TRAVAILLEURS HANDICAPES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2226W/1-20

Date

2004-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

20 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Déclaration Obligatoire d''Emploi des Travailleurs Handicapés (DOETH) classées par commune.

Langue des unités documentaires

Français

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2005).

Cote/Cotes extrêmes

2226W/15

Date

2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/07/2012

Mots clés lieux

Mots clés typologiques