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448 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

    Date

    1583-1782

    Cote

    B/277

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/253

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BROUY. - Etat général d'imposition (1936-1940).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  6. Résultat n°6

    BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze, de 50 mm de diamètre, de la prévôté de Brouy et son moulage en cire rouge comportant la légende : - S[igillum] PREPOSITURE DE BROUIACO ECC[l]E[sie] SENON[ensis] - (XIVe siècle).

    Date

    quatorzième siècle

    Cote

    1J/765

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BROUY, prévôté. - Matrice de sceau ronde en bronze,...
  7. Résultat n°7
    BROUY. - Section C : Meule (la).

    1 media

    BROUY. - Section C : Meule (la).

    Date

    1815

    Cote

    3P/329

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Section C : Meule (la).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9
    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

    2 lots 11 medias

    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1789-1791).

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEPOT4 2E/3

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales.

    Date

    1948-1963

    Cote

    997W/233

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BROUY (1948-1960), BRUNOY (1948-1963) : affaires générales....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  13. Résultat n°13

    Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis XV (Arrêts en commandement). Inventaire analytique. Tome III : Index (1724-1736)

    Auteur

    ANTOINE, Michel

    Date

    2003

    Cote

    INV/2089

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire des arrêts du Conseil du roi. Règne de Louis...
  14. Résultat n°14

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  15. Résultat n°15

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1792-1802).

    Date

    1792-1802

    Cote

    EDEPOT4 2E/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  19. Résultat n°19

    BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage. Exploits d'huissiers (copies) (1873-1918).

    Date

    1873-1918

    Cote

    EDEPOT4 1E/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Etat civil : expéditions de contrats de mariage....

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Brouy, les années Louis XV

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    PER961/1/27/1

    • Contexte : BROUY : Bulletin municipal PER961 (1997-2019)

    • 1997-1999 n° 1-8, n°26-50 (été 2007-mars 2019)
    • 27
    • Brouy, les années Louis XV
  21. Résultat n°21

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

    Date

    1825-1872

    Cote

    3U/2829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23
    1926.

    11 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/52

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brouy.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
    BROUY

    381 medias

    BROUY

    Date

    1936-1995

    Cote

    20NUM/15

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BROUY

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Brouy, année 1920

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    PER961/1/26/1

    • Contexte : BROUY : Bulletin municipal PER961 (1997-2019)

    • 1997-1999 n° 1-8, n°26-50 (été 2007-mars 2019)
    • N° 26 (été 2007)
    • Brouy, année 1920
  26. Résultat n°26

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  28. Résultat n°28
    BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 78x58 (1815).

    1 media

    BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 78x58 (1815).

    Date

    1815

    Cote

    3P/3985

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Tableau d'assemblage, ech. 1/10000, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Breuillet (an XI-1893), à noter : achat d'ornements sacerdotaux et d'objets du culte (1841), blanchissage du linge (1893) ; Breux-Jouy (an XI-1861) à noter : problème du remboursement à l'Etat de versements en assignats (an XII-1810), dossier sur Saint-Yon (an XI-1811) ; Briis-sous-Forges (an XII-1875), à noter : vente d'une maison provenant d'une donation (1835) ; Brouy (1902-1903).

    Date

    1802-1903

    Cote

    5V/9

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Documents d'administration générale (biens meubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

    Date

    1887-1999

    Cote

    2119W/17

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Façade sud de l'église

    Date

    1973

    Cote

    26FI/14/53, 26FI/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
    • Façade sud de l'église

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32
    BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1938].

    310 medias

    BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties [cadastre rénové en 1938].

    Date

    1822

    Cote

    3P/2204

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Matrice des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Mairie-école, 1920

    Date

    1980

    Cote

    26FI/14/56, 26FI/14 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES,...
    • Mairie-école, 1920

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier 1709 - 13 février 1709.

    Date

    1709

    Cote

    1J/729

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BROUY. - Extraits du registre des sépultures, 14 janvier...
  35. Résultat n°35

    Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3656

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
  36. Résultat n°36
    1881.

    13 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/52

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brouy.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

    Auteur

    LILLO, Natacha

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3031

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  38. Résultat n°38

    BROUY. - L'école. N. et B.

    Date

    1993

    Cote

    6FI/362

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • BROUY. - L'école. N. et B.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39
    BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

    1 media

    BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

    Date

    1815

    Cote

    3P/331

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Section E : Fourneaux (les).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40
    BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    65 medias

    BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    Date

    1802-1902

    Cote

    4E/408

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BROUY. Tables décennales (1802-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  41. Résultat n°41

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42
    1886.

    12 medias

    1886.

    Date

    1886

    Cote

    6M/52

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brouy.
    • 1886.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    BROUY. - Finances communales : comptes administratifs (1926-1933, 1941).

    Date

    1926-1941

    Cote

    EDEPOT4 1L/2

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Finances communales : comptes administratifs...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  44. Résultat n°44

    BROUY. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/126

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • BROUY. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  45. Résultat n°45

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

    Date

    1834-1923

    Cote

    EDEPOT4 1R/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  46. Résultat n°46
    BROUY. - Section B - Treille (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x69 (1815).

    1 media

    BROUY. - Section B - Treille (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x69 (1815).

    Date

    1815

    Cote

    3P/3987

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Section B - Treille (la), ech. 1/2500, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle général service ordinaire, réserve (années de naissance 1780 - 1822)

    Date

    1780-1822

    Cote

    EDEPOT4 3H/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Enquête communautaire sur la structure des exploitations agricoles : dossiers communaux (classement alphabétique) : A-B.

    Date

    1967

    Cote

    913W/1

    • Contexte : ENQUETE SUR LA STRUCTURE DES EXPLOITATIONS AGRICOLES.

    • Enquête communautaire sur la structure des exploitations...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50
    1936.

    10 medias

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    6M/52

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brouy.
    • 1936.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51
    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    1 media

    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    Date de publication

    2014

    Auteur

    SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE SUD ESSONNE CANTON DE MEREVILLE

    Date

    2014

    Cote

    INOCTAVO/4764

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
  52. Résultat n°52
    1954 - 1989.

    9 lots 71 medias

    1954 - 1989.

    Date

    1954-1989

    Cote

    7FI/3

    • Contexte : VUES AERIENNES OBLIQUES DES COMMUNES DE L'ESSONNE.

    • 1954 - 1989.

    Producteur :

    COUDANT (service producteur), INTERPHOTOTHEQUE (service producteur), RICHARD J (service producteur), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service producteur), COUDANT (service versant), INTERPHOTOTHEQUE (service versant), RICHARD J (service versant), DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON à COURCOURONNES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    BROUY. - Finances communales : comptes de gestion (1869-1921).

    Date

    1869-1921

    Cote

    EDEPOT4 1L/3

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Finances communales : comptes de gestion (1869-1921)....

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  55. Résultat n°55
    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1714-1748) [manque l'année 1744].

    102 medias

    BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1714-1748) [manque l'année 1744].

    Date

    1714-1748

    Cote

    EDEPOT4 2E/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  56. Résultat n°56
    BROUY. - Section F - Village (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x93 (1815).

    1 media

    BROUY. - Section F - Village (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x93 (1815).

    Date

    1815

    Cote

    3P/3991

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Section F - Village (le), ech. 1/2500, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    BROUY. - Mairie, école.- Ecole : travaux, 1840-1864 [1] ; idem, 1882-1893 [2] ; reconstruction d'une école mixte : travaux, 1902-1909 [3].

    Date

    1840-1909

    Cote

    2O/209

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BROUY. - Mairie, école.- Ecole : travaux, 1840-1864...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1329W/48

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DUPUIS Michel : permis de construire 91 - 80 - A0468 (1980) ; M. TIXIER Claude : permis de construire 91 - 80 - A0469 (1980) ; M. MARQUET Alphonse : permis de construire 91 - 80 - A0476 (1980). BROUY. - M. CASAGRANDE Gilbert : permis de construire 91 - 80 - E0477 (1980). BREUILLET. - Société SRAMA : permis de construire 91 - 80 - D0482 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. LAMOTHE Christian : permis de construire 91 - 80 - A0483 (1980). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BEN ABDALLAH Mohamed : permis de construire 91 - 80 - Y0483 (1980). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. REPUSSEAU Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0487 (1980). SAINT-VRAIN. - M. ZEZIOLA Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - A0490 (1980). MONTLHERY. - M. THUILLIER Alain : permis de construire 91 - 80 - A0494 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. COUQUARD Georges : permis de construire 91 - 80 - A0496 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4206

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. DUPUIS Michel : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Conseil général de l'Essonne. Communes d'ARPAJON, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, BROUY, ONCY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX ; maisons de retraite de CERNY, LONGJUMEAU ; centres hospitaliers d'ARPAJON, DOURDAN, CORBEIL, YERRES ; base de loisirs d'ETAMPES ; syndicat mixte. Décomptes des honoraires, convention, délibérations.

    Date

    1986-1996

    Cote

    2016W/1

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    BROUY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1972-1975). BRUNOY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1969). Programmes de modernisation et d'équipement (PME) (1970-1977). Eclairage public (1972). BRUYERES-LE-CHATEL. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975). Eclairage public (1969). Programme de modernisation et d'équipement (PME) (1977). BUNO-BONNEVAUX. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1116W/10

    • Contexte : EQUIPEMENTS ROUTIERS ET ECLAIRAGE PUBLIC.

    • BROUY. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62
    1896.

    12 medias

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    6M/52

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Brouy.
    • 1896.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire, arrêtés pour les contingents communaux provisoires pour le paiement du traitement des instituteurs (1878 - 1884). Circulaires (1886-1888), extraits du registre des délibérations concernant la commission municipale scolaire (1844 et 1888).

    Date

    1844-1888

    Cote

    EDEPOT4 1R/5

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  64. Résultat n°64

    ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY, GRIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ETIOLLES, BUNO-BONNEVAUX, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, LISSES, CHEVANNES, VALPUISEAUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, LE FERTE-ALAIS, ROINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, MESPUITS, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, ETRECHY, MEREVILLE, BONDOUFLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SACLAS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE. - Comptes administratifs, contrôle de légalité.

    Date

    1967

    Cote

    1118W/46

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : liste des enfants qui seront admis gratuitement (1850 - 1881), liste des élèves gratuits qui ont fréquenté l'école (1878 - 1881).

    Date

    1850-1881

    Cote

    EDEPOT4 1R/3

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  66. Résultat n°66

    BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales (1803-1812).

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT4 2E/5

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Registres d'état civil et tables décennales...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plein ciel sur l'Essonne verte

    Auteur

    BERGER, Michel

    Date

    2008

    Cote

    INFOLIO/457

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Plein ciel sur l'Essonne verte
  68. Résultat n°68

    ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

    Date

    1989

    Cote

    1332W/64

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ETAMPES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, VILLENEUVE-SUR-AUVERS,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  69. Résultat n°69

    LONGPONT-SUR-ORGE (18 juin 1967), BROUY (3 et 10 mars 1968), CROSNE (29 septembre 1968), DANNEMOIS (21 avril 1968), ESTOUCHES (29 septembre et 6 octobre 1968), LEUDEVILLE (8 et 15 septembre 1968), MOIGNY-SUR-ECOLE (6 et 13 octobre 1968), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (26 mai et 2 juin 1968), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (24 et 31 mai 1970), TIGERY (21 et 28 juillet 1968).

    Date

    1967-1970

    Cote

    1195W/1

    • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

    • Elections municipales partielles, procès-verbaux d'élections...
    • LONGPONT-SUR-ORGE (18 juin 1967), BROUY (3 et 10 mars...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    BRIIS-SOUS-FORGES (1951-1965), BROUY (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1941-1965

    Cote

    1216W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

    • BRIIS-SOUS-FORGES (1951-1965), BROUY (1941-1951). -...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    N° 51 - Contrat de mariage entre Pierre BAZIN, journalier demeurant à BROUY, veuf de Geneviève BESNARD, et, Jeanne BIACHE, demeurant à Duillet / Dhuilet, paroisse d'ORMOY-LA-RIVIERE (14 novembre 1748).

    Date

    1748

    Cote

    2E66/239

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Novembre - Décembre...
    • N° 51 - Contrat de mariage entre Pierre BAZIN, journalier...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  72. Résultat n°72

    BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY. - Affaires immobilières et équipements.

    Date

    1960-1967

    Cote

    1120W/5

    • Contexte : AFFAIRES IMMOBILIERES ET EQUIPEMENTS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON à DRAVEIL, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/2

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'ARPAJON...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    COURSON-MONTELOUP, PME (-2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 août 1993 - 17 mai 1996) ; BOURAY-SUR-JUINE, PME (-2000 habitants), dossier sans suite (11 mars 1994- 24 juin 1994) ; CHAMPLAN, PME 91/92 (+ 2000 habitants), décision Conseil Général (bureau) du 4 décembre 1991 (10 septembre 1991 - 16 décembre 1994) ; LE-PLESSIS-PATE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 mars 1994 - 4 mars 1997) ; LA NORVILLE, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (12 mai 1995 - 22 août 1996) ; ETIOLLES, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (24 février 1995 - 14 octobre 1996) ; BROUY, PME 91/92 (-2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (23 janvier 1995 - 4 mars 1997) ; SACLAY, PME 91/92 (+2000 habitants), décision Conseil Général (bureau) du 26 juin 1991 (10 octobre 1990 - 26 décembre 1995) ; SAULX-LES-CHARTREUX, PME 91/92 (+2000 habitants), dossier sans suite (31 mars 1995 - 22 janvier 1996).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1355W/97

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • COURSON-MONTELOUP, PME (-2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  75. Résultat n°75
    BROUY. - Section D - Côte rouge (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 56x87 (1815).

    1 media

    BROUY. - Section D - Côte rouge (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 56x87 (1815).

    Date

    1815

    Cote

    3P/3989

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • BROUY. - Section D - Côte rouge (la), ech. 1/2500,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    BROUY. - Finances communales : emprunt, demande formulée par la commune pour des travaux d'entretien des puits communaux : délibération du conseil municipal, arrêté du sous-préfet d'ETAMPES, accord de la caisse des dépôts et consignations, tableaux d'amortissement, talons des obligations et coupons d'intérêt (1885-1900). Emprunt contracté auprès du Crédit foncier de France : correspondance (1904-1907). Obligations contractées auprès de particuliers : actes notariés (1872-1878)

    Date

    1872-1907

    Cote

    EDEPOT4 2L/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Finances communales : emprunt, demande formulée...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  77. Résultat n°77

    BROUY. - Population, économie sociale, statistique : carte d'alimentation : déclaration par le chef de famille pour obtenir la carte (1918).

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT4 6F/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Population, économie sociale, statistique...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  78. Résultat n°78

    BROUY. - Finances communales : budgets primitifs et chapitres additionnels (1903-1943) (lacunes 1904-1919, 1921-1925, 1936-1940).

    Date

    1903-1943

    Cote

    EDEPOT4 1L/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Finances communales : budgets primitifs et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  79. Résultat n°79

    BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Les Merisisers, A n° 1228, 1380 m2 (1971-1972) ; ls Heurtebises, ZK n° 162, 620 m2 (1975-1980). BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : les Sablons, F n° 130; 990 m2 (1976-1981). BROUY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : Ouches de Brouy, G n° 16-35, 560 et 907 m2 (1982-1984). BRUNOY. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : 78 rue des Mandres, AV n° 122 (1984) ; 16, rue des Glaises (1975) ; 72 avenue Morui, AK n° 377, 533 m2 (1988-1989) ; 29 avenue des Lilas, AE n° 411, 455 m2 (1983) ; rue du Chemin Vert, A n° 63, 800 m2 (1971) ; rue des Mardelles, AT n° 231, 1274 m2 (1977-1979) ; 29 avenue des Rosiers, AL n° 81, 652 m2 (1978-1979) ; 18 avenue du Château, AH n° 37, 610 m2 (1984-1985). BUNO-BONNEVAUX. - Biens immobiliers vacants, ventes publiques : entre les Deux Chemins, O n° 98, 983 m2 (1975-1977) ; entre les Deux Chemins, O n° 99, 628 m2 (1975-1977) ; Champtier des Sept Coups d'Epée, O n° 23, 1316 m2 (1975-1978).

    Date

    1971-1989

    Cote

    1451W/6

    • Contexte : DOSSIERS DE BIENS VACANTS.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Biens immobiliers vacants, ventes...

    Producteur :

    BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES FINANCES DE L ETAT ET DES AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Les vitraux de l'église en chantier

    Date

    2008

    Cote

    PER961/1/29/1

    • Contexte : BROUY : Bulletin municipal PER961 (1997-2019)

    • 1997-1999 n° 1-8, n°26-50 (été 2007-mars 2019)
    • N° 29 (printemps-été 2008)
    • Les vitraux de l'église en chantier