TRAITEMENT DES DECHETS.

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Cote/Cotes extrêmes

1978W/1-8

Date

1989-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

SERVICE CADRE DE VIE (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 8 : Rapports assemblée départementale et Commission permanente sur le traitement des déchets.

Langue des unités documentaires

Français

Rapports Assemblée générale et Commission permanente : subventions de fonctionnement à des associations de protestion animale au titre de l'année 2002, numéro 2002-0991-77 (9 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-0695-62 (22 septembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2003, numéro 2003-1009-50 (8 décembre 2003) ; subvention de fonctionnement à des associations de protection animale au titre de l'année 2004, numéro 2004-0594-58 (5 juillet 2004) ; subvention de fonctionnement à l'association de protection animale, aide et défense des animaux en détresse au titre de l'année 2004, numéro 2004-1099-60 (22 novembre 2004).

Cote/Cotes extrêmes

1978W/6

Date

2002-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/09/2008