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ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 1D/1-S/1

Date

1790-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives communales déposées de la commune d'ORSAY : - série D (registres des délibérations du conseil municipal) : 1D1-7, 2D1 (1790-1899) - série E (livrets de famille) : E57-58 (1878-1909) - série G (contributions foncières) : 1G14-15, 2G2-5, 2G10 (1854-1917) - série H (affaires militaires) : H1-2, 6, 17, 18-19, 20-23 (1809-1870) - série K (élections) : 2K1-2 (1848-1914) - série L (budgets et comptabilité) : 1L1-2, 3L1-3, 3L19-20 (1813-1899) - série P (cultes) : P1 (1839-1932) - série Q (hôpitaux et bureaux de bienfaisance, oeuvres sociales et caritatives) : Q1, 3-4, 10, 13, 14 (1838-1909) - série S (divers) : S1 (an 2-1906)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2006

Mots clés lieux

ORSAY Commune

ORSAY. - Cultes.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 P/1

Date

1835-1932

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Présentation du contenu

  • Correspondance du curé au maire (1837-1909).
  • Fabrique de l'église d'ORSAY : comptes et budgets (1846-1905) ;
  • rentes dues à la fabrique, aliénations de terres appartenant à la fabrique (1835-1905) ;
  • extraits du registre des délibérations au conseil de fabrique relatifs à la démolition de l'ancien vicanat (1900) ;
  • acte notarié concernant une maison au lieu-dit la Guilloterie constituée en bien de famille insaisissable pour Charles-Eugène Jeanson (1910) ;
  • legs Courtépée à la fabrique d'ORSAY : legs d'un chemin de croix, pièces relatives à la réclamation du chemin de croix par le fils de Mme Courtépée (1872 ; 1909) ;
  • legs Delsol (1900 ; 1905) ;
  • legs Hellien (1902) ;
  • séparation de l'Eglise et de l'Etat : condition d'exercice du culte public, instruction, inventaire des biens de la fabrique (1883 ; 1906) ;
  • arrêtés interdisant les processions religieuses (1904 ; 1906) ;
  • biens et immeubles ayant appartenu à la fabrique, attribués au bureau de bienfaisance (1910-1911) ;
  • répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes (1910-1932).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/08/2006

Mots clés lieux

ORSAY Commune

Mots clés matières

édifice cultuel, pratique religieuse, commune, structure communale d'aide sociale, dons-et-legs, culte, fabrique d'église, ministre du culte, 19e siècle, 20e siècle, Séparation des Églises et de l'État (1905)

Mots clés typologiques

compte financier, budget, correspondance, registre, circulaire, inventaire, arrêté du maire