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CONGREGATIONS RELIGIEUSES, HOSPITALIERES ET ENSEIGNANTES (DU CONCORDAT DE 1801 AUX LENDEMAINS DE LA SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Le tribunal de commerce de Dourdan a fonctionné de l'an VI à 1854 pour l'arrondissement de Rambouillet. Les jugements et les actes manquent de 1831 à 1832. Le fonds du tribunal de commerce d'Etampes est homogène de 1847 à 1940.
Langue des unités documentaires
Correspondance de la division criminelle, BB18, répertoire numérique et inventaire semi-analytique manuscrit, par L. Lecestre, G. Bourgin et P. Caron, 1908-1921, 4 volumes.
Autres données descriptives
Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.
Informations sur le traitement
Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Saint-Germain-lès Arpajon : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] ; Saint-Germain-lès Corbeil : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Saint-Jean-de-Beauregard : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Saint-Michel : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Saint-Vrain : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] : école de filles et hôpital ; Saintry : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence de Portieux école de filles ; Savigny : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Tigery : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; Vaugrigneuse : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Verrières-le-Buisson : Soeurs de la Sainte-Famille [de Villefranche] : internat et école
maternelle ; Vert-le-Grand : Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus ; Ville-du-Bois (La) : Filles de la Sagesse, Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Villemoisson : Communauté de la Miséricorde du Sacré-Coeur de Jésus ; Viry-Châtillon : Soeurs de Sainte-Marie-Madeleine dites Dominicaines de Béthanie de Montferrand (Doubs), Soeurs de charité de la Présentation de la Sainte-Vierge ; Yerres : Soeurs servantes du Sacré-Coeur de Jésus, Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune