Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).

Aide à la recherche

TRAITEMENT DES DECHETS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1978W/1-8

Date

1989-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

8 articles

Origine

SERVICE CADRE DE VIE (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 8 : Rapports assemblée départementale et Commission permanente sur le traitement des déchets.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1978W/7

Date

2005-2007

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/09/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques