ELECTIONS MUNICIPALES.

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Cote/Cotes extrêmes

1191W/1-16

Date

1971-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-7 Dossiers de municipalité : installation des conseils municipaux, composition, délibérations... (mandat 1971-1977) ; 8-16 Dossiers de municipalité (mandat 1977-1983). Classement par ordre alphabétique des communes.

Langue des unités documentaires

Français

QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON : dossier de municipalité de la mandature 1977-1983 : procès-verbaux d'installation des conseils municipaux, tableaux de composition des conseils municipaux, extraits de délibération.

Cote/Cotes extrêmes

1191W/14

Date

1977-1983

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/05/2004