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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAIN - SEDD.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2796W/28

    • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • SAIN - SEDD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Lettres ADA - ZOU.

    Date

    1997-2015

    Cote

    3199W/6

    • Contexte : 3199W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Lettres ADA - ZOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1718W/61

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/41

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2329W/185

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 13931 - 13943

    Date

    2016

    Cote

    3156W/78

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 13931 - 13943

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres MOK-MPI.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2755W/106

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres MOK-MPI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2010, lettres KOZ-KUN.

    Date

    1983-1994

    Cote

    2533W/80

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Moh - Mol.

    Date

    1996-1998

    Cote

    3299W/170

    • Contexte : 3299W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Moh - Mol.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE  / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avril 2021) / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres A-L (1976).

    Date

    1976

    Cote

    991W/212

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection, mesures d'assistance, lettres CIA-DJE (1973).

    Date

    1973

    Cote

    989W/57

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres VIT-WAN (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1500W/115

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1270W/29

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ELOUAM-FE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1852W/36

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    n°23201-23300.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/163

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • n°23201-23300.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEB (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1691W/70

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    n°11644-11835.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/67

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°11644-11835.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DOSS-DUBO (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1269W/32

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres DEF-DELAI.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3009W/55

    • Contexte : 3009W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • Sortis en 2015.
    • Lettres DEF-DELAI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/1

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde, lettres AD-ALL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bos - Bra.

    Date

    1993-2015

    Cote

    3297W/11

    • Contexte : 3297W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Bos - Bra.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lettres ARA-TRA.

    Date

    1998-2016

    Cote

    3200W/19

    • Contexte : 3200W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'informations...

    • Lettres ARA-TRA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PIET-PINA (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/43

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2620W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée sortis en 2005, mesures : ordonnances de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif, lettres VOV-YAN ; RIQ.

    Date

    2005

    Cote

    1935W/110

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres CART-CHAS (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/11

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres LUS-MARTIN (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2335W/23

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    N° 12862 - 13065

    Date

    2016

    Cote

    3156W/73

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 12862 - 13065

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres BETRO-BIV (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1085W/6

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection (mesures d'assistance), lettres PON-REL (1974).

    Date

    1974

    Cote

    990W/97

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    N° 6481 - 6487.

    Date

    2019

    Cote

    3337W/46

    • Contexte : 3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 6481 - 6487.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2619W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres AU-BAL (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1810W/6

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    N° 41501 - 41600.

    Date

    2019

    Cote

    3337W/132

    • Contexte : 3337W Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation...

    • Ordres de missions transports.
    • N° 41501 - 41600.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  35. Résultat n°35

    N° 34301 - 34400.

    Date

    2018

    Cote

    3322W/176

    • Contexte : 3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • N° 34301 - 34400.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / POLE D'APPUI ADMINISTRATIF (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres DAH-DAS.

    Date

    1991-2014

    Cote

    2925W/57

    • Contexte : 2925W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Lettres DAH-DAS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  37. Résultat n°37

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres MON-PAG (1968-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1030W/24

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FIE-FOU (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1500W/45

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge par l'ASE, année de sortie 2006, lettres OU-PA (9 dossiers).

    Date

    2006

    Cote

    2188W/144

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PAR-PAU (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1164W/73

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants pupille et garde, recueillis temporaires, lettres BRE-BUQ (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/14

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres GIB-GOK (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1419W/41

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Hal.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3299W/108

    • Contexte : 3299W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Hal.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE  / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avril 2021) / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lettres ABO-ATI.

    Date

    1996-2015

    Cote

    3152W/1

    • Contexte : 3152W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • Sortis en 2016.
    • Lettres ABO-ATI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  45. Résultat n°45

    Gui.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3299W/103

    • Contexte : 3299W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Gui.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE  / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avril 2021) / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  46. Résultat n°46

    26 avril - 3 mai 2020 : A - T.

    Date

    2002-2020

    Cote

    3374W/10

    • Contexte : 3374W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • 26 avril - 3 mai 2020 : A - T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITE / SECTEUR CELLULE DE RECEUIL DES INFORMATIONS PREOCCUPANTES CRIP (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS / SECTEUR CELLULE DE RECEUIL DES INFORMATIONS PREOCCUPANTES CRIP (service versant)

  47. Résultat n°47

    2002 : Cha.

    Date

    2001

    Cote

    3297W/1

    • Contexte : 3297W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2002 : Cha.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  48. Résultat n°48

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres BAY-BELA (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2271W/18

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres SAUVA-SAY.

    Date

    1997-2014

    Cote

    2925W/189

    • Contexte : 2925W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Lettres SAUVA-SAY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  50. Résultat n°50

    N° 25401 à 25500

    Date

    2016

    Cote

    3156W/163

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Ordres de missions transports.
    • N° 25401 à 25500

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  51. Résultat n°51

    n°18222-18432.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/104

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°18222-18432.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée sortis en 2004, mesures : ordonnances de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif, lettres TRO-YA.

    Date

    2004

    Cote

    1869W/99

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers du service aide sociale à l'enfance territorialisée...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    N° 20113 - 20280

    Date

    2016

    Cote

    3156W/110

    • Contexte : 3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Bordereaux de mandats.
    • N° 20113 - 20280

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres MAR-MAZ (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1319W/48

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossiers de suivi clôturés en 2000, lettres IKHLEF-IL (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1726W/66

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2010, lettres CISSE-COUDRA.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2533W/38

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...

    Producteur :

    SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Mvu - Naz.

    Date

    1996-2017

    Cote

    3299W/174

    • Contexte : 3299W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Mvu - Naz.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE  / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avril 2021) / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  58. Résultat n°58

    n°1831-1947.

    Date

    2015

    Cote

    3059W/15

    • Contexte : 3059W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Dépenses : mandatements.
    • Bordereaux.
    • n°1831-1947.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avant 2018) / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Ben.

    Date

    1993-2006

    Cote

    3299W/26

    • Contexte : 3299W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Ben.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE  / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avril 2021) / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.

    Date

    2017

    Cote

    3262W/129

    • Contexte : 3262W Aide sociale à l'enfance, comptabilité, dépenses...

    • Dépenses : bordereaux de mandats, bordereaux de mandats...
    • Bordereaux de mandats (régularisation des bons de secours).
    • N°2663; 3005; 3360; 3753; 4056.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS (depuis avril 2021) / SERVICE BUDGET, COMPTABILITE ET SUBVENTIONS / SECTEUR CONTROLE ET PAIEMENT DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE BUDGET, COMPTABILITE ET SUBVENTIONS / SECTEUR CONTROLE ET PAIEMENT DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres GIR-GRA (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1084W/27

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE

    • Dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres IB-IS (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1691W/57

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres REI-SIT (26 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Lettres ADDA-ADI.

    Date

    1995-1996

    Cote

    3220W/5

    • Contexte : 3220W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • Sortis en 2016.
    • Lettres ADDA-ADI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  65. Résultat n°65

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROT-SABL (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1269W/70

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge par l'ASE, année de sortie 2006, lettres CO (7 dossiers).

    Date

    2006

    Cote

    2188W/56

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres OLL-POIG (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2207W/31

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers nominatifs d'enfants recueillis temporaires et recueillis temporaires, provisoires, lettres BONN-BOUT (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    964W/73

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, PUPILLES, PLACEMENTS FAMILIAUX,...

    • Dossiers nominatifs d'enfants recueillis temporaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Lettres CUD ; DAS.

    Date

    1994-1997

    Cote

    3009W/52

    • Contexte : 3009W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • Sortis en 2015.
    • Lettres CUD ; DAS.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  70. Résultat n°70

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CAS-CHT (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1319W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

    Date

    1971-1972

    Cote

    991W/177

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2018W/52

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lettres BOUI.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2755W/26

    • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

    • Dossiers des enfants sortis en 2012.
    • Lettres BOUI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À  L'ENFANCE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Aide sociale à l'enfance : action éducative judiciaire, dossiers individuels, lettres NDI-QUI (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1846W/23

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : action éducative judiciaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres TIL-TRO (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1270W/66

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Kei.

    Date

    1996-2002

    Cote

    3299W/128

    • Contexte : 3299W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif...

    • 2017.
    • Kei.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE  / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE (avril 2021) / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lettres MBE-MER.

    Date

    1994-2003

    Cote

    3009W/133

    • Contexte : 3009W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • Sortis en 2015.
    • Lettres MBE-MER.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

  78. Résultat n°78

    N° 17791 - 18027.

    Date

    2018

    Cote

    3322W/112

    • Contexte : 3322W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables...

    • Mandatements : bordereaux.
    • N° 17791 - 18027.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / SECRETARIAT GENERAL DES RESSOURCES DGAS / POLE D'APPUI ADMINISTRATIF (service versant)

  79. Résultat n°79

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants sortis, lettres QUE (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1265W/73

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement provisoire, garde, accueil provisoire, contrat jeune majeur, suivi administratif : dossiers de suivi clôturés en 2001, lettres CARY-CHAN (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1727W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'Enfance : ordonnance de placement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE (service versant)