du 16 novembre 1993 (CP) (16 novembre 1993 - 24 février 1997). Dossier sur les inondations (30 mai - 27 juillet 1978). Programme d'éclairage public des routes départementales et de signalisation par feux colorés 1995, WISSOUS : décision du 13 novembre 1995 (CG) et annulation du 26 janvier 1998 (demande du 11 janvier 1994). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (22 janvier 1979 - 10 mars 1983).

1355W/11

1977-1998

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CHAMPLAN, SAINT-YON, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE, IGNY, LONGPONT-SUR-ORGE, WISSOUS

contrat

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 4

INOCTAVO/1445/4

1862

FRANCE

étude

Un curieux effet de la foudre à Chauffour-les-Etréchy (Seine-et-Oise)

PBR/318

1913

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

brochure

Plan ORSEC ; Protection civile.

1012W/105

1965-1969

PALAISEAU Arrondissement

plan de secours

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : sécurité (certificats suivi amiante, diagnostic amiante, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, plan général de coordination, plan de retrait d'amiante, diagnostic technique bâtiments existants, rapport d'avis technique, rapport d'inspection des installations électriques, procès verbal de la commission communale de sécurité, analyse des risques phase conception), levée topographique et plans, étude de sols (reconnaissance géotechnique, étude géotechnique, rapport sondage), comptes rendus de réunion de chantier, correspondances, notes internes, pièces marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières), mission contrôle technique (compte rendus de visite, correspondances techniques, rapport initial de contrôle technique pour les personnes à mobilité réduite, rapport de contrôle technique de fin de travaux, rapport de vérification) ; dossier tempête décembre 1999 (correspondances).

2541W/101

1999-2004

MORIGNY-CHAMPIGNY

procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, compte rendu, rapport, étude

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/7

1989

ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET

budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel

Le village de Villeconin et son église Saint-Aubin

PBR/2148

2004

VILLECONIN

étude

Chaos d'archives. Malheurs, risques et castrophes dans l'histoire des Costarmoricains

GBR/3671

2007

COTES-D ARMOR

catalogue

MENNECY - Edifices communaux. - Dégâts au réseau d'éclairage public et à la toiture du clôcher de l'église après la tempête du 13 juillet 1946, demande de subvention pour faire face aux dépenses de réparation : correspondance du maire et du préfet (1947).

EDEPOT84 2M/1

1947

MENNECY Commune

correspondance

CHAMPMOTTEUX. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité (1943-1948) ; cimetière : concessions (1942) ; adduction d'eau potable : tarifs, réclamations (1954-1956). CHATIGNONVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1943-1948) ; école : aménagement du logement de l'instituteur et réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951(1951-1953) ; église : réparation (1951-1952) ; cimetière : tarif et concessions (1946-1950) ; adduction d'eau, bains-douches et construction d'une citerne (1950-1957) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Budget (1952) ; église : travaux (1945) ; cimetière : tarifs et concessions (1949-1953) ; adduction d'eau potable (1944-1957). CHEPTAINVILLE. - Budgets (1946-1952) ; dépenses et taxes : extraits de délibérations (1943-1949) ; presbytère : location (1947-1949) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs et concessions (1942-1948) ; terrains communaux : vente et échange (1949-1950) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1946-1951) ; travaux d'adduction d'eau (1944-1948) ; voirie : litige relatif à un chemin communal (1947).

986W/39

1942-1957

CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE

budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, bail

Chapitre XVI : Baux à loyer

G/278

1556-1758

TORFOU

inventaire, cartulaire, avis, déclaration, déclaration féodale, compte financier, dossier de procédure, bail, titre de propriété, TERRIER, registre, compte rendu, règlement, texte officiel

OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ; nominations, indemnités de fonctions, extraits de délibérations (1941-1948) ; groupe scolaire du hameau de la ROCHE : construction et travaux d'agrandissement, plan, devis descriptifs et estimatifs, demande de subvention (1940-1953) ; réfection des bâtiments à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1955) ; cimetière : tarif des concessions (1945-1948), transfert de corps (1957), concessions (1942-1952) ; bâtiments communaux : demande de subvention pour réparations diverses (1951) ; lavoir : réparation (1946) ; acquisition de terrains pour aménagement d'un dépôt d'ordures ménagères (1957) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : reconstruction de ponts (1947-1948). ONCY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1946) ; pompes funèbres, protection contre l'incendie, extraits de délibérations (1945-1952) ; mairie : travaux de réfection (1948) ; cimetière ; tarif (1948) et concessions (1941-1948) ; adduction d'eau (1945-1955) ; téléphone : règlement des communications administratives (1952) ; voirie : travaux de réfection (1947). ORMOY. - Construction d'un groupe scolaire (1953) ; cimetière : concessions (1940-1941).

986W/116

1940-1957

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, pièce comptable, tarif

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 1

INOCTAVO/1445/1

1858

FRANCE

étude

ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ; création d'une nouvelle classe (1953). EGLY. - Budget (1952) ; emprunt (1946-1953) ; taxes (1943-1946) ; dépenses et subventions (1943-1950) ; personnel (1943, 1948, 1957) ; municipalité (1944-1950) ; pompes funèbres (1943-1949) ; affaires diverses (1953-1957) ; école : création d'une classe enfantine (1947) ; réfection de la toiture (1948), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; église : réfection de la toiture et du clocher (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1952-1953) ; concessions (1941-1952), caveau provisoire (1954), inhumation (1951) ; réparation d'un réservoir d'eau (1956-1957) ; adduction d'eau et tarifs (1942-1948, 1950-1957), acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; voirie rurale et urbaine (1947-1918). EPINAY-SOUS-SENART. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses du bureau de bienfaisance (1944-1947) ; municipalité (1948) ; pompes funèbres (1947) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948).

986W/61

1941-1957

ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune

budget, tarif

Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, réparation des dégâts causés par le gel ; exécution du tapis bitumeux : marché public, plans.

1502W/502

1962-1965

LONGJUMEAU Commune

marché public, plan

De Vicus-Novus à Vigneux-sur-Seine

INOCTAVO/3408

1988

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

étude

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

986W/73

1940-1956

FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, tarif

RIS-ORANGIS. - Budget (1952) ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, affaire MOREAU (accident sur la voie publique) (1952-1956) ; construction d'une école maternelle avec quatre classes : avant-projets, projets, correspondance, rapports, devis, plans, cahier des charges, marchés, mandatements, adjudication (affiche) (1950-1955) ; écoles : réparations après l'orage de grêle du 14 mai 1952, installation du chauffage central (1950-1954).

986W/134

1950-1956

RIS-ORANGIS Commune

budget, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, avant-projet, rapport, pièce comptable, plan, cahier des charges, marché public, affiche