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782 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Spécial fiscalité 2019

    Date

    octobre 2019

    Cote

    PER157/5/47/SUP

    • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

    • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
    • 47
    • Spécial fiscalité 2019
  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).

    Date

    1991-1994

    Cote

    2238W/320

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  9. Résultat n°9

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    2238W/319

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  10. Résultat n°10

    Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).

    Date

    1989-1992

    Cote

    2238W/314

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  12. Résultat n°12

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    2238W/293

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1991

    Cote

    1356W/26

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de la matrice des personnes physiques imposables (1991).

    Date

    1991

    Cote

    EDEPOT48 1G/13

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Taxe d'habitation : copie de la...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  15. Résultat n°15

    Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à allée d'Ermenonville (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/298

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  16. Résultat n°16

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/5

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781) square d'Ajaccio à avenue Georges Clémenceau (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/301

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781) square de la poterne à square Yves du Manoir (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/303

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780) square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/300

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  21. Résultat n°21

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/6

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    1990 : AL - KE.

    Date

    1990

    Cote

    2983W/28

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
    • 1990 : AL - KE.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781) avenue Georges Clémenceau à square de la poterne (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/302

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  24. Résultat n°24

    Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760) allée d'Ermenonville à rue des Ruelles (1990).

    Date

    1990

    Cote

    2238W/299

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/20

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/2

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal, tarif (1960) ; mise à jour des évaluations foncières, tournées générales annuelles des contrôleurs des impôts pour l'évaluation des bases de la taxe d'habitation et de la taxe professionnelle : avis de passage, documentation, correspondance (1970 - 1990).

    Date

    1960-1990

    Cote

    EDEPOT71 3G/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/3

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/1

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    perception de la taxe d'habitation due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/8

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe d'habitation due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    1989 : LO - JA.

    Date

    1989

    Cote

    2983W/27

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
    • 1989 : LO - JA.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Taxe d'habitation : rôle, registres 3 à 4 (rôle 800) rue Locarno à square Yves du Manoir (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/277

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 à 4 (rôle 800)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  34. Résultat n°34

    Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760) rue du Perigord à square Yves du Manoir (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/282

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  35. Résultat n°35

    Taxe d'habitation : rôle, 1 registre (rôle 770) allée Albert Thomas à square Yves du Manoir (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/278

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, 1 registre (rôle 770) allée...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 2 (rôle 800) square d'Ajaccio à rue Locarno (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/276

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 2 (rôle 800)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  37. Résultat n°37

    Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760) rue du Dauphiné à rue Jean Rostand (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/280

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  38. Résultat n°38

    Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à rue du Dauphiné (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/279

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  39. Résultat n°39

    Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760) rue Jean Rostand à rue Paul Sperling (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/281

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  40. Résultat n°40

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 et 6 rue Jean Jaurès à rue de Montpellier (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/256

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  41. Résultat n°41

    1988 : BR - CE.

    Date

    1988

    Cote

    2983W/26

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
    • 1988 : BR - CE.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 et 4 allée de Dublin à rue Jean Jaurès (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/255

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  43. Résultat n°43

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 rue Appert à allée de Dublin (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/254

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  44. Résultat n°44

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 7 et 8 rue de Montpellier à avenue de la République (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/257

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  45. Résultat n°45

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 9 à 11 avenue de la République à square Yves du Manoir (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/258

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  46. Résultat n°46

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 3 et 4 rue de Caen à rue Gabriel Péri (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/230

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  47. Résultat n°47

    1987 : AI - JA.

    Date

    1987

    Cote

    2983W/25

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
    • 1987 : AI - JA.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 7 et 8 rue de Lisbonne à parvis de la Vendée (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/232

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  49. Résultat n°49

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 5 et 6 rue Gabriel Péri à rue de Lisbonne (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/231

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  50. Résultat n°50

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 9 à 11 parvis de la Vendée à square Yves du Manoir (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/233

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  51. Résultat n°51

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à rue de Caen (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2238W/229

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  52. Résultat n°52

    1986 : DE - TR.

    Date

    1986

    Cote

    2983W/24

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
    • 1986 : DE - TR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 7 à 9 avenue Nationale à square Yves du Manoir (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/208

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  54. Résultat n°54

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 à 4 square du Clos de Villaine à square Jean Bouin (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/206

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  55. Résultat n°55

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 à 6 square Jean Bouin à avenue Nationale (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/207

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  56. Résultat n°56

    Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles des controles fiscaux ; impôt sur le revenu, taxes accessoires, amendes et droits divers, taxe professionnelle : rôle général et supplémentaire années 1984 à 1986 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1985 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1985 ; impôt sur les revenus, taxes accessoires et droits divers année 1986 : rôle (1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2238W/223

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  57. Résultat n°57

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à square du Clos de Villaine (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/205

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  58. Résultat n°58

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, taxation des contribuables dérivés registres 1 à 2 square d'Ajaccio à rue de Vilgenis (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/187

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  59. Résultat n°59

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à allée des Irlandais (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/188

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  60. Résultat n°60

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 6 à 8 chemin des Boeufs à rue de Vilgenis (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/190

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  61. Résultat n°61

    Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.

    Date

    1985

    Cote

    3007W/1

    • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

    • Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe...

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service producteur), TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  62. Résultat n°62

    1985 : GA - RA.

    Date

    1985

    Cote

    2983W/23

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
    • 1985 : GA - RA.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 à 5 allée des Irlandais à chemin des Boeufs (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/189

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  64. Résultat n°64

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 avenue Nationale à allée Emile Zola (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/169

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  65. Résultat n°65

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 1 à 3 square d'Ajaccio à avenue Nationale (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/168

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  66. Résultat n°66

    Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à avenue de la République, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue Joliot Curie (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/171

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  67. Résultat n°67

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 7 à 9 allée Emile Zola à rue de Vilgenis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/170

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  68. Résultat n°68

    Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.

    Date

    1984

    Cote

    2238W/182

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  69. Résultat n°69

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 allée de Narbonne à allée Emile Zola (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2238W/154

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  70. Résultat n°70

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 7 à 9 allée Emile Zola à rue de Vilgenis (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2238W/155

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  71. Résultat n°71

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 1 à 3 allée des Helvètes à avenue de Bourgogne (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2238W/153

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  72. Résultat n°72

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres Ouest 7 à 9 allée Emile Zola à rue de Vilgenis, un registre est sans numéro Square d'Ajaccio à rue de Vilgenis (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2238W/139

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  73. Résultat n°73

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/42

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    ETAMPES, BRIERE-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/41

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, BRIERE-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE....

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 1 à 3 square d'Ajaccio à avenue Nationale (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2238W/137

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  76. Résultat n°76

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALLOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, , GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/44

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHAMARANDE, ETRECHY, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/43

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registre 4 avenue Nationale à avenue de la république, registre 5 avenue de la République à allée d'Anjou, registre 6 allée d'Anjou à allée Emile Zola (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2238W/138

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  79. Résultat n°79

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. -Taxe d'habitation et taxe additionnelle incorporée.

    Date

    1982

    Cote

    EDEPOT51 1G/27

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  80. Résultat n°80

    ETAMPES. - Taxe d'habitation.

    Date

    1982

    Cote

    1689W/40

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES. - Taxe d'habitation.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)