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CONGREGATIONS RELIGIEUSES, HOSPITALIERES ET ENSEIGNANTES (DU CONCORDAT DE 1801 AUX LENDEMAINS DE LA SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Le tribunal de commerce de Dourdan a fonctionné de l'an VI à 1854 pour l'arrondissement de Rambouillet. Les jugements et les actes manquent de 1831 à 1832. Le fonds du tribunal de commerce d'Etampes est homogène de 1847 à 1940.
Langue des unités documentaires
Correspondance de la division criminelle, BB18, répertoire numérique et inventaire semi-analytique manuscrit, par L. Lecestre, G. Bourgin et P. Caron, 1908-1921, 4 volumes.
Autres données descriptives
Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.
Informations sur le traitement
Congrégations religieuses, autorisations, lois de 1901-1904. - Limours : Soeurs Servantes du Saint Coeur de Marie de Paris ; Longjumeau : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance, Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] ; Longpont : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Marcoussis : Dominicaines de Notre-Dame de Grâce de Châtillon-sous-Bagneux, Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Marolles-en-Hurepoix : Soeurs de Saint-Paul de Chartres ; Massy : Soeurs de la Sainte Famille [de Villefranche] ; Méréville : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres] ; Milly-la-Forêt : Filles de la Croix dites de Saint-André ; Montgeron : [Pères du Sacré-Coeur] Picpuciens, Soeurs servantes du Coeur de Marie, Asile de vieillesse ; Montlhéry : Soeurs du Sacré-Coeur de Jésus : école de filles et hôpital public ; Morangis : Oblats de Saint-François de Sales, Oblates de Saint-François de Sales, Soeurs de Notre-Dame des Anges : 2 établissements ; Morigny-Champigny : Soeurs de l'Instruction Chrétienne dites de la Providence [de Portieux] ; La Norville : Soeurs de Saint-Paul de Chartres ; Orsay : Franciscaines : crèche ; Palaiseau : Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul ; Prunay : Filles de la Croix dites de Saint-André : pensionnat ; Pussay : Soeurs des Ecoles Chrétiennes dites de la Sainte-Enfance ; Ris-Orangis : Société de Marie (Marianistes), Soeurs de charité de la Présentation de la Sainte-Vierge ; Saint-Chéron : Soeurs de la Miséricorde ; Saint-Cyr-la-Rivière : Soeurs de Saint-Paul [de Chartres].
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, NORVILLE (LA), ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
