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Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

2226W/1

2004

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

déclaration

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

1050W/48

1976

SACLAS, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS

déclaration, liste nominative

Expropriations.- PALAISEAU, alignement de la rue Charles Péguy (1973), centre d'aide pour le travail professionnel (1972).

948W/52

1972-1973

PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

2226W/13

2005

ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune

déclaration

YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et le centre d'aide par le travail (1973). YERRES et CROSNE. - Expropriations pour le Domaine de la Grange (1975).

1045W/77

1973-1975

CROSNE, YERRES Commune

dossier de procédure

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

1050W/46

1976

CONGERVILLE-THIONVILLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS

déclaration, liste nominative

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

1050W/8

1971-1977

ESSONNE

déclaration, liste nominative

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/119

1969-1970

ESSONNE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

2226W/17

2005

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune

déclaration

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

1050W/9

1977

ESSONNE

déclaration, liste nominative

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/110

1968-1969

ESSONNE

déclaration

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

PALAISEAU.- Centre ATPA ; bassin de retenue ; réserve foncière.

954W/84

1972

PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

22J/115

1973-1983

ARPAJON Commune

bulletin de salaire

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2004).

2226W/5

2004

ULIS (LES) Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES

déclaration

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

1050W/7

1971-1977

ESSONNE

liste nominative, déclaration

Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi des travailleurs handicapés et mutilés de guerre des communes de Vigneux-sur-Seine à Wissous (1968-1969).

936W/30

1968-1969

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS

déclaration, liste nominative

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

1050W/12

1977

ESSONNE

déclaration, liste nominative

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de ANGERVILLE à CHILLY-MAZARIN.

1050W/45

1976

ANGERVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES

déclaration, liste nominative

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/121

1969-1970

ESSONNE

déclaration

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/114

1968-1969

ESSONNE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

2226W/4

2004

EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

déclaration

Essonne [Département]. - Journée de sensibilisation à l'insertion et au maintien des travailleurs handicapés, Maison départementale des syndicats, 13 avril 2010.

18FI/4103

2010

ESSONNE

affiche

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/117

1969-1970

ESSONNE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

2226W/11

2005

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

déclaration

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/108

1968-1969

ESSONNE

déclaration

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

1050W/10

1977

ESSONNE

déclaration, liste nominative

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/118

1969-1970

ESSONNE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

2226W/14

2005

FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS

déclaration

Action sociale en faveur des anciens combattants et des victimes de guerre (1966 - 1967) ; déclarations annuelles d'emploi obligatoire des travailleurs handicapés et mutilés de guerre (1969 - 1970)

938W/105

1966-1970

ESSONNE

déclaration, liste nominative

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

2226W/9

2004

VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

2226W/8

2004

PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE

déclaration

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/111

1968-1969

ESSONNE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

2226W/7

2004

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

déclaration

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/113

1968-1969

ESSONNE

déclaration

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/115

1968-1969

ESSONNE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

2226W/16

2005

LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune

déclaration

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, missions en France ou à l'étranger effectuées ou prévues par le personnel : ordres de missions, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1984) ; réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; réponses aux enquêtes effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions et l'organisation du travail, les rémunérations et l'emploi de main d'oeuvre étrangère : correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1991).

1523W/1254

1983-1991

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

correspondance, ordre de mission

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/109

1968-1969

ESSONNE

déclaration

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/116

1970

ESSONNE

déclaration

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de IGNY à MONTGERON.

1050W/47

1976

IGNY, MONTGERON Commune, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIEU NON IDENTIFIE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE

déclaration, liste nominative

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1979).

1523W/1253

1970-1981

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

correspondance, déclaration

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

1050W/5

1971-1977

ESSONNE

déclaration, liste nominative

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

1050W/6

1971-1977

ESSONNE

déclaration, liste nominative

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

1050W/11

1977

ESSONNE

déclaration, liste nominative

GRIGNY. - Quartier de la Sapinière, acquisition de terrains (projet sans suite) : projet de convention avec la commune de Grigny (1987). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, aménagement et équipement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (projet sans suite) : convention avec la mairie de Fleury-Mérogis, correspondance, notes, pièces jointes, (1992). LISSES, VILLABE. - Quartier de la Plaine des Brateaux, réalisation et gestion du cimetière intercommunal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat intercommunal, correspondance, notes, pièces jointes, (1983). COURCOURONNES. - Quartier du Parc de la Garenne, réalisation du cimetière communal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Courcouronnes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1985). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT), réalisation (projet sans suite) : convention de mandat avec l'association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) du Val d'Essonne (s.d.). CORBEIL-ESSONNES. - Zone des Vergers, aménagement (projet sans suite) : convention avec le syndicat intercommunal de Corbeil, Lisses et Villabé (s.d.). VERT-LE-PETIT ; - Secteur Marcel Charon, étude de faisabilité pour l'aménagement (projet sans suite) : convention de prestation de services avec la commune de Vert-le-Petit (1988). MORSANG-SUR-ORGE. - Quartier du Bois Pommier, aménagement (projet sans suite) : convention avec la commune de Morsang-sur-Orge (s.d.). VILLABE. - Quartier du Clos aux Pois, aménagement et extension de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention avec la commune de Villabé, annexe, correspondance, notes, pièces jointes, arrêté de lotissement, (1983-1993). BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers de consultation des concepteurs (bureau d'études parisien d'infrastructures (BEPI), bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), société d'ingénieurs et de techniciens (SIT)), correspondance, notes, pièces jointes, (1987). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaines au Sénégal, études pour la restructuration et l'amélioration de la gestion des sociétés parapubliques du secteur urbain et des municipalités : notes d'études, cahiers des conditions contractuelles particulières et générales, projets de conventions, (1982-1985).

1523W/1198

1982-1993

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, VERT-LE-PETIT, FLEURY-MEROGIS, LISSES, VILLABE, COURCOURONNES, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, SENEGAL

convention, délibération, correspondance, étude

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

2226W/19

2005

SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE

déclaration

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/120

1969-1970

ESSONNE

déclaration

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

938W/112

1968-1969

ESSONNE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

2226W/10

2005

ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

2226W/3

2004

DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune

déclaration

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/4

1989

ESSONNE

document audiovisuel

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

2226W/18

2005

PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

2226W/6

2004

MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

2226W/2

2004

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2005).

2226W/15

2005

ULIS (LES) Commune, LISSES

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VILLEBON-SUR-YVETTE - YERRES (2005).

2226W/20

2005

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

2226W/12

2005

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

déclaration

Personnel, réglementation du travail.- Emploi obligatoire des mutilés de guerre et travailleurs handicapés : décret, note méthodologique, revue sur la nomenclature des emplois (octobre 1970), listes des bénéficiaires d'emplois, des emplois existants dans l'entreprise, correspondance (1928-1974).

73J/138

1928-1974

ETAMPES Commune