Aide à la recherche

3009W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels des enfants (pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégations parentales, jeunes majeurs), sortis en 2015 ; reliquat (2006;2009-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3009W/1-192

Date

1979-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

28.8 ml, 192 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE / SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/05/2020

Mode de classement

Chronologique et alphabétique.

Autre instrument de recherche

Liste nominative

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance

Mots clés typologiques

dossier individuel

Cote/Cotes extrêmes

3009W/8/2;3009W/9-192

Date

1979-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Lettres DEF-DELAI.

Cote/Cotes extrêmes

3009W/55

Date

1995-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2001