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Résultat n°1

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°2

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Résultat n°3

Expropriations.- PALAISEAU, alignement de la rue Charles Péguy (1973), centre d'aide pour le travail professionnel (1972).

Date

1972-1973

Cote

948W/52

Résultat n°4

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

Date

2005

Cote

2226W/13

Résultat n°5

YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et le centre d'aide par le travail (1973). YERRES et CROSNE. - Expropriations pour le Domaine de la Grange (1975).

Date

1973-1975

Cote

1045W/77

Résultat n°6

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°8

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1971-1977

Cote

1050W/8

Résultat n°9

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1969-1970

Cote

938W/119

Résultat n°10

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

Résultat n°11

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1977

Cote

1050W/9

Résultat n°12

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/110

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°14

PALAISEAU.- Centre ATPA ; bassin de retenue ; réserve foncière.

Date

1972

Cote

954W/84

Résultat n°15

Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

Date

1973-1983

Cote

22J/115

Résultat n°16

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/5

Résultat n°17

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1971-1977

Cote

1050W/7

Résultat n°18

Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi des travailleurs handicapés et mutilés de guerre des communes de Vigneux-sur-Seine à Wissous (1968-1969).

Date

1968-1969

Cote

936W/30

Résultat n°19

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1977

Cote

1050W/12

Résultat n°20

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de ANGERVILLE à CHILLY-MAZARIN.

Date

1976

Cote

1050W/45

Résultat n°21

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1969-1970

Cote

938W/121

Résultat n°22

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/114

Résultat n°23

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°24
Essonne [Département]. - Journée de sensibilisation à l'insertion et au maintien des travailleurs handicapés, Maison départementale des syndicats, 13 avril 2010.

1 media

Essonne [Département]. - Journée de sensibilisation à l'insertion et au maintien des travailleurs handicapés, Maison départementale des syndicats, 13 avril 2010.

Date

2010

Cote

18FI/4103

Résultat n°25

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1969-1970

Cote

938W/117

Résultat n°26

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11

Résultat n°27

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/108

Résultat n°28

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1977

Cote

1050W/10

Résultat n°29

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1969-1970

Cote

938W/118

Résultat n°30

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°31

Action sociale en faveur des anciens combattants et des victimes de guerre (1966 - 1967) ; déclarations annuelles d'emploi obligatoire des travailleurs handicapés et mutilés de guerre (1969 - 1970)

Date

1966-1970

Cote

938W/105

Résultat n°32

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/9

Résultat n°33

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°34

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/111

Résultat n°35

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/7

Résultat n°36

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/113

Résultat n°37

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/115

Résultat n°38

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

Date

2005

Cote

2226W/16

Résultat n°39

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, missions en France ou à l'étranger effectuées ou prévues par le personnel : ordres de missions, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1984) ; réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; réponses aux enquêtes effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions et l'organisation du travail, les rémunérations et l'emploi de main d'oeuvre étrangère : correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1991).

Date

1983-1991

Cote

1523W/1254

Résultat n°40

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/109

Résultat n°41

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1970

Cote

938W/116

Résultat n°42

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de IGNY à MONTGERON.

Date

1976

Cote

1050W/47

Résultat n°43

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1979).

Date

1970-1981

Cote

1523W/1253

Résultat n°44

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1971-1977

Cote

1050W/5

Résultat n°45

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1971-1977

Cote

1050W/6

Résultat n°46

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

Date

1977

Cote

1050W/11

Résultat n°47

GRIGNY. - Quartier de la Sapinière, acquisition de terrains (projet sans suite) : projet de convention avec la commune de Grigny (1987). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, aménagement et équipement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (projet sans suite) : convention avec la mairie de Fleury-Mérogis, correspondance, notes, pièces jointes, (1992). LISSES, VILLABE. - Quartier de la Plaine des Brateaux, réalisation et gestion du cimetière intercommunal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat intercommunal, correspondance, notes, pièces jointes, (1983). COURCOURONNES. - Quartier du Parc de la Garenne, réalisation du cimetière communal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Courcouronnes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1985). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT), réalisation (projet sans suite) : convention de mandat avec l'association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) du Val d'Essonne (s.d.). CORBEIL-ESSONNES. - Zone des Vergers, aménagement (projet sans suite) : convention avec le syndicat intercommunal de Corbeil, Lisses et Villabé (s.d.). VERT-LE-PETIT ; - Secteur Marcel Charon, étude de faisabilité pour l'aménagement (projet sans suite) : convention de prestation de services avec la commune de Vert-le-Petit (1988). MORSANG-SUR-ORGE. - Quartier du Bois Pommier, aménagement (projet sans suite) : convention avec la commune de Morsang-sur-Orge (s.d.). VILLABE. - Quartier du Clos aux Pois, aménagement et extension de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention avec la commune de Villabé, annexe, correspondance, notes, pièces jointes, arrêté de lotissement, (1983-1993). BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers de consultation des concepteurs (bureau d'études parisien d'infrastructures (BEPI), bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), société d'ingénieurs et de techniciens (SIT)), correspondance, notes, pièces jointes, (1987). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaines au Sénégal, études pour la restructuration et l'amélioration de la gestion des sociétés parapubliques du secteur urbain et des municipalités : notes d'études, cahiers des conditions contractuelles particulières et générales, projets de conventions, (1982-1985).

Date

1982-1993

Cote

1523W/1198

Résultat n°48

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Résultat n°49

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1969-1970

Cote

938W/120

Résultat n°50

Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

Date

1968-1969

Cote

938W/112

Résultat n°51

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/10

Résultat n°52

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

Date

2004

Cote

2226W/3

Résultat n°53

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/4

Résultat n°54

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/18

Résultat n°55

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Date

2004

Cote

2226W/6

Résultat n°56

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2

Résultat n°57

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2005).

Date

2005

Cote

2226W/15

Résultat n°58

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VILLEBON-SUR-YVETTE - YERRES (2005).

Date

2005

Cote

2226W/20

Résultat n°59

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

Date

2005

Cote

2226W/12

Résultat n°60

Personnel, réglementation du travail.- Emploi obligatoire des mutilés de guerre et travailleurs handicapés : décret, note méthodologique, revue sur la nomenclature des emplois (octobre 1970), listes des bénéficiaires d'emplois, des emplois existants dans l'entreprise, correspondance (1928-1974).

Date

1928-1974

Cote

73J/138