Rapports Assemblée générale et Commission permanente, convention d'adhésion à l'ORDIF (observatoire régionale des déchets) : cotisation du Département à l'observatoire des déchets d'ILE-DE-FRANCE pour l'année 1993, numéro 93-268-07 (11 mai 1993) ; pour l'année 1994, numéro 94-0400-12 (6 septembre 1994) ; pour l'année 1995, numéro 95-0415-08 (27 juin 1995) ; pour l'année 1996, numéro 96-0707-13 (12 novembre 1996) ; pour l'année 1997, numéro 97-0656-06 (20 octobre 1997) ; pour l'année 1999, numéro 99-0450-02 (12 juillet 1999) ; pour l'année 2001, numéro 2001-0656-62 (10 septembre 2001); pour l'année 2002, numéro 2002-0745-23 (4 novembre 2002) ; pour l'année 2003, numéro 2003-0411-15 (30 juin 2003) ; pour l'année 2004, numéro 2004-1067-28 (22 novembre 2004) ; pour l'année 2005, numéro 2005

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TRAITEMENT DES DECHETS.

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Cote/Cotes extrêmes

1978W/1-8

Date

1989-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

SERVICE CADRE DE VIE (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 8 : Rapports assemblée départementale et Commission permanente sur le traitement des déchets.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1978W/8

Date

1993-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/09/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques