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780 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE, tabellion : minutes.

    Date

    1666-1669

    Cote

    2E56/1156

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • GOMETZ-LE-CHATEL et SAINT-CLAIR, étude notariale rattachée...
    • SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel).
    • SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE,...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  3. Résultat n°3

    REV82/36

    Date

    2002

    Cote

    REV82/36

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE ANNUELLE DE L'HISTOIRE DE FRANCE DU CINQUIEME...

    • REV82/36
  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, C n° 317-318, 580 et 455 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 469, 655 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 353, 392 m2 (1984-1987) ; la Hacquinière, C n° 535-557, 710 et 660 m2 (1982-1984) ; la Hacquinière, C n° 342, 445 m2 (1986-1989) ; la Hacquinière, C n° 431-432, 4305 et 1530 m2 (1977-1989). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Plateau Belleville, D n° 905, 725 m2 (1977-1980) ; Fond Vallée Saint-Martin, G n° 83, 394 m2 (1975-1977). GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Hacquinière, B n° 213-214, 711 m2 (1976) ; la Hacquinière, B n° 142, 340 m2 (1976-198). GUIBEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : la Mare au Milieu, ZA n° 7, 630 m2 (1978-1982). GUILLERVAL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hameau de Garseuval, AB n° 151, 152 m2 (1972-1975). IGNY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Gommonvilliers Ouest, AK n° 205, 247 m2 (1971-1975) ; le Bas Igny, AB n° 90, 123 m2 (1978) ; rue du Moulin, C n° 10, 557 m2 (1979-1980).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/14

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  8. Résultat n°8

    MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin 1577).

    Date

    1577

    Cote

    2E62/78/1

    • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

    • MONTLHERY. - Pierre Courtin : minutes (janvier - juin...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

  9. Résultat n°9

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise SAINT-CLAIR, vue extérieure, photographie, Noir et blanc, Dim. 19,5 x 29,5 cm. Fiche pré-inventaire n° 1.

    Date

    1970-1996

    Cote

    12FI/11

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise SAINT-CLAIR, vue extérieure,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire 91 - 65 - 89173 (1965). ITTEVILLE. - M. DEROCKER Albert : permis de construire 91 - 65 - 89174 (1965). LARDY. - Société CHROMEX : permis de construire 91 - 65 - 89175 (1965). VILLEJUST. - M. MIGNIER Roland : permis de construire 91 - 65 - 89177 (1965). BRIERES-LES-SCELLES. - M. LEBRETONNIC Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89193 (1965). CORBREUSE. - M. PINAUD Achille : permis de construire 91 - 65 - 89194 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LABEYRIE : permis de construire 91 - 65 - 89195 (1965) ; M. MENOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 89196 (1965). ORSAY. - M. DANGLARD Jean : permis de construire 91 - 65 - 89197 (1965). ROINVILLE-SUR-DOURDAN. - M. MAURICE Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89198 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. DRECQ Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89199 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GUICHARD André : permis de construire 91 - 65 - 89200 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. MALAVAL Firmin : permis de construire 91 - 65 - 89201 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DEPRETO Mario : permis de construire 91 - 65 - 89202 (1965) ; M. BARBE Michel : permis de construire 91 - 65 - 89203 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/977

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - M. CHERRIER André : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement secondaire (CES) (1975). GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations pour la zone d'aménagement concerté de Belleville et la voie n°6 (1976). GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations pour la passage pour piétons (1972). GRIGNY. - Expropriations pour la Château de Grigny Les Aiglons (1972).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1045W/14

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • LA-FERTE-ALAIS. - Expropriations pour le collège d'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/6

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1172W/88

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/55/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; AVRAINVILLE ; LA VILLE-DU-BOIS ; VILLEJUST ; LA NORVILLE ; LINAS ; EGLY ; JANVRY.

    Date

    1963-1969

    Cote

    1011W/265

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/83

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
    GOMETZ-LE-CHATEL.- Vue générale. Photo Lefèvre.

    1 media

    GOMETZ-LE-CHATEL.- Vue générale. Photo Lefèvre.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI83/15

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GOMETZ-LE-CHATEL
    • GOMETZ-LE-CHATEL.- Vue générale. Photo Lefèvre.
  21. Résultat n°21
    1846.

    19 medias

    1846.

    Date

    1846

    Cote

    6M/147

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Gometz-le-Châtel.
    • 1846.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 71 - Donation faite par Marie-Anne Renu, à son mari Gervais-Marc Morand, instituteur demeurant à Gometz-le-Châtel dit Saint-Clair, voulant donner des marques d'amitié à son époux en l'absence de contrat de mariage (16 août 1807).

    Date

    1807

    Cote

    2E80/2

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY.- Fricot Pierre : minutes (février - décembre...
    • N° 71 - Donation faite par Marie-Anne Renu, à son mari...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  23. Résultat n°23

    Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Gif, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny [1778-1779] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/229/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/56

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

    Date

    1818-1850

    Cote

    4R/1

    • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  27. Résultat n°27
    1891.

    20 medias

    1891.

    Date

    1891

    Cote

    6M/147

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Gometz-le-Châtel.
    • 1891.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30
    GOMETZ-LE-CHATEL. - Plan d'assemblage.

    1 media

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Plan d'assemblage.

    Date

    1809

    Cote

    3P/828

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Plan d'assemblage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

    Date

    1929-1966

    Cote

    934W/17

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32
    GOMETZ-LE-CHATEL. Intérieur de l'église.

    1 media

    GOMETZ-LE-CHATEL. Intérieur de l'église.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI83/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • GOMETZ-LE-CHATEL
    • GOMETZ-LE-CHATEL. Intérieur de l'église.
  33. Résultat n°33

    FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/146

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Solitude de Péguy

    Auteur

    DUBOIS-DUMEE, J.P

    Date

    1946

    Cote

    INSEIZE/658

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Solitude de Péguy
  35. Résultat n°35

    ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1953

    Cote

    1251W/16

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    N° 19 - Procès-verbal de l'annonce de la mise en vente de la terre de PALAISEAU et des fiefs annexés, après le décès de la marquise de POMPONE, à savoir : la terre, fief et seigneurie de PALAISEAU consistant en droits de haute, moyenne et basse justice, bailliage, foires et marché, banalité de moulin, fours et pressoirs, droits seigneuriaux, la rivière d'YVETTE, le fief et ferme de CHAMPLAN, le fief de la Goutte d'Or dit de Saint Yves ou du Croissant sur la paroisse de PALAISEAU, le fief du Petit Palaiseau à Saint-Clair paroisse de GOMETZ-LE-CHATEL, la moitié du fief de Courtaboeuf paroisse de VILLEJUST, le fief de Montgouverne en la Prairie de Bures paroisse de BURES-SUR-YVETTE, le fief du Colombier de Foucherolles paroisse de PALAISEAU, le fief de Longchamps à PALAISEAU, le fief des Casseaux paroisse de PALAISEAU et de VILLEBON-SUR-YVETTE, et les droits de nomination des chapellenies fondées en l'église paroissiale de PALAISEAU. Cette vente faite moyennant la somme de 614.000 livres (3 décembre 1758).

    Date

    1758

    Cote

    E/1176

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Seigneurie d'ORSAY.
    • N° 19 - Procès-verbal de l'annonce de la mise en vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1809, 1815, 1834-1881).

    Date

    1809-1881

    Cote

    2M/83

    • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Maires, adjoints et conseillers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près à GOMETZ-LE-CHATEL (suite), réunion ; groupe de travail du 14/03/1995 ; dossier de mise à l'enquête et arrêté du 28/03/1995 ; avis de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt ; annulation de la délibération de création du 07/07/1994 par le tribunal administratif du 27/02/1996. ZAC du Square à MASSY (dossier n°160), concertation par délibération du 29/04/1993 et contrôle de légalité du 22/06/1993 ; association demandée et modalités d'association signées le 11/08/1993 ; consultation et avis des services ; plan d'aménagement concerté : 11/10/1993 ; dossier de création approuvé par délibération du 24/06/1993 avec le bilan de concertation ; contrôle de légalité du 30/08/1993 ; projet de réalisation soumis à enquête publique par arrêté du 10/09/1993 ; rapport du commissaire-enquêteur. ZAC La Tremblaie au PLESSIS-PATE (dossier n°161), concertation par délibération du 19/05/1994 ; contrôle de légalité du 26/07/1994 ; convention par délibération du 24/09/1993 ; dossier de création par délibération du 31/01/1995 contenant le bilan de concertation ; contrôle de légalité réclamant le dossier complet : 24/02/ et 14/04/1995.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1661W/55

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - ZAC des Grands Près...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Péguy entre l'ordre et la révolution

    Auteur

    LEROY, Géraldi

    Date

    1981

    Cote

    INOCTAVO/1859

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Péguy entre l'ordre et la révolution
  40. Résultat n°40

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

    Date

    2006

    Cote

    1919W/74

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement du Bassin de Gruerie (1977). GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Servitudes sur fonds privés, renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur de Limours (1975). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Servitudes sur fonds privés, construction de l'antenne des eaux usées de la Sallemouille et de Leuville-sur-Orge (1974).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1073W/10

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Servitudes sur fonds privés, assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

    Date

    1963

    Cote

    1031W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances de la commune : budgets (9 années) (1859-1901).

    Date

    1859-1901

    Cote

    EDEPOT33 1L/1

    • Contexte : GOMETZ-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances de la commune : budgets...

    Producteur :

    GOMETZ-LE-CHATEL (service producteur), GOMETZ-LE-CHATEL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Une rue dans le village, photographie extraite de la monographie de Gometz-le-Châtel, [vers 2000], Coul. Dim. 10 x 15 cm.

    Date

    2000

    Cote

    2FI/3180

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Une rue dans le village, photographie...
  47. Résultat n°47

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIRY-CHÂTILLON, GOMETZ-LE-CHÂTEL, CROSNE, VAYRES-SUR-ESSONNE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Section A - Gros Orme (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 75x62 (sd).

    Date

    1800-1899

    Cote

    3P/4453

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Section A - Gros Orme (le), ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1945

    Cote

    1251W/2

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    FORGES-LES-BAINS.- Electrification rurale (1963), électrification rurale (1967), électrification rurale (1972), assainissement sommaire (1969-1972), assainissement sommaire (1971-1973), assainissement sommaire (1973-1975), assainissement rural (1974-1975) ; GIF-SUR-YVETTE : parking de la gare (1968), éclairage des grands axes (1971), alimentation en eau potable (1971-1973), assainissement (1969-1974), assainissement (1973-1976) ; GOMETZ-LE-CHATEL : mairie, restauration de l'église (1962-1969).

    Date

    1963-1976

    Cote

    944W/71

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • FORGES-LES-BAINS.- Electrification rurale (1963), électrification...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  52. Résultat n°52

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. PAGANO Francisco : permis de construire 91 - 70 - 37027 (1970) ; M. BIGNON Lodis : permis de construire 91 - 70 - 37029 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BONNET Edouard : permis de construire 91 - 70 - 37030 (1970). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. BLOIS Marcel : permis de construire 91 - 70 - 37037 (1970). ARPAJON. - M. FRAGNER Edmond : permis de construire 91 - 70 - 37043 (1970). BIEVRES. - M. MONET Antoine : permis de construire 91 - 70 - 37300 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. CHANCEREL Georges : permis de construire 91 - 70 - 37301 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. SENECHAL André : permis de construire 91 - 70 - 37302 (1970). ORSAY. - M. VALFREY Georges : permis de construire 91 - 70 - 37303 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GRANIER Paul : permis de construire 91 - 70 - 37304 (1970). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Caisse primaire d'assurance maladie de la région parisienne : permis de construire 91 - 70 - 37316 (1970). LONGJUMEAU. - M. MAROT Michel : permis de construire 91 - 70 - 37002 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2453

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. PAGANO Francisco :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Bois Bourdon et Bas des Larris, quatre parcelles (1989-1992). GIF-SUR-YVETTE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Hacquinière, C n° 327, 505 m2 (1987-1991) ; Hacquinière, C n° 328, 405 m2 (1987-1990) ; Hacquinière, C n° 463, 495 m2 (1987-1990) ; GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Tabouret, B n° 747, 445 m2 (1986-1991). ATHIS-MONS. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 89 rue Jules Vallès, X n° 225, 356 m2 (1989-1994). CHAMPCUEIL. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : rue Avaux, AH n° 21, 260 m2 (1992-1995). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 3 rue du Centre, AS n° 290, 417 m2 (1990-1994). CHILLY-MAZARIN. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Fontaine Augère, AK n° 303, 839 m2 (1990-1994). D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Grand Marais et Marais Pont Roi, deux parcelles (1988-1994).

    Date

    1986-1995

    Cote

    1451W/39

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • ETAMPES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  54. Résultat n°54

    PALAISEAU. - M. FERRIERE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 85455 (1965). PALAISEAU. - M. GOUTIERE Gaston : permis de construire 91 - 65 - 85456 (1965). PALAISEAU. - M. LE FLOHIC François : permis de construire 91 - 65 - 85457 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BOISSIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 85482 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. LALLEMAND Charles : permis de construire 91 - 65 - 85483 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. WARNET André : permis de construire 91 - 65 - 85484 (1965). IGNY. - M. DAMIANO Christian : permis de construire 91 - 65 - 85485 (1965). FLEURY-MEROGIS. - M. HAUTEFEUILLE André : permis de construire 91 - 65 - 85486 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. LOUDE Annie : permis de construire 91 - 65 - 85354 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BERTHO Charles : permis de construire 91 - 65 - 85355 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. TAIEB Lucien : permis de construire 91 - 65 - 85394 (1965). GUILLERVAL. - M. TESSIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 85395 (1965). JANVRY. - MME CONTE Henriette : permis de construire 91 - 65 - 85396 (1965). ORSAY. - MME BRIANT Madeleine : permis de construire 91 - 65 - 85397 (1965). ORSAY. - M. FERNAND André : permis de construire 91 - 65 - 85398 (1965). ORSAY. - M. PAYEN Bernard : permis de construire 91 - 65 - 85399 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. CLORENNEC Michel : permis de construire 91 - 65 - 85400 (1965). VILLE-DU-BOIS ( LA). - M. JEVTITCH : permis de construire 91 - 65 - 85401 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/711

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. FERRIERE Pierre : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 671.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/326

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Matrices générales d'imposition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.

    Date

    1507-1662

    Cote

    E/765

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    PER776/154

    Date

    1996

    Cote

    PER776/154

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/154
  59. Résultat n°59

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles et commerciales (SAIC) le Parc de Belleville : permis de construire 91 - 69 - 26881 (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1553W/2044

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 6 novembre 1991 (20 septembre 1991 - 20 mars 1998) ; COURDIMANCHE-ESSONNE, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 février 1995 - 18 novembre 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, PME 1994 (+ 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (18 septembre 1993 - 5 octobre 1999) ; VAUHALLAN, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 décembre 1993 - 20 décembre 1995) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 96 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 décembre 1996 - 15 janvier 1997) ; LINAS, PME 1997 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (25 mars 1997 - 4 août 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 novembre 1997 - 8 novembre 1999) ; ITTEVILLE, PME (+2 000 habitants), dossier sans suite (29 janvier 1997 - 30 septembre 1997) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 novembre 1996 - 21 octobre 1999) ; GUILLERVAL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (27 mai 1997 - 18 février 1999) ; LINAS, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (17 avril 1997 - 6 octobre 1998) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1996 (21 décembre 1995 - 23 mars 1999) ; CORBREUSE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (9 janvier 1998 - 4 août 1999) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (12 novembre 1997 - 16 septembre 1999) ; LINAS, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (14 septembre 1998 - 8 novembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (9 juillet 1998 - 28 avril 2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    1355W/153

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Nicolas CHAMBONET, notaire, LEPESCHEUR, tabellion et commis (1648), LEMERCIER, tabellion, LEPESCHEUR, tabellion et commis (1649-1650), Gabriel LEPESCHEUR (1651), LEMERCIER tabellion, Gabriel LEPESCHEUR, commis (1652), DELAMARE, DURAND, LEMAIRE, FOURNYER, PREVOST, tous commis (1653), DELAMARE, DURAND, Jacques MARINIER, LEMAIRE, MIRAILLE, FOURNYER, HOUDIERE, tous commis (1654), DOUYN, tabellion, LEPESCHEUR, commis (1655) : minutes.

    Date

    1648-1655

    Cote

    2E56/1154

    • Contexte : 2E56 étude notariale de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1517-1929)

    • GOMETZ-LE-CHATEL et SAINT-CLAIR, étude notariale rattachée...
    • SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel).
    • SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Nicolas CHAMBONET,...

    Producteur :

    BRIIS (service producteur), LIMOURS (service producteur), BRIIS (service versant), LIMOURS (service versant)

  62. Résultat n°62

    GOMETZ-LE-CHATEL. - M. DUBUARD Jean : permis de construire 91 - 74 - 63337 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/3116

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - M. DUBUARD Jean : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    N° 64 - Liquidation et partage successoral entre Georges Alanche, comptable et Lucie-Louise Hanot sa femme, demeurant à Paris, rue Olivier de Serres, Auguste-François Alanche, voyageur de commerce et Marthe Westrelin sa femme, demeurant à Paris, rue Lafayette, Léonce-Marcel Hanot, employé de commerce et Léontine-Rosalie Alanche sa femme, demeurant à Paris, rue de l'Ourcq, Ernest-Célestin Lebrun, maçon et Georgette-Augustine Alanche sa femme, demeurant à Gometz-le-Châtel, tous enfants et héritiers des défunts Marie-Frédéric Alanche et Thérèse Ehrmann, demeurant audit Gometz, comprenant une maison, dépendances et jardin avec citerne à Gometz-le-Châtel, route de Paris à Chartres, avec 6191 m2 de jardin, verger et bois audit lieu, lieu-dit de La Voie Rouge (30 juin 1934).

    Date

    1934

    Cote

    2E80/727

    • Contexte : 2E80 étude notariale d'ORSAY (1807-1940)

    • ORSAY II. - Georges Pinon : minutes (juin 1934).
    • N° 64 - Liquidation et partage successoral entre Georges...

    Producteur :

    ORSAY II (service versant)

  64. Résultat n°64

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles et commerciales (SAIC) le Parc de Belleville : permis de construire 91 - 69 - 26881 (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1553W/2043

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Service d'activités industrielles...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : GOMETZ-LE-CHÂTEL.

    Date

    1830-1860

    Cote

    3U/2964

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Le destin de Charles Péguy

    Auteur

    PEGUY, Marcel

    Date

    1946

    Cote

    INSEIZE/493

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Le destin de Charles Péguy
  67. Résultat n°67

    Suger de Saint-Denis, abbé, soldat, homme d'Etat au XIIe siècle

    Date de publication

    2015

    Auteur

    GASPARRI Françoise

    Date

    2015

    Cote

    INOCTAVO/4762

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Suger de Saint-Denis, abbé, soldat, homme d'Etat au...
  68. Résultat n°68

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

    Date

    1911-1920

    Cote

    2P/82

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ; cessions de terrains (1846-1847) ; alignements et permissions de voirie (1818-1874) ; GOMETZ-LE-CHATEL : traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 4.25 m ; dossier : correspondance, décrets ministériel et impérial du 29 mars 1856, certificat et procès-verbal de publication, délibération du conseil municipal du 17 juin 1855, procès-verbal de la commission d'enquête du 4 aout 1855, l'annonciateur de Rambouillet n° 23 du 7 juin 1855, (1855-1857) ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1837). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.44 m x 3.00 m (3 plans dont 2 sans éch. de 0.29 m x 1.98 m ; traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (4 plans) (1855). Ech. 1/200. Coul. Dim. 0.35 m x 4.00 m ; profils en long et en travers de la traverse de GOMETZ-LE-CHATEL (1855) Ech. 1/200. N et B Dim. 0.35 m x 2.00 m ; règlement des alignements (1837-1845) ; GOMETZ-LE-CHATEL : acquisitions de terrains (1854-1887) ; alignements et permissions de voirie (1812-1860) ; cessions de terrains (1857-1875) ; GOMETZ-LA-VILLE : traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1837) Sans éch. Coul. Dim. 0.35 m x 5.75 m (4 plans dont 1 sur calque et 1 à l'échelle 1/200 en mauvais état) ; traverse de GOMETZ-LA-VILLE (1848). Sans éch. Coul. Dim. 0.32 m x 0.88 m ; dossier : rapport de l'ingénieur du 10 juillet 1848, correspondance (1848) ; règlement des alignements (1841-1845) ; acquisitions de terrains (1855-1880) ; cessions de terrains (1855) ; alignement et permissions de voirie (1808-1865).

    Date

    1808-1916

    Cote

    2S/55

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • BURES-SUR-YVETTE, acquisitions de terrains (1847) ;...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    N° 5 - Partage successoral entre Michel Paille, marchand-épicier, Nicolas Paille l'Aîné, marchand, Jacques Paille l'Aîné et Jacques Paille le Jeune dit Petit, marchand, tous demeurant à Brétigny-sur-Orge, paroisse Saint-Pierre et héritiers de défunt Jean Paille, marchand demeurant audit Brétigny et de Margueritte-Catherine Doublet, leurs père et mère, à savoir : une maison, four, dépendances, puits, mare et jardin, le tout clos de murs, au hameau de La Brosse, paroisse de Janvry, avec six arpents de terre audit lieu, plus, une maison à Saint-Clair [Gometz-le-Châtel], Grande Rue, servant à faire les petites écoles, avec 57 perches de bois taillis, plus, une maison, dépendances et jardin audit Brétigny, avec un demi arpent de terre audit lieu, chantier du Bois de Vétille, plus, une maison et boutique audit Brétigny, paroisse Saint-Philibert, tenant à l'auditoire par devant la rue descendant de Saint-Pierre au Carrefour de Brétigny, et un quartier de terre à Brétigny, chantier des Glaises, pour un montant total de 8.861 livres (30 avril 1782).

    Date

    1782

    Cote

    E/6025

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX,...
    • N° 5 - Partage successoral entre Michel Paille, marchand-épicier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71
    GOMETZ-LE-CHATEL. - Section C : Grivery.

    1 media

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Section C : Grivery.

    Date

    1809

    Cote

    3P/831

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Section C : Grivery.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1841-1930 [1] ; sonnerie du chocher : différend entre le maire et le curé, 1883 [2] ; presbytère : acquisition, travaux et bail, 1825-1920 [3] ; desservant : traitement, logement, 1858-1859 [4] ; fabrique : paiement de frais funéraire, 1888 [5] ; tarif des droits et honoraires du clergé et de la fabrique, 1894 [6].

    Date

    1825-1930

    Cote

    2O/624

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Voirie urbaine (1912-1936) ; suppression d'un cassis rue Saint-Nicolas, établissement de canalisations (1893).

    Date

    1912-1936

    Cote

    3O/202

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Voirie urbaine (1912-1936) ; suppression...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    CONGERVILLE. - M. BENOIST André : permis de construire 91 - 65 - 81322 (1965). VIRY-CHATILLON. - Société MOBIBEL : permis de construire 91 - 65 - 81083 (1965). ETRECHY. - M. MORIN Gabrielle : permis de construire 91 - 65 - 81091 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. LE VOT Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 81092 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. GAILLARD Albert : permis de construire 91 - 65 - 81093 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/705

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CONGERVILLE. - M. BENOIST André : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    261

    Date

    novembre 2020

    Cote

    PER467/4/261

    • Contexte : GOMETZ-LE-CHATEL : Bulletin municipal PER467 (1976-...)

    • N° 246-271 (avril 2016-mars 2024)
    • 261
  76. Résultat n°76

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  77. Résultat n°77

    FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE. - Finances communales : délibérations.

    Date

    1966

    Cote

    1031W/52

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  78. Résultat n°78

    Pourquoi Péguy fonda les "Cahiers"

    Auteur

    PEGUY, Marcel

    Date

    1950

    Cote

    INSEIZE/374

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Pourquoi Péguy fonda les "Cahiers"
  79. Résultat n°79

    GOMETZ-LE-CHATEL. - La voie de Gallardon (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1276

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - La voie de Gallardon (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Titres de famille, GOMETZ-LE-CHATEL, Asselin. - Partage des biens de Philippe Asselin, laboureur, (1579), [1 pièce parchemin].

    Date

    1579

    Cote

    ESUPPL/386

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, GOMETZ-LE-CHATEL, Asselin. - Partage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)