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CONGREGATIONS RELIGIEUSES, HOSPITALIERES ET ENSEIGNANTES (DU CONCORDAT DE 1801 AUX LENDEMAINS DE LA SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Le tribunal de commerce de Dourdan a fonctionné de l'an VI à 1854 pour l'arrondissement de Rambouillet. Les jugements et les actes manquent de 1831 à 1832. Le fonds du tribunal de commerce d'Etampes est homogène de 1847 à 1940.
Langue des unités documentaires
Correspondance de la division criminelle, BB18, répertoire numérique et inventaire semi-analytique manuscrit, par L. Lecestre, G. Bourgin et P. Caron, 1908-1921, 4 volumes.
Autres données descriptives
Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.
Informations sur le traitement
Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Angerville : Soeurs servantes du Saint-Coeur de Marie [de Paris] (1901-1914), Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] (1901-1919) ; Arpajon : Petits Frères de Marie [Maristes] (1901-1903), Soeurs de Saint-Paul de Chartres : pensionnat, école de filles et hôpital public (1901-1933) ; Athis-Mons : Frères des Ecoles Chrétiennes (1905-1918), Soeurs de charité de la Présentation de la Sainte-Vierge (1901-1903), Religieuses [Soeurs servantes] du Saint-Coeur de Marie [de Paris] (1901-1903) ; Auvers-Saint-Georges : Soeurs de la Sainte-Famille de Villefranche (1902-1904) ; Ballainvilliers : Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul (1902-1909) ; Ballancourt : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte Enfance (1902-1909) ; Bièvres : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] (1901-1903) ; Boissy-sous-Saint-Yon : Soeurs de la Miséricorde (1901-1903) ; Brétigny : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] (1902) ; Briis-sous-Forges : Soeurs de Saint-Joseph de Cluny : sanatorium de Bligny (1903-1914) ; Brunoy : Soeurs servantes du Sacré-Coeur de Jésus (1902-1914), Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus de Saint-Aubin ; Bruyères-le-Châtel : Filles de la Croix dites de Saint-André (1902-1904) ; Cerny : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance (1902-1904), Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] (1903) ; Châlo-Saint-Mars : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] (1902-1907) ; Chamarande : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] (1904-1945) ; Chilly-Mazarin : Soeurs aveugles de Saint-Paul, (1902-1911), Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance (1902-1903).
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHILLY-MAZARIN Commune
