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512 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Beq.

    Date

    1969

    Cote

    1389W/40

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/29

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  3. Résultat n°3

    Janvier - août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/14

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Janvier - août 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Lettres MG, BM, MH, VS, SMJ, TR, KA, NA, ASK, HY, KM, BA, VG, AZ.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/167

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

    • 2014.
    • Dossiers sans suite (sortant de prison).
    • Lettres MG, BM, MH, VS, SMJ, TR, KA, NA, ASK, HY, KM,...

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Ges à Kre.

    Date

    1968

    Cote

    1389W/34

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Novembre - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/8

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de H à Z.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/57

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/5

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  9. Résultat n°9

    Janvier - avril.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/6

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Autorisations et décisions hors commission d'application...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D1/D2.
    • Janvier - avril.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/68

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  11. Résultat n°11

    Cabinet 8.

    Date

    2014

    Cote

    3124W/110

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2014.
    • Cabinet 8.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Juillet - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/32

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Libérations sous contrainte dans le cadre de la commission...
    • Maison d'arrêt des hommes, bâtiment D4 et maison d'arrêt...
    • Janvier - juin.
    • Juillet - décembre.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/54

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  14. Résultat n°14

    Avril - mai [lacunes juin - octobre].

    Date

    2009

    Cote

    3124W/7

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Avril - mai [lacunes juin - octobre].

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Lec à O.

    Date

    1965

    Cote

    1389W/14

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de juillet 1961 à juin 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1389W/73

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/126

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  18. Résultat n°18

    14 novembre - 31 décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/20

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Permissions de sorties.
    • 14 novembre - 31 décembre.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    D4

    Date

    2010

    Cote

    3124W/85

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
    • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
    • 2010.
    • D4

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/47

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  21. Résultat n°21

    Janvier - juillet.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/29

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Placements sous surveillance électronique dans le cadre...
    • Janvier - juillet.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 1 - 180 .

    Date

    2016

    Cote

    3326W/54

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Milieu ouvert.
    • N° 1 - 180 .

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/152

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  24. Résultat n°24

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/33

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  25. Résultat n°25

    Novembre.

    Date

    2013

    Cote

    3124W/51

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2013.
    • Ordonnances CAP.
    • Novembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Seu à Z.

    Date

    1969

    Cote

    1389W/51

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/138

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  28. Résultat n°28

    Cabinet 6.

    Date

    2013

    Cote

    3124W/106

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2013.
    • Cabinet 6.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Mars.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/11

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Permissions de sorties.
    • Mars.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Janvier - mars.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/6

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Janvier - mars.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    3124W/98

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de O à P.

    Date

    1969

    Cote

    1389W/49

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/125

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  34. Résultat n°34

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/97

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Mai - septembre.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/7

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Autorisations et décisions hors commission d'application...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D1/D2.
    • Mai - septembre.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/147

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  37. Résultat n°37

    Décembre.

    Date

    2011

    Cote

    3124W/19

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2011.
    • Permission de sortir.
    • Décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Juin - juillet.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/37

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Libérations sous contrainte dans le cadre de la commission...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiments D1 et D2.
    • Juin - juillet.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Janvier - septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/18

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances prises hors commission d'application des...
    • Janvier - septembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  40. Résultat n°40

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/156

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  41. Résultat n°41

    Février - avril 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/10

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Février - avril 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Centre des jeunes détenus (CJD) de Fleury-Mérogis D1 D2 D5 maison d'arrêt des femmes (MAF) de Fleury-Mérogis.

    Date

    2010

    Cote

    3124W/84

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
    • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
    • 2010.
    • Centre des jeunes détenus (CJD) de Fleury-Mérogis D1...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Maison d'arrêt des femmes (MAF).

    Date

    2011

    Cote

    3124W/10

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2011.
    • Hors CAP classées par bâtiments de la maison d'arrêt...
    • Maison d'arrêt des femmes (MAF).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Le à Mit.

    Date

    1967

    Cote

    1389W/26

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Cabinet 7.

    Date

    2014

    Cote

    3124W/109

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2014.
    • Cabinet 7.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/8

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  47. Résultat n°47

    Septembre.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/18

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Permissions de sorties.
    • Septembre.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/146

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  49. Résultat n°49

    Rôle des crédits de réduction de peine et libérations sous contrainte.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/56

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Rôles.
    • Rôle des crédits de réduction de peine et libérations...

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/28

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  51. Résultat n°51

    Mars.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/34

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Libérations sous contrainte dans le cadre de la commission...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiments D1 et D2.
    • Mars.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/16

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  53. Résultat n°53

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/175

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Contrainte pénale.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  54. Résultat n°54

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/53

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  55. Résultat n°55

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/100

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  56. Résultat n°56

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de juin à septembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    1389W/74

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    18 avril - mai.

    Date

    2014

    Cote

    3124W/66

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2014.
    • Permission de sortir.
    • 18 avril - mai.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/7

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  59. Résultat n°59

    Août - octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/25

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Ordonnances concernant les libérations sous contrainte...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiment D3.
    • Août - octobre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  60. Résultat n°60

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Did à G.

    Date

    1966

    Cote

    1389W/19

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Mai - juillet.

    Date

    2011

    Cote

    3124W/21

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2011.
    • Réduction supplémentaire de peine.
    • Mai - juillet.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Avril - mai 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/3

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Permissions de sortir (PSE).
    • Avril - mai 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Ordonnances des juges de l'application des peines du milieu ouvert : minutes n°1 - 187.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/39

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Ordonnances des juges de l'application des peines du...

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  64. Résultat n°64

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/11

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  65. Résultat n°65

    Centre de semi-liberté de Corbeil (CSL) centre des jeunes détenus (CJD) de Fleury-Mérogis.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/82

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
    • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
    • 2009.
    • Centre de semi-liberté de Corbeil (CSL) centre des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Janvier.

    Date

    2013

    Cote

    3124W/44

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2013.
    • Ordonnances CAP.
    • Janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines (octobre 1944-décembre 1952).

    Date

    1944-1952

    Cote

    1389W/62

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/99

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  69. Résultat n°69

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/127

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  70. Résultat n°70

    Septembre - décembre.

    Date

    2012

    Cote

    3124W/26

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2012.
    • Crédit réduction de peine.
    • Septembre - décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/86

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  72. Résultat n°72

    Cabinet 8.

    Date

    2012

    Cote

    3124W/104

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu ouvert : ordonnances des juges de l'application...
    • 2012.
    • Cabinet 8.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Octobre - novembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3335W/12

    • Contexte : 3335W Décisions du juge d'application des peines (2017)

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Retraits supplémentaires de peines (RSP).
    • Octobre - novembre 2017.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (Service versant)

  74. Résultat n°74

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à F.

    Date

    1966

    Cote

    1389W/58

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Septembre - décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/15

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Septembre - décembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    D4 D5 maison d'arrêt des femmes (MAF) de Fleury-Mérogis.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/81

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Juges de l'application des peines (JAP) : ordonnances.
    • 2009-2010 (classement par bâtiment des établissements...
    • 2009.
    • D4 D5 maison d'arrêt des femmes (MAF) de Fleury-Mérogis.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Août - décembre.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/38

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Libérations sous contrainte dans le cadre de la commission...
    • Maison d'arrêt des hommes.
    • Bâtiments D1 et D2.
    • Août - décembre.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Juin à décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/36

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Centre de jeunes détenus (CDJ), maison d'arrêt de Fleury-Mérogis.
    • Minutes des ordonnances CAP des libérations sous contrainte...
    • Juin à décembre 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Cabinet 8, insusceptible d'appel.

    Date

    2016

    Cote

    3326W/55

    • Contexte : 3326W Décisions du juge d'application des peines (2016).

    • Ordonnances.
    • Milieu ouvert.
    • Cabinet 8, insusceptible d'appel.

    Producteur :

    JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Ped à Rou.

    Date

    1968

    Cote

    1389W/37

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)