Aide à la recherche

8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8V/1-18

Date

1903-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

18 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Direction des Archives de France, Les Archives nationales. État général des fonds, Paris, Archives nationales. Tome II (1789-1940), 1978, 656 p. et tome V (1940-1958), 1988, 468 p. (série BB 1-34, p. 588-634).

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE (1997) et repris par Dominique BASSIERE et Lisbeth PORCHER (février 2019).

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

Séparation des Églises et de l'État (1905)

Police du culte.

Cote/Cotes extrêmes

8V/18

Date

1904-1955

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Arrondissement d'ETAMPES :
  • Enlèvement des emblèmes religieux au tribunal (1904) ;
  • surveillance des ecclésiastiques (1905) ;
  • déclarations d'exercice du culte (1907) ;
  • Location des édifices du culte (1907-1908) ;
  • Arrrondissement de CORBEIL et d'ETAMPES :
  • affaires diverses (1906) ;
  • ETIOLLES : charges pieuses (1883-1928) ;
  • associations cultuelles : église réformée de France de CORBEIL (1906-1955) ;
  • paroisse orthodoxe de l'Assomption de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954) ;
  • communauté israélite de SAVIGNY-SUR-ORGE (1954).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2001

Mots clés lieux

CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Arrondissement, ETIOLLES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

Mots clés matières

protestantisme, police, culte, religion orthodoxe, juif, catholicisme, association cultuelle, ministre du culte

Mots clés typologiques

rapport de police