6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)

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Cote/Cotes extrêmes

6V/1-22

Date

1806-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

22 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Le tribunal de commerce de Dourdan a fonctionné de l'an VI à 1854 pour l'arrondissement de Rambouillet. Les jugements et les actes manquent de 1831 à 1832. Le fonds du tribunal de commerce d'Etampes est homogène de 1847 à 1940.

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Correspondance de la division criminelle, BB18, répertoire numérique et inventaire semi-analytique manuscrit, par L. Lecestre, G. Bourgin et P. Caron, 1908-1921, 4 volumes.

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Saint-Germain-lès Arpajon : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] ; Saint-Germain-lès Corbeil : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Saint-Jean-de-Beauregard : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Saint-Michel : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Saint-Vrain : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] : école de filles et hôpital ; Saintry : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence de Portieux école de filles ; Savigny : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Tigery : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Vaugrigneuse : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Verrières-le-Buisson : Soeurs de la Sainte-Famille [de Villefranche] : internat et école maternelle ; Vert-le-Grand : Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus ; Ville-du-Bois (La) : Filles de la Sagesse, Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Villemoisson : Communauté de la Miséricorde du Sacré-Coeur de Jésus ; Viry-Châtillon : Soeurs de Sainte-Marie-Madeleine dites Dominicaines de Béthanie de Montferrand (Doubs), Soeurs de charité de la Présentation de la Sainte-Vierge ; Yerres : Soeurs servantes du Sacré-Coeur de Jésus, Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus.

Cote/Cotes extrêmes

6V/4

Date

1901-1915

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2001