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IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)
Langue des unités documentaires
Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).
Caractéristiques physiques
CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)
CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)
au bout de 50 ans à partir de 1992
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
