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504 résultats

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  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2
    RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

    1 media

    RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième d'une maison avec cour, jardin et dépendances, 3 février 1899.

    Date

    1899

    Cote

    18FI/979

    • Contexte : AFFICHES

    • RICHARVILLE.- Vente par suite de surenchère du sixième...
  3. Résultat n°3

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    75

    Date

    juin 2019

    Cote

    PER845/2/75

    • Contexte : RICHARVILLE : Bulletin municipal PER845 (1999-...)

    • n° 48-85 (2012-...)
    • 75
  5. Résultat n°5

    RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1763).

    Date

    1763

    Cote

    2E37/10

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1763)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  6. Résultat n°6
    1911.

    13 medias

    1911.

    Date

    1911

    Cote

    6M/245

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Richarville.
    • 1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    RICHARVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    1905

    Cote

    1MI/239/8

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • RICHARVILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Richarville.

    Date

    1753-1906

    Cote

    9V/57

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Richarville.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1940-1965

    Cote

    1216W/148

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Corneille Savoure : terrier du fief de Jean et Louis fils de Roy (1760-1785).

    Date

    1760-1785

    Cote

    2E37/48

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Corneille Savoure : terrier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les moulins à vent

    Date

    1905-2003

    Cote

    98J/95

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Les moulins
    • Les moulins à vent

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  17. Résultat n°17

    RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1773).

    Date

    1773

    Cote

    2E37/19

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1773)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  18. Résultat n°18

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MORANGIS, AVRAINVILLE, ESTOUCHES, SAINT-AUBIN, SAINT- HILAIRE, BOISSY LE CUTTÉ, BOUTERVILLIERS, RICHARVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, CHAMARANDE, BOUSSY ST ANTOINE, BALLAINVILLIERS, SAINT CHÉRON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/354

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    DOURDAN II. - Charles Félix Segard : minutes (Octobre - Décembre 1852).

    Date

    1852

    Cote

    2E35/240

    • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

    • DOURDAN II. - Charles Félix Segard : minutes (Octobre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  22. Résultat n°22

    RICHARVILLE. - Chemins ruraux et vicinaux et voirie urbaine (1858-1897).

    Date

    1811-1925

    Cote

    3O/375

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • RICHARVILLE. - Chemins ruraux et vicinaux et voirie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (An III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    2E37/41

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (An III)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  24. Résultat n°24

    AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

    Date

    1792-1801

    Cote

    1MI/310/14

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Authon-la-Plaine
    • AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    1856-1960.

    Date

    1856-1960

    Cote

    5M/37

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • 1856-1960.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

    Date

    1792-1801

    Cote

    1MI/310/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Authon-la-Plaine
    • AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/14

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Comptabilité.

    Date

    1838-1906

    Cote

    5V/103

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
    MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente sur licitation d'un corps de ferme avec jardin, d'une maison avec cour, jardin et dépendances, et de terres labourables, juillet 1894.

    1 media

    MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CONGERVILLE-THIONVILLE. - Vente sur licitation d'un corps de ferme avec jardin, d'une maison avec cour, jardin et dépendances, et de terres labourables, juillet 1894.

    Date

    1894

    Cote

    18FI/1142

    • Contexte : AFFICHES

    • MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE,...
  31. Résultat n°31
    RICHARVILLE. - Section B : Bréau Saint-Lubin (le), 1ère feuille.

    1 media

    RICHARVILLE. - Section B : Bréau Saint-Lubin (le), 1ère feuille.

    Date

    1828

    Cote

    3P/1451

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • RICHARVILLE. - Section B : Bréau Saint-Lubin (le),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32
    RICHARVILLE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    103 medias

    RICHARVILLE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1910-1925

    Cote

    4E/5235

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • RICHARVILLE. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

    Date

    1792-1801

    Cote

    1MI/310/11

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Authon-la-Plaine
    • AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1806-1935

    Cote

    2O/1101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    N° 27 - Transaction entre Charles JOUAN, procureur fiscal de la terre et seigneurie du PLESSIS-SAINT-BENOIST, AUTHON-LA-PLAINE et SAINVILLE (Eure-et-Loir) et des bailliages du Bréau-Saint-Lubin à RICHARVILLE et dudit RICHARVILLE, demeurant audit AUTHON, et Pierre CAPPERON l'Ainé, laboureur demeurant audit RICHARVILLE, relative à des injures proférées par ledit JOUAN contre ledit CAPPERON (7 mai 1710).

    Date

    1710

    Cote

    2E1/140

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau, notaire royal : minutes.
    • N° 27 - Transaction entre Charles JOUAN, procureur...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  38. Résultat n°38

    Equipement collectif. - Aire couverte à proximité du lycée Jean-Baptiste Corot à SAVIGNY-SUR-ORGE, remblaiement de marécage ; réfection de canalisation : appel d'offre, dossier d'exécution, ordre de service, correspondance, rendez-vous de chantier, honoraires d'architecte. Equipement sportif, construction. Réfectoire.

    Date

    1966-1973

    Cote

    1502W/838

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Equipement collectif. - Aire couverte à proximité du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    RICHARVILLE. - Matrice générale (1931-1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    2P/936

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • RICHARVILLE. - Matrice générale (1931-1935).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    RICHARVILLE. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/593

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • RICHARVILLE. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  41. Résultat n°41
    Volume sans numéro : cantons de DOURDAN.

    22 lots 819 medias

    Volume sans numéro : cantons de DOURDAN.

    Date

    1899

    Cote

    4T/14

    • Contexte : AFFAIRES CULTURELLES

    • Inspection académique de Versailles. Monographies communales...
    • Volume sans numéro : cantons de DOURDAN.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

    Date

    1656

    Cote

    2E78/27

    • Contexte : 2E78 étude notariale de SAINT-CHERON (1514-1899)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Clair BREBIER : minutes.

    Producteur :

    SAINT-CHERON (service versant)

  43. Résultat n°43

    CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Mérobert, Les Molières, Nozay, Palaiseau, Pecqueuse, Le Plessis-Saint-Benoit, Richarville, Roinville-sous-Dourdan, Saclay, Saint-Chéron, Saint-Escobille, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne (1912-1916).

    Date

    1912-1916

    Cote

    2P/1108

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • CONTRIBUTION SUR LES VOITURES. - Mérobert, Les Molières,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Ormoy à Saint-Chéron.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/7

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Ormoy à Saint-Chéron.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E37/32

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1786)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  46. Résultat n°46

    RICHARVILLE. - Eglise : tabernacle.

    Date

    1977

    Cote

    5FI/873

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • RICHARVILLE. - Eglise : tabernacle.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  47. Résultat n°47
    1836.

    17 medias

    1836.

    Date

    1836

    Cote

    6M/245

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Richarville.
    • 1836.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    QUINCY-SOUS-SENART. - Recensement de la population de 1975, districts B37. RICHARVILLE. - Districts 0001 à 0002. RIS-ORANGIS. - Districts A03 à A08. Echantillon 1/5 non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/566

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Recensement de la population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT : règlement applicable (1979), publication (1981), approbation (1982) ; QUINCY-SOUS-SENART : plan provisoire (1970), presciption (1974), publication (1976) ; RICHARVILLE : prescription (1979), publication (1981) ; RIS-ORANGIS : plan provisoire (1970).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/40

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- LE PLESSIS-SAINT-BENOIT...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS (août 1919).

    Date

    1919

    Cote

    2E64/366

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS (août 1919).

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  51. Résultat n°51

    Contrats départementaux triennaux : dossiers RIS-ORANGIS, RICHARVILLE, SACLAS, OLLAINVILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers RIS-ORANGIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  52. Résultat n°52

    Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision Commission permanente du 15 décembre 1998 (27 mars 1998 - 16 septembre 1999) ; VILLABE, décision Commission Permanente du 29 juin 1998 (9 janvier 1997 - 20 mai 1999) ; VILLABE, éclairage public et réfection du chemin de l'Ormeteau, projet abandonné (20 décembre 1995 - 4 septembre 1997) ; VERT-LE-GRAND, aménagement du terrain de loisirs, projet non recevable peut être subventionné par DICAS (27 mars 1998 - 17 mars 1999) ; VAUHALLAN, réaménagement de la rue des Sablons, travaux réalisés - dossier sans suite (1er octobre 1996 - 25 octobre 1996) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, décision Commission permanente du 19 juillet 1994 (6 janvier 1994 - 10 juillet 1997) ; SACLAS, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (18 février 1998 - 2 juillet 1999) ; RICHARVILLE, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (17 février 1998 - 9 septembre 1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/111

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  53. Résultat n°53

    Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2108W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  54. Résultat n°54

    LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT. - Equipements scolaires, affaires générales (1967-1968) ; fonds scolaire (1961-1967) ; travaux à l'école (1969). PUSSAY. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1967) ; fonds scolaires (1961-1969) ; école maternelle (1967). RICHARVILLE. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1968) ; fonds scolaire (1965-1969). ROIVILLE-SOUS-DOURDAN. - Equipements scolaires, affaires générales (1966-1696) ; fonds scolaire (1966-1969). SACLAS. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1967) ; fonds scolaire. SERMAISE. - Equipements scolaires, fonds scolaire (1966-1969) ; utilisation des locaux scolaires (1966-1969) ; requête des établissements Schooneyan (1969). SOUZY-LA-BRICHE. - Equipements scolaires, affaires générales (1966) ; fonds scolaire (1965-1969). SAINT-CHERON. - Equipements scolaires, fonds scolaire (1966-1969). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Equipements scolaires, affaires générales (1964-1968) ; fonds scolaire (1965-1967). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Equipements scolaires, affaires générales (1965-1968). SAINT-ESCOBILLE. - Equipements scolaires, fonds scolaire (1966-1967).

    Date

    1961-1969

    Cote

    1051W/252

    • Contexte : 1051W Constructions scolaires et équipements sportifs...

    • LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT. - Equipements scolaires, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    En Essonne et en forêt domaniale de DOURDAN et de Sénart

    Date

    1909-1996

    Cote

    98J/63

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Les arbres
    • Arbres célèbres et remarquables
    • En Essonne et en forêt domaniale de DOURDAN et de Sénart

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  57. Résultat n°57

    RIS-ORANGIS, RICHARVILLE, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, LE PLESSIS-PATE, PECQUEUSE, PALAISEAU.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

    Date

    1968-1974

    Cote

    977W/25

    • Contexte : CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • RIS-ORANGIS, RICHARVILLE, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  58. Résultat n°58

    AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE. - Tables décennales des actes d'état-civil [1792-1801 ; conservées aux Archives départementales des Yvelines].

    Date

    1792-1801

    Cote

    1MI/310/4

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Registres paroissiaux et tables décennales.
    • Authon-la-Plaine
    • AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, LES GRANGES-LE-ROI,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    MASSY le 29 novembre 2010 ; BRUNOY le 6 décembre 2010 ; CHAMARANDE ; RICHARVILLE le 17 janvier 2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2737W/134

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • MASSY le 29 novembre 2010 ; BRUNOY le 6 décembre 2010...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  60. Résultat n°60

    n° 82 (octobre 2021)

    Date

    octobre 2021

    Cote

    PER845/2/82

    • Contexte : RICHARVILLE : Bulletin municipal PER845 (1999-...)

    • n° 48-85 (2012-...)
    • n° 82 (octobre 2021)
  61. Résultat n°61

    Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2108W/9

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62
    FORET-LE-ROI (la), GRANGES-LE-ROI (les), RICHARVILLE. - Vente par adjudication d'une maison d'habitation, de bâtiments, dépendances et terres labourables dépendant de la succession de Mme Veuve SIROU, 13 avril 1902.

    1 media

    FORET-LE-ROI (la), GRANGES-LE-ROI (les), RICHARVILLE. - Vente par adjudication d'une maison d'habitation, de bâtiments, dépendances et terres labourables dépendant de la succession de Mme Veuve SIROU, 13 avril 1902.

    Date

    1902

    Cote

    18FI/1096

    • Contexte : AFFICHES

    • FORET-LE-ROI (la), GRANGES-LE-ROI (les), RICHARVILLE....
  63. Résultat n°63

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  64. Résultat n°64

    RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1775).

    Date

    1775

    Cote

    2E37/21

    • Contexte : 2E37 étude notariale de RICHARVILLE (1750-1812)

    • RICHARVILLE. - Corneille Savoure : minutes (1775)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  65. Résultat n°65

    B.Rm, 2 rue des Plessis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3029W/474

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Richarville.
    • B.Rm, 2 rue des Plessis.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1615).

    Date

    1615

    Cote

    E/6255

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    ANGERVILLE. - Ferdinand Louis Trefounel : minutes (Septembre - Octobre 1832).

    Date

    1832

    Cote

    2E46/165

    • Contexte : 2E46 étude notariale d'ANGERVILLE (1638-1877)

    • ANGERVILLE. - Ferdinand Louis Trefounel : minutes (Septembre...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service versant)

  68. Résultat n°68
    RICHARVILLE. - Section A : Village (le), 3e feuille.

    1 media

    RICHARVILLE. - Section A : Village (le), 3e feuille.

    Date

    1828

    Cote

    3P/1449

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • RICHARVILLE. - Section A : Village (le), 3e feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69
    RICHARVILLE.

    28 medias

    RICHARVILLE.

    Date

    1940

    Cote

    856W/3/34

    • Contexte : 856W Enquêtes communales de la Feldkommandantur en...

    • LEUDEVILLE à SAINT-CHERON.
    • RICHARVILLE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

  70. Résultat n°70

    Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (CP) (14 novembre 1996 - 11 juillet 1997). Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (21 février 1995 - 19 septembre 1996) ; OLLAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre1996 (CP) (8 octobre 1993 - 24 décembre 1997) ; ORSAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (25 novembre 1993 - 2 mars 1998) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) et 2 septembre 1996 (CP) (30 mars 1995 - 11 décembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 octobre 1995 - 1er septembre 1997) ; PUSSAY, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; RICHARVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (23 janvier 1995 - 23 avril 1997) ; VIDELLES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (16 mars 1995 - 20 octobre 1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    1355W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  71. Résultat n°71

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de RICHARVILLE, du bois de Mourmandon au 16, rue des Granges.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/288

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de RICHARVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Les cadrans solaires

    Date

    1909-2002

    Cote

    98J/102

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Ornementation de façades ou de toits d'édifices
    • Les cadrans solaires

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  73. Résultat n°73

    N° 45 - Non adjudication dressée à la requête des héritiers Vallée : Louis-Stanislas Savouré, propriétaire demeurant à Oysonville [Eure-et-Loir] et Elisée-Emélie Vallée sa femme, Charles-Alexandre Giverne, tonnelier demeurant à Paris, rue de Tolbiac et Clara-Albertine Ménard, relative à une maison, dépendances et grand jardin clos, à Richarville, carrefour de l'Eglise (23 décembre 1900).

    Date

    1900

    Cote

    2E64/187

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules Marchon : minutes (décembre 1900).
    • N° 45 - Non adjudication dressée à la requête des héritiers...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  74. Résultat n°74

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

    Date

    1871-1926

    Cote

    1217W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Richarville, Jean-Baptiste Delamarre, prêtre réfractaire, tenue de propos séditieux en chaire au mois de mars, tendant à troubler l'ordre public.

    Date

    1791

    Cote

    L/423

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76
    1872.

    20 medias

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    6M/245

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Richarville.
    • 1872.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77
    1851.

    14 medias

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M/245

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Richarville.
    • 1851.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  79. Résultat n°79

    N° 40 - Quittance faite par Louise-Angélina Brizavoine, propriétaire demeurant à Richarville, veuve de Jean-Baptiste-Sévère Parbeau, Paul-Emile Lefèbvre, instituteur demeurant à Fontenay-les-Briis et Nelly-Léonide-Célénie Parbeau, à, Egesippe-Augustin Vallée, charretier de labours demeurant audit Richarville et Octavie Dubois sa femme, pour 3000 francs, pour prix d'une maison, jardin et terres audit Richarville (7 mai - 19 mai 1909).

    Date

    Entre le 07 mai 1909 et le 19 mai 1909

    Cote

    2264/270

    • Contexte : 2E64 étude notariale de DOURDAN II (1880-1899)

    • DOURDAN II. - Jules-Alexandre GROUAS : minutes (mai...
    • N° 40 - Quittance faite par Louise-Angélina Brizavoine,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  80. Résultat n°80

    Mémoires de Roustam 10e partie

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/7

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Mémoires de Roustam 10e partie