Filtrer les résultats
Multimédias
  • 59
  • 1
Période
  • 39
  • 21
Nom de l'inventaire
  • 20
  • 15
  • 12
  • 3
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 28
  • 9
  • 8
  • 8
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 49
  • 14
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 60
  • 38
  • 32
  • 21
  • 15
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 15

  • sur 1
60 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Expropriations.- PALAISEAU, alignement de la rue Charles Péguy (1973), centre d'aide pour le travail professionnel (1972).

    Date

    1972-1973

    Cote

    948W/52

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- PALAISEAU, alignement de la rue Charles...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et le centre d'aide par le travail (1973). YERRES et CROSNE. - Expropriations pour le Domaine de la Grange (1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1045W/77

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • YERRES. - Expropriations pour le groupe scolaire et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1050W/8

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/119

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/17

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1977

    Cote

    1050W/9

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/110

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    PALAISEAU.- Centre ATPA ; bassin de retenue ; réserve foncière.

    Date

    1972

    Cote

    954W/84

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • PALAISEAU.- Centre ATPA ; bassin de retenue ; réserve...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

    Date

    1973-1983

    Cote

    22J/115

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/5

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  17. Résultat n°17

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1050W/7

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi des travailleurs handicapés et mutilés de guerre des communes de Vigneux-sur-Seine à Wissous (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    936W/30

    • Contexte : Administration de la préfecture de l'Essonne

    • Vie économique : déclarations annuelles pour l'emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1977

    Cote

    1050W/12

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de ANGERVILLE à CHILLY-MAZARIN.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/45

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/121

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/114

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24
    Essonne [Département]. - Journée de sensibilisation à l'insertion et au maintien des travailleurs handicapés, Maison départementale des syndicats, 13 avril 2010.

    1 media

    Essonne [Département]. - Journée de sensibilisation à l'insertion et au maintien des travailleurs handicapés, Maison départementale des syndicats, 13 avril 2010.

    Date

    2010

    Cote

    18FI/4103

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Journée de sensibilisation...
  25. Résultat n°25

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/117

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/11

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/108

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1977

    Cote

    1050W/10

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/118

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Action sociale en faveur des anciens combattants et des victimes de guerre (1966 - 1967) ; déclarations annuelles d'emploi obligatoire des travailleurs handicapés et mutilés de guerre (1969 - 1970)

    Date

    1966-1970

    Cote

    938W/105

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Action sociale en faveur des anciens combattants et...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VERRIERES-LE-BUISSON - YERRES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/9

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/111

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/7

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/113

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/115

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de LONGJUMEAU - MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/16

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  39. Résultat n°39

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, missions en France ou à l'étranger effectuées ou prévues par le personnel : ordres de missions, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1984) ; réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1991) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1988-1990) ; réponses aux enquêtes effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions et l'organisation du travail, les rémunérations et l'emploi de main d'oeuvre étrangère : correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1523W/1254

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, missions...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/109

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1970

    Cote

    938W/116

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de IGNY à MONTGERON.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/47

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981) ; déclarations périodiques effectuées auprès des divers organismes d'Etat concernant les emplois obligatoires de mutilés de guerre et travailleurs handicapés : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1979).

    Date

    1970-1981

    Cote

    1523W/1253

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, réponses...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1050W/5

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1971-1977

    Cote

    1050W/6

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles.

    Date

    1977

    Cote

    1050W/11

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    GRIGNY. - Quartier de la Sapinière, acquisition de terrains (projet sans suite) : projet de convention avec la commune de Grigny (1987). FLEURY-MEROGIS. - Quartier du Bois de l'Hôtel-Dieu, aménagement et équipement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (projet sans suite) : convention avec la mairie de Fleury-Mérogis, correspondance, notes, pièces jointes, (1992). LISSES, VILLABE. - Quartier de la Plaine des Brateaux, réalisation et gestion du cimetière intercommunal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat intercommunal, correspondance, notes, pièces jointes, (1983). COURCOURONNES. - Quartier du Parc de la Garenne, réalisation du cimetière communal (projet sans suite) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Courcouronnes, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1985). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT), réalisation (projet sans suite) : convention de mandat avec l'association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) du Val d'Essonne (s.d.). CORBEIL-ESSONNES. - Zone des Vergers, aménagement (projet sans suite) : convention avec le syndicat intercommunal de Corbeil, Lisses et Villabé (s.d.). VERT-LE-PETIT ; - Secteur Marcel Charon, étude de faisabilité pour l'aménagement (projet sans suite) : convention de prestation de services avec la commune de Vert-le-Petit (1988). MORSANG-SUR-ORGE. - Quartier du Bois Pommier, aménagement (projet sans suite) : convention avec la commune de Morsang-sur-Orge (s.d.). VILLABE. - Quartier du Clos aux Pois, aménagement et extension de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention avec la commune de Villabé, annexe, correspondance, notes, pièces jointes, arrêté de lotissement, (1983-1993). BONDOUFLE. - Quartier des Bordes, création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers de consultation des concepteurs (bureau d'études parisien d'infrastructures (BEPI), bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), société d'ingénieurs et de techniciens (SIT)), correspondance, notes, pièces jointes, (1987). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaines au Sénégal, études pour la restructuration et l'amélioration de la gestion des sociétés parapubliques du secteur urbain et des municipalités : notes d'études, cahiers des conditions contractuelles particulières et générales, projets de conventions, (1982-1985).

    Date

    1982-1993

    Cote

    1523W/1198

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • GRIGNY. - Quartier de la Sapinière, acquisition de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/19

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  49. Résultat n°49

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1969-1970

    Cote

    938W/120

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles d'emploi (classement par commune).

    Date

    1968-1969

    Cote

    938W/112

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Handicapés et mutilés de guerre : déclarations annuelles...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'ANGERVILLE - BONDOUFLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/10

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  52. Résultat n°52

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de DOURDAN - EVRY (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/3

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  53. Résultat n°53

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/4

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  55. Résultat n°55

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/6

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  56. Résultat n°56

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  57. Résultat n°57

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/15

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  58. Résultat n°58

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de VILLEBON-SUR-YVETTE - YERRES (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/20

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  59. Résultat n°59

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/12

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  60. Résultat n°60

    Personnel, réglementation du travail.- Emploi obligatoire des mutilés de guerre et travailleurs handicapés : décret, note méthodologique, revue sur la nomenclature des emplois (octobre 1970), listes des bénéficiaires d'emplois, des emplois existants dans l'entreprise, correspondance (1928-1974).

    Date

    1928-1974

    Cote

    73J/138

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, réglementation du travail.- Emploi obligatoire...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)