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130 résultats

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Résultat n°1

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Déchetterie Départementale, travaux de démolition et construction d'un local de déchetterie, Plate-forme écologique départementale : reportage photo, plans, dossier permis de démolir (demande de permis de démolir, permis de démolir n°PD9154903C7028), commission (délibération, rapport du président au conseil général).

Date

2003

Cote

2541W/110

Résultat n°2

Marché SANS SUITE 0391_1_02 (SS le 10, 05, 2010) travaux d'impression hors impression offset et de reprographie Lot 2 : fond de dossier ; marché INFRUCTUEUX 0329_1_00 (INF le 08, 02, 2010) Prestations pour la virtualisation de serveurs et réplication SAN à SAN dans le cadre d'un plan de reprise et de continuité d'activité : fond de dossier ; marché SANS SUITE 0420_1_03 (SS le 05, 07, 2010) Prestations de collecte et de traitement des déchets dangereux et non dangereux Lot3 : fond de dossier ; marché INFRUCTUEUX 0342_1_00 (INF le 10, 05, 2010) Location de matériel d'éclairage et de fourniture d'électricité : fond de dossier ; marché SANS SUITE 0472_1_03 (SS le 40, 10, 2010) Photocopieur lot 3 : fond de dossier (2009-2013).

Date

2009-2013

Cote

2390W/34

Résultat n°3

Installations classées : ANGERVILLE, Syndicat intercommunal de la collecte et du traitement des ordures ménagères de la région d'AUNEAU, Société TIA, Transports Rivière SABRINA, Société utilisation rationnelle du gaz. ANGERVILLIERS : Société Les ateliers de la Jousserie, Société Planchers BOURGE, Société des pétroles Shell. ARPAJON : Société Arpajon sud automobiles, Auberge de jeunesse, Entreprise BILLON. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

Date

1950-2003

Cote

2017W/4

Résultat n°4

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, convention d'adhésion à l'ORDIF (observatoire régionale des déchets) : cotisation du Département à l'observatoire des déchets d'ILE-DE-FRANCE pour l'année 1993, numéro 93-268-07 (11 mai 1993) ; pour l'année 1994, numéro 94-0400-12 (6 septembre 1994) ; pour l'année 1995, numéro 95-0415-08 (27 juin 1995) ; pour l'année 1996, numéro 96-0707-13 (12 novembre 1996) ; pour l'année 1997, numéro 97-0656-06 (20 octobre 1997) ; pour l'année 1999, numéro 99-0450-02 (12 juillet 1999) ; pour l'année 2001, numéro 2001-0656-62 (10 septembre 2001); pour l'année 2002, numéro 2002-0745-23 (4 novembre 2002) ; pour l'année 2003, numéro 2003-0411-15 (30 juin 2003) ; pour l'année 2004, numéro 2004-1067-28 (22 novembre 2004) ; pour l'année 2005, numéro 2005 - envt-024 (3 octobre 2005).

Date

1993-2005

Cote

1978W/8

Résultat n°5

Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).

Date

2005-2007

Cote

1978W/7

Résultat n°6

Rapports Assemblée générale et Commission permanente : subventions de fonctionnement à des associations de protestion animale au titre de l'année 2002, numéro 2002-0991-77 (9 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-0695-62 (22 septembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-1009-50 (8 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2004, numéro 2004-0594-58 (5 juillet 2004) ; subvention de fonctionnement à l'association de protection animale, aide et défense des animaux en détresse au titre de l'année 2004, numéro 2004-1099-60 (22 novembre 2004).

Date

2002-2004

Cote

1978W/6

Résultat n°7

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, plans autres départements, transfert et constitution commission PDEDMA 91 : désignation de représentants au groupe de travail pour l'élaboration d'un plan départemental d'élimination des déchets, numéro 93-3-07 (15 avril 1993) ; avis du Département sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de l'Essonne, numéro 95-3-37 (16 novembre 1995) ; Transfert de compétence du Plan Départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés, numéro 99-2-26 (24 juin 1999) ; Avis du Département sur le projet de révision du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2005-03-0017 (23 mai 2005).

Date

1993-2005

Cote

1978W/5

Résultat n°8

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

Date

1997-2002

Cote

1978W/4

Résultat n°9

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

Date

2000

Cote

1978W/3

Résultat n°10

Rapports Assemblée générale : Politique du Département en matière d'environnement, numéro 90-3-30 (21 juin 1989) ; Intervention du Département en matière de traitement des déchets, numéro 89-3-33 (22 septembre 1989) ; Plan départemental de gestion des déchets, numéro 90-3-27 (21 juin 1990) ; Intégration de la déchèterie de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le plan départemental de gestion sélective des déchets, numéro 95-3-07 (26 janvier 1995) ; Demande d'aide financière régionale pour la construction d'une plate-forme écologique départementale à VERT-LE-GRAND, numéro 95-3-31 (16 novembre 1995) ; Choix du mode de passation du marché relatif à l'exploitation de la plate-forme écologique de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, numéro 95-3-33 (16 novembre 1995). Commission permanente, déchets : Appel d'offres avec concours - collecte sélective des déchets toxiques - proposition de choix du lauréat, numéro 91-125-29 (27 février 1991) ; Approbation d'un avenant n° 2 au marché n° 91-108-01-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, numéro 91-934-104 (18 décembre 1991) ; Approbation d'un avenant n° 3 au marché n° 91-108-01-00-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, conception, réalisation et exploitation, numéro 92-586-11 (30 septembre 1992) ; Approbation d'un avenant n° 4 au marché n° 91-108-01-00-902-91-10, collecte sélective des déchets toxiques, conception, réalisation et exploitation, numéro 92-785-06 (16 décembre 1992) ; Plan départemental de gestion des déchets, numéro 93-3-13 (25 juin 1993) ; Intervention du Département pour la valorisation et le traitement des déchets, numéro 95-3-03 (26 janvier 1995) ; Convention pour l'intégration de la plate-forme écologique des SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS dans le plan départemental de gestion sélective des déchets, numéro 95-0797-23 (11 décembre 1995) ; Exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - mode de dévolution et de passation du marché, numéro 96-0468-59 (8 juillet 1996) ; Construction d'une plate-forme écologique sur la commune de VERT-LE-GRAND, convention à conclure avec l'ADEME, numéro 96-0837-36 (16 décembre 1996).

Date

1989-1996

Cote

1978W/2

Résultat n°11

Commission permanente, Déchets : exploitation des plates-formes écologiques départementales, des véhicules itinérants et des points fixes de collecte des déchets ménagers spéciaux - avenant n°1 au marché n°96-00-200 notifié à la société EPEE, numéro 98-0480-35 (6 juillet 1998) ; Audit des capacités de traitement des déchets ménagers et assimilés du centre de traitement de VERT-LE-GRAND, numéro 98-0640-21 EV-DECH (12 octobre 1998) ; Gestion sélective des déchets ménagers spéciaux - convention à conclure avec le SICTOM du Hurepoix, numéro 98-0793-14 (7 décembre 1998) ; Collecte des déchets ménagers spéciaux et mode de passation du marché, numéro 99-2-22 (3 juin 1999) ; Exploitation des déchèteries départementales, mode de passation et de dévolution du marché, numéro 99-2-25 (24 juin 1999) ; Plan départemental d'actions de solidarité consécutif aux intempéries du 26 décembre 1999, numéro 2000-02-0005 (3 février 2000) ; Résorption des dépôts sauvages hors routes départementales, mode de dévolution et de passation du marché, numéro 2000-02-0006 (2 mars 2000) ; Mise à disposition, à titre gratuit, de neuf armoires de collecte des déchets ménagers spéciaux, numéro 2000-1017-39 (12 décembre 2000) ; Convention relative à l'aide financière de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2001-0852-17 (5 novembre 2001) ; Avenant n°99-00-198 relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers spéciaux, numéro 2002-0012-12 (14 janvier 2002) ; Convention de partenariat avec l'association Handi-terre pour la collecte des cartouches d'encre usagées sur les déchèteries départementales, numéro 2002-0110-44 (4 mars 2002). Rapports Assemblée générale, déchets : lancement du marché de collecte et d'élimination des déchets ménagers spéciaux en points fixes, numéro 2002-02-0016 (27 mai 2002) ; Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation des déchèteries départementales, numéro 2002-02-0026 (30 septembre 2002) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés sur les déchèteries départementales, numéro 2002-1044-46 (20 décembre 2002) ; Lancement et mode de passation du marché de résorption des dépôts sauvages, numéro 2003-02-0003 (31 mars 2003) ; Accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2003-0661-28 (22 septembre 2003) ; Ajout d'imputations budgétaires au marché 03-000-91, relatif à la résorption des dépôts sauvages sur le Département de l'ESSONNE, numéro 2003-0780-17 (3 novembre 2003) ; Convention relative à l'accord de reprise des piles et accumulateurs usagés, numéro 2007-ENVT-010 (19 mars 2007).

Date

1998-2007

Cote

1978W/1

Résultat n°12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

Date

1996

Cote

1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

1995

Cote

1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1995

Cote

1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°19

Démarche d'utilité concertée pour le site aéroportuaire international (DUCSAI). - Débat sur le troisième aéroport : dossier de consultation du public (2001). MASSY. - Commission locale d'information et de surveillance (CLIS), usine d'incinération d'ordures.

Date

1995-2001

Cote

1662W/5

Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)