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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1345-1781

    Cote

    13J/43

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2
    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    1 media

    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    Date

    1367-1785

    Cote

    13J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie [Val-de-Marne].

    Date

    1491-1670

    Cote

    A/942

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : prieuré de Marolles-en-Brie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Fiefs du SAULSOYE et d'ORGERY à SAINT CHERON. - Droits seigneuriaux. - Inféodation par Pierre de BALSAC D'ENTRAGUES à Jean HURAULT seigneur du MARAIS pour la prairie DE DAMPIERRE à SAINT YON, parchemin (1524). Aveu et dénombrement par Jacques LE VOYER seigneur du SAULSOYE à François de BALSAC D'ENTRAGUES du fief du SAULSOYE sis à SAINT CHERON, parchemin (1574) ; souffrance demandée par Catherin DESROZIERS chargé de procuration de Louis de PARENT tuteur de ses enfants mineurs à François de BALSAC D'ENTRAGUES concernant le fief du SAULSOYE en partie, parchemin (1601) ; foi et hommage par Jacques DESROZIERS à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES des fiefs de SAULSOY et d'ORGERY, 1 parchemin et 1 pièce papier (1649) ; par Antoine de MAILLIARD et les héritiers de Jacques DESROZIERS, parchemin (1664) ; par Guillaume de LAMOIGNON seigneur de SAINT CHERON à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1666). \t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1524-1666

    Cote

    13J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fiefs du SAULSOYE et d'ORGERY à SAINT CHERON. - Droits...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations censuelles des terres et héritages dépendants des fiefs DE FRETAY et de LA POITEVINE : de GASSOT BEAUPERIN, Blaise et Jehan DEFORGES, de Jehan GOUJON (1526) ; de Jehan ARSAC comme tuteur de la famille GUERART, parchemin (1534) ; de Ligier et Gilles ARSAC, de Guillaume GILBERT (1527) ; de Charles DESPREZ, de Jehan ALLIGOT, de Jehan CORNET, parchemin (1604) ; de Pierre POUSSEPIN (1610) ; de Jehan PHILLIPPES (1611) ; de Marguerite DEFORGES, Pierre ROUSSELET, François HANIAT, Michel ROYER, Jehan ARSAC (1613) ; cens et rentes de LA POITEVINE, parchemin (1617) . Déclarations censuelles d'héritages de 1580 à 1608. Table des censitaires n°1 ; déclarations censuelles à Louis Auguste marquis de RIEUX puis au comte et à la comtesse d'ESCLIGNAC par Jean CLEMENT, Charles BESSIN, Louis CLEMENT, Charles PETIT, Joachim Guillaume LENOIR, Guillaume MENIL, François BARTHELEMY, Pierre SEROUGE, Pierre MARCHAND, Catherine BESSIN veuve GALLET, Anne COURBOIS veuve THIBAULT, Nicolas GARREAU, Eustache et Charles BESSIN, Jacques CORNEILLE, Charles BOUDINET, Antoine TISSERAND, Jacques GARREAU, Fabien GARREAU, Jacques TOURNEUR, Nicolas et Charles MACHELARD, Jeanne GARDIN veuve LECRIVAIN, Antoine et Jacques PESCHEUX, la veuve RENARD, Jacques DESFORGES, Charles GOIX, Germain BRIZARD, François AURY, Nicolas LUMIERE, Antoine et Claude PARENT, Marie CHEVALLIER veuve BARTHELEMY, Claude Charlotte TISSERAND veuve LAIGRIER, Marie Catherine JARDIN veuve BESNARD, Pierre BASSONNET et Catherine MARCHAND sa femme, Etienne BARON, François BEAUPIED, Pierre SELANGE, Louis GUILLOT, Jacques HOUIN, Thomas FEUILLERET, Antoine BASSONNET, Louis AURY, Louis GEOFFROY (1746-1779). Tables des censitaires n°2 : déclarations censuelles à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES par Marguerite ANGOUILLANT, Marie Elisabeth Françoise ARSAL, Jacques BARTHELEMY, Louis BROISSIN, Jacques DUVAL l'aîné, Marin LEBRUN, Thomas BOUDINET, Jeanne LIOT, Louis PERCHAIN, Jean DUVAL, Marie DUPONT veuve ROUSSEL, Pierre Louis CHABOT, Charles GOIX, Jeanne BESSIN veuve CHEVALLIER, Claude DEBRAY, Martin PIOT, Urbain LOUISET, Pierre DUVAL, Jacques BERTRAND, Jacques BLIN, Jacques BESSIN, Jean ROUSSELET, Jean Baptiste MARAIS, Pierre SEROUGE, Jacques et Charles CHEVALLIER, Pierre DUBARLE, Michel CHEVALLIER, Jean DUPONT, Fiacre ARTAGE, Barthélémy CHEVALLIER, Jacques BLIN, Antoine et Pierre COSSONNET, Nicole BONNELIER veuve BARTHELEMY, Charles BESSIN, Hélène ARSAC veuve PASQUIER, Etienne MOULE, Marie COLIN veuve GOIX, Marie Genviève BARBON, Nicolas LAIGRIER, Jacques PIOT, Pierre GEFFROY, Pierre DELOUVIN, Jean DANIEL, Jacques MACHELARD, Alexandre DOUBLET, Nicolas LEDUC, Nicolas HEURTAULT, Louis CLEMENT, Philippe René FONTENILLAT, Pierre Joseph BARBOT, Michel BOUDINET, Jean VALLEE (1706-1739) ; reconnaissance au terrier de MARCOUSSIS par Marie Anne BOUCHER d'ORSAY dame de COURTABOEUF (1749) ; déclaration censuelle au terrier de MARCOUSSIS des terres annexées à la ferme de COURTABOEUF en censive des fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE par Pierre Gaspard Marie GRIMOD comte d'ORSAY (1779).

    Date

    1526-1779

    Cote

    13J/74

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fiefs de FRETAY et de LA POI TEVINE. - Déclarations...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux. - Souffrance par Christophe Auguste de THOU pour Augustin, Auguste et Anne ses enfants mineurs et Jean BOCHARD sieur de NOROY Pour Jean et Marie ses enfants mineurs à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1597) ; foi et hommage par François de SAVARY seigneur de BREUILLET à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1620) ; par Cosme SAVARY marquis de MAULEVRIER seigneur de CHANTELOUP, papier (1631), échange des fiefs de VILLARCEAU et de VILLENAU Entre Cosme SAVARY et Louis de LOUVAIN, papier (1638) ; aveu et dénombrement rendu par Louis de LOUVAIN à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin, 3 pièces papier (1639) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Pierre de LOUVAIN à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin et 1 papier (1718) ; foi et hommage par le tuteur de la famille de COSSE au marquis de RIEUX époux de Louise Jeanne D'ILLIERS D'ENTRAGUES, papier (1746), par Philippes René FONTENILLAT au comte d'ESCLIGNAC, aveu et dénombrement, parchemin (1773). Vente portant inféodation par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au profit de Pierre de LOUVAIN des fermes de PUISLANDRY et de VILLIERS sises à NOZAY, papier (1709). Déclarations censuelles (1616-1665) \t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1597-1773

    Cote

    13J/52

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1598-1763

    Cote

    13J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  8. Résultat n°8

    N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier du Petit Domaine de DOURDAN, y demeurant rue de La Foullerie, paroisse Saint-Germain, veuf de Françoise MUSNIER, elle-même veuve auparavant de Noël du CLOS, contre Abel BERTHELLOT, laboureur demeurant à Soucy, paroisse de FONTENAY-LES-BRIIS, tuteur de défunt Henry du CLOS, fils mineur desdits défunts Noël du CLOS et Françoise MUSNIER, afin que ledit BERTHELLOT rende les meubles et effets appartenant audit HENRY du CLOS. Témoins : Jean du CLOS, maître-serrurier et Estienne ROUILLARD, curateur dudit Henry du CLOS, tous deux demeurant audit DOURDAN (13 mars 1672).

    Date

    1672

    Cote

    2E2/11

    • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)

    • DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
    • N° 45 - Assignation faite par Claude de CROIX, fermier...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 22 - Compte de (tutelle ?) rendu par Anthoine Guérin, jardinier demeurant à La Brosse, paroisse de Janvry et A[lacune], manouvrier demeurant à Marcoussis, pour la gestion des biens de [lacune] Manon. mention de Marie et d'Arthur Manon. Témoins : Michel Blondeau, maréchal et Claude Février, charretier, tous deux demeurant à Marcoussis [acte très endommagé, non communicable] (15 mai 1689).

    Date

    1689

    Cote

    2E63/9/1

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jérôme Blondeau, tabellion : minutes.
    • N° 22 - Compte de (tutelle ?) rendu par Anthoine Guérin,...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  10. Résultat n°10

    N° 76 - Election de Jean Sevestre, fouleur de bas, comme tuteur de Jeanne Leprince sa sœur utérine, fille de défunts Eutrope Leprince et Jeanne Cailleux, en vue du mariage de celle-ci avec Jean Rayé, berger, fils de défunt Guillaume Rayé et de Margueritte Rousseau, tous demeurant à Angerville, avec le consentement du conseil de tutelle composé de Guillaume Beauvallet, chemisier, Jacques Lesueur, fouleur de bas, Michel Glandas, tissier en toile et Simon David, tailleur d'habits, tous les quatre amis et voisins de ladite mineure demeurant audit Angerville (9 janvier 1745).

    Date

    1745

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 76 - Election de Jean Sevestre, fouleur de bas,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 104 - Bail à ponction d'héritage pour tutelle fait à la requête de Jean Fagueret, meunier demeurant au moulin de Glaire, paroisse Saint-Père de Méréville, tuteur de Marie-Jeanne Fagueret, fille de défunts Jean Fagueret et Estiennette Franchet sa seconde femme, à savoir : entretenir, nourrir, envoyer aux petites écoles ladite mineure et apprendre le métier de couturière, moyennant la somme de 30 livres annuelle à prendre sur son héritage, en présence du conseil de famille composé de Denis Pillas, laboureur demeurant à Autruy-sur-Juine [Loiret], cousin paternel, de A. Bouroche, manouvrier demeurant à Fouville, paroisse de Saclas, oncle maternel et subrogé tuteur non comptable et Madeleine Franchet sa femme, Claude Aubert, manouvrier demeurant à Chalo-Saint-Mars, oncle maternel et Marie-Jeanne Franchet sa femme et Pierre Percheron, manouvrier demeurant au Gué-les-Méréville, ami de ladite mineure (13 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 104 - Bail à ponction d'héritage pour tutelle fait...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 101 - Conseil de famille relatif à une tutelle et à un bail de pension, faits à la requête d'Estienne Retté, maréchal, oncle et tuteur de François Retté, fils mineur de défunts Claude retté, maréchal et Marie Duparc et à la requête de Jérôme Palleau, serrurier et oncle maternel dudit mineur, tous demeurant à Angerville, instituant ledit Palleau tuteur subrogé dudit mineur avec obligation de le loger, nourrir, entretenir, envoyer aux petites écoles et lui faire apprendre un métier jusqu'à ses 16 ans, moyennant la somme de 100 livres annuelle (4 février - 16 avril 1746).

    Date

    1746

    Cote

    B/2127

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • Bailliage de Méréville.- Procédure civile et criminelle...
    • N° 101 - Conseil de famille relatif à une tutelle et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    N° 60 - Mise sous tutelle de Pierre BRIZARD, demeurant à Chouanville, paroisse de MARCOUSSIS, veuf de Catherine LE COMTE, par leurs enfants Pierre BRIZARD, marchand de vin et cabaretier demeurant à VERSAILLES (Yvelines), rue des Mauvais Garçons, paroisse Saint-Louis, et Sulpice BRIZARD, compagnon menuisier en meubles demeurant à PARIS, quartier de la Halle, Cour des Miracles, paroisse Saint-Sauveur, et héritiers de la succession de Sulpice LE COMTE, ayeul maternel. Témoins : François GARNIER, praticien et Michel FERRET, cordonnier, tous deux demeurant à MARCOUSSIS [acte mutilé en très mauvais état] (février 1759).

    Date

    1759

    Cote

    2E63/22

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
    • N° 60 - Mise sous tutelle de Pierre BRIZARD, demeurant...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 10 - Décharge de compte de tutelle et obligation faite par François GUILLORY, vigneron demeurant à MARCOUSSIS et sa femme Marie-Catherine BELLANGER, demeurant à la ferme de Marivaux, paroisse de JANVRY, lui ci-devant tuteur de leur fille Marie-Catherine GUILLORY (12 février 1759).

    Date

    1759

    Cote

    2E63/22

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
    • N° 10 - Décharge de compte de tutelle et obligation...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  15. Résultat n°15

    N° 63 - Compte de tutelle rendu par Pierre BRIZARD, marchand de vin et cabaretier demeurant à VERSAILLES (Yvelines), rue des Mauvais Garçons, paroisse Saint-Louis, et Sulpice BRIZARD, compagnon menuisier en meubles demeurant à PARIS, quartier de la Halle, Cour des Miracles, paroisse Saint-Sauveur, tuteurs de leur père Pierre BRIZARD, demeurant à Chouanville, paroisse de MARCOUSSIS, veuf de Catherine LE COMTE, relatifs aux dettes actives, notamment à une rente de 60 livres sur 10 ans de 6 livres de constitution de rente due par Jacques ROUSSEAU, vigneron demeurant à LEUVILLE-SUR-ORGE, et pour 5 livres de rente due par Margueritte BLONDET, veuve de Joseph BARNABE, et, relatifs aux dettes passives, notamment pour 1 livre 2 sols due à BOYER dit BERRY, pour 7 livres 13 sols 3 deniers dues à GILBERT et BERTAULT, fripier à VERSAILLES, pour des dettes dues aux sieurs BOYER, RAGUENEAU et BABOEUR, et au sieur HEURTAUTS, cordonnier, pour marchandises de souliers, pour 54 livres 8 sols 6 deniers dues au sieur MADELINE pour marchandises de toiles et façons de chemises, linges, tablier et bas, pour 4 livres 4 sols dues au receveur des impôts du Dixième et du Vingtième, pour une dette due au sieur LE GRAIN, maître-menuisier pour l'apprentissage du dit Sulpice BRIZARD, pour 6 livres due au sieur MARIE, pour 13 livres dues pour dépenses d'acte de tutelle, d'inventaire et de contrôle des Actes. Mention du contrat de mariage entre les dits Pierre BRIZARD et Catherine LE COMTE, passé devant BOULLE, notaire à LA NORVILLE, le 13 janvier 173[lacune] [acte disparu ?].

    Cote

    2E63/22

    • Contexte : 2E63 étude notariale de MARCOUSSIS (1591-1833)

    • MARCOUSSIS. - Jean Grignon : minutes (1759).
    • N° 63 - Compte de tutelle rendu par Pierre BRIZARD,...

    Producteur :

    MARCOUSSIS (service versant)

  16. Résultat n°16

    N° 3 - Procuration faite par Louis DELAHALLE, huissier fieffé en la prévôté de MONTLHERY, en faveur de Noël PREVOST, praticien, tous deux demeurant audit MONTLHERY, pour comparaitre devant le bailli de SAVIGNY-SUR-ORGE afin de le représenter au conseil de famille devant statuer sur le tutorat des mineurs Jean-Marie, Antoine-Bernardin et Henry-Catherine VERNEUIL, tous trois héritiers de défunt Jean-Louis VERNEUIL, huissier en la prévôté générale des Monnaies et Maréchaussée de France et de Marie-Catherine GUEDE, leurs oncle et tante paternels (9 janvier 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E62/419

    • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

    • MONTLHERY. - Jean-Paul Loyal : minutes.
    • N° 3 - Procuration faite par Louis DELAHALLE, huissier...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service producteur), MONTLHERY I (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 151 - Compte de tutelle rendu par Louis THOMAS, laboureur demeurant à CHAMPMOTTEUX, tuteur de Geneviève MICHEAU, fille de défunts Jacques MICHEAU, charretier et de Geneviève THOMAS, demeurant à MAINVILLIERS (Loiret) (1er mai 1784).

    Date

    1784

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 151 - Compte de tutelle rendu par Louis THOMAS,...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 25 - Compte de tutelle rendu par Etienne Naudin, laboureur demeurant à Puiselet-le-Marais, administrateur des biens de François Naudin suite au décès de ses parents Etienne Naudin, 1er du nom, laboureur demeurant audit Puiselet et Jeanne Auziard (19 mars 1786).

    Date

    1786

    Cote

    2E48/207

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
    • N° 25 - Compte de tutelle rendu par Etienne Naudin,...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 13 - Acte de tutelle de Marie Mercier, âgée de 20 ans, demeurant à Etampes, veuve de Julien Pavart, postillon, fait par sa famille et amis réunis en conseil (22 juin 1786).

    Date

    1786

    Cote

    E/6984

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat d'ETAMPES. - Grosses notariales, probablement...
    • N° 13 - Acte de tutelle de Marie Mercier, âgée de 20...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 73 - Compte de tutelle rendu par François-Michel GANDRILLE, cultivateur demeurant à Cossigny, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE et Marie-Elisabeth-Ursule LEBLANC sa femme, veuve en premières noces de Pierre-André AUMONT, cultivateur audit lieu, à, Pierre AUMONT, cultivateur-jardinier demeurant à Rosières, commune dudit BRETIGNY, chez Mme LABBE (19 décembre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    2E75/35

    • Contexte : 2E75 étude notariale de MONTLHERY I - 2e versement...

    • MONTLHERY. - Siméon Devaux : minutes (octobre - décembre...
    • N° 73 - Compte de tutelle rendu par François-Michel...

    Producteur :

    MONTLHERY I (service versant)

  21. Résultat n°21

    CONGERVILLE-THIONVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1950) ; cimetière : concessions (1948) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1952) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1950) ; voirie urbaine (1949). CORBEIL-ESSONNES. - Copie du décret portant fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1951) ; emprunts (1946-1952) ; taxes (1943-1953) ; assurances (1951-1952) ; observations de la Cour des comptes (1957-1958) ; subventions accordées par la commune (1950-1956) ; personnel (1943-1958) ; affaires diverses : tutelle préfectorale, chômage, véhicules, affaire PROVOST (1944-1960) ; ESSONNES : taxes (1944-1947) ; ESSONNES : bulletin municipal, personnel, affaires diverses (1940-1948).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/42

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CONGERVILLE-THIONVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1950)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS ; syndicat intercommunal de l'assainissement MAROLLES-SAINT-VRAIN ; secrétariat du syndicat intercommunal du canton de LIMOURS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/114

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du district de LIMOURS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/112

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrats emprunts.

    Date

    1959-1970

    Cote

    1009W/128

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrats emprunts.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'aménagement de la vallée de l'Yvette (emprunts, subventions).

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/110/2

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du district urbain de BURES-ORSAY.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/107

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'aménagement de la vallée de l'Yvette.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/110/1

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; maison des jeunes et de la culture ; syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/115

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal sportif du Val d'Orge ; syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/105

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux avant 1970.- Syndicat...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du district urbain LINAS-MONTLHERY.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/111

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Délibérations et budgets des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de CHARAINTRU ; syndicat intercommunal de VILLEBOUZIN.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/108

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du bus scolaire MARCOUSSIS-JANVRY ; syndicat intercommunal de l'assainissement de LIMOURS ; syndicat intercommunal de l'électricité de BRETIGNY.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/109

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    VIRY-CHATILLON (1962, 1965, 1966, 1968).

    Date

    1962-1968

    Cote

    1009W/136

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • VIRY-CHATILLON (1962, 1965, 1966, 1968).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée supérieure de l'ECOLE, syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de CORBEIL, syndicat intercommunal des fosses et vidanges de MENNECY, syndicat intercommunal pour le ramassage scolaire des communes de CORBEIL, VERT-LE-GRAND et VERT-LE-PETIT, syndicat intercommunal pour la constructions des logements économiques, syndicat intercommunal des abattoirs publics de VIRY-CHATILLON et de JUVISY-SUR-ORGE.- Tutelle préfectorale : budgets (1962-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1005W/166

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Statistiques.

    Date

    1963-1965

    Cote

    1009W/130/1

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Statistiques.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.- Tutelle préfectorale : budgets (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1005W/168

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et de SENART, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de BALLANCOURT, syndicat intercommunal du centre d'enseignement secondaire de CROSNE-YERRES, syndicat intercommunal du programme d'habitation de MENNECY.- Tutelle préfectorale : budgets (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1005W/169

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de la Vallée de l'YERRES et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge (JUVISY) ; syndicat intercommunal du ramassage scolaire du centre d'éducation technique (CET) d'ARPAJON.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1009W/113

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL, syndicat intercommunal des eaux des communes de GIRONVILLE - BUNO-BONNEVAUX et PRUNAY-SUR-ESSONNE, syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'ECOLE.- Tutelle préfectorale : budgets (1965-1973).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1005W/170

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL, syndicat...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Statistiques.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1009W/130/2

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Statistiques.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal du projet de district urbain de PALAISEAU.

    Date

    1965

    Cote

    1009W/116

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/98

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de PALAISEAU au PLESSIS-PATE.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Communes de JANVRY à MARCOUSSIS.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/96

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de JANVRY à MARCOUSSIS.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    Communes de SACLAY à SAINT-VRAIN.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/100

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SACLAY à SAINT-VRAIN.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  48. Résultat n°48

    Communes d'ARPAJON à BOULLAY-LES-TROUX.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/93

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes d'ARPAJON à BOULLAY-LES-TROUX.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    Communes de VAUGRIGNEUSE à WISSOUS.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/99

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de VAUGRIGNEUSE à WISSOUS.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    Communes de EPINAY-SUR-ORGE à IGNY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/95

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de EPINAY-SUR-ORGE à IGNY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    Communes de MAROLLES à ORSAY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/97

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de MAROLLES à ORSAY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/33

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  53. Résultat n°53

    Communes de GOMETZ-LA-VILLE à OLLAINVILLE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/31

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de GOMETZ-LA-VILLE à OLLAINVILLE.- Comptes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    Communes de M à P.- Budgets primitifs.

    Date

    1967

    Cote

    1009W/2

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de M à P.- Budgets primitifs.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY (1969-1970) ; syndicat intercommunal sportif de l'Arpajonnais (1969-1972) ; syndicat intercommunal de Charaintru (1969-1972) ; syndicat intercommunal scolaire de l'Arpajonais (1972) ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (1970-1972) ; MJC de la vallée de Chevreuse (1970-1972) ; centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS (1968-1972) ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS (1967-1972).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1009W/104

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    Communes d'ORSAY à SAULX-LES-CHARTREUX.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/32

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes d'ORSAY à SAULX-LES-CHARTREUX.- Comptes administratifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    Communes de S à Z.- Budgets primitifs.

    Date

    1967

    Cote

    1009W/3

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de S à Z.- Budgets primitifs.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    Communes d'ARPAJON à GIF-SUR-YVETTE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

    Date

    1967-1968

    Cote

    1009W/30

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes d'ARPAJON à GIF-SUR-YVETTE.- Comptes administratifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Syndicat intercommunal des ordures ménagères de MILLY-LA-FORET (1967-1973), syndicat intercommunal des ordures ménagères de la région de JUVISY-SUR-ORGE (1971-1973).- Tutelle préfectorale : budgets.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1005W/171

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal des ordures ménagères de MILLY-LA-FORET...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Communes de A à L.- Budgets primitifs.

    Date

    1967

    Cote

    1009W/1

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de A à L.- Budgets primitifs.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    Instructions concernant les budgets primitifs et les budgets supplémentaires.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1009W/129

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Instructions concernant les budgets primitifs et les...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/16

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • MASSY.- Délibérations du conseil municipal concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/179

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/9

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Communes de P à S (sauf les Saints).- Budgets primitifs.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/6

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de P à S (sauf les Saints).- Budgets primitifs....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON à WISSOUS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/19

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON à WISSOUS.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    Communes de LIMOURS-EN-HUREPOIX à MAROLLES-EN-HUREPOIX.- Comptes administratifs (1968-1969) ; budgets supplémentaires (1969-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1009W/24

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de LIMOURS-EN-HUREPOIX à MAROLLES-EN-HUREPOIX.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/15

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • PALAISEAU.- Délibérations du conseil municipal concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    Communes d'EPINAY-SUR-ORGE à IGNY.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/10

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes d'EPINAY-SUR-ORGE à IGNY.- Délibérations du...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Instances sans suite.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1009W/134

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Instances sans suite.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Communes de L à O.- Budgets primitifs.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/5

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de L à O.- Budgets primitifs.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/181

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, LA VILLE-DU-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ESTOUCHES, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/176

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • DRAVEIL, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETUGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, LE COUDRAY-MONTCEAUX, COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/175

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Communes des MOLIERES à SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/13

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes des MOLIERES à SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    Communes de SAINT-AUBIN à VERRIERES-LE-BUISSON.- Comptes administratifs (1968-1969) ; budgets supplémentaires (1969-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1009W/25

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de SAINT-AUBIN à VERRIERES-LE-BUISSON.- Comptes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972).

    Date

    1968-1972

    Cote

    1005W/177

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tutelle communale : emprunts (1968-1972)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Communes de LONGJUMEAU à MAROLLES-EN-HUREPOIX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1968

    Cote

    1009W/12

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de LONGJUMEAU à MAROLLES-EN-HUREPOIX.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    Communes du PLESSIS-PATE à SAVIGNY-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1968-1969) ; budgets supplémentaires (1969-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1009W/26

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes du PLESSIS-PATE à SAVIGNY-SUR-ORGE.- Comptes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    Communes de MASSY à NOZAY.- Comptes administratifs (1968-1969) ; budgets supplémentaires (1969-1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    1009W/23

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de MASSY à NOZAY.- Comptes administratifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)