Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles des controles fiscaux ; impôt sur le revenu, taxes accessoires, amendes et droits divers, taxe professionnelle : rôle général et supplémentaire années 1984 à 1986 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1985 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1985 ; impôt sur les revenus, taxes accessoires et droits divers année 1986 : rôle (1986).

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IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

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Cote/Cotes extrêmes

2238W/1-320

Date

1974-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

320 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Rôles d'imposition.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2238W/223

Date

1984-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1986

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/01/2014

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques