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TRAITEMENT DES DECHETS.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE CADRE DE VIE (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
1 - 8 : Rapports assemblée départementale et Commission permanente sur le traitement des déchets.
Langue des unités documentaires
Rapports Assemblée générale et Commission permanent : versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2005, numéro 2005-SECU-001 (6 juillet 2005) ; versement de subvention de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2006, numéro 2006-SECU-005 (19 juin 2006) ; attribution de subventions de fonctionnement aux associations de protection animale au titre de l'exercice 2007, numéro 2007-SECU-004 (9 juillet 2007) ; aide exceptionelle à la commune de VILLEBON-SUR-YVETTE pour le fonctionnement du refuge animalier, numéro 2005-SECU-002 (6 juillet 2005).
Caractéristiques physiques
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service producteur)
DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement