Séparation des Églises et de l'État (1905)

Résultat n°1
Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices religieux des communes (mai 1905).

Date

1905

Cote

8V/9
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens ecclésiastiques.
- Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).

Date

1906

Cote

EDEPOT20 1P/5
- Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise...
Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
Résultat n°3
A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat : lettre-circulaire de messieurs les vicaires capitulaires du diocèse de Versailles

Date

1905

Cote

PBR/1109
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat...
Résultat n°4
Vers la séparation des Eglises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité

Auteur

LEWARTOWSKI, Elise

Date

2005

Cote

PBR/2289
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Vers la séparation des Eglises et de l'Etat : un siècle...
Résultat n°5
CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, séparation de l'église et de l'Etat. Réunions publiques pour l'exercice du culte.

Date

1906-1907

Cote

EDEPOT17 1P/7
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, séparation...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°6
Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Saint-Germain-lès Arpajon : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] ; Saint-Germain-lès Corbeil : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Saint-Jean-de-Beauregard : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Saint-Michel : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Saint-Vrain : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] : école de filles et hôpital ; Saintry : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence de Portieux école de filles ; Savigny : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Tigery : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Vaugrigneuse : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Verrières-le-Buisson : Soeurs de la Sainte-Famille [de Villefranche] : internat et école maternelle ; Vert-le-Grand : Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus ; Ville-du-Bois (La) : Filles de la Sagesse, Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Villemoisson : Communauté de la Miséricorde du Sacré-Coeur de Jésus ; Viry-Châtillon : Soeurs de Sainte-Marie-Madeleine dites Dominicaines de Béthanie de Montferrand (Doubs), Soeurs de charité de la Présentation de la Sainte-Vierge ; Yerres : Soeurs servantes du Sacré-Coeur de Jésus, Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus.

Date

1901-1915

Cote

6V/4
- Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
- Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904....
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
La loi de 1905. Quand l'Etat se séparait des Eglises

Auteur

DUCOMTE, Jean-Michel

Date

2005

Cote

PBR/2166
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- La loi de 1905. Quand l'Etat se séparait des Eglises
Résultat n°8
Il y a cent ans... Les inventaires à Arpajon, Saint-Germain, La Norville et Egly

Auteur

PLUQUET, Michelle

Date

2006

Cote

REV214/2/31/1
- Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...
- N° 29-43 (2004-2018)
- N° 31 (2006)
- Il y a cent ans... Les inventaires à Arpajon, Saint-Germain,...
Résultat n°9
Surveillance et police des congrégations. - Ecoles religieuses, dossiers isolés : enquête sur les propriétaires (1903), école de Forges-les-Bains (1878-1904), école Galignani à Corbeil, laïcisation (1905), orphelinat des soeurs de Notre-Dame des Anges à Ballainvilliers (1908-1909), école de Morangis (1914).

Date

1878-1914

Cote

6V/21
- Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
- Surveillance et police des congrégations. - Ecoles...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°10
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1898-1907 [1] ; église : travaux, 1934-1936 [2] ; inventaire des biens de l'église, 1906 [3] ; traitement de desservant, 1862-1900 [4].

Date

1862-1936

Cote

2O/581
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise, presbytère.- Eglise...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11

45 lots 562 medias
Eglises de DOURDAN, DRAVEIL et ses annexes de Mainville, Champrosay et VIGNEUX-SUR-SEINE, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES : Notre-Dame, Saint-Basile et son annexe de BRIERES-LES-SCELLES, Saint-Gilles et Saint-Martin, ETIOLLES, ETRECHY et son annexe de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, BAULNE et son annexe de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE et son annexe de SAINT-AUBIN, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et son annexe de PRUNAY-SUR-ESSONNE.

Date

1906

Cote

8V/3
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
- Eglises de DOURDAN, DRAVEIL et ses annexes de Mainville,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
L'église Saint-Etienne de Chilly-Mazarin. Monument historique. Intérieur classé

Auteur

GUILLOCHER, B

Date

1986

Cote

PBR/2132
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- L'église Saint-Etienne de Chilly-Mazarin. Monument...
Résultat n°13
L'administration des cultes pendant la période concordataire. Préface de Claude Goyard

Auteur

LENIAUD, Jean-Michel

Date

1988

Cote

INOCTAVO/2465
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- L'administration des cultes pendant la période concordataire....
Résultat n°14
ORSAY. - Cultes.

Date

1835-1932

Cote

EDEPOT64 P/1
- Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Cultes.
Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)
Résultat n°15

38 lots 316 medias
Eglises de VILLABE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.

Date

1906

Cote

8V/7
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
- Eglises de VILLABE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°16
Répertoire numérique de la série V : Cultes

Auteur

DELOS, Paulette

Date

1981

Cote

INV/690
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes
Résultat n°17
Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine (période postérieure à la Révolution française). Répertoire numérique de la série V (supplément) : Cultes (exécution des lois sur la sépration des églises et de l'Etat et sur les congrégations)

Auteur

HILDESHEIMER, Françoise

Date

1977

Cote

INV/122
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine...
Résultat n°18
Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1800-1940

Auteur

PORTET-BINCOLETTO, Martine

Date

1990

Cote

INV/956
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1800-1940
Résultat n°19
Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série P : Cultes

Date

1987

Cote

INV/1582
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°20
Répertoire numérique de la série V : Cultes

Auteur

LATOUCHE, Robert

Date

1912

Cote

INV/856
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes
Résultat n°21

52 lots 476 medias
Eglises de GOMETZ-LE-CHATEL et son annexe de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, GOMETZ-LA-VILLE, LES GRANGES-LE-ROI, GRIGNY, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX et son annexe de PECQUEUSE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE et VILLIERS-SUR-ORGE, MAISSE et son annexe de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX et GUIBEVILLE, MASSY, MENNECY, ECHARCON et son annexe d'ORMOY, MEREVILLE et son annexe d'ESTOUCHES, MEROBERT.

Date

1906

Cote

8V/4
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
- Eglises de GOMETZ-LE-CHATEL et son annexe de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°22
Administration des cultes dans les Vosges (1802-1940). Répertoire numérique détaillé. Série V

Date

2005

Cote

INV/2210
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Administration des cultes dans les Vosges (1802-1940)....
Résultat n°23
Répertoire numérique de la série V : Cultes : XIXè-XXè siècles

Auteur

MARIN, Anne-Catherine

Date

1987

Cote

INV/1014
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes : XIXè-XXè...
Résultat n°24
Eglise et Etat en France : répertoire d'ouvrages (1801-1979)

Auteur

ZIMMERMANN, Marie

Date

1980

Cote

INOCTAVO/1747
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Eglise et Etat en France : répertoire d'ouvrages (1801-1979)
Résultat n°25
CHEVANNES. - Séparation des Eglises et de l'Etat. - Déclaration de réunion pour l'exercice du culte (1906) ; circulaires sur l'application de la loi du 9 décembre 1905.

Date

1906

Cote

EDEPOT53 1P/6
- Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEVANNES. - Séparation des Eglises et de l'Etat. -...
Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)
Résultat n°26
Répertoire numérique de la série V : Cultes : an VIII - 10 juillet 1940. Introduction de Maurice GRESLE-BOUIGNOL

Auteur

ARMINGAUD, Jean

Date

1974

Cote

INV/822
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes : an VIII...
Résultat n°27
Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX- Tome III : Fascicule 2.

Date

1957

Cote

INV/1443
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
Résultat n°28
Vive la République à Evry. Guide de la laïcité

Date

2005

Cote

INSEIZE/1346
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Vive la République à Evry. Guide de la laïcité
Résultat n°29
Répertoire numérique de la série V : Cultes : XIXè-XXè siècles

Auteur

DUSONCHET, René

Date

1986

Cote

INV/1032
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes : XIXè-XXè...
Résultat n°30
AVRAINVILLE - Cultes. - Rapports entre le clergé et l'autorité municipale : un extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1878 - 1889). Séparation des églises et de l'Etat, application de la loi du 9 décembre 1905 : instructions du préfet ; mise sous séquestres et inventaire des biens mobiliers et immobiliers de la paroisse : un arrêté préfectoral, correspondance (1905 - 1906).

Date

1878-1906

Cote

EDEPOT80 1P/3
- Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Cultes. - Rapports entre le clergé et...
Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
Résultat n°31
Série V : Cultes : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

Auteur

GABORY, Emile

Date

1910

Cote

INV/886
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Série V : Cultes : Inventaire sommaire des Archives...
Résultat n°32
La naissance de la République laïque (1881-1908)

Auteur

RICORDEL, Tiphaine

Date

2006

Cote

GBR/3518
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- La naissance de la République laïque (1881-1908)
Résultat n°33
Séquestres des biens religieux : arrondissement de CORBEIL et d'ETAMPES.

Date

1906-1910

Cote

8V/12
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens ecclésiastiques.
- Séquestres des biens religieux : arrondissement de...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34
VILLECONIN. - Eglise : correspondance relative à la séparation de l'Eglise et de l'Etat.

Date

1906-1909

Cote

EDEPOT13 2M/6
- Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Eglise : correspondance relative à la...
Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
Résultat n°35
L'Eglise et l'Etat en France

Auteur

LARKIN, Maurice

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3874
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- L'Eglise et l'Etat en France
Résultat n°36
La Raison 91. Bulletin de la fédération départementale de la Libre pensée essonnienne. Autour de la loi de séparation en Essonne dans les années 1903-1906. Une contribution à l'histoire de la Libre pensée et de la séparation de 1905

Auteur

COUTURIER, Louis

Date

2005

Cote

GBR/3005
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- La Raison 91. Bulletin de la fédération départementale...
Résultat n°37
La séparation des églises et de l'Etat

Auteur

MEJAN, L.V

Date

1959

Cote

INOCTAVO/480
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- La séparation des églises et de l'Etat
Résultat n°38
Cultes : Série V supplément 1-103 (1824-1940) et Archives de la Faculté de théologie protestante de Montauban conservées à Montpellier (1815-1969)

Auteur

LAFFORGUE, Annie

Date

1987

Cote

INV/985
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Cultes : Série V supplément 1-103 (1824-1940) et Archives...
Résultat n°39
Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1912

Auteur

FREMI, Armand

Date

1913

Cote

INV/409
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1912
Résultat n°40
Surveillance et police des congrégations. - Arrondissement d'Etampes : dossiers par communes (15), instruction des demandes d'autorisation de la loi de 1901 (1902-1904), exécution de la loi du 7 juillet 1904, tableau des congrégations en 1906, fermeture et laïcisation d'établissements à Angerville, Dourdan, Méréville, Milly et Morigny (1906-1910).

Date

1902-1910

Cote

6V/19
- Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
- Surveillance et police des congrégations. - Arrondissement...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°41
Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Angerville : Soeurs servantes du Saint-Coeur de Marie [de Paris] (1901-1914), Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] (1901-1919) ; Arpajon : Petits Frères de Marie [Maristes] (1901-1903), Soeurs de Saint-Paul de Chartres : pensionnat, école de filles et hôpital public (1901-1933) ; Athis-Mons : Frères des Ecoles Chrétiennes (1905-1918), Soeurs de charité de la Présentation de la Sainte-Vierge (1901-1903), Religieuses [Soeurs servantes] du Saint-Coeur de Marie [de Paris] (1901-1903) ; Auvers-Saint-Georges : Soeurs de la Sainte-Famille de Villefranche (1902-1904) ; Ballainvilliers : Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul (1902-1909) ; Ballancourt : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte Enfance (1902-1909) ; Bièvres : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] (1901-1903) ; Boissy-sous-Saint-Yon : Soeurs de la Miséricorde (1901-1903) ; Brétigny : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] (1902) ; Briis-sous-Forges : Soeurs de Saint-Joseph de Cluny : sanatorium de Bligny (1903-1914) ; Brunoy : Soeurs servantes du Sacré-Coeur de Jésus (1902-1914), Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus de Saint-Aubin ; Bruyères-le-Châtel : Filles de la Croix dites de Saint-André (1902-1904) ; Cerny : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance (1902-1904), Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] (1903) ; Châlo-Saint-Mars : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] (1902-1907) ; Chamarande : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] (1904-1945) ; Chilly-Mazarin : Soeurs aveugles de Saint-Paul, (1902-1911), Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance (1902-1903).

Date

1901-1933

Cote

6V/1
- Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
- Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904....
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°42
La France dans la tourmente des inventaires. La séparation des Eglises et de l'Etat

Auteur

DUHART, Jean-Michel

Date

2001

Cote

INOCTAVO/3875
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- La France dans la tourmente des inventaires. La séparation...
Résultat n°43
Surveillance et police des congrégations. - Arrondissements de Corbeil et d'Etampes : état des établissement religieux (1877-1887), départ des congréganistes et fermeture d'établissements : 8 dossiers pour Corbeil dont procès-verbaux des commissariats, 2 dossiers pour Etampes (juillet 1902), statistiques sur les congrégations autorisées et état des congréganistes enseignants (1903-1904), fermeture des écoles congréganistes : 13 dossiers pour Corbeil, 4 dossiers pour Etampes, circulaire du 4 août 1906 sur les établissements privés.

Date

1877-1906

Cote

6V/20
- Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
- Surveillance et police des congrégations. - Arrondissements...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44

48 lots 485 medias
Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART annexe de BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL et son annexe d'OLLAINVILLE, BUNO-BONNEAVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY et son annexe de D'HUISON-LONGUEVILLE, CHALO-SAINT-MARS (inventaire lacunaire) et son annexe de SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE et son annexe de TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CORBEIL : église réformée de Saint-Spire et ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES et son annexe de DANNEMOIS.

Date

1906

Cote

8V/2
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
- Eglises de BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, EPINAY-SOUS-SENART...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°45
Préfecture. - Arrondissement d'Etampes : attribution des biens ecclésiastiques.

Date

1906-1922

Cote

8V/13
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens ecclésiastiques.
- Préfecture. - Arrondissement d'Etampes : attribution...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°46
Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français. Textes, pratique administrative, jurisprudence. Nouvelle édition - Paris : éditions du Cerf, 2005

Date

2005

Cote

INOCTAVO/3906
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Liberté religieuse et régimes des cultes en droit français....
Résultat n°47

53 lots 465 medias
Eglises de SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et son annexe de FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et son annexe de TIGERY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS et son annexe de SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-VRAIN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE (inventaire lacunaire), SOISY-SUR-SEINE, VALPUISEAUX, LE VAL-SAINT-GERMAIN, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE et son annexe de COURSON-MONTELOUP, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES.

Date

1906

Cote

8V/6
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
- Eglises de SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°48
De la période pré-révolutionnaire à nos jours

Date

2006

Cote

PER342/2/27/1
- Contexte : BOURAY ET SON HISTOIRE : périodique.
- PER342/2
- 27
- De la période pré-révolutionnaire à nos jours
Résultat n°49
Les sources de l'histoire de l'architecture religieuse aux archives nationales : De la Révolution à la Séparation : 1789-1905. Avant-propos par Alain ERLANDE-BRANDENBURG

Auteur

CHARON-BORDAS, Jeannine

Date

1994

Cote

INV/502
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Les sources de l'histoire de l'architecture religieuse...
Résultat n°50
FORGES-LES-BAINS. - Eglise, presbytère.- Travaux, 1801-1829 [1] ; travaux, 1862-1927 [2] ; logement du desservant, 1810-1834 [3] ; souscription pour l'achat d'une cloche, 1877 [4] ; classement de la statue Vierge à l'enfant, 1903 [5] ; presbytère : travaux et bail, 1908-1927 [6] ; biens de la fabrique, 1908-1910 [7].

Date

1801-1927

Cote

2O/597
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FORGES-LES-BAINS. - Eglise, presbytère.- Travaux, 1801-1829...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°51
Ballancourt. - Registre des délibérations du conseil de fabrique, à noter : - p. 2 : angélus de midi (1901). - p.3 : plans pour la chapelle de la Sainte-Vierge (1901). - p.4 : embellissements aux chapelles (1901). - p.5 : legs Brodet-Daulne (1904). - p. 54 : question des pompes funèbres (1904), assurance de l'église (1904), don d'ornements (1904). - p. 57 : acceptation du legs Veuve Daulne (1904). - p. 71 : inventaire des objets mobiliers de l'église (1905). - p. 82 : loi de séparation (1905). - p. 83 : inventaire des biens de la fabrique (1906). - p. 86 et 92 : discours du curé (1906).

Date

1901-1906

Cote

9V/6
- Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
- Ballancourt. - Registre des délibérations du conseil...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°52
Répertoire numérique de la série Y : Cultes : an VIII - 1940. Introduction du professeur Gérard CHOLVY

Auteur

JOUVE, Pierre

Date

1981

Cote

INV/370
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série Y : Cultes : an VIII...
Résultat n°53

50 lots 459 medias
Eglises de MESPUITS et son annexe de ROINVILLIERS, MILLY-LA-FORET et son annexe d'ONCY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, LES MOLIERES et son annexe de BOULLAY-LES-TROUX, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS et son annexe de PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY et CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, PALAISEAU, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN.

Date

1906

Cote

8V/5
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens des fabriques et des menses, séquestres, protestations,...
- Eglises de MESPUITS et son annexe de ROINVILLIERS,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°54
Surveillance et police des congrégations. - Arrondissement d'Etampes : dossier général (1900-1906), instructions préfectorales sur la surveillance (1901-1914), correspondance (1903-1904), surveillance et rapports (1906-1921).

Date

1900-1921

Cote

6V/18
- Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
- Surveillance et police des congrégations. - Arrondissement...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°55
ROINVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1818 [1] ; travaux d'entretien, 1859, 1870, 1880 [2] ; travaux d'entretien, 1895-1896 [3] ; fabrique : attribution des biens de l'église, 1910-1924 [4] ; presbytère : bail, 1935 [5].

Date

1818-1935

Cote

2O/1119
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ROINVILLIERS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°56
L'église en Val-de-Marne. 1., années 451 à 1906 (94), éléments pour l'histoire religieuse du nouveau diocèse de Créteil

Auteur

PETIT, Joseph

Date

1971

Cote

GBR/3487
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- L'église en Val-de-Marne. 1., années 451 à 1906 (94),...
Résultat n°57
Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Limours : Soeurs Servantes du Saint Coeur de Marie de Paris ; Longjumeau : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance, Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] ; Longpont : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Marcoussis : Dominicaines de Notre-Dame de Grâce de Châtillon-sous-Bagneux, Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Marolles-en-Hurepoix : Soeurs de Saint-Paul de Chartres ; Massy : Soeurs de la Sainte Famille [de Villefranche] ; Méréville : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] ; Milly-la-Forêt : Filles de la Croix dites de Saint-André ; Montgeron : [Pères du Sacré-Coeur] Picpuciens, Soeurs servantes du Coeur de Marie, Asile de vieillesse ; Montlhéry : Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus : école de filles et hôpital public ; Morangis : Oblats de Saint-François de Sales, Oblates de Saint-François de Sales, Soeurs de Notre-Dame des Anges : 2 établissements ; Morigny-Champigny : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; La Norville : Soeurs de Saint-Paul de Chartres ; Orsay : Franciscaines : crèche ; Palaiseau : Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul ; Prunay : Filles de la Croix dites de Saint-André : pensionnat ; Pussay : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Ris-Orangis : Société de Marie (Marianistes), Soeurs de charité de la Présentation de la Sainte-Vierge ; Saint-Chéron : Soeurs de la Miséricorde ; Saint-Cyr-la-Rivière : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres].

Date

1901-1939

Cote

6V/3
- Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
- Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904....
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°58
La religion dans la démocratie. Parcours de la laïcité

Auteur

GAUCHET, Marcel

Date

1998

Cote

INSEIZE/1344
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- La religion dans la démocratie. Parcours de la laïcité
Résultat n°59
Aux origines des dernières révoltes lozériennes. Guide des sources de la Séparation des Eglises et de l'Etat (1801-1920)

Auteur

LAURANS, Alain

Date

2005

Cote

INV/2204
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Aux origines des dernières révoltes lozériennes. Guide...
Résultat n°60
Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, conflits lors de la réalisation des inventaires : documents généraux, listes récapitulatives, télégrammes concernant soit une seule commune soit plusieurs à la fois.

Date

1906

Cote

8V/11
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens ecclésiastiques.
- Arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES, conflits lors...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°61
Les associations devront adhérer à une charte de la laïcité

Date

mardi 04 février 2020

Cote

JAL1/548/23460/1
- Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)
- n° 23458-23482 (février 2020)
- 23460
- Les associations devront adhérer à une charte de la...
Résultat n°62
Congrégations féminines enseignantes. - Milly : Filles de la Croix dites de Saint-André de la Puye (Vienne), école maternelle (1843-1887), laïcisation (1907).

Date

1843-1907

Cote

6V/15
- Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)
- Congrégations féminines enseignantes. - Milly : Filles...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
Restitution des titres de ventes des fabriques aux donateurs. Arrondissements de Corbeil et d'Etampes

Date

1908-1910

Cote

8V/14
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens ecclésiastiques.
- Restitution des titres de ventes des fabriques aux...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64
Police du culte.

Date

1904-1955

Cote

8V/18
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Police du culte.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°65
LINAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1816-1867 [1] ; église : travaux, 1869-1879 [2] ; travaux divers, 1903-1928 [3] ; restauration par l'administration des Beaux-Arts, 1929-1935 [4] ; legs THIBAUT d'une maison pour servir de presbytère, 1811-1812 [5] ; presbytère : travaux, aliénation, 1876-1910 [6] ; concession de la sacristie au baron de la BONNARDIERE pour une sépulture privée contre la construction d'une nouvelle sacristie, 1838-1840 [7] ; mobilier et jardin : revendication des héritiers du curé CREUZE, 1858-1859 [8] ; fabrique : réorganisation, rentes, legs Mme PRIER (L'Abeille de Corbeil des 2, 9 et 16 mars 1882), 1846-1882 [9] ; loi de séparation des Eglises et de l'Etat : inventaire, assurance du mobilier, budget des cultes, 1906-1909 [10] ; tableaux de Philippe de CHAMPAIGNE donnés par le baron de la BONNARDIERE : projet de vente, classement parmi les monuments historiques, restauration, 1859-1867, 1902-1928 [11].

Date

1811-1935

Cote

2O/742
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LINAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1816-1867...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°66
1905, la séparation des Eglises et de l'Etat. Les textes fondateurs

Auteur

BRULEY, Yves

Date

2004

Cote

INSEIZE/1203
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- 1905, la séparation des Eglises et de l'Etat. Les textes...
Résultat n°67
1905 La loi de séparation des Eglises et de l'Etat

Auteur

SCHIAPPA, Jean-Marc

Date

2005

Cote

INOCTAVO/3693
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- 1905 La loi de séparation des Eglises et de l'Etat
Résultat n°68
Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1800-1940

Auteur

BOURGES-ROUHAUT, Eliane

Date

1989

Cote

INV/970
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1800-1940
Résultat n°69
Une charte à respecter

Date

jeudi 13 février 2020

Cote

JAL7/517/3909/1
- Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
- n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
- 3909
- Une charte à respecter
Résultat n°70
Histoire de la paroisse : Le ministère de l'abbé Célestin Lefèvre 1904-1920 , suite et fin

Auteur

CIBOULET, Marius

Date

2005

Cote

REV184/3/2/2
- Contexte : VOIX DE SAINT-MICHEL (LA) : revue.
- n°1-5
- 2
- Histoire de la paroisse : Le ministère de l'abbé Célestin...
Résultat n°71
Retour sur notre exposition de septembre 2006 : Découverte du patrimoine religieux en Essonne

Auteur

VIEILLEVIGNE, Robert

Date

2007

Cote

PER965/1/3/2
- Contexte : ASSOCIATION HISTOIRE ET PATRIMOINE - MAROLLES-EN-HUREPOIX...
- N° 1-18 (2005-2023)
- 3
- Retour sur notre exposition de septembre 2006 : Découverte...
Résultat n°72
A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat : lettre-circulaire de messieurs les vicaires capitulaires du diocèse de Versailles

Date

1905

Cote

PBR/1108
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat...
Résultat n°73
Administration et Eglise : du Concordat à la séparation de l'Eglise et de l'Etat

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3726
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Administration et Eglise : du Concordat à la séparation...
Résultat n°74
1905-2005, l'engagement laïque de la République

Date

2005

Cote

INOCTAVO/4143
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- 1905-2005, l'engagement laïque de la République
Résultat n°75
Répertoire numérique de la série V : Cultes

Auteur

THEVENIN, Léon

Date

1910

Cote

INV/579
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes
Résultat n°76
Dévolution aux bureaux de bienfaisance : liste par perceptions, arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES.

Date

1912

Cote

8V/15
- Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)
- Biens ecclésiastiques.
- Dévolution aux bureaux de bienfaisance : liste par...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°77
Commune de JANVRY. - Registre de catholicité (1841-1868) ; registre de délibération (1882-1906 ; état des biens (1793) ; inventaire des objets mobiliers (1902) ; donations, rentes (1825-1907) ; nomination de marguilliers, correspondance (1834-1893) ; budget (1901) ; loi de séparation (1905-1907).

Date

1793-1907

Cote

38J/5
- Contexte : FABRIQUES DE LIMOURS, JANVRY, PECQUEUSE.
- Commune de JANVRY. - Registre de catholicité (1841-1868)...
Producteur :

PAROISSE DE JANVRY (service producteur), PAROISSE DE LIMOURS (service producteur), PAROISSE DE PECQUEUSE (service producteur), PAROISSE DE JANVRY (service versant), PAROISSE DE LIMOURS (service versant), PAROISSE DE PECQUEUSE (service versant)
Résultat n°78
Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1800-1910 (1941)

Auteur

BACCOU, Marcel

Date

1969

Cote

INV/321
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V : Cultes : 1800-1910...
Résultat n°79
Centenaire de la loi de 1905. histoire et histoires de la séparation des Eglises et de l'Etat. Exposition réalisée par les Archives départementales de Loir-et-Cher du 5 au 30 décembre 2005, hôtel du département à Blois

Date

2005

Cote

GBR/3399
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Centenaire de la loi de 1905. histoire et histoires...
Résultat n°80
C'était hier, le département du Nord... Les Eglises et l'Etat, d'une séparation à l'autre (1789-1905)

Date

2005

Cote

INOCTAVO/3878
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- C'était hier, le département du Nord... Les Eglises...

Résultats de la recherche

Arrondissement d'ETAMPES : statistiques sur les édifices religieux des communes (mai 1905).

Date

Cote

Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).

Date

Cote

Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

A propos de la séparation de l'Eglise et de l'Etat : lettre-circulaire de messieurs les vicaires capitulaires du diocèse de Versailles

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Vers la séparation des Eglises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, séparation de l'église et de l'Etat. Réunions publiques pour l'exercice du culte.

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)

Producteur :

La loi de 1905. Quand l'Etat se séparait des Eglises

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

Il y a cent ans... Les inventaires à Arpajon, Saint-Germain, La Norville et Egly

Auteur

Date

Cote

Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

Date

Cote

Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)

Producteur :

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1898-1907 [1] ; église : travaux, 1934-1936 [2] ; inventaire des biens de l'église, 1906 [3] ; traitement de desservant, 1862-1900 [4].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

Producteur :

L'église Saint-Etienne de Chilly-Mazarin. Monument historique. Intérieur classé

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / PBR

L'administration des cultes pendant la période concordataire. Préface de Claude Goyard

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

ORSAY. - Cultes.

Date

Cote

Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Eglises de VILLABE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.

Date

Cote

Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

Producteur :

Répertoire numérique de la série V : Cultes

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque / INV

Répertoire numérique de la sous-série 2 Q : Domaine (période postérieure à la Révolution française). Répertoire numérique de la série V (supplément) : Cultes (exécution des lois sur la sépration des églises et de l'Etat et sur les congrégations)

Auteur

Date